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Description

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Professionnels de l'art by Hiscox Questionnaire préalable d'assurance 1 Société Nom / Prénom Représenté par Adresse : Email Adresse des locaux abritant le stock : Superficie des locaux ? En quelle qualité agissez-vous (propriétaire, locataire, copropriétaire) ? Quel étage occupez-vous ? Activité exercée : Depuis combien de temps à cette adresse ? Ailleurs ? Activités annexes (encadrement, restauration...) : Valeur globale du stock c Valeur unitaire maximum c Répartissez cette valeur entre : - le stock vous appartenant % - les biens détenus pour compte de tiers % Vos coordonnées Votre commerce Votre stock

• devantures accessibles par l'intérieur des locaux
• vitrines extérieures
• prénom représenté par adresse
• stock ¶
• garantie biens
• garantie vol en devantures
• extension de garanties transports
• locaux
• local
• locale
• locales

Sujets

• Exposé
• France
• Adresse
• Extensión
• Intérieur
• Accessibilité

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• Nombre de lectures: 70
• Langue: Français

Extrait

1

Vos coordonnées

Votre commerce

Votre stock

Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance

Société

Nom / Prénom

Représenté par Adresse :

Email

Adresse des locaux abritant le stock :

Superficie des locaux ? En quelle qualité agissez-vous (propriétaire, locataire, copropriétaire) ?

Quel étage occupez-vous ? Activité exercée :

Depuis combien de temps à cette adresse ?

Ailleurs ? Activités annexes (encadrement, restauration...) :

Valeur globale du stock

Valeur unitaire maximum Répartissez cette valeur entre :  - le stock vous appartenant

-

les biens détenus pour compte de tiers

c

c

%

%

Extension de garanties

Transports / Expéditions

Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance

Indiquez approximativement la répartition des valeurs de votre stock :

Peintures avant 1960, dessins et gravures Peintures après 1960 Livres Statues et sculptures non-fragiles, objets en métal non précieux ou en bois Porcelaine, poteries, céramiques, verre, jade, et autres objets cassants ou fragiles Mobilier Pendules, baromètres, mobiles et autre art mécanique Argenterie Bijoux, montres et orfèvrerie Autre stock (merci de préciser) :

% % % % % % % % % %

Pour l’évaluation de ces capitaux, confirmez-vous avoir retenu les bases suivantes ? Pour les biens dont vous êtes propriétaire :  1. En cas d’achat en salle des ventes, le montant de l’adjudication  y compris les frais sans TVA sur honoraires Oui Non

 2. En cas d’achat à un particulier, le prix d’achat Pour les biens qui vous sont confiés :  1. Prix estimés par vous-même

2. Prix déclarés par le propriétaire avec justificatifs

Les transports sont-ils effectués par vous-même ou par vos préposés ? Si Oui, par quel moyen :

Ces transports sont-ils effectués par des transporteurs professionnels / sociétés de messagerie ? Si Oui, lesquels :

Désirez-vous la garantie Transports / Expéditions ?

Si Oui, pour quel montant ?

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Non

Non

Non

Non

Non

Non

c

2

Confiez-vous des biens à des tiers ?

Si Oui, pour quel montant ?

France

Unitaire maximale

c

Oui

c

Monde entier

Non

Non

c

Non

Non

Monde entier

Oui

Non

Oui

Non

Oui

Non

Dans quelles limites territoriales ?

Oui

Oui

Oui

Oui

Non

c

Oui

Oui

Oui

-

Désirez-vous la garantie Biens confiés à des tiers ?

Si Oui, pour quel montant ?

Non

c

c

Vol en devanture

 - des devantures accessibles par l’intérieur des locaux ? Valeur des biens qui peuvent y être exposés ?

Valeur maximum des objets confiés en même temps ?

France

Dans quelles limites territoriales ?

Non

Non

autres circonstances ? Si Oui, veuillez préciser :

des vitrines extérieures non accessibles par l’intérieur des locaux ?

3

-

Les locaux comportent-ils :

Globale

Union Européenne

Union Européenne

Détenez-vous dans votre stock des objets de nature cassante tels que ceux réalisés en verre, porcelaine, terre-cuite, plâtre, albâtre, marbre, céramique ? Si Oui, veuillez préciser la valeur de ces objets :

c

clients ?

confrères ?

-

-

Désirez-vous la garantie Casse des objets fragiles ?

Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance

Avec quelle fréquence ?

Casse des objets fragiles Biens confiés à des tiers

Unitaire maximale

Globale

encadreurs ?

-

restaurateurs ?

-

Biens assurés sur les foires et salons

Vos locaux

Prévention

Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance

Les biens demeurent-ils exposés dans ces endroits durant la nuit et les jours de fermeture ?

Désirez-vous la garantie Vol en devantures ?

Si Oui, pour quel montant ?

Exposez-vous des biens assurés dans les foires, salons professionnels, expositions nationales ou internationales ou bien dans d’autres lieux publics ? Si Oui, veuillez préciser :

Avec quelle fréquence ?

Désirez-vous la garantie Biens assurés sur les foires et salons ?

Si Oui, pour quel montant ? Dans quelles limites territoriales ?

Union Européenne

France

Monde entier

Déposez-vous des biens en cave ou en sous-sol ? Si Oui, les œuvres d’art sont-elles placées systématiquement à plus de 10 cm du sol ?

Les locaux comportent-ils des terrasses, verrières, ciels vitrés ? Si Oui, veuillez préciser :

Les locaux renfermant les biens à garantir sont-ils communicants avec des locaux d’habitation ?

Avez-vous consenti une quelconque renonciation à recours ? Si Oui, veuillez préciser :

A quel usage sont les locaux situés au dessus de votre commerce ?

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Non

Non

c

Non

Non

c

Non

4

Non

Non

Non

Non

Autre ? Si Oui, veuillez préciser :

-

Un contrôleur - enregistreur ?

A-t-il délivré un certificat de conformité ? A défaut d’un certificat de conformité, existe-t-il :

-

Vos locaux sont-ils équipés d’un système d’alarme ? Si Oui, nom et adresse de l’installateur :

Protections électroniques

Des Sprinklers ?

-

Reliée à une télésurveillance ?

Non

Non

Oui

Oui

Oui

Non

Oui

Non

Non

Non

Des extincteurs ?

-

-

Une détection automatique d’incendie ?

L’installation électrique est-elle vérifiée ? Existe-t-il :

Une détection volumétrique ?

-

-

Une détection périmétrique ?

-

Date de la mise en service ?

Oui

Oui

Oui

Oui

Protection incendie

Non

Non

Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance

Non

Non

Type de chauffage ?

Oui

Non

Non

Oui

5

Quelles mesures particulières de protection ou de prévention sont prises durant ces périodes ?

Indiquez le nombre et la durée des inoccupations des locaux, notamment durant les vacances annuelles (3 jours consécutifs de fermeture sont considérés comme période d’inoccupation) :

Un contrat d’entretien ?

Oui

Oui

-

-

Relié à la police ou à la gendarmerie ?

Relié à un particulier ?

Avez-vous subi durant les cinq dernières années des sinistres qui auraient été couverts par des garanties faisant l’objet du présent questionnaire ? Si Oui, précisez-en la nature et le montant :

Coffre-fort ?

Chambre forte ?

-

-

-

Accès contrôlé ?

-

Sonnette d’accueil ?

6

Antécedents

-

Protections mécaniques

Existe-t-il un transmetteur d’alarme ?

Autre ? Si Oui, veuillez préciser :

Non

Non

Non

Oui

Oui

-

-

Oui

Oui

Non

Oui

Relié à un central de télésurveillance ? Si Oui, lequel :

Merci de fournir les détails de tout autre mode de protection :

Non

Veuillez préciser ci-après le type de fermetures, protections mécaniques pour les portes extérieures (ex. serrure 5 points) :

Circuit de télévision fermé ?

Veuillez préciser le type de protections mécaniques pour les fenêtres, lucarnes, vasistas (ex. barreaux, verre anti effraction) :

Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance

Non

Oui

Oui

Oui

Oui

Non

Non

Oui

Non

Oui

Non

Non

7

Déclaration

Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance

Quelles mesures ont été prises consécutivement à ces sinistres ?

Avez-vous déjà été assuré pour votre commerce ?

Si oui, pour quels capitaux ?

Avez-vous été résilié après sinistre ?

Oui

Oui

Non

c

Non

Vous déclarez qu’à votre connaissance, tous les renseignements donnés dans ce questionnaire préalable d’assurance, qu’il soit rempli de votre main ou non, sont exacts.

En signant cette déclaration, vous n’êtes pas tenu(e) d’accepter les termes de la proposition faite par les assureurs, mais vous reconnaissez que dans le cas où un contrat d’assurance serait accepté, les déclarations faites dans ce questionnaire feraient partie et serviraient de base à ce contrat.

Fait à Signature

 le

Informatique et Liberté :en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’assuré dispose d’un droit d’accès et de rectification auprès des assureurs pour toute information le concernant contenue dans les fichiers à leur usage.

Hiscox19 rue Louis le Grand 75002 Paris T[phone]F[phone]

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