La C.I.J, l'avis consultatif et la fonction judiciaire: entre ...

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  • cours - matière potentielle : appel
  • redaction - matière potentielle : du statut de la c
0 La C.I.J., l'avis consultatif et la fonction judiciaire: entre décision et consultation Pierre-Olivier Savoie∗ ∗ B.C.L./L.L.B. Hons. (McGill), 2005. Stagiaire judiciaire à la C.I.J., 2005-2006. L'auteur tient à remercier les professeurs René Provost, qui a supervisé la rédaction de ce travail dirigé, et Armand de Mestral pour leurs précieux commentaires.
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Publié le : mercredi 28 mars 2012
Lecture(s) : 114
Source : cfcj-fcjc.org
Nombre de pages : 48
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17 & 18 SEPTEMBRE 2011
Journées
européennes
du patrimoine
LE VOYAGE DU PATRIMOINE












INFOS PRATIQUES



Les visites et animations sont classées LÉGENDES DES PICTOGRAMMES
par territoire, puis par ordre alphabétique Site partiellement ou totalementde commune.
accessible a ux p ers onnes h andicapées
Les informations contenues ne tiennent

pas compte des modifications survenues
Animation adaptée aux malvoyants
après le 31 juillet. N’hésitez pas à vous ren-

seigner par téléphone. Thème national Le voyage du patrimoine Certaine visites sont payantes ou néces-
sitent une réservation. Toutes les informa-
Villes et Pays d’art et d’histoire de Savoie
tions transmises à ce sujet figurent dans le Albertville-Conflans Ville d’art et d’histoire

présent programme. tél. 04 79 37 86 86 l www.albertville.com
Chambéry Ville d’art et d’histoire Jusqu’au vendredi 16 septembre 2011
www.chambery-promotion.com au soir, vous pouvez contacter la Conser-
tél. 04 79 70 15 94
vation départementale du patrimoine au Fondation Facim Pays d’art et d’histoire
04 79 70 63 66. des Hautes vallées de Savoie ® et
cinq itinéraires thématiques : Les données sont également mises en
Chemins du baroque®,
ligne sur www.cg73.fr
Pierres-fortes de Savoie®,
Retrouvez toutes les manifestations en Terres des Alpes®, Archipels d’altitude®
Rhône-Alpes sur et Voyages autour de la table®
04 79 60 59 00 l www.fondation-facim.frwww.culture.gouv.fr/rhone-alpes

Animation tout public
ONT COLLABORÉ À CETTE ÉDITION
Animation adultesSandrine Billet DAPM CG73
Jean-Pierre Commun DRAC RHÔNE-ALPES

Maeva Demare SOLIDARITÉ & TERRITOIRES Animation enfants
Antoine Deneuville PNRMB PNR Parcs naturels régionaux
Raphaël Excoffier FONDATION FACIM Chartreuse et Bauges
Ingrid Fabre-Royboz APST

Animation en anglaisLaura Jusserand SOLIDARITÉ & TERRITOIRE

Sylvie Martin DGASP CG73
Laurence Millers ALBERTVILLE VAH
David Mosimann OT AIX-LES-BAINS
Cécile Verdoni CHAMBÉRY VAH
Emmanuelle Vin PNRC
• 2•










ALBERTVILLE, UGINE,
BEAUFORTAIN & VAL D’ARLY
LE LAC DU BOURGET
& SES MONTAGNES
AVANT-PAYS
SAVOYARD TARENTAISE




CHAMBÉRY &
SON TERRITOIREE

CŒUR DE SAVOIEE
MAURIENNE
DOCUMENT CONÇU ET ÉDITÉ PAR DIRECTION RÉGIONALE
LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SAVOIE DES AFFAIRES CULTURELLES
DIRECTION DES ARCHIVES, DU PATRIMOINE DE RHÔNE-ALPES
ET DES MUSÉES LE GRENIER D’ABONDANCE
CONSERVATION DÉPARTEMENTALE 6 QUAI SAINT-VINCENT
DU PATRIMOINE 69283 LYON CEDEX 01
HÔTEL DU DÉPARTEMENT TÉL. 04 72 00 44 00
BP 1802 – 73018 CHAMBÉRY CEDEX www.culture.gouv/fr/rhone-alpes
TÉL. 04 79 70 63 60
cdp@cg73.fr
• 3•JOURNÉES
EUROPÉENNES DU PATRIMOINE
Patrimoine: le mot renvoie vers l’immobilité apparente, le hiératisme des vieilles pierres.
Il enclot pourtant le flux de toutes les influences qui les ont façonnées, tels les rocs du
poète Eugène Guillevic : « Ils sentent le dehors, Ils savent le dehors. »
L’art de bâtir s’est toujours nourri des imaginaires, des échanges de savoir-faire, des in-
fluences de l’ailleurs et du partage des rêves. Circulation des formes, celles de l’Empire
romain, de l’art gothique, du style italien dans l’Europe de la Renaissance, du goût pour
les majestueuses structures métalliques issues de nos révolutions industrielles, de l’Art
nouveau et de ses innovateurs… autant de marqueurs omniprésents de notre identité
européenne. Des traits caractéristiques, aussi, de notre patrimoine national, des citadelles
sur le modèle conçu par Vauban, par exemple, aux immeubles haussmanniens de Paris
à Marseille.
Notre patrimoine, c’est aussi la circulation des corps de métier, du compagnonnage, des
ingénieurs, des architectes, des artistes – le voyage, rite d’initiation pour ces derniers et
thème d’inspiration inépuisable, sera d’ailleurs le thème du prochain Festival d’histoire
de l’art. C’est aussi la mobilité des œuvres, qui fait l’histoire de toutes nos collections, du
cabinet de curiosités aux collections de peinture, d’art oriental, d’arts premiers.
Donner à voir ces flux, c’est le défi que les Journées européennes du patrimoine ont choisi
ede relever pour leur 28 édition. « Voyage du patrimoine » est un défi didactique, une in-
citation à l’ouverture, à comprendre les branchements, à percevoir ce qui circule sous la
solennité des sacralisations.
Je veux remercier très chaleureusement les nombreux partenaires publics et privés qui
mettent, cette année encore, leurs convictions au service de ces Journées pour permettre
l’accès de chacun au livre ouvert de nos identités communes.
Frédéric Mitterrand
Ministre de la Culture et de la Communication
• 4•
PARTEZ EN VOYAGE…
Evénement de rentrée habituel, les Journées
Européennes du Patrimoine constituent pour
chacun l’occasion d’un rendez-vous avec l’his-
toire et le patrimoine de la Savoie. Pour cette
e28 édition, c’est avec pour thème le voyage
du patrimoine, que l’on vous convie à découvrir
ou redécouvrir les sites du département.
Laissez-vous surprendre et partez à la décou-
verte des sept territoires qui composent la Sa-
voie, entre lacs et montagnes. La diversité des
visites et des animations proposées vous offre
sur ces deux jours un grand week-end riche de
découvertes patrimoniales.
Alors bon voyage !
Hervé Gaymard
REMERCIEMENTS
Président du Conseil général
Ce programme a été conjointement pré-
de la Savoie
paré par le Conseil général de la Savoie
et la Direction Régionale des Affaires
Culturelles de Rhône-Alpes. Les coordi-
nateurs tiennent à remercier toutes leurs
structures qui se mobilisent sur les ter-
ritoires pour le bon déroulement de ces
journées.
• 5•
Avant-Pays savoyard


CANTONS DE YENNE • SAINT-GENIX-SUR-GUIERS • LE PONT-DE-BEAUVOISIN • LES ÉCHELLES

AVRESSIEUX
CHÂTEAU DE MONTFLEURY
Le château abrite une remarquable collec-
tion d’armes anciennes sur quatre millé-
naires, d’outils anciens… Les pièces
meublées permettent de découvrir le mo-
e e ebilier des XVI , XVII et XVIII siècles.
VL SAM-DIM l 14H-18H
VG POUR LES GROUPES SUR RV
ENTREMONT-LE-VIEUXTARIFS 5,5 e l GRATUIT MOINS DE 18 ANS
MUSÉE DE L’OURS TÉL. 04 76 32 92 71
DES CAVERNES
Musée scientifique, ludique et interactifCORBEL
consacré à l’animal préhistorique de la der-SENTIER ÉGLISE, FOURS ET

nière ère glaciaire.FONTAINES
VL SAM l 14H-18HVisite commentée de l’église et itinéraire
DIM l 10H-12H30 l 14H-18Hpédestre commenté (réservé aux mar-
TÉL. 04 79 26 29 87 cheurs confirmés). Prévoir équipement
www.musee-ours-cavernes.compour moyenne montagne et repas tiré du
sac. Dégustation offerte par l’OT de produits
LÉPIN-LE-LACdu terroir en fin de parcours.

MUSÉE LAC ET NATURERV DIM. 9H DEVANT L’ÉGLISE DE CORBEL
Exposition commentée sur l’évolution duRETOUR AU POINT DE DÉPART À 18H
lac et la vie du bassin.RÉS. OBLIGATOIRE l 04 79 65 81 90 (OT)
VL & VG SAM-DIM l 14H-17Hot.entremonts@wanadoo.fr
Parcours accompagné, samedi et dimanchewww.chartreuse-tourisme.com
à 14h30. Visite du site le marais de la gare
LES ÉCHELLES de Lépin qui longe le canal du Thiers, dé-
CHAPELLE DE LA MADELEINE versoir naturel du lac d’Aiguebelette, avec
On accède à la chapelle par le sentier pé- explications sur flore et faune. Prévoir de
destre Béatrice de Savoie depuis les Echelles. bonnes chaussures.
VL SAM-DIM l 10H-16H TÉL. 04 79 36 56 24 TÉL. 04 79 28 73 32 l 04 79 72 37 87 (FAPLA)


• 6•





Conférence Voyages et voyageurs dans laLUCEY
vallée du Guiers et l’Avant-Pays savoyard,ÉGLISE
ede la fin de Moyen Age au XIX siècle, parSon clocher à bulbe assez atypique est un
S. Guiboud-Ribaud.témoignages des actions du Général de
SAM 17 l 17HBoigne pour la valorisation du site.
RV SALLE CAPITULAIREVL SAM-DIM l 9H-18H
TÉL. 04 76 32 83 35
MIRIBEL-LES-ÉCHELLES
ST-CHRISTOPHE-LA-GROTTECHAPELLE DE L’ALUMNAT
SITE HISTORIQUE Exposition de peintres locaux.
DE SAINT-CHRISTOPHE-LA-GROTTEVL SAM-DIM l 14H-18H
Visite du site qui comprend 2 grottes tou-TÉL. 04 76 55 28 18 (MAIRIE)
ristiques et la voie Sarde (ancienne voie
commerciale entre Lyon et Turin réaména-CHAPELLE DE SAINT-ROCH
egée par les ducs de Savoie au XVII siècle).RV CHEMIN DE LA CHAPELLE DE ST-ROCH
VG SAM l 14H30 & 16H l DIM l 14H, 15H30 & 17HVL SAM-DIM l 14H-18H
TARIFS AD. 5,80 e l ENF. DE MOINS DE 16 ANS 3,80 eTÉL. 04 76 55 28 18 (MAIRIE)
Visite du site préhistorique de la Fru, le plusNANCES
ancien de la Savoie, avec un archéologue.POUPÉES FRANCÉPOQUE
VG DIM l 15HExposition de poupées en costumes folklo-
RV PARKING DES CHARMILLES, HAMEAU DE GERBAIXriques français et étrangers.
DURÉE 1HTARIF 1,50 e (À PARTIR DE 15 ANS)
RÉS. OBLIGATOIRE l info@animgrotte.comVL SAM-DIM l 10H-12H l 14H-18H
TÉL. 04 79 65 75 08 l www.animgrotte.comTÉL. 04 79 28 74 90 l 04 79 36 00 02 (OT)
PONT-DE-BEAUVOISIN
Conférence Voyages et voyageurs dans la
vallée du Guiers et l’Avant-Pays savoyard,
de la Préhistoire au Moyen Age, par Jean-
Pierre Blazin.
VEND 16 l 20H
• 7•








ST-PIERRE-D’ENTREMONT
e32 FÊTE INTERNATIONALE
DU FRANCOPROVENCAL
Moment de rencontre entre groupes de

patoisants de Savoie, du Lyonnais, d’Italie
et de Suisse. Samedi & dimanche à St-
Pierre-d’Entremont et à Entremont-le-

Vieux. Pass 15e, ouvrant droit à des visites
partiel
guidées réservées avec navettes (châteauST-JEAN-DE-CHEVELU
de Montbel, ganterie, cirque de St-Même,ÉGLISE
musée de l’Ours). Commentaires sur l’architecture du bâti-
SAM l colloque, apéritif et repas animé.
ment, l’historique lié à la création de l’œu-
DIM l messe en patois, défilé en costumes
vre contemporaine du chœur d’église,
traditionnels, discours officiels, repas, mo-
symbolique de l’œuvre…
ment de rencontre.
Conférence.
TÉL. 04 79 65 81 90 (OT) PROGRAMME COMPLET VL SAM-DIM l 10H-12H & 15H-18H
www.chartreuse-tourisme.com
VG SAM-DIM l 10H30 & 16H
TÉL. 04 79 36 71 54 l www.arts-en-choeur.org

partiel YENNE
ST-MAURICE ZOOM SUR…
DE-ROTHERENS MAISON DE LA DENT DU CHAT
RADIO-MUSÉE GALLETTI Jeu de piste Personnages et voyageurs
Voyage dans le temps et l’espace à la ren- du canton de Yenne. Munis du pass, dis-
contre de Galletti, pionnier méconnu de la ponible à l’OT de Yenne, partez à la
télégraphie sans fil et de l’histoire de la rencontre des sites et paysages qui
radio. ont vu naître et séjourner les person-
VG DIM l 15H, 16H & 17H nages du canton et d’ailleurs. En par-
RV CHEF-LIEU l TÉL. 04 76 31 72 29 courant chaque commune, réunissez
les pièces du puzzle qui vous sera
remis à la fin de votre parcours.
VL SAM & DIM l 9H-12H l 14H-17H30
POINT DE DÉPART
MAISON DE LA DENT DU CHAT
TÉL. 04 79 36 71 54
www.yenne-tourisme.com
yenne.tourisme@orange.fr
• 8•



Cœur de Savoie
CANTONS DE ST-PIERRE-D’ALBIGNY • MONTMÉLIAN • LA ROCHETTE • CHAMOUX-SUR-GELON
BOURGNEUF
ÉCOLESTEMPLE PROTESTANT
FOURS COMMUNAUXVL & VG SAM-DIM l 15H-19H
ÉGLISETÉL. 04 79 62 25 69
Exposition Les archives s’exposent à Francin.www.protestant-savoie.com
partiel
Les documents originaux, constitutifs des
archives, seront exposés au public dansCHALLES-LES-EAUX
trois sites différents : à l’école Jean-FrançoisTHERMES DE CHALLES-LES-EAUX
Gojon La vie des écoles de Francin, aux foursAprès la découverte de la source La Reine
communaux Construction et mode d’emploidu Soufre en 1841, l’établissement thermal
et à l’église Construction et évolution.a été construit en 1871. Dégustation de
VL SAM l 14H-18H l DIM l 10H-13H & 14H-18Hl’eau thermale. Expo et diaporama sur le
TÉL. 04 79 84 04 43thermalisme à Challes-les-Eaux.
partiel
www.commune-francin.comVG SAM l 14H, 15H, 16H & 17H
DIM l 15H, 16H & 17H
LES MARCHESRV AVENUE DES THERMES
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rentes étapes de fabrication d’une feuille,
présentation de presses typographiquesFRANCIN
et autres systèmes d’imprimerie.CHÂTEAU DE CARRON
VL SAM l 14H-18HJardin composé de quatre parterres entou-
VG SAM-DIM l 16Hrés de buis et parc aménagé dans la forêt
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• 9•MONTMÉLIAN
ZOOM SUR…COUVENT DES CAPUCINS
MUSÉE RÉGIONAL DE Diaporama et exposition sur Les grands vo -
LA VIGNE ET DU VINyageurs de passage au couvent des Capucins.
VL SAM-DIM l 10H-19HVL SAM-DIM l 14H30-18H
Comprendre les mutations de la viti-RV AVENUE ÉDOUARD HERRIOT
culture depuis deux siècles et l’adap-TÉL. 04 79 84 25 73
tation de l’outillage aux contrainteswww.amisdemontmelian.com
de la viticulture sur les coteaux des
massifs alpins.FORT
VG DIM 16H30Projection diaporama sur son évolution
puis visite de deux souterrains. Prévoir de
Atelier d’écriture. Les « bouilleurs de
bonnes chaussures.
mots » invitent les amateurs de mots
VG SAM l 14H30
et de patrimoine à participer à un ate-
RV SUR L’ESPLANADE DE L’ANCIEN FORT
lier d’écriture où vieilles pierres, objets
(SOMMET DU ROCHER)
et outils anciens devraient susciter des
DURÉE 2H
envies d’écriture.
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SAM l 14H l RÉS. SOUHAITÉE
RV 46, RUE DU DOCTEUR VEYRAT
MUSÉE HISTORIQUE
Hôtel Nicolle-de-la-Place, immeuble Ren- Balade-découverte du vignoble de
raissance, aujourd’ui musée qui abrite trois Montmélian suivie d’une dégustation.
maquettes témoignant de l’histoire de la Prévoir de bonnes chaussures.
ville. RV SAM l 16H l PARKING DU CIMETIÈRE-PARC
VL SAM-DIM l 14H-18H DURÉE 2H30 l TÉL. 04 79 84 42 23
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