LYON 5me

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  • revision - matière potentielle : simplifiée
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Délégation Générale au Développement Urbain Territoires et Planification PLAN LOCAL D'URBANISME PROjEt DE RévISION SIMPLIfIéE N°9 Dossier d'enquête publique LyON 2e arrondissement
  • local d'urbanisme projet de révision simplifiée
  • projet de révision
  • arrêté du président de la communauté urbaine
  • n°9 dossier d'enquête publique
  • projet du plan local d'urbanisme après révision
Publié le : mardi 27 mars 2012
Lecture(s) : 20
Source : grandlyon.com
Nombre de pages : 30
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f
Délégation Générale au Développement Urbain
Territoires et Planifcation
PLAN LOCAL
D’URBANISME
LyON
e2 arrondissement
PRO Et DE R ISION
SIMPLI I E N°9
Dossier d’enquête publique
év2/188
3/188
PROJET DE RÉVISION SIMPLIFIÉE N°9
du plan local d’urbanisme de la Communauté urbaine de Lyon
ÈMELYON-CONFLUENCE 2 PHASE
__


DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE


SOMMAIRE


• Arrêté du président de la Communauté urbaine de Lyon

• Délibérations

• Notice de présentation

• Projet du plan local d’urbanisme après révision

• Examen conjoint




4/188
5/188












ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT DE LA
COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON




SOMMAIRE



• Arrêté n° 2011-10-06-R-0373 du Président de la Communauté Urbaine de Lyon en
date du 6 octobre 2011, organisant l’enquête.
6/188
7/1888/1889/18810/188

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