Par dessus le Rhin Au delà du Rhin L'Eurodistrict Strasbourg Ortenau ou les usages de la coopération transfrontalière Strasbourg et autour de Strasbourg Emeline Mazué Sous le Direction de Marine De Lassalle

Emeline Mazué

Description

Niveau: Supérieur, Doctorat, Bac+8
Par-dessus le Rhin, Au-delà du Rhin… L'Eurodistrict Strasbourg-Ortenau ou les usages de la coopération transfrontalière à Strasbourg et autour de Strasbourg Emeline Mazué Sous le Direction de Marine De Lassalle Séminaire d'action publique Master Sciences Sociales du Politique Année 2009-2010 Institut d'Etudes Politiques de Strasbourg Université Robert Schuman

• organisation métropolisée du territoire cus-ortenau


• politique


• usages de la coopération


• edso des discours et dans les discours ……………………………


• coopérations transfrontalières


• légitimité par l'edso ………………………………


• territoire transfrontalier

Sujets

• Schuman
• Europe
• Strasbourg
• Politique

Informations

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• Langue: Français

Extrait

Par-dessus le Rhin, Au-delà du Rhin…
L’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau ou les usages de la
coopération transfrontalière à Strasbourg et autour de Strasbourg

Emeline Mazué
Sous le Direction de Marine De Lassalle














Séminaire d’action publique
Master Sciences Sociales du Politique
Année 2009-2010
Institut d’Etudes Politiques de Strasbourg
Université Robert Schuman




































Source page de couverture
http://www.lanuv.nrw.de/alosa-alosa/includes/images/projektgebiet/rheinkarteX.jpg : consulté le 12.06.2010

Traduction :
Belgien : Belgique
Deutschland : Allemagne
Italien : Italie
Frankreich : France
Niederlande : Pays-Bas
Nordsee : Mer du nord
Österreich : Autriche
Schweiz : Suisse


SOMMAIRE



Remerciements …………………………………………………………………………….. p. 4

Acronymes et abréviations ………………………………………………………………… p. 5

Introduction - A l’heure où s’effacent les frontières…

Définir la coopération transfrontalière ou le périlleux exercice de déconstruction d’une
notion multidimensionnelle ……………………………………………………………… p. 7
La question juridique de la coopération transfrontalière - p. 8
La coopération transfrontalière vue à travers le prisme des relations internationales - p.
9
La coopération transfrontalière ou le renouveau de l’action publique – p. 12
Dépasser la diversité – p. 14
L’étude de la coopération transfrontalière autour de Strasbourg et à Strasbourg … p. 15
Une étude particularisée et exemplifiée – p. 15
La coopération transfrontalière de l’EDSO ou l’étude d’un objet politique – p. 17
L’enquête de terrain ………………………………………………………………….… p. 20
A la recherche de la dimension politique de l’EDSO… ………………………………. p. 22

Partie 1 – Entre discours et réalités : un objet en décalage

Introduction ………………………………………………………………………………. p. 24


Chapitre 1 – L’EDSO des discours et dans les discours …………………………….... p. 26
1. Une structure dédiée à la coopération transfrontalière ……………………………….... p. 27
1.1 Entre tradition et innovation : les objectifs initiaux de l’EDSO - p. 27
1.2 Des finalités justifiées et confirmées - p. 30

2. La transformation de l’EDSO en outil européen ………………………………………. p. 35
2.1 La résolution de Lahr et ses apports - p. 35
2.2 La mise en équation de la coopération transfrontalière et de l’Europe - p. 36


Chapitre 2 – Structure et fonctionnement de l’EDSO ……………………………..…. p. 42
1 La construction de l’EDSO (2003-2008) …………………………………………….… p. 42
1.1 Un appel à créer l’Eurodistrict - p. 43
1.2 La récupération de l’EDSO par les acteurs locaux - p. 46

2 L’évolution de l’EDSO depuis 2008 ………………………………………………….... p. 50
2.1 La deuxième impulsion politique donnée à l’EDSO - p. 50
2.2 Etat des lieux de la structure et du fonctionnement actuel de l’EDSO - p. 53

Conclusion-transition ………………………………………………………………….…. p. 61
1

Partie 2 – Les usages de l’EDSO dans les jeux et les stratégies des acteurs

Introduction ……………………………………………………………………………..... p. 63

Chapitre 3 – Se construire une légitimité par l’EDSO ……………………………….. p. 65
1. Une structure investie par les acteurs ………………………………………………….. p. 66
1.1 Faire la preuve de sa compétence - p. 66
1.2 Se faire entendre et prendre la parole - p. 70

2. Une légitimité renforcée par des logiques institutionnelles et administratives appuyées sur
l’EDSO ………………………………………………………………………………….... p. 73
2.1 Quand s’engager n’est synonyme que d’avantages… - p. 74
2.2 L’EDSO : entre apports concrets et soutien aux administrations - p. 77

Chapitre 4 – Se différencier par l’EDSO ……………………………………………… p. 82
1 Un usage différencié selon la nationalité ? ………………………………………..…… p. 83
1.1 Usages français et usages allemands de l’EDSO - p. 83
1.2 Des logiques culturelles françaises et allemandes ? - p. 87

2 Un usage de l’EDSO personnalisée par le statut …………………………………….…. p. 92
2.1 Un usage politique au service de la conquête du pouvoir - p. 93
2.2 Un usage professionnel : faire de la coopération transfrontalière autrement… - p. 98

Conclusion-transition ……………………………….………………………..…………. p. 104

Partie 3 – Les usages de l’EDSO dans les politiques publiques locales

Introduction ……………………………………………………..………………………. p. 105

Chapitre 5 – Organiser le territoire en interne ……………………………………… p. 107
1. Une organisation métropolisée du territoire CUS-Ortenau ……………………...…… p. 108
1.1 Renforcer le statut métropolitain de Strasbourg - p. 108
1.2 Aménager le territoire de manière transfrontalière - p. 112

2. De nouveaux équilibres politiques et institutionnels ……………………………….... p. 116
2.1 La nouvelle configuration politique et institutionnelle du territoire transfrontalier - p. 117
2.2 Un processus décisionnel innovant - p. 121

Chapitre 6 – Le passage obligé par la case internationale …………………….……. p. 125
1. Les deux variables du rayonnement international de Strasbourg ……………….……. p. 126
1.1 Renforcer la vocation européenne de Strasbourg - p. 126
1.2 Promouvoir l’attractivité du territoire - p. 130

2. Le cercle vertueux de l’internationalité appliqué à l’EDSO ……………………...….. p. 133
2.1 Le rôle du transfrontalier dans la mise à l’international du territoire - p. 134
2.2 Les avantages de l’internationalité de Strasbourg - p. 137

Les usages de la coopération à Strasbourg et autour de Strasbourg …………………... p. 142
2

Sources ………………………………………………………………………………..… p. 145

Références bibliographiques ……………………………………………………………. p. 150

Annexe 1 ………………………………………………………………………………... p. 155

Annexe 2 ………………………………………………………………………………... p. 156

Annexe 3 ………………………………………………………………………………... p. 157

3
REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier Marine De Lassalle et Vincent Dubois qui ont assumé de la
meilleure manière qu’il fut leur rôle de directrice de mémoire et d’animateur du séminaire
« Action publique ». Leurs conseils et leurs recommandations ont constitué une aide
importante pour la réalisation de ce mémoire.

Merci à toutes les personnes que j’ai rencontrées et qui m’ont aidée lors mon enquête
de terrain, soit en se prêtant au jeu de l’entretien, soit en me guidant dans mes recherches et en
me renvoyant vers d’autres acteurs. Sans leur aide, ce mémoire n’aurait pu voir le jour.

Ma reconnaissante va aussi à Christine et Martine qui ont relu assidument ce mémoire
et ont traqué les fautes d’orthographe. De même, les retranscriptions des entretiens allemands
se seraient avérées parfois très compliquées et très longues sans l’aide de Wolfgang !

Le dernier clin d’œil revient à toutes les personnes de mon entourage qui m’ont
soutenue et supporté mes accès d’humeur. En particulier, je remercie mes parents – qui ont
mis leur voiture à ma disposition en avril dernier - et Wolfgang. Tous ont suivi une nouvelle
fois avec intérêt mes recherches.

4


ACRONYMES ET ABREVIATIONS

ADEUS : Agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération de Strasbourg
CUS : Communauté urbaine de Strasbourg
EDSO : Eurodistrict Strasbourg-Ortenau
GECT : Groupement européen de coopération territoriale
Kreistag : assemblée plénière intercommunale composée d’élus communaux
Landrat de l’Ortenau : Elu dirigeant l’administration intercommunale allemande
Landratsamt de l’Ortenau : Administration intercommunale allemande de l’Ortenau
PS : Parti socialiste
SPD : Sozialiste Partei Deutschlands
SRI : Service des relations internationales
UE : Union européenne
UMP : Union pour un mouvement populaire

5
Introduction

A l’heure où s’effacent les frontières…

« Nous appelons aussi de nos vœux le renforcement de la coopération entre
collectivités territoriales afin de favoriser l’émergence de nouveaux liens, notamment
entre régions françaises et Länder allemands, ainsi que le développement d’une
coopération et d’une intercommunalité transfrontalière. Nous soutenons la création
d’un Eurodistrict Strasbourg-Kehl, bien desser