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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE incluant le rapport fi nancier annuel 2010
  • attestation du responsable du document de référence
  • responsable du document de référence et responsables
  • vallourec document de référence
  • informations de caractère général
  • tableau des fi liales
  • politique en matière d'assurance
  • politique en matière d'assurances
  • règlement général de l'autorité des marchés financiers
Publié le : lundi 26 mars 2012
Lecture(s) : 95
Tags :
Source : vallourec.com
Nombre de pages : 312
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DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
incluant le rapport fi nancier annuel
2010Document de référence incluant
le Rapport fi nancier annuel
Exercice 2010
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 19 avril 2011 conformément à l’article 212-13
de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété d’une note d’opération visée par l’Autorité
des Marchés Financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de Vallourec (27, avenue du Général Leclerc à
Boulogne-Billancourt (92100), sur son site internet (http://www.vallourec.com) ainsi que sur le site internet de l’AMF (http://www.amf-france.org).
VALLOUREC Document de référence 2010 1Le présent document de référence intègre tous les éléments du rapport fi nancier annuel mentionné au I de l’article L.451-1-2 du Code monétaire
et fi nancier ainsi qu’à l’article 222-3 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers. Une table de concordance entre les documents
mentionnés à l’article chés Financiers et les rubriques correspondantes du présent document
de référence fi gure en page 304.
VALLOUREC Document de référence 20102Sommaire
Responsable du document Gouvernement d’entreprise 155
de référence et responsables 1 6 6.1 Composition et fonctionnement
du contrôle des comptes 5 des organes de direction et de surveillance 156
1.1 Responsable du document de référence 6 6.2 Rémunérations et avantages 184
1.2 Attestation du responsable 6.3 Intérêts des dirigeants
du document de référence 6 et intéressement du personnel 191
1.3 Responsables du contrôle des comptes 7
1.4 Responsable juridique du Groupe 8
Informations concernant
1.5 Responsable de la communication
l’évolution récente 7de l’information fi nancière 8
et les perspectives d’avenir 199
7.1 Pétrole et gaz 200
Informations de caractère général 7.2 Énergie électrique 201
concernant la société Vallourec 2 7.3 Autres applications 201
et son capital 9
7.4 Perspectives 2011 202
2.1 Informations de caractère général
concernant la société Vallourec 10
2.2 e général
Documents relatifs à l’Assemblée concernant le capital 11
Générale Mixte du 7 juin 2011 et 8
2.3 Répartition du capital et des droits de vote 17 informations complémentaires 203
2.4 Marché des titres de la société Vallourec 20
8.1 Rapports du Directoire 204
2.5 Politique de versement des dividendes 23
8.2 Rapport du Président
du Conseil de Surveillance 2.6 Politique de communication
sur les conditions de préparation avec les investisseurs institutionnels
et d’organisation des travaux et les actionnaires individuels 24
du Conseil de Surveillance et sur
les procédures de contrôle interne
et de gestion des risques mises
en place par la société Vallourec 249Informations concernant l’activité
du groupe Vallourec 273 8.3 Rapport du Conseil de Surveillance
à l’Assemblée Générale Mixte 3.1 Présentation de la société
du 7 juin 2011 259et du groupe Vallourec 28
8.4 Projet de texte des résolutions 3.2 Politique d’investissements 44
à l’Assemblée Générale Mixte
3.3 Recherche et Développement – du 7 juin 2011 261
Propriété industrielle 46
8.5 Rapports des Commissaires aux comptes 285
8.6 Tableau des fi liales
et participations directes
Facteurs de risques 49 de Vallourec au 31 décembre 2010 2974 4.1 Principaux risques 50 8.7 Résultats fi nanciers
des cinq derniers exercices 2984.2 Gestion des risques 59
8.8 Document d’information annuel 4.3 Politique en matière d’assurances 59
(informations publiées ou rendues
publiques par la Société au cours
des douze derniers mois) 299
Patrimoine, situation fi nancière, 8.9 Tables de concordance
et informations incluses par référence 302résultats 615
5.1 Comptes consolidés 62 8.10 Autres informations périodiques
requises aux termes
5.2 Comptes sociaux de la société Vallourec 140 du Règlement général de l’Autorité
des Marchés Financiers 305
VALLOUREC Document de référence 2010 3VALLOUREC Document de référence 20104Responsable du document
de référence et responsables 1 du contrôle des comptes
Page Page
1.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 6 1.4 RESPONSABLE JURIDIQUE DU GROUPE 8
1.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE 1.5 RESPONSABLE DE LA COMMUNICATION
DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 6 DE L’INFORMATION FINANCIÈRE 8
1.3 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES 7
1.3.1 Commissaires aux comptes titulaires 7
1.3.2 es aux comptes suppléants 7
VALLOUREC Document de référence 2010 5RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES1 Attestation du responsable du document de référence
1.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Monsieur Philippe Crouzet
Président du Directoire de Vallourec (ci-après « Vallourec » ou la « Société »)
1.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
J’atteste, après avoir pris toute mesure raisonnable à cet effet, que les informations contenues dans le présent document de référence sont, à ma
connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d’omission de nature à en altérer la portée.
J’atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fi dèle du
patrimoine, de la situation fi nancière et du résultat de la Société et de l’ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport
de gestion fi gurant au chapitre 8 du présent document en pages 204 à 224 présente un tableau fi dèle de l’évolution des affaires, des résultats et
de la situation fi nancière de la Société et de l’ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu’une description des principaux
risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.
J’ai obtenu des contrôleurs légaux des comptes une lettre de fi n de travaux, dans laquelle ils indiquent avoir procédé à la vérifi cation des
informations portant sur la situation fi nancière et les comptes données dans le présent document ainsi qu’à la lecture d’ensemble du document.
Les comptes consolidés relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2009, présentés dans le document de référence 2009 déposé auprès de
l’Autorité des Marchés Financiers sous le n°D.10-0285 le 19 avril 2010, ont fait l’objet d’un rapport des contrôleurs légaux fi gurant en pages 241
et 242 qui contient l’observation suivante : « Sans remettre en cause l’opinion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur la note A-1
« Bases de préparation et de présentation des comptes » de l’annexe aux comptes consolidés qui présente les nouvelles normes et interprétations
appliquées à compter du 1er janvier 2009 ».
Les comptes consolidés relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2010, présentés dans le présent document de référence 2010, ont fait l’objet
d’un rapport des contrôleurs légaux fi gurant en pages 288 et 289 qui contient l’observation suivante : « Sans remettre en cause l’opinion exprimée
ci-dessus, nous attirons votre attention sur la note A-1 – Bases de préparation et de présentation des comptes de l’annexe aux comptes
consolidés qui expose le changement de présentation du compte de résultat ».
Boulogne-Billancourt, le 18 avril 2011
Le Président du Directoire
Philippe Crouzet
VALLOUREC Document de référence 20106RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES
Responsables du contrôle des comptes 1
1.3 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES
1.3.1 COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES
KPMG SA Deloitte & Associés
représentée par : représentée par :
M. Jean-Paul Vellutini et M. Jean-Paul Picard et
M. Philippe Grandclerc M. Jean-Marc Lumet
1, cours Valmy 185, avenue Charles-de-Gaulle
92923 Paris-La Défense Cedex 92524 Neuilly-sur-Seine Cedex
er erDate de début du premier mandat : 1  juin 2006 Date de début du premier mandat : 1  juin 2006
La société KPMG  SA a été nommée par l’Assemblée Générale La société Deloitte & Associés a été nommée par l’Assemblée
er erOrdinaire du 1  juin 2006, en remplacement de Barbier Frinault & Générale Ordinaire du 1  juin 2006, en remplacement du cabinet
Autres (réseau Ernst & Young) dont le mandat était venu à expiration, Calan Ramolino & Associés (réseau Deloitte) dont le mandat était venu
pour une durée de six (6) exercices expirant à l’issue de l’Assemblée à expiration, pour une durée de six (6) exercices expirant à l’issue de
Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice l’Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de
clos le 31 décembre 2011. l’exercice clos le 31 décembre 2011.
1.3.2 COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLÉANTS
SCP Jean-Claude André & Autres BEAS
Suppléant de KPMG SA Suppléant de Deloitte & Associés
Les Hauts de Villiers 7/9, villa Houssaye
2 bis, rue de Villiers 92524 Neuilly-sur-Seine Cedex
92300 Levallois-Perret
Date de début du premier mandat : 11 juin 2002
erDate de début du premier mandat : 1  juin 2006 La société BEAS, précédemment Commissaire aux comptes
La SCP Jean-Claude André & Autres a été nommée par l’Assemblée suppléant du cabinet Calan Ramolino & Associés, a été renouvelée
er erGénérale Ordinaire du 1  juin 2006 en remplacement de M. Jean-Marc par l’Assemblée Générale Ordinaire du 1  juin 2006 pour une durée
Besnier dont le mandat était venu à expiration, pour une durée de de six (6) exercices, son mandat expirant à l’issue de l’Assemblée
six (6) exercices expirant à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice
appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre clos le 31 décembre 2011.
2011.
VALLOUREC Document de référence 2010 7RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES1 Responsable juridique - Responsable de la communication de l’information fi nancière
1.4 RESPONSABLE JURIDIQUE DU GROUPE
Monsieur Philippe Dupeyré Tél. : +33 (0) 1 49 09 37 22
Fax : +33 (0) 1 49 09 37 30Directeur Juridique du Groupe
E-mail : philippe.dupeyre@vallourec.frVallourec
27, avenue du Général Leclerc
92660 Boulogne-Billancourt Cedex – France
1.5 RESPONSABLE DE LA COMMUNICATION
DE L’INFORMATION FINANCIÈRE
Monsieur Étienne Bertrand Tél. : +33 (0) 1 49 09 35 58
Fax : +33 (0) 1 49 09 36 94
Directeur des Relations Investisseurs
E-mail : etienne.bertrand@vallourec.frVallourec
Site Vallourec : www.vallourec.com27, avenue du Général Leclerc
92660 Boulogne-Billancourt Cedex – France
VALLOUREC Document de référence 20108

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