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1Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011 1 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'UFR DU 4 AVRIL 2011 Approuvé par les membres du conseil réunis le 14 juin 2011 Etaient présents ou représentés : COLLEGE A : C. BAILLARD, N. CHARNAUX, F. CYMBALISTA, J.L. DUMAS, M. LECOUVEY, O. OUDAR, C. PLANES, J.C. TRINCHET, D. VALEYRE, N. VARIN-BLANK COLLEGE B: D. CHAPELOT, G FALGARONE, N. FERRE, Y. LALATONNE, C. LAGUILLIER, D. LESAGE, G SEBBANE COLLEGE IATOS: L BERTHET, S. CHANGOTADE, A TRAVADEL COLLEGE ETUDIANTS : G. CALVERA, K. CASSINARI, L. DUARTE, D.LABAR,L. MATVEFF, S. YAHOUI PERSONNALITES EXTERIEURES : E.FELLOUS, REPRESENTANT CA: D. BLADIER, REPRESENTANT CEVU : M.F. COUILLOT REPRESENTANT CS : M. SALERNO INVITES PERMANENTS : A. LAZARUS, H. ROLAN, L. ZELEK 1) Approbation du projet de PV du conseil du 14 mars 2011 Le projet de PV fait l'objet de plusieurs remarques. Page 2 , 2ème paragraphe: il convient de lire « le logiciel Nabuco va être supprimé au 1er janvier 2012 » . Page 2, 3ème paragraphe : il convient de lire : « Au niveau de l'offre de formation, le Président estime qu'il y aura une stabilité au niveau des licences .

  • proposition de réhabilitation et de tarification

  • sss l1 sans option l1

  • projet de pv

  • méthode de travail

  • affectation des salles

  • membre du conseil

  • approbation du projet de pv du conseil

  • logement etudiant


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Publié le 01 avril 2011
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Langue Français

Extrait

1Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 PROCES-VERBAL DU CONSEIL DUFR DU 4 AVRIL 2011 Approuvé par les membres du conseil réunis le14 juin 2011 Etaient présents ou représentés : COLLEGE A: C. BAILLARD, N. CHARNAUX, F. CYMBALISTA, J.L. DUMAS, M. LECOUVEY, O. OUDAR, C. PLANES, J.C. TRINCHET, D. VALEYRE, N. VARIN-BLANK COLLEGE BD. LESAGE, G: D. CHAPELOT, G FALGARONE, N. FERRE, Y. LALATONNE, C. LAGUILLIER, SEBBANE COLLEGE IATOS: L BERTHET, S. CHANGOTADE, A TRAVADEL COLLEGE ETUDIANTS: G. CALVERA, K. CASSINARI, L. DUARTE, D.LABAR,L. MATVEFF, S. YAHOUI PERSONNALITES EXTERIEURES :E.FELLOUS, REPRESENTANT CA:D. BLADIER, REPRESENTANT CEVU :M.F. COUILLOT REPRESENTANT CS :M. SALERNOINVITES PERMANENTS :A. LAZARUS, H. ROLAN, L. ZELEK 1)Approbation du projet de PV du conseil du 14 mars 2011 Le projet de PV fait lobjet de plusieurs remarques. ème er Page 2, 2paragraphe: il convient de lire le logiciel Nabuco va être supprimé au 1janvier 2012» . ème Page 2, 3paragraphe : il convient de lire : le PrésidentAu niveau de loffre de formation, estime quil y aura une stabilitéau niveau des licences .Par contre, un projet de remembrement des masters doit être étudié. » Page 3 ,au niveau de la composition de la commission de prospective et de révision deseffectifs,en ce qui concerne les membres entrants, il convient de lire: C. Planes, D.Valeyre P. Nahon, Y. Lalatonne ». Page 7 , dernier paragraphe , il convient dajouter : le doyen soutient cette réforme de lamphi virtuel mais se déclare attentif à ce que son application ne puisse pas être une perte de chance pour les étudiants. » Le projet de PV ne faisant lobjet daucune autre remarque, il est adopté à lunanimité. 2)Information sur la révision des effectifs HU Monsieur Dumas informe les membres du conseil quil y a eu deux séances de travail dans le cadre de la Commission de Prospective et de Révision des Effectifs . Il y a eu des demandes demplois : - 1 demande de MCU-PHà Avicenneen chirurgie thoracique et cardiovasculaire. - 3 demandes de PU-PH dans les disciplines suivantes: médecine durgence à Avicenne, physiologie à Jean Verdier etRhumatologie à Avicenne. Les demandes ont été analyséesau regard de leurs justifications et au regard des dossiers des candidats qui ont été évalués sous forme de lettres A, B, C.
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2Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 Ces appréciations ont ensuite été transmises aux CCM des hôpitaux dont les votes ont eu lieu dans la semaine du 4 avril 2011. 3)Référentiel national déquivalences horaires Monsieur Dumas rappellelobjectif de la mise en place du référentiel. Il sagit de reconnaître à travers un nouveau dispositif un certain nombre de tâches qui sont effectuéesen dehors du face à face avec les étudiants. Le CEVU a élaboré une grille référentiel »à partir de laquelleles enseignants ont déclaré leurs services prévisionnels. Monsieur Dumas présente la méthode de travail qui a été validée par la commission des moyens : - constitution de notre avoir en équivalences horaires : 2824 heures notifiées par luniversité ; - regroupementdes tâches les plus souvent déclarées et harmonisation ; - indentification des fonctions ne pouvant pas être prises en charge par lUFR ; - correction du nombre dheures ne correspondant pas aux fourchettes données par le référentiel. Monsieur Chapelot demande si un réajustement du référentiel est prévu afin de prendre en compte les taches non référencées dans le référentiel. Monsieur Oudar répondque le référentiel sera effectivement réajusté par le CEVU, suite aux engagements dans ce sens de monsieurTardieu, vice-président du CEVU . Monsieur Dumas ajoute que ces nouvelles fonctions pourront être recensées en commission pédagogique et de la vie universitaire ettransmises pour avis au CEVU. La méthode de travail est approuvée à lunanimité par les membres du conseil. 4)Mise à jour des tarifs de formations des DU et présentation de la nouvelle procédure dédition des diplômes des DU Monsieur Dumasinforme les membres du conseil de la méthode de travail utilisée pour connaître les coûts des DU. Ce travail a été effectué en collaboration avec les membres du CEDIP . Madame Berthet précise comment elle est arrivée à définir le bilan financier de chaque DU qui a été établi à partir dune  grille – référence » du CEDIP. En tenant compte des recettes (frais dinscription et droits dinscription) ,des dépenses (locations de salles, coûts administratifs et logistiques, dépenses de fonctionnement, déplacement et missions, secrétariat administration) et du nombre dinscrits , il nous a été possible de définir un solde ,positif ou négatif, prévisionnel ,pour chaque DU. Cela nous a permis de proposer une tarification simplifiéepar paliers (4) du coût individuel de formation attendu. Les tarifs proposés par lUniversité Paris 13 sont bien en dessous des tarifs des autres universités de lIle-de-France. Dans le cadre du PRES ,lUniversité Paris 13 est tenue dharmoniser ses tarifs avec les autres universités faisant partie du PRES.
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3Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 De plus, un profil de public a été établi et les frais de formations ont été établis en pourcentage en fonction du type de public ci-dessous : - Auditeurs libre : 25 % - étudiants internes et demandeurs demploi : 50 % - individuels : 100 % - formation continue : 200 % . Par ailleurs, une mise aux normes des procédures de recrutement de vacataires avec rappels de la réglementation aux responsables des DU est en cours. Ceci saccompagne dune réflexion sur la réhabilitation des maquettes anciennes . Cette proposition de réhabilitation et de tarification quisera présentée au CEVU est adoptée à la majorité (6 abstentions). Une nouvelle procédure pour lédition des diplômes des DU et DIU est proposée. Actuellement, 40 DU et DIU sont préparés au sein de lUFR SMBH (soit environ 800 diplômes par an ). Cette nouvelle procédure permet une harmonisation et une sécurisation dans lélaboration et dans lédition des diplômes avec une même maquette de diplômes pour tous les DU et DIU , une édition sur papier sécurisé et pré numéroté de lImprimerie Nationale et une seule personne responsable de lédition. Cette proposition est adoptée, à lunanimité par les membres du conseil. 5)Point sur les capacités daccueil pour toutes les filières Monsieur Dumas présente les capacités daccueil globales par filières pour larentrée universitaire 2011-2012. FILIERES NombrePRIMANTS DOUBLANTSREORIENTES TOTAL dinscrits en(APB) (horsAPB) L1 (2010-2011) PAES1072700400 1001200 SSS L1 sans option34019090 280 L1 infirmière 13010020120 ----------- -------------------------------------29090 20400 STAPS278270100 370 SV230150100 250 Les membres du conseil adoptent cette proposition à lunanimité.
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4Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 6)Information sur le plan national Alzheimer Monsieur Dumasexplique que ce plan national a été mis en place il y a 2 ans par le gouvernement. Des moyens financiers ont été affectés pour la recherche. Parmi les mesures du Plan Alzheimer ,lobjectif dun DU est de développer une méthode dhabilitation et de développement de médicaments sur le marché. Certaines universités ont été sollicitées pour accueillir des professeurs associés, dont notre université. Les nominations sont temporaires : 1 à 2 ans maximum. Luniversité Paris 13 a été contactée pour accueillir un enseignant .Lintérêt pour luniversité de recruter un professeur associé est de se faire reconnaitre sur le plan de la thématique du vieillissement. Cela permettra de renforcer notre statut avec les institutions impliquées dans le plan Alzheimer comme le Centre Mémoire Recherche et Ressource , ouvert à lhôpital Lariboisière à Paris. Lenseignement se ferait à travers un DU habilité dans une autre université. Les membres du conseil émettent un avis favorable à lacceptation de cet emploi. 7)Questions diverses *Système daffectation des salles de cours et projets immobiliers,point évoqué à la suite dune question de monsieur Chapelot» :cest un sujet récurant qui a été traité à plusieurs reprises à la commission des moyens. A lUFR, une personne (madame Marenel)est chargée du planning des salles en fonction des informations quelle a en sa possession. Un logiciel informatique hyper-planning »se met en place et un personnel BIATOS a été chargé de laccompagnement des secrétaires pédagogiques. Monsieur Bladier et madame Marenel ont effectué une étude sur lutilisation des salles. Il apparait que les salles denseignement du bâtiment de lillustration sont utilisées à 80 % et celles situées dans les algécossont utiliséesà 40 %. Lutilisation des salles est variable en fonction des périodes er de lannée :il y a des tensions maximales au 1semestre. Laffectation des salles doit être effectuée en fonction dun certain nombre de critères:nombre détudiants, besoinsen matériel audiovisuel , dates d'examens La programmation des plannings doit aussi être pensée, non pas par rapport aux exigences des enseignants mais par rapport à la disponibilité des salles. Monsieur Bladierprésente le projet dedémolition des algécosA, B et H, actuellement localisés sur le terrain cédé au CROUS pour construire des logements étudiants et le projet de reconstruction par le CROUS de nouveaux algécos aux normes avec accès pour les personnes handicapées. Dans le projet de la réhabilitation de la bibliothèque Lebovici,il est aussi prévu daménager des salles dexamensau premier étage de la bibliothèque. Il convient aussi, de basculer un maximum denseignement dans les salles du bâtiment de lillustration. Monsieur Dumas estime quil sagit donc dune opportunité qui demande des efforts dadaptation collectifs notamment entre le moment de la destruction des algécos et le temps de la reconstruction de nouveaux algécos.
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5Conseil du 4 avril 2011Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Par ailleurs ,monsieur Dumas ajoute que monsieur Verba, directeur de lIUT de Bobigny, se propose de mettre à la disposition de lUFR des salles de cours après 17 heures. Les membres du conseil approuvent à lunanimité le projet présenté par monsieur Bladier . *Leproblème de sécurité des piétons devant accéder au campus,point soulevé par monsieur Chapelot , a été évoqué lors de la réunion du comité de site. Il nest pas prévu daccès réservé aux piétons car il coûterait cher. Le stockage des poubellesà lentrée de lUFR est en cours de résolutionavec un projet de construction dun local à poubelles. Le problème des places de parking disponibles laprès-midi pour certains étudiants est évoqué. Des solutions sont à létude.
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