BM juin Hawaii

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BM juin Hawaii

Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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Qu Q a u r a ti r e ti r e s rs
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Page 22 Vos rendez-vous de juin
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Culture
Page 11 Un avant-goût de saison
Sport
Page 16 Podiums pour les arts martiaux
Quartiers
Page 8 Le Valibout se fait propre  
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L’Essentiel Plaisir n°79 - Le journal de la ville de Plaisir - Juin 2009  Directrice de la publication : Joséphine Kollmannsberger Directeur artistique et concepteur : Éric Tournesac Maquettiste : Isabelle Esnault - Journaliste : Marie Cortyl, Sandrine Marchetti Photographes : Marie Cortyl, Sandrine Marchetti, Jorge Ramirez Impression : Hawaii communication - RCS / Versailles B450 649 892 00012 Tirage : 15 000 exemplaires Site internet : www.ville-plaisir.fr
Maire de Plaisir
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La situation de Rapport sur les exercices 1992 à 1999 : 2000 à 2005 : l’avis négatif de la CRC ce que dit la CRC “La Chambre relevait dans ses observations provisoires qu'en 1998 les Les dépenses de fonctionnement passent de 44,8 M en 2000 à dépenses par habitant étaient supérieures aux moyennes des com-41,7 M en 2005. Elles se situent, en 2005, à 1 330 par habitant, munes de même strate ”. Les dépenses se situent à 7 419 F/hab. en dessous de la moyenne des communes de la même strate qui est (1131 ) contre une moyenne de 6 608 F (1007,38 ). de 1 414 par habitant. Les impôts “Les taux d'imposition communaux ont progressé de 19 % en cinq ans.” La CRC souligne le choix de la commune de ne pas augmenter les taux qui sont restés les mêmes”. La dépense principale “La charge de personnel, a crû de 22 % entre 1993 et 1998.” “Pratiquement tous les postes de dépenses ont baissé avec des ampleurs différentes : - 3,18 % pour les dépenses de personnel.” L’autofinancement Jusqu'en 1999, l'autofinancement courant (autofinancement brut - annuité La capacité d’autofinancement a connu une hausse entre 2000 et 2003 en capital) est constamment négatif de 5 à 13 MF . avant de baisser depuis, pour rester à un niveau élevé représentant encore, en 2005, deux fois celui de 2000. La capacité d’autofinancement nette des remboursements d’emprunt est devenue positive à partir de 2002. La durée de remboursement de la dette Avec l'autofinancement brut cité ci-dessus, la commune ne pourrait rem-Ndlr : 224,11 ans en 2001 rapportés à 11,27 ans en 2004… bourser sa dette que sur des durées variables mais toujours longues : 25 ans en 1997, 40 ans en 1998 et 20 ans en 1999. La dette par habitants Le financement des investissements a nécessité un recours important à Les charges financières ont diminué entre 2000 et 2004 , passant de l'emprunt portant l'encours de la dette de 203 MF en 1993 à 298 MF fin 2,4 millions d’euros à 1,9 millions d’euros avant de remonter à 2,2 1998 (ndlr : + 47 %) . La dette par habitant (9 844 F) se situe, en 1998, millions d’euros en 2005. à 40 % au-dessus de la moyenne régionale (6 854 F) des communes de même strate. Le blocage des investissements Les dépenses réelles d'équipement (hors production immobilisée) sont Cette évolution favorable de la capacité d’autofinancement a permis une relativement stables de 1994 à 1997, limitées à moins de 25 MF/an (ndlr : politique active d’investissement de la commune, avec un accroissement 3,81 M ) . En 1998, les dépenses atteignent 31 MF (ndlr : 4,72 M ) . des dépenses d’investissement qui sont passées de 9,4 M en 2000 à Ndlr : L'autofinancement brut est resté modeste (2,32 M ) voire négatif 14,2 M en 2005 . (-3,5 M en 1995) Les retards de paiements et dettes La Chambre ne peut que confirmer sa critique à l'égard de pratiques qui Dans sa lettre d’observations définitives du 15 novembre 2000, la Chambre manifestent une persistance dans l'insincérité budgétaire (…). Le non avait, notamment appelé l’attention de la collectivité sur la pratique de respect des engagements rend les comptes communaux très incomplets. reports de charge conséquents qui faussaient de façon significative Certains retards s'apparentent à un endettement à long terme. L'ampleur la présentation des résultats budgétaires, et avait recommandé une des reports de charge faussait significativement les résultats remise en ordre urgente pour restaurer la qualité des comptes . Juin 2009 n°79
budgétaires et nécessite la poursuite de la mise en ordre pour restaurer la réalité des comptes.
L’examen des divers aspects relatifs à la tenue des comptes, à l’occasion du nouveau contrôle opéré, montre que, depuis l’exercice 2000, les charges sont correctement rattachées à l’exercice . La situation n’appelle pas de nouvelles remarques à ce sujet. Toutefois, ainsi que la Chambre l’a relevé dans son rapport d’observations précédent, la commune reste très endettée. L’encours de la dette s’est d’ailleurs encore accru de 28 %. Ndlr : La Ville a dénoncé des passifs non révélés. Cette augmentation résulte de leur réintégration et de leur paiement durant l’exercice contrôlé. Cette augmentation s’explique pour partie par la réintégration, en 2002, dans le budget communal, d’une dette de 2,7 M . Ndlr : La Chambre reconnaît l’existence d’une externalisation de la dette avant 2001.
Diverses pratiques relevées par la Chambre conduisent à reporter le paiement ou le mandatement de charges dans le temps . À l'occasion de l'instruction de l'avis budgétaire rendu le 18 février 2000, la Chambre a relevé l'absence de mandatements ou de paiements d'au moins 29 MF (Ndlr : soit une partie du passif non révélé concernant le sécurité des bâtiments, propreté des bâtiments, cantine des enfants, enlèvement des OM, éclairage public, destruction des OM) qui auraient dû être effec-tués au titre des exercices 1999 ou antérieurs . Ces pratiques aboutis-sent à des retards de règlement exceptionnellement longs (jusqu'à 790 jours) et à des demandes d'intérêts moratoires particulièrement élevés. Ces sommes remboursées sur plusieurs années ont permis de minorer les dépenses de fonctionnement de 10,4 MF jusqu'en 1999 sans, pour autant, être inscrites à l'état de la dette. (Ndlr : une partie du passif non révélé) Cette pratique traduit aussi l'insuffisance manifeste des prévisions budgétaires de 1999. Les vérifications incombant à la commune ont été parfois défaillantes . Une société écran L'ancien Maire indiquait à l'époque “qu'aucune autre structure (notam-Ndlr : Le rapport révèle l’existence d’une société écran pour la gestion ment la SEM) ne supporte une dette finançant des équipements publics externe de la dette de la Ville, à travers plusieurs marchés. L’ancien Maire communaux”. a donc menti… La CRC relève en 2009 que “cet endettement important de la commune Trois marchés ont été transmis à la Préfecture le 10 mai 1999 seulement, (fin des années 90) a amené cette dernière à faire porter par une société sept ans après leur conclusion et bien après leur complète exécution, ce civile immobilière, la SCI Léon Blum, une opération de construction d’un qui n'a pas permis l'exercice du contrôle de légalité en temps utile. bâtiment utilisé pour partie par la commune”. Il importe que soit respectée l'obligation de transmission des marchés au contrôle de légalité, que la maîtrise d'ouvrage en soit ou non déléguée à Dans son précédent rapport, la Chambre relevait une situation financière un mandataire habilité. (NdLr : le respect des contrôle de la Préfecture tendue en raison d’une dette élevée, au détriment de l’autofinancement. n’était plus fait…) Cette situation s’est nettement améliorée pendant la période sous La dette contractée ainsi par la commune est chère. revue ”.
Ndlr : Les rapports de la Chambre de comptes sur les exercices 1992 à 1999 et 2000 à 2005 sont disponibles sur www.ccomptes.fr
uestions à… Joël Regnault, Maire de Plaisir Essentiel : Que retenir de nement. Ce jugement a res- fiers d'affirmer que nous conva-ce dernier rapport ? tauré son honneur. y sommes parvenus, non lescente. Joël Regnault : Tout d'a- sans mal, et plus fiers Malgré bord sur le fond. Dans son E. : Pourquoi vouloir com-encore que ce jugement tout, analyse, la Chambre recon-parer les deux rapports ? l'atteste auprès des nous avons démontré que naît et apprécie le redresse-J. R. : Pour la simple raison Plaisirois. Cela met définiti- nous pouvions aussi offrir à ment de la Commune. que l'un ne va pas sans vement fin à des années notre ville tout le dynamis-Ensuite, sur la forme, on ne l'autre. Notre situation de polémiques. me qu'elle mérite avec des peut pas ignorer le passé aujourd'hui est inhérente à investissements importants et les précédentes conclu- celle d'hier. Nous sommes E. : Alors qu'en est-il de tels que le TEC ou le Palais sions. Sur le précédent les héritiers d'un passé la situation financière de des Sports, et sans aug-exercice, la Chambre confir- malheureux qui a usé de la Ville, aujourd'hui ? menter les impôts tout en me clairement que le discré- pratiques financières plus J. R. : À l'époque concer- désendettant la ville. Ce dit a été jeté sur la Ville lors- que discutables et légale- née par le rapport de la jugement nous conforte qu'elle “parle d'“ insincérité ment douteuses. Comparer Chambre, nous n'avions donc dans nos choix de budgétaire” . Or la finance les deux rapports revient pas la prétention de redres- gestion. Si nous sommes c'est aussi le crédit ! Ce donc à montrer le chemin ser en trois ans une dérive vigilants, nous restons opti-dernier rapport montre que nous avons parcouru financière de onze années. mistes et résolument tour-que la Ville a rompu avec depuis bientôt dix ans. Aujourd'hui, la Ville va nés vers l’avenir de la ville l'ancien mode de fonction- Aujourd'hui nous sommes mieux mais elle reste et des Plaisirois.
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Ensemble pour ne pas oublier nte-quatre ans jeunes le souvenir de ce passé dou- son allocution en appelant à “ célébrer d’espoir, “ cette victoire des valeurs de pourtant tellement précieuse ”. S jaodeaoipenuxu r tratèoPéslsu a,mra i lusodiiésregsomsini  seova  itsrlivéeose uno.n  ncoCeiisasmotti bmtoronmeuse-loureux mais néanmoins porteur la paix retrouvée, toujours si fragile et la liberté et de la fraternité contre la barbarie, de la démocratie contre le totalitarisme ”, d’anciens combattants, des pompiers, comme l’a rappelé le Maire, du 5 e Régiment de Génie et d’une dans son discours. délégation de la section versaillaise de Accompagner du petit l’Union Nationale des parachutistes. Hugo, l’édile a déposé une Ensemble, ils ont commémoré la capi- gerbe au pied de la stèle. tulation de l’Allemagne nazie après la Un moment de profonde guerre la plus meutrière que l’Histoire communion entre deux n’ait jamais connue. générations. Ensemble, Ensemble, ils ont honoré la mémoire elles honorent ce devoir de de ces hommes et ces femmes, qui mémoire, pour ne pas se sont battus pour libérer la France oublier et ne pas reproduire du joug nazi. les erreurs du passé. Joël Ensemble, ils ont transmis aux plus Regnault a d’ailleurs conclu
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Hugo accompagnait le Maire lors du dépôt de gerbe
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