1Université Paris UFR SMBH Léonard de Vinci Conseil du avril

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1Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011 1 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'UFR DU 4 AVRIL 2011 Approuvé par les membres du conseil réunis le 14 juin 2011 Etaient présents ou représentés : COLLEGE A : C. BAILLARD, N. CHARNAUX, F. CYMBALISTA, J.L. DUMAS, M. LECOUVEY, O. OUDAR, C. PLANES, J.C. TRINCHET, D. VALEYRE, N. VARIN-BLANK COLLEGE B: D. CHAPELOT, G FALGARONE, N. FERRE, Y. LALATONNE, C. LAGUILLIER, D. LESAGE, G SEBBANE COLLEGE IATOS: L BERTHET, S. CHANGOTADE, A TRAVADEL COLLEGE ETUDIANTS : G. CALVERA, K. CASSINARI, L. DUARTE, D.LABAR,L. MATVEFF, S. YAHOUI PERSONNALITES EXTERIEURES : E.FELLOUS, REPRESENTANT CA: D. BLADIER, REPRESENTANT CEVU : M.F. COUILLOT REPRESENTANT CS : M. SALERNO INVITES PERMANENTS : A. LAZARUS, H. ROLAN, L. ZELEK 1) Approbation du projet de PV du conseil du 14 mars 2011 Le projet de PV fait l'objet de plusieurs remarques. Page 2 , 2ème paragraphe: il convient de lire « le logiciel Nabuco va être supprimé au 1er janvier 2012 » . Page 2, 3ème paragraphe : il convient de lire : « Au niveau de l'offre de formation, le Président estime qu'il y aura une stabilité au niveau des licences .

  • proposition de réhabilitation et de tarification

  • sss l1 sans option l1

  • projet de pv

  • méthode de travail

  • affectation des salles

  • membre du conseil

  • approbation du projet de pv du conseil

  • logement etudiant


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1Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011  PROCES-VERBALDU CONSEIL D’UFR DU 4 AVRIL 2011Approuvé par les membres du conseil réunis le 14 juin 2011 Etaient présents ou représentés : COLLEGE A : C. BAILLARD, N. CHARNAUX, F. CYMBALISTA, J.L. DUMAS,M. LECOUVEY, O. OUDAR, C. PLANES, J.C. TRINCHET, D. VALEYRE, N. VARIN-BLANKCOLLEGE B: D. CHAPELOT, G FALGARONE, N. FERRE, Y. LALATONNE, C. LAGUILLIER, D. LESAGE, GSEBBANECOLLEGE IATOS: L BERTHET, S. CHANGOTADE, A TRAVADELCOLLEGE ETUDIANTS : G. CALVERA, K. CASSINARI, L. DUARTE, D.LABAR,L. MATVEFF, S. YAHOUIPERSONNALITES EXTERIEURES :E.FELLOUS,REPRESENTANT CA: D. BLADIER,REPRESENTANT CEVU :M.F. COUILLOTREPRESENTANT CS : M. SALERNO INVITES PERMANENTS :A. LAZARUS, H. ROLAN, L. ZELEK 1) Approbation du projet de PV du conseil du 14 mars 2011 Le projet de PV fait l’objet de plusieurs remarques. Page 2 , 2ème paragraphe: il convient de lire « le logiciel Nabuco va être supprimé au 1er janvier2012  . Page 2, 3ème paragraphe : il convient de lire : «Au niveau de l’offre de formation, le Présidentestime qu’il y aura une stabilité au niveau des licences .Par contre, un projet deremembrement des masters doit être étudié.  Page 3 ,au niveau de la composition de la commission de prospective et de révision des effectifs,ence qui concerne les membres entrants , il convient de lire: «C. Planes, D.Valeyre P. Nahon, Y.Lalatonne . Page 7 , dernier paragraphe , il convient d’ajouter : « le doyen soutient cette réforme de l’amphivirtuel mais se déclare attentif à ce que son application ne puisse pas être une perte de chancepour les étudiants.  Le projet de PV ne faisant l’objet d’aucune autre remarque, il est adopté à l’unanimité. 2) Information sur la révision des effectifs HU Monsieur Dumas informe les membres du conseil qu’il y a eu deux séances de travail dans le cadrede la Commission de Prospective et de Révision des Effectifs . Il y a eu des demandes d’emplois :- 1 demande de MCU-PH à Avicenne en chirurgie thoracique et cardiovasculaire.- 3 demandes de PU-PH dans les disciplines suivantes : médecine d’urgence à Avicenne ,physiologie à Jean Verdier et Rhumatologie à Avicenne. Les demandes ont été analysées au regard de leurs justifications et au regard des dossiers descandidats qui ont été évalués sous forme de lettres A, B, C.
 
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2Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011  Ces appréciations ont ensuite été transmises aux CCM des hôpitaux dont les votes ont eu lieu dansla semaine du 4 avril 2011. 3) Référentiel national d’équivalences horaires Monsieur Dumas rappelle l’objectif de la mise en place du référentiel. Il s’agit de reconnaître àtravers un nouveau dispositif un certain nombre de tâches qui sont effectuées en dehors du face àface avec les étudiants. Le CEVU a élaboré une grille « référentiel  à partir de laquelle lesenseignants ont déclaré leurs services prévisionnels. Monsieur Dumas présente la méthode de travail qui a été validée par la commission des moyens : - constitution de notre avoir en équivalences horaires : 2824 heures notifiées par l’université ;- regroupement des tâches les plus souvent déclarées et harmonisation ;- indentification des fonctions ne pouvant pas être prises en charge par l’UFR ;- correction du nombre d’heures ne correspondant pas aux fourchettes données par le référentiel. Monsieur Chapelot demande si un réajustement du référentiel est prévu afin de prendre en compteles taches non référencées dans le référentiel. Monsieur Oudar répond que le référentiel sera effectivement réajusté par le CEVU, suite auxengagements dans ce sens de monsieur Tardieu, vice-président du CEVU . Monsieur Dumas ajoute que ces nouvelles fonctions pourront être recensées en commissionpédagogique et de la vie universitaire et transmises pour avis au CEVU. La méthode de travail est approuvée à l’unanimité par les membres du conseil. 4) Mise à jour des tarifs de formations des DU et présentation de la nouvelle procédured’édition des diplômes des DU Monsieur Dumas informe les membres du conseil de la méthode de travail utilisée pour connaîtreles coûts des DU. Ce travail a été effectué en collaboration avec les membres du CEDIP . Madame Berthet précise comment elle est arrivée à définir le bilan financier de chaque DU qui a étéétabli à partir d’une « grille – référence  du CEDIP.En tenant compte des recettes (frais d’inscription et droits d’inscription) ,des dépenses (locations desalles, coûts administratifs et logistiques, dépenses de fonctionnement, déplacement et missions,secrétariat administration) et du nombre d’inscrits , il nous a été possible de définir un solde ,positifou négatif, prévisionnel ,pour chaque DU. Cela nous a permis de proposer une tarification simplifiée par paliers (4) du coût individuel deformation attendu.Les tarifs proposés par l’Université Paris 13 sont bien en dessous des tarifs des autres universités del’Ile-de-France. Dans le cadre du PRES ,l’Université Paris 13 est tenue d’harmoniser ses tarifs avecles autres universités faisant partie du PRES.     
 
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3Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011  De plus, un profil de public a été établi et les frais de formations ont été établis en pourcentage enfonction du type de public ci-dessous :- Auditeurs libre : 25 % - étudiants internes et demandeurs d’emploi : 50 % - individuels : 100 %- formation continue : 200 % . Par ailleurs, une mise aux normes des procédures de recrutement de vacataires avec rappels de laréglementation aux responsables des DU est en cours.Ceci s’accompagne d’une réflexion sur la réhabilitation des maquettes anciennes . Cette proposition de réhabilitation et de tarification qui sera présentée au CEVU est adoptée à lamajorité (6 abstentions). Une nouvelle procédure pour l’édition des diplômes des DU et DIU est proposée.Actuellement, 40 DU et DIU sont préparés au sein de l’UFR SMBH (soit environ 800 diplômes paran ).Cette nouvelle procédure permet une harmonisation et une sécurisation dans l’élaboration et dansl’édition des diplômes avec une même maquette de diplômes pour tous les DU et DIU , une éditionsur papier sécurisé et pré numéroté de l’Imprimerie Nationale et une seule personne responsable del’édition. Cette proposition est adoptée, à l’unanimité par les membres du conseil. 5) Point sur les capacités d’accueil pour toutes les filièresMonsieur Dumas présente les capacités d’accueil globales par filières pour la rentrée universitaire2011-2012.       FILIERES Nombre PRIMANTS DOUBLANTS REORIENTES TOTALd’inscrits en (APB) (hors APB)L1 (2010-2011)PAES1072700400 1001200 SSS       L1 sans option34019090 280L1 infirmière     13010020120        ----------- -------------------------------------29090 20400STAPS278270100 370 SV230150100 250  Les membres du conseil adoptent cette proposition à l’unanimité.   
   
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4Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011  6) Information sur le plan national Alzheimer Monsieur Dumas explique que ce plan national a été mis en place il y a 2 ans par le gouvernement.Des moyens financiers ont été affectés pour la recherche. Parmi les mesures du Plan Alzheimer ,l’objectif d’un DU est de développer une méthoded’habilitation et de développement de médicaments sur le marché. Certaines universités ont étésollicitées pour accueillir des professeurs associés , dont notre université. Les nominations sonttemporaires : 1 à 2 ans maximum. L’université Paris 13 a été contactée pour accueillir un enseignant .L’intérêt pour l’université derecruter un professeur associé est de se faire reconnaitre sur le plan de la thématique duvieillissement. Cela permettra de renforcer notre statut avec les institutions impliquées dans le planAlzheimer comme le Centre Mémoire Recherche et Ressource , ouvert à l’hôpital Lariboisière àParis. L’enseignement se ferait à travers un DU habilité dans une autre université. Les membres du conseil émettent un avis favorable à l’acceptation de cet emploi. 7) Questions diverses * Système d’affectation des salles de cours et projets immobiliers,point évoqué à la suite d’unequestion de monsieur Chapelot  : c’est un sujet récurant qui a été traité à plusieurs reprises à lacommission des moyens. A l’UFR, une personne (madame Marenel)est chargée du planning des salles en fonction desinformations qu’elle a en sa possession. Un logiciel informatique « hyper-planning  se met enplace et un personnel BIATOS a été chargé de l’accompagnement des secrétaires pédagogiques. Monsieur Bladier et madame Marenel ont effectué une étude sur l’utilisation des salles. Il apparaitque les salles d’enseignement du bâtiment de l’illustration sont utilisées à 80 % et celles situéesdans les algécos sont utilisées à 40 %. L’utilisation des salles est variable en fonction des périodesde l’année :il y a des tensions maximales au 1er semestre. L’affectation des salles doit être effectuée en fonction d’un certain nombre de critères : nombred’étudiants, besoins en matériel audiovisuel , dates d'examens… La programmation des plannings doit aussi être pensée, non pas par rapport aux exigences desenseignants mais par rapport à la disponibilité des salles.  Monsieur Bladier présente le projet de démolition des algécos A, B et H, actuellement localiséssur le terrain cédé au CROUS pour construire des logements étudiants et le projet de reconstructionpar le CROUS de nouveaux algécos aux normes avec accès pour les personnes handicapées.  Dans le projet de la réhabilitation de la bibliothèque Lebovici, il est aussi prévu d’aménager dessalles d’examens au premier étage de la bibliothèque.Il convient aussi, de basculer un maximum d’enseignement dans les salles du bâtiment del’illustration. Monsieur Dumas estime qu’il s’agit donc d’une opportunité qui demande des efforts d’adaptationcollectifs notamment entre le moment de la destruction des algécos et le temps de la reconstructionde nouveaux algécos.
 
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 Par ailleurs ,monsieur Dumas ajoute que monsieur Verba, directeur de l’IUT de Bobigny, sepropose de mettre à la disposition de l’UFR des salles de cours après 17 heures. Les membres du conseil approuvent à l’unanimité le projet présenté par monsieur Bladier .  *Le problème de sécurité des piétons devant accéder au campus,point soulevé par monsieurChapelot , a été évoqué lors de la réunion du comité de site. Il n’est pas prévu d’accès réservé auxpiétons car il coûterait cher. Le stockage des poubelles à l’entrée de l’UFR est en cours de résolution avec un projet deconstruction d’un local à poubelles. Le problème des places de parking disponibles l’après-midi pour certains étudiants est évoqué. Dessolutions sont à l’étude.  
  
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