Thèse préparée en vue de l'obtention du grade de

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Niveau: Supérieur, Doctorat, Bac+8
Thèse préparée en vue de l'obtention du grade de Docteur en Sciences Économiques de l'Université de Strasbourg Efficience et efficacité d'une normalisation de sujets sociopolitiques : Le cas de la Responsabilité Sociétale Présentée par VINCENT HELFRICH Directeur de thèse M. Bernard Ancori Professeur, Université de Strasbourg Codirecteur de thèse M. Patrick Cohendet Professeur, Université de Strasbourg Rapporteur Interne M. Francis Kern Professeur, Université de Strasbourg Rapporteurs Externes Mme. Danièle Bénézech Professeure, Université de Rennes 1 Mme. Corinne Gendron Professeure, UQAM, Montréal Examinateur M. Yvon Pesqueux Professeur, CNAM, Paris Soutenue publiquement le 30 mai 2011

  • docteur en sciences economiques

  • vincent helfrich

  • obtention du grade

  • normalisation de sujets sociopolitiques


Publié le : dimanche 1 mai 2011
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Source : scd-theses.u-strasbg.fr
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Thèse préparée en vue de l’obtention du grade de
Docteur en Sciences Économiques
de l’Université de Strasbourg
Efficience et efficacité d’une normalisation
de sujets sociopolitiques :
Le cas de la Responsabilité Sociétale
Présentée par
VINCENT HELFRICH
Directeur de thèse M. Bernard Ancori
Professeur, Université de Strasbourg
Codirecteur de thèse M. Patrick Cohendet
Professeur, Université de Strasbourg
Rapporteur Interne M. Francis Kern
Professeur, Université de Strasbourg
Rapporteurs Externes Mme. Danièle Bénézech
Professeure, Université de Rennes 1
Mme. Corinne Gendron
Professeure, UQAM, Montréal
Examinateur M. Yvon Pesqueux
Professeur, CNAM, Paris
Soutenue publiquement le 30 mai 2011Efficience et efficacité d’une normalisation
de sujets sociopolitiques :
Le cas de la Responsabilité SociétaleLa Faculté n’entend donner aucune approbation ou im-
probation aux opinions émises dans les thèses. Ces opi-
nions doivent être considérées comme propres à leurs au-
teurs.Thèse préparée en vue de l’obtention du grade de
Docteur en Sciences Économiques
de l’Université de Strasbourg
Efficience et efficacité d’une
normalisation
de sujets sociopolitiques :
Le cas de la Responsabilité Sociétale
Présentée par
VINCENT HELFRICH
Directeur de thèse M. Bernard Ancori
Professeur, Université de Strasbourg
Codirecteur de thèse M. Patrick Cohendet
Professeur, Université de Strasbourg
Rapporteur Interne M. Francis Kern
Professeur, Université de Strasbourg
Rapporteurs Externes Mme. Danièle Bénézech
Professeure, Université de Rennes 1
Mme. Corinne Gendron
Professeure, UQAM, Montréal
Examinateur M. Yvon Pesqueux
Professeur, CNAM, Paris
Soutenue publiquement le 30 mai 2011REMERCIEMENTS
La thèse est un travail personnel qui ne peut aboutir sans interactions avec le collec-
tif. Ainsi, je tiens à remercier les personnes qui ont participé, par leurs conseils, leurs
soutiens et leurs attentions à l’aboutissement de ce travail.
En premier lieu, je tiens à remercier mes deux directeurs de thèse, Bernard Ancori
et Patrick Cohendet, d’avoir accepté d’encadrer cette thèse pendant toutes ces années.
Ils ont su me donner les bonnes recommandations tout au long de mon travail et me
soutenir dans les moments de doute qui jalonnent l’élaboration d’une thèse, tout en me
laissant une liberté d’action dans mes recherches. Cette codirection m’a permis d’évo-
luer au sein de deux laboratoires : l’Institut de Recherches Interdisciplinaires sur les
Sciences et la Technologie (IRIST) et le Bureau d’Économie Théorique et Appliquée
(BETA), et ainsi d’avoir deux fois plus de contacts avec des chercheurs d’horizons dif-
férents. J’en profite pour remercier particulièrement Catherine Allamel-Raffin et Jean-
Luc Gangloff, avec qui j’ai eu le plus de contacts pendant toutes ces années.
La thèse représente aussi une association avec une École Doctorale et d’autres doc-
torants qui partagent les mêmes difficultés, mais aussi les bons moments. Je pense en
particulier à Augustin et Gaëlle, avec qui j’ai successivement partagé le bureau de la
MISHA, mais aussi à Adeline, Amirouche, Anaïs, Anne, Charlotte, David, Frédo, Ha-
niyeh, Jean-Philippe, Marie, Shaneera et tous les autres que je n’ai pas nommés. Je
pense aussi à Danielle Genevé, qui aide beaucoup les doctorants pendant leur passage
à l’École Doctorale Augustin Cournot, dans toutes les démarches, de la première ins-
cription à la soutenance, avec le concours de Céline Demirbas pour l’IRIST.Dans le cadre particulier de ma thèse, je tiens aussi à remercier l’ensemble des per-
sonnes que j’ai pu rencontrer et qui m’ont aidé d’une manière ou d’une autre, que ce soit
d’autres chercheurs dans différents colloques, des professionnels de la normalisation au
niveau de l’ISO ou de l’AFNOR, ou encore des de la RSE.
La soutenance de la thèse est aussi une évaluation par ses pairs. A ce titre, je tiens
à remercier les membres de mon Jury, Danièle Benezech, Corinne Gendron, Francis
Kern et Yvon Pesqueux d’avoir accepté d’évaluer mon travail. Je suis ravi qu’ils aient
apprécié ce dernier et qu’ils m’aient donné des pistes intéressantes pour la suite de mes
recherches.
Ensuite, et c’est peut-être le plus important, je tiens à remercier ma famille pour leur
soutien pendant ces années de travail. Mes parents, René et Nicole, qui m’ont permis de
faire les études qui m’ont conduit à cette thèse. Mes frères et sœurs, Claudine, Sylvie,
Thierry et Christophe qui ont soutenu leur petit frère dans son travail, sans oublier mon
beau-frère Claude et ma nièce Floriane. Je tiens à remercier tout particulièrement Julie,
ma moitié, pour son soutien sans faille depuis maintenant 10 ans. Je sais que ce n’était
pas facile tous les jours, surtout en fin de thèse. Elle et sa famille m’ont aussi beaucoup
soutenu pour ce long travail et continueront à le faire pour la suite.
Enfin, j’aimerais aussi remercier les personnes qui ont contribué techniquement à
la finalisation de la thèse et à sa soutenance. Je pense aux relectures efficaces de mes
directeurs, mais aussi de Julie et Claudine, aux conseils d’Adeline sur la théorie des
jeux, aux conseils de Jean-Luc sur les aspects philosophiques de ma thèse, au soutien
logistique de Julie, Claudine, Nicole Danielle Genevé, Céline Demirbas et Géraldine
Manderscheidt pour la soutenance ou le pot de thèse.
viTABLE DES MATIÈRES
REMERCIEMENTS : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : v
TABLE DES MATIÈRES : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : vii
LISTE DES FIGURES : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : xiii
LISTE DES TABLEAUX : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : xv
Introduction générale 1
Première partie : Normes et normalisations 9
CHAPITRE 1 : LES CONCEPTS DE NORME ET LA CONSTRUCTION DU
SYSTÈME DE NORMALISATION INTERNATIONAL ISO 11
1.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
1.2 La norme comme objet et concept complexes . . . . . . . . . . . . . . 12
1.2.1 Caractéristiques des normes : vers une typologie des normes . . 13
1.2.2 Normes, standards, valeurs : des concepts différents mais im-
briqués . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
1.2.3 Vers une typologie des normalisations . . . . . . . . . . . . . . 28
1.3 Le système de normalisation internationale ISO . . . . . . . . . . . . . 37
1.3.1 Historique de l’ISO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 381.3.2 Fonctionnement institutionnel de l’ISO . . . . . . . . . . . . . 40
1.3.3 Le paradigme du système ISO . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47
1.4 A quoi ressemble une norme ISO ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52
1.4.1 L’élaboration d’une norme ISO . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
1.4.2 La norme ISO : un outil technique structuré . . . . . . . . . . . 55
1.5 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59
CHAPITRE 2 : LA NORMALISATION COMME OUTIL DE RÉGULATION 61
2.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61
2.2 Le concept de régulation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
2.2.1 Les grands modes de régulation . . . . . . . . . . . . . . . . . 63
2.2.2 Les critères d’une régulation optimale : vers une régulation hy-
bride . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66
2.3 La norme, un outil de régulation efficient ? . . . . . . . . . . . . . . . . 71
2.3.1 La norme comme objet conventionnel puissant . . . . . . . . . 71
2.3.2 La norme comme outil économique majeur . . . . . . . . . . . 91
2.4 Est-elle pour autant efficace ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100
2.4.1 Les limites extrinsèques de la normalisation : Un outil en con-
currence avec d’autres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101
2.4.2 Les limites intrinsèques de la normalisation . . . . . . . . . . . 111
2.5 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE : : : : : : : : : : : : : : : : : : 119
Deuxième partie : La Responsabilité Sociale des Entreprises et
sa régulation 121
CHAPITRE 3 : ÉMERGENCES ET ÉVOLUTIONS DE LA RESPONSABILITÉ
SOCIALE DES ENTREPRISES : : : : : : : : : : : : : : : 123
3.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 123
viii

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