CPA - Annexe 2

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  • cours magistral
CONTRAT  D'OPTION  SUR  L'ACQUISITION  DES  DROITS  D'EDITION  ET  D'ADAPTATION  AUDIOVISUELLE      ENTRE  LES  SOUSSIGNES      M  …………  domicilié    Ci-­‐après  dénommé  l'AUTEUR,                     d'une  part,  ET      XO  S.A.,  société  anonyme  au  capital  de  160  000  Euros,  dont  le  siège  social  est  situé  Tour  Maine  Montparnasse  33   avenue   du  Maine   75755   PARIS,   immatriculée   au   Registre   du   Commerce   et   des   Sociétés   de   Paris   sous   le  numéro  B  423  177  054,  représentée  par
  •  comprennent  notamment
  •  publication
  •  notamment
  •  effectuer  préalablement
  •  suivant  la
  • oeuvre  sous
  •  tous  ayants
  • cinquante  pour
  •  des  tiers
  • edition  et  d'
  • éditeur  
  •  dans
  •  la
  •  des
  •  à
  •  de  l'
  •  d'
  •  de  la
Publié le : lundi 26 mars 2012
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CONTRATD’OPTION
SURL’ACQUISITIONDESDROITSD’EDITIONETD’ADAPTATIONAUDIOVISUELLE


ENTRELESSOUSSIGNES


M…………domicilié

Ci-aprèsdénommél’AUTEUR,
d'unepart,
ET

XOS.A.,sociétéanonymeaucapitalde160000Euros,dontlesiègesocialestsituéTourMaineMontparnasse
33avenueduMaine75755PARIS,immatriculéeauRegistreduCommerceetdesSociétésdeParissousle
numéroB423177054,représentéeparMonsieurBernardFIXOT,

Ci-aprèsdénomméel'EDITEUR,
d'autrepart

Etantpréalablementexposécequisuit:

L’EditeurXOetlasociétéMyMajorCompanysesontassociéspourdévelopperunportailInternetspécifique
dedécouvertedenouveauxauteursintitulé«MyMajorCompanyBooks»,ci-aprèsdésignéparMMCB.

Ceportailviseàprésenterdesœuvresinéditesauxinternautesquidécideront,autraversd’unsystèmede
contributions,desoutenirounonleprojetenvued’unepublicationenlibrairie.Toutprojetquiauraréuni
auprès des internautes la somme minimale requise pour ouvrir droit à publication –sommefixée,avec
l’objectifdefédérerunnombreimportantd’internautespourdonnersameilleurechanceaulivre,à20.000
euros-severraainsipubliéparl’Editeur.Encontrepartiedeleursapports,lesinternautespercevrontune
quote-partdurésultatengendréparl’exploitationdel’ouvragequiviendraenremboursementdeleursmises.

L’Editeurayantmanifestésonintérêtpourleprojetd’ouvragesoumisparl’Auteurprovisoirementintitulé
…………………………..»etl’obtentiond’uneoptionenvuedel’acquisitiondesdroitsd’éditionetd’adaptation
audiovisuelleduditouvrage,lespartiessesontrapprochéesetontconvenud’arrêter:
- lesmodalitésd’utilisationdusiteMMCBparl’Auteur,
- lemécanismegénéraldel’optionconsentieparl’Auteuràl’Editeur

Ilaainsiétéconvenucequisuit:

L’Auteur accorde par la présente à l’Editeur une option en vue de l’acquisition des droits d’édition et
d’adaptationaudiovisuelledesonœuvreauxtermesetconditionsdescontratsd’éditionetdecessiondes
droitsd’adaptationaudiovisuelleannexésauxprésentesetdontilsfontpartieintégrante,etce,àtitreexclusif
suruneduréede9moisàcompterdesaprésentationenlignesurlesitedeMMCB, et s’interdit par
conséquentdelaproposeràunautreEditeursurcettepériode.

L’Auteurdéclarequesonœuvreestentièrementoriginale,précisequ’ellen'afaitl'objetnid'unautre
contratencorevalablenid'undroitdepréférenceconsentidanslecadredel'articleL132-4duCodedela
PropriétéIntellectuelle,etdéclareexpressémentdisposerdesdroitsd'éditionetd’adaptationaudiovisuellede
sonœuvre


1.Modalitésd’utilisationdusiteMMCBparl’Auteur
L’œuvredel’Auteur,ainsiquel’Auteurlui-même,serontprésentéssurlesitesousuneformequiseradéfinie
enconcertationavecl’AuteurparMMCB(sélectiond’extraits,résumédel’œuvre,interviewécriteoufilméede
l’Auteur, etc.). Dans cette perspective, l’Auteur s’engage à collaborer avecMMCBetàcontribuerà
l’enrichissementetàl’animationdusiteetparticulièrementduoudespagesquiserontdédiéesàsonœuvre
et/ousapersonnalitéetparconséquentà:

- fournirdesélémentsbiographiqueschoisisd’uncommunaccorddansl’intérêtdelapromotiondeson
œuvre(photos,textes,vidéos,etc.)quiserontlecaséchéantcomplétésparMMCBaveclaproduction,à
lachargedecettedernière,decontenus(interviewdel’auteurfilmée,etc.),cequel’Auteuraccepte.Les
élémentsfournisparl’Auteurserontapportéslibresdedroits.
- accepterdepublieretcommuniqueraupublicsurlesitedeMMCBetpluslargementsurInternetdansle
monde entier, sur réseau de téléphonie mobile et/ou sur tous autres réseaux de communication
électroniqueouvertsaupublic,lesélémentssusmentionnés,ainsiquedesextraitsdesonœuvrechoisis
parl’Editeur

2.Mécanismegénéraldel’optionconsentieparl’Auteuràl’Editeur
Acompterdeladatedelamiseenlignedela(oulespages)pagequiluiseradédiée(serontdédiées),l’Auteur
bénéficierad’undélaide9moispouratteindreleseuilminimaldemisesdesinternautesouvrantdroità
publication.
Encontrepartiedel’optionconsentie,l’Auteurpercevraunà-valoirde500€,payableàlasignaturedes
présentes.L’exercicedel’optiondepublicationseraconditionnéparl’atteinteounon,autermeoupendantla
période,duseuilfixéparMMCB:

a) Danslecasoùleseuiln’estpasatteint

La(oulespages)pageserasupprimée(serontsupprimées)etl’Auteurreprendralalibredispositionde
sesdroits.Lasommede500€verséeàlasignaturedesprésentesluiresteradéfinitivementacquise.

b) Danslecasoùleseuilestatteint

Sidansles9moisdeprésencesurlesite,leseuilaétéatteint,l’Editeurs’engageirrévocablementà
leverl’optionquiluiestconsentiedanslemoissuivantetàpublierl’œuvredansundélaide6à12
moismaximumàcompterdelalevéedel’option,àunedateopportunequ’ildécidera.

Lasommede500€perçueàlasignaturedesprésentesseracomplétéeparunesommede4.500€
(verséeselonl’échéancierprévuaucontratci-après)portantainsil’àvaloirtotalàlasommede5.000
€.


Dèslorsqueleseuilauraétéatteintetl’optionlevée,lesrapportsentrel’Auteuretl’Editeurpourla
publicationdel’œuvreserontrégisparlescontratsd’éditionetd’adaptationaudiovisuelleci-après.



FaitàParisle
endeuxexemplaires

L’AUTEURL’EDITEUR


CONTRATD'ÉDITION



ENTRE

M……………………..domicilié

Ci-aprèsdénommél'Auteur,

d'unepart,


ET

XO,sociétéanonymeaucapitalde160.000€,dontlesiègesocialestsituéTourMaineMontparnasse33
avenueduMaine75755ParisCedex15,représentéeparsonPrésidentDirecteurGénéral,MonsieurBernard
FIXOT

Ci-aprèsdénommél’Editeur,

d’autrepart



ILAÉTÉCONVENUCEQUISUIT



ARTICLEPREMIER.-OBJETDUCONTRAT


A) L'Éditeurs'engageàpublierl’ouvragedel’Auteurprovisoirementintitulé:

«………………………………….»

B)L'Auteurcèdeàl'Éditeurlesdroitsdereproductionetdereprésentationafférentsàl’oeuvreà
l'exceptiondesdroitsaudiovisuelsqui,conformémentàlaLoi,ferontl'objetd'uncontratdistinct.

Lacessionestconsentieàtitreexclusifetpourladuréedelapropriétélittéraired'aprèsleslois
françaisesetétrangèresainsiquelesconventionsinternationalesactuellesetfutures.

Lesdroitscédéspourrontêtreexploitésentouteslanguesettouspayssurtoussupportsetpartous
procédésactuelsoufuturs.

L'Auteur garantit à l'Éditeur la jouissance entière et libre des droits cédés contre tous troubles,
revendicationsouévictionsquelconques.

Il déclare que son oeuvre est entièrement originale et ne contient aucun texte ou illustration
susceptibled'engagerlaresponsabilitédel'Éditeursousréservedecequiestditauxclausesparticulières,il
déclareexpressémentdisposerdesdroitsd'éditioncédésparleprésentcontratetprécisequel'ouvrage
prévun'afaitl'objetnid'unautrecontratencorevalablenid'undroitdepréférenceconsentidanslecadre
del'articleL132-4duCodedelaPropriétéIntellectuelle.
L'Auteurgarantitégalementquesonmanuscritnecontientrienquipuissetombersouslecoupdeslois
relativesàladiffamation,l'atteinteauxbonnesmoeursouàlacontrefaçon,etenoutreils'engageàne
faireaucunecritiquedeprocédésindustriels,aucunelouangeàcaractèrecommercial,quipuissemettreen
causelaresponsabilitédel'Éditeur.

Encasdecitations,l'Auteurdevraenavertirl'Éditeurafinquetoutesdispositionssoientprisespourobtenir
lesautorisationsdereproductionnécessaires.


ARTICLE2.-REMISEDESMANUSCRITS-CORRECTIONS–

A) L'Auteur a remis son manuscrit. Il est entendu que la version complète et définitive du manuscrit
comporteratouteslesmodificationsdécidéesd’uncommunaccordentrelesparties.

Lemanuscritremisseralapropriétédel'Éditeuretl'Auteurdéclareenavoirconservéundoublecomplet.

B) L'Auteurs'engageàcorrigerdansundélaide15jourslesépreuvesquiluiserontremises.Aucasoùilne
s'acquitteraitpasdecetteobligation,l'Éditeurpourraitconfierlesépreuvesàuncorrecteurdesonchoixet
procéderautirage,aprèsl'enavoiravertiparlettrerecommandéeavecdemanded'avisderéception.Les
fautesdecompositionoudesaisieserontàlachargedel'Éditeur.


ARTICLE3.-OBLIGATIONSDEL'ÉDITEUR

A) L'Éditeur publiera l'oeuvre dans les conditions prévues au contrat et lui assurera une exploitation
permanenteetsuivieconformeauxusagesdelaprofession.

L’Editeurs’engageàentreprendrelapublicationdel’ouvragedansundélaimaximumde12moisàcompter
delalevéedel’option.

B) L'Éditeurrecherchera,conformémentauxusagesdelaprofession,etcomptetenudespossibilitésqu'offre
lemarché,d'autresexploitationsdel'oeuvre.


ARTICLE4.-ÉTENDUEDELACESSION

A) L'Auteur,considérantlesobligationsàlachargedel'Éditeuretnotammentl'engagementqu'ilsouscritde
publierl'oeuvreetdeluiassureruneexploitationpermanenteetsuivie,lesrisquesfinanciersqu'ilassume
seul, les avantages que comporte l'unité de gestion et la possibilité d'autres exploitations que la
publicationassureàl'oeuvre,cèdeàl'Éditeurlesdroitssuivants:

1. Droitsdereproduction,detraductionetd'adaptation:

- Le droit de reproduire tout ou partie de l'oeuvre sur tout support graphique actuel ou futur et
notammentéditiondelibrairie,auformatdepoche,illustrée,club,deluxe,etparvoiedepresseenpré
etpostpublication.

- Ledroitd'adaptertoutoupartiedel'oeuvresousformemodifiée,abrégéeouétendue,notammenten
édition destinée à un public particulier, édition condensée, illustrée, ou bande dessinée, et de
reproduirecesadaptationssurtoutsupportgraphiqueactueloufutur.


- Ledroitd'autoriserlareprographie,privéeounon,detoutoupartiedel'oeuvre,desesadaptationset
traductions,etdepercevoirlarémunérationcorrespondante.

- Ledroitdetraduiretoutoupartiedel'oeuvreetdesesadaptationsentouteslanguesetdereproduire
cestraductionssurtoutsupportgraphiqueactueloufutur.
- Ledroitdereproduiretoutoupartiedel'oeuvresurtoutsupportd'enregistrementactueloufutur
autresquegraphiques,notammentdisquesoucassettesanalogiquesounumériques.

- Ledroitd'adapteretdetraduiretoutoupartiedel'oeuvreentouteslanguespourtoutesexploitations
autresquegraphiquesetaudiovisuellesetnotammentexploitationthéâtrale,sonore,musicale,visuelle,
radiophonique et électronique, et de reproduire ces adaptations et traductions sur tout support
d'enregistrementactueloufutur.

- Ledroitdel'adapteretdereproduiresurdisquecompactàsystèmedelectureoptiqueinteractif(CD-
ROM-CDI,etc...)

- Ledroitdereproduiretoutoupartiedel’oeuvredansuneoeuvremultimedia,ainsiqueledroit
d’adaptertoutoupartiedel’oeuvresousformed’oeuvremultimedia(ayantpourscénariooupointde
départl’oeuvreobjetdesprésentes)enprocédantlecaséchéantauxadaptationsnécessaires.

Paroeuvremultimedias’entenduneoeuvreregroupantsurunmêmesupport,engénéraloptiqueou
numérique,desoeuvresdenaturesdifférentes,tellesquedesphotographies,desreproductionsd’oeuvres
d’art,destextes,desséquencesmusicales,desprestationsd’artistesinterprètes,dontlastructureetl’accès
sontrégisparunlogicielpermettantl’interactivitédelaconsultation.

2. Droitsdereprésentationetdecommunicationpublique:

- Ledroitdereprésentertoutoupartiedel'oeuvreetdesesadaptationsettraductions,àl'exceptiondes
adaptations audiovisuelles, par tout procédé actuel ou futur et notamment par lecture publique,
présentationpubliqueettélédiffusionpartousmoyens,

- Ledroitdereprésenter,notammentàdesfinsdepromotiondel’oeuvre,toutoupartiedel’œuvrepar
tout procédé de diffusion (voie hertzienne, satellite) et par tous moyens, actuels et futurs, de
télécommunicationetdecablo-distribution.

B) L'Éditeurassureral'exploitationdesdroitsmentionnésci-dessusdanslesconditionspropresàgarantirà
l'Auteurlaprotectiondesondroitmoral.Cetteexploitationpourraêtreassuréesoitparl'Éditeurlui-
même,soitparcession,licenceouautorisationàdestiers.

L'Auteurs'engageàcommuniqueràl'Éditeurtoutedemandequiluiseraitfaiteparuntiers.


ARTICLE5.-ATTRIBUTIONSDEL'ÉDITEUR

L'Editeurseréserveexpressément,aprèsconsultationdel'Auteur,dedéterminerpourtoutesleséditionsde
l’ouvrage:

1-leformatdesvolumes;
2-leurcouvertureetleurprésentationintérieure;
3-lanatureetlenombredesillustrations;
4-lechiffredetirage;
5-leprixdevente,horstaxes,desvolumesaupublic,quipourratoujoursêtremodifié;
6-lesdatesdemiseenvente,sousréservedudélaifixépourlapremièreédition,sontégalementchoisiespar
l'Editeurentenantcomptedel'intérêtcommundesparties.



ARTICLE6.-PACTEDEPRÉFÉRENCE

L'Auteuraccordeàl'Éditeurundroitdepréférencesurlesoeuvresqu'ilseproposedepublierdansl'avenir,soit
soussonnom,soitsousunpseudonymequelconque;soitseul,soitencollaboration.
Cedroitestlimitéàdeuxouvragesnouveaux,àcompterdeladatedesignatureduprésentcontrat,entrant
danslesgenressuivants:
- <XXX>

Par«ouvragenouveau»,lespartiesentendentdésignerlestextesayantauminimumdeuxcentspages
dactylographiéesetprésentéessousuneformedéfinitive.

Aprèsremised'unmanuscritrépondantàcesconditions,l'Éditeurdisposerad'undélaidetroismoispourfaire
connaîtresadécisionparécrit.Encasd'acceptation,l'éditiond'unnouvelouvragedonneralieuauversement
parl'Éditeurdesmêmespourcentagesdedroitsqueceuxprévusàl'article7.

L'Éditeurdisposerad'undélaidedix-huitmois,àcompterdel'acceptation,pourprocéderàlapublication.

Lorsquel'Éditeuraurarefusédeuxouvragesnouveauxprésentésparl'Auteurdanslegenredéterminéci-
dessus,l'Auteurpourrareprendreimmédiatementetdepleindroitsalibertéquantauxoeuvresfuturesqu'il
publieradanscegenre.Ildevratoutefois,aucasoùilauraitreçudesavancespoursesoeuvresfutures,en
effectuerpréalablementleremboursementàl'Éditeur.

Aumêmetitrequeledroitd'édition,objetduprésentcontrat,ledroitdepréférenceaccordéauprésentarticle
engagelesayantsdroitdel'Auteur.


ARTICLE7.-DROITSD'AUTEUR

L'Éditeurverseraàl'Auteur,pourchaqueexemplairevendudel'éditionlibrairiecourantedel’ouvrage,un
pourcentagecalculésurleprixdeventehorstaxesdevente,égalà:

A/Exploitationdirecteparl'Editeur:

- 10%jusqu’à20.000exemplairesvendus,
- 12%jusqu’à40.000exemplairesvendus,
- 14%au-delà.

Lesdroitsdel'Auteurserontcalculésdéductionfaite:
-desexemplairesquipourrontfairel'objetd'uneprovisionpourretour,établieparl'Éditeurenfonctionduflux
desretoursconstatésetprévisiblescomptetenudelamiseenplace.Ilseraprocédépourcetteprovisionà
uneréintégrationdansundélaimaximumdedeuxansaprèslamiseenventedel'ouvrage.

Parailleurs,lesdroitsd'auteurneporterontpas:
-surlesexemplairesremisgratuitementàl'Auteur,dontlenombreestfixéà30(trente).Danslecasoù
l'Auteursouhaiteraitseprocurerdesexemplairescomplémentaires,ilsluiserontfacturésavecuneremisede
33%,àchargepourluideréglerl'Editeursurprésentationdelafacture.

-surlesexemplairesdestinésauservicedepresse,distribuésgratuitementouàprixréduitpourlapromotion
etlapublicitédel'ouvrage

B/Exploitationparcessiondedroitsàdestiers
L'Editeurdevraverseràl'Auteur50%(cinquantepourcent)dessommeshorstoutestaxes,àprovenirdela
cessiondetoutdroitsconsentieenvertudel'article4.

ARTICLE8-A-VALOIR

L'Editeur versera à l’Auteur à titre d'à-valoir complémentaire sur l'ensemble des droits à provenir de
l'exploitationdel’ouvrageviséparleprésentcontrat,lasommede4.500€,payablecommesuit:
-1/3,soit1.500€,àl’entréeenvigueurducontratd’édition
-1/3,soit1.500€,àl’acceptationdumanuscritfinal
-1/3,soit1.500€,àlaparutiondel’ouvrage,

Cequiporteral’àvaloirtotal-comptetenudes500€déjàversés-àlasommede5.000€.


ARTICLE9.-REDDITIONDESCOMPTES

L'ensembledesdroitsdusàl'Auteurferal'objetd'unarrêtédecomptesannuel,au31décembredechaque
année.Lescomptesserontremisàl'Auteuretlesoldecréditeurluiserapayableàpartirdumoisd'avrilsuivant.

L'Éditeurneserapastenud'adressercerelevéàl'Auteursi,aprèscinqansd'exploitation,lecompteprésente
unsoldedébiteurouunsoldecréditeurinférieuràquinzeeuros(15€).Toutefois,lerelevépourraêtreadressé
àl'Auteursursademande.


ARTICLE10.-FINDECONTRAT-VENTEENSOLDEETMISEAUPILON

A) Findecontrat
1.Si,danslesdélaisfixésàl'article3duprésentcontrat,l'Éditeurneprocédaitpasàlapublicationdansles6
moisd'unemiseendemeurefaiteparlettrerecommandéeavecdemanded'avisderéception,lecontratserait
résiliédepleindroit.Encecas,l'Auteurreprendraitlalibredispositiondesdroitscédés.

2.Lecontratseraitégalementrésiliédepleindroitsi,encasd'épuisementdel'ensembledeséditionspubliées
parl'Éditeur,ilneprocédaitpasàuneréimpressiondansundélaide12moisàcompterd'unemiseen
demeurefaiteparlettrerecommandéeavecdemanded'avisderéception.Encecas,l'Auteurreprendraitla
libredispositiondesdroitscédéssansquesoitremiseencauselavaliditédescessionsouautorisations
consentiesauparavantparl'Éditeuràdestiersetpourlesquellesl'Éditeurresterapartieprenante.

3. Enfin,l'Éditeurpourraitmettrefinaucontrat,enprévenantl'Auteuraumoinssixmoisàl'avance,soit
danslecasoùlesconditionsd'exploitationnejustifieraientpluslapoursuitedelavente,soitdanslecasoùle
sujetmêmedesouvragesnécessiteraitunerefontecomplète.Dèsleretraitducatalogue,l'Auteurreprendrait
lalibredispositiondesdroitscédéssansquesoitremiseencauselavaliditédescessionsouautorisations
consentiesauparavantparl'Éditeuràdestiersetpourlesquellesl'Éditeurresterapartieprenante.

B) Venteensoldeetmiseaupilon
1.Si,àquelquemomentquecesoit,l'Éditeuravaitenmagasinunstockdel'ouvrageplusimportantqu'ilnele
jugeaitnécessairepoursatisfairelescommandes,ilauraitledroitsansquelecontratsoitpourautantrésilié,
depilonnerunepartiedecestock.

Uncertificatattestantdeladestructiondesexemplairesseratenuàladispositiondel'Auteur.
2.Danslecasoù,enraisondelaméventedel'ouvrage,l'Éditeurenvisageraitdepilonneroudesolderla
totalitédustock,ildevraitenavertirl'Auteurparlettrerecommandéeavecdemanded'avisderéception.

3.Ilestexpressémentconvenuquel'Auteurpercevraitdesdroitssurleprixhorstaxedeventeausoldeursi
celui-ciatteignait20%duprixdeventehorstaxesaupublicetque,danslecascontraire,aucundroitneserait
dû.






ARTICLE11-CASMALHEUREUX

Encasd'incendie,d'inondation,oud'unquelconquesinistreoucasmalheureux,l'Editeurnepourraêtretenu
pourresponsabledesexemplairesdétériorés,détruitsoudisparus,etilnedevraàl'Auteuraucundroitsurces
exemplaires.L'Editeurauratoutefoisl'obligationaucasoùlatotalitédustocksetrouveraitimpropreàlavente
deprocéderàuneréimpressiondansundélaid'unan,fautedequoiilperdraitsondroitàl'édition.


ARTICLE12-REGIMEDESECURITESOCIALE

Lesstipulationsduprésentcontratrendentapplicableslaloin°75-1348du31décembre1975,relativeàla
sécuritésocialedesartistesauteurs;cerégimefonctionnesousl'égidedel'AssociationpourlaGestiondela
sécuritésocialedesAuteurs(AGESSA).Ilestentenduquecetteclausenes'appliquepasauxAuteursdontla
résidencefiscaleestàl'étranger;laconventionfiscaleentrelaFranceetlepaysoùl'Auteurestrésidentsera
alorsappliquée.


ARTICLE13.

Leprésentcontrat,danssonintégralitéengageleshéritiersettousayantsdroitdel'Auteur.

Toutdifférendpouvantnaîtreàl'occasionduprésentcontratserasoumisàuneconciliationpréalablementà
tousrecoursdevantlestribunauxdeParis.


FaitàParisle
endeuxexemplaires


L'AUTEUR L'EDITEUR



CONTRATDECESSIONDESDROITSD'ADAPTATION
AUDIOVISUELLE



ENTRE

M…………………..domicilié

Ci-aprèsdénommél'Auteur,

d'unepart,

ET

XO,sociétéanonymeaucapitalde160.000€,dontlesiègesocialestsituéTourMaineMontparnasse
33avenueduMaine75755ParisCedex15,représentéeparsonPrésidentDirecteurGénéral,Monsieur
BernardFIXOT,
Ci-aprèsdénommél'Éditeur
d'autrepart


ILAÉTÉCONVENUCEQUISUIT


ARTICLEPREMIER-OBJET

L'Auteuraconclucemêmejouruncontratd’éditionpourl’ouvragedesacompositionprovisoirement
intitulé:

«…………………………………….»

L'Auteurcèdeàl'Éditeur,parleprésentcontrat,lesdroitsd'exploitationaudiovisuelledel’ouvrage.


ARTICLE2.-ÉTENDUEDELACESSION

Lacessionestconsentieàtitreexclusifpourladuréedelapropriétélittéraired'aprèslesloisfrançaiseet
étrangères et les conventions internationales actuelles et futures, pour tous les pays et toutes les
langues.

Elleportesurlesdroitsd'adaptationdetoutoupartiedel'oeuvresousformed'oeuvresaudiovisuellesde
toutesnaturesconsistantendesséquencesaniméesd'images,sonoriséesounonetsurl'ensembledes
droitsdereproductionetdereprésentationafférentsàcesadaptations.

Cesdroitscomprennentnotamment:

- Ledroitd'adaptertoutoupartiedel'oeuvreentouteslanguespourlecinéma,latélévisionet,en
général,toutmoded'exploitationactueloufuturdesoeuvresaudiovisuelles.

- Ledroitdereproduiretoutoupartiedecesadaptationssurtoussupportsactuelsoufuturs,films,
bandesmagnétiques,vidéo-disquesouautres,etdecommuniquercesreproductionsaupublicpartousmoyens,
vente,
locationouautres.

- Ledroitdereprésentertoutoupartiedecesadaptationspartousprocédésdereprésentationactuels
oufuturset notamment projection publique et télédiffusion par tous moyens, câble, voie
hertzienne,satellite,transmissionsdansunlieupublicdel'oeuvretélédiffusée.

- Ledroitd'exploiterséparémentparvoied'adaptation,dereproductionetdereprésentationtout
élémentdel'oeuvre etnotammentsespersonnages.

L'Auteurgarantitàl’Editeurlajouissancedesdroitscédésetconférésparleprésentcontratcontretous
troubles,revendicationsetévictionsquelconques.


ARTICLE3.-OBLIGATIONSDEL'ÉDITEUR

L'Éditeur s'engage à rechercher une exploitation des droits cédés conformément aux usages de la
profession.

L’Editeuresthabilitéàconclureàceteffettouscontrats,notammentdemandats,decessionoude
productionaudiovisuelleavecdestiers.


ARTICLE4.-RÉMUNÉRATIONDEL'AUTEUR

Encasdeconclusiond'uncontratavecuntiers,l’Éditeurdevraàl’Auteurundroitreprésentant50%
(cinquantepourcent)dessommeshorstoutestaxesencaisséesparlui.

ARTICLE5.-RÉMUNÉRATIONPOURCOPIEPRIVÉE

Enraisondupréjudicecommunquileurestcauséparl'utilisationprivéedestechniquesdereproduction
desoeuvresaudiovisuelles,lespartiesconviennentpourladuréeduprésentcontrat,departagerpar
moitiélarémunérationpourcopieprivéedesvidéogrammes.

L'Éditeurreprésenteral'Auteurdanstouteslesnégociationsrelativesàcedroit.


ARTICLE6.-ARRETÉDESCOMPTES

Lescomptesdesdroitsdusàl’Auteurserontarrêtésau31décembredechaqueannée.Lesrelevésde
compteserontadressésàl’Auteuretlesdroitsluiserontpayésàpartirdu4memoissuivantladatede
l’arrêté.


ARTICLE7.

Leprésentcontrat,danssonintégralitéengageleshéritiersettousayantsdroitdel'Auteur.

Tout différend pouvant naître à l'occasion du présent contrat sera soumis à une conciliation
préalablementàtoutrecoursdevantlestribunauxdeParis.


FaitàParisle
endeuxexemplaires

L’AUTEUR L’ÉDITEUR

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