Synthèse Histoire maison ancienne

Armelle Martin

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• Publié par: paul.vallen
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• Langue: Français

Extrait

Synthèse Histoire maison ancienne Bonjour à tous et toutes, Vous trouverez ci après une compilation des réponses (nombreuses) que j'ai reçues suite à ma question sur "recherche de l'histoire d'une maison ancienne". Je remercie toutes les personnes qui ont pris du temps pour me répondre. Bien amicalement à tous et toutes, Nadine Hahn Documentation médicale  Centre Hospitalier de LAGNY (77) ********************************************************************************************************

RAPPEL DE LA QUESTION

Bonjour à tous,

Un de mes utilisateurs m'a chargée de faire une recherche qui dépasse largement mes compétences : on me demande de rechercher l'historique d'une maison ancienne (date de sa construction, utilisations professionnelles successives...). Par où dois-je commencer ? La commune sur laquelle se trouve cette maison peut-elle détenir ces renseignements, sont-ils communicables, les documents de cette nature font-ils l'objet d'un versement systématique aux archives départementales... ?

Je cherche des idées pour commencer et je vous remercie de l'aide que vous voudrez bien m'apporter. Nadine Hahn

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Sur un problème comme ça, ma 1° idée serait de contacter un notaire de la commune en question : ce sont eux qui ont les origines de propriété (mais il faut trouver le notaire qui se sera occupé des dernières transactions sur cette maison...).

Bonne chance !

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Les archives communales doivent avoir des renseignements (date de construction, achat du terrain...). Il est très probable que les archives départementales en aient également (parfois la copie des doc de la commune, parfois d'autres documents, donc d'autres informations...). Selon moi, il ne devrait pas y avoir de problèmes en ce qui concerne la communication des infos (dès l'instant que la demande est justifiée et le demandeur clairement identifié...). Ceci étant dit, les agents des archives sont là pour vous aider et orienter votre recherche. Si vous êtes loin de la Préfecture (donc des archives départementales), il est possible de faire une demande de transfert des documents des archives départementales jusqu'aux archives de votre commune (ça marche dans certaines régions, renseignez-vous : ça simplifie la vie). Bon courage.

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Vous ne donnez pas d'information sur le type de "maison", est-ce une maison tout court ? dans ce cas il vous faut commencer par le cadastre puis la chambre des notaires pour la passation des actes et donc les différents propiétaires, mais la commune ne possède pas obligatoirement des informations à moins que ce soit un monument classé.

Si c'est une maison à caractère médical et si elle est privée, elle n'a aucune obligation à faire un versement aux archives départementales. Si elle est publique elle a par contre une obligation de depôt. si vous avez des problèmes, vous pouvez toujours me téléphoner ou m'envoyer un mail. cordialement.

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Je vous conseille de demander à un notaire : celui par exemple qui gère les affaires de l'actuel propriétaire de la maison, c'est un travail courant des notaires que de rechercher ce qu'ils appellent "l'origine de propriété". Sinon, vous pouvez passer par le cadastre de la ville où est située la maison, il y a même un accès direct par Internet sur le site du Ministère des Finances "MINEFI.GOUV", mais je ne l'ai jamais utilisé.

Bonne recherche surement très intéressante.

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Je suis peut-être en retard pour une réponse mais je pense que ce type d'info peut se trouver au service des cadastres du département. Bien cordialement

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Une bonne partie de ces informations figurent dans le titre de propriété, il me semble. Ce ne sera sans doute pas suffisant, mais c'est un début... Bon courage!

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Je ne suis pas non plus spécialiste mais, par expérience, je vous conseillerais pour commencer de contacter la Direction des affaires culturelles de votre région:

S’ils n’ont pas les informations que vous cherchez il sauront vous orienter. Bonne recherche

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Normalement, l'acte de propriété dressé par le notaire le jour de l'acquisition de la maison contient un certain nombre d'information sur le cadastre, les propriétaires successifs....

Pour plus d'info, voici un site trouvé via Google France (équation de recherche: "historique d'une maison") : http://perso.wanadoo.fr/cadastre/genea.htm

qui propose un "Guide pour reconstituer l'histoire d'une maison" rédigé par les Archives départementales de l'Aude. Bon courage!

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Un petit complément... Si cette recherche vous dépasse (à mon sens c'est du travail de généalogistes ou d'archivistes spécialisé) , vous pouvez toujours conseiller à votre usager d'acheter un livre: Myriam Provence. Retrouver l'histoire d'une maison. Autrement, 01/2005, à 10 euros.

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Bonjour, Avant de travailler dans l'art contemporain j'étais dans un service Archives-Documentation et il se trouve que j'avais souvent en charge les recherches sur les cadastres, de plus j'aidais qqfois un généalogiste de propriétés (nous avions à disposition les plans anciens, les registres et des fiches qui permettaient de reconstituer, comme un arbre généalogique, la liste des différents propriétaires). Les permis de construire était également conservés, mais ce n'est pas une obligation puisqu'il y a un dépôt au niveau départemental. Qui dit maison dit permis de construire (à priori) voir avec le service Archives de la commune où se situe cette maison s'ils ont les dossiers de permis de construire s'ils ne les ont plus c'est au niveau départemental

qu'il faut passer la DDE dans un premier temps s'ils n'ont plus les archives leur demander où elles sont versées. Quant à cette partie : utilisations professionnelles successives : si c'est d'ordre commercial voir avec la CCI, s'il y a eu des gestions "loi de 1901", il y a un dépôt des statuts en préfecture....

Voilà un début de pistes Bon courage

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Voir le bureau des hypothèques (trésor public). Attention c'est peut-être payant !

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Peut-être pourriez-vous vous renseigner auprès d'un service de l'administration fiscale appeléCadastre. Bon courage,

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Bonjour ! Effectivement, la commune détient des documents qui vous intéresseront, à commencer par le permis de construire (à moins qu'il ne s'agisse d'une maison très ancienne mais il existe des documents d'urbanisme depuis le XIXème siècle). Vous pouvez également consulter les cadastres anciens. Vous pourrez sans doute trouver les utilisations de ce bâtiment à travers les taxations et impositions. Le mieux est de contacter les archives de la communes et sans doute également les archives départementales ensuite. Vous trouverez leurs coordonnées dans le site de la direction des archives de France : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/fr/annuaire/index.html Bonne recherche à vous !

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La mairie peut peut-être t'aider en te donnant des informations sur l'âge de la maison et éventuellement les types d'occupations (résidence, commerce...). Le cadastre ne te donnera que des informations descriptives (propriétés...), mais pas les propriétaires. Ces informations sont normalement publiques. Ensuite, c'est le notaire, qui lui doit avoir des idées sur la maison. Cependant, comme c'est un bien privé, il te faut une lettre de recommandation du propriétaire, sinon il n'a pas le droit de te donner les infos. Bonne recherche

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il existe des ouvrages qui indiquent la méthodologie de recherche et les sources utiles pour la question qui vous occupe, j'en ai repéré 2 :

- Retracer l'histoire d'une maison/Myriam PROVENCE. Ed. Autrement,coll généalogie, 2005, 80 p. ISBN 2- 7467-0590-7

- Les recherches en archives/Thibault GIRARD. Ed. Association Rempart, coll cahiers techniques, 1988.

Vous trouverez le premier sur le site de la librairie Eyrolles et le second sur le site de l'association Rempart.

Il en existe certainement d'autres sur ce thème. Bonne recherche !

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Bonjour, Vous pouvez visiter le site de l'Inventaire général. La base Merimée recense les architectures...Eventuellement, il est possible de prendre rendez-vous avec les chercheurs de l'inventaire ou des monuments historiques dans la DRAC de votre Région.

http://www.culture.gouv.fr/culture/bdd/index.html