Contrat de maintenance informatique Coordonnées du client:

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Contrat de maintenance informatique Coordonnées du client:

Publié le : lundi 11 juillet 2011
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Contrat de maintenance informatique Coordonnées du client: Société : -------------------------------Adresse ------------------------------- -------------------------------Code Postal -------------------------------Ville -------------------------------Tél : -------------------------------Fax : -------------------------------Portable -------------------------------Email : -------------------------------Nom du Responsable : -------------------------------Date : Date de validité du contrat :
Siège : 120 Ave Daumesnil - 75012 -Paris - Atelier : 203 rue de Charenton - 75012 Tél :01.43.44.17.01–Fax : 01.43.44.63.10- email :sav@charlie12.frPage1
Contrat de maintenance Informatique sur site Entre : CHARLIE 12 Sarl 120 Avenue Daumesnil 75012 Paris Représenté par M. Nhan HOANG – Gérant Et : La société : Ci-après dénommé le Client, Représenté par : Il est convenu ce qui suit :
Siège : 120 Ave Daumesnil - 75012 -Paris - Atelier : 203 rue de Charenton - 75012 Tél :01.43.44.17.01–Fax : 01.43.44.63.10- email :sav@charlie12.frPage2
Article 1 : Objet du contrat Le présent contrat a pour but de définir les conditions dans lesquelles la société CHARLIE 12 assurera : -l’assistance téléphonique (les appels seront reçus du lundi au vendredi, jours fériés exclus, de 9h30 à 17h) -Les interventions de dépannages aux heures ouvrées. -Maintenance préventive Article 2 : Durée Le présent contrat entre en vigueur à compter de la date de la signature des deux parties et a pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement pour une période de 1 an. Chacune des parties pouvant y mettre fin à tout moment, sous réserve d’en aviser l’autre partie 30 jours avant l’échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Article 3 : Descriptif du parc informatique 3-1 – Matériels couverts sous le contrat :  Annexe 1 3-2 – Matériels non couverts  Annexe 2 Article 4 : Prestations 4-1- Maintenance préventive Visite semestrielle pour contrôle et vérification des postes : Actions : Vérification l’alimentation et le ventilateur du boîtier Contrôle l’état du disque Analyse l’état du réseau (examen du journal du Serveur) Siège : 120 Ave Daumesnil - 75012 -Paris - Atelier : 203 rue de Charenton - 75012 Tél :01.43.44.17.01–Fax : 01.43.44.63.10- email :sav@charlie12.frPage3
4-2Maintenance curative En contrepartie du règlement total et pendant toute la durée de la validité du présent contrat, CHARLIE 12 assurera les déplacements sur site (à l’adresse stipulée sur ce contrat), la main d’œuvre et fournira les pièces de rechange nécessaires à la remise en état des matériels désignés dans l’annexe, dans la mesure où les conditions générales de notre garantie sont respectées. (Utilisation normale du produit ; interventions d’une tierce personne non autorisée par Charlie 12...) CHARLIE 12 s’engage à intervenir dans les délais d’intervention choisis, sur le lieu contractuel, après réception de notre feuille de demande d’intervention. (Document joint) 4-3Compte-rendu des visites et interventions Toute intervention fera l’objet d’un compte rendu écrit sur les feuilles d’interventions de CHARLIE 12. Un double sera remis au représentant du client. 4-4Stock de pièces détachées CHARLIE 12 s’engage à maintenir un stock suffisant de matériel pour assurer la réalisation du présent contrat.
Siège : 120 Ave Daumesnil - 75012 -Paris - Atelier : 203 rue de Charenton - 75012 Tél :01.43.44.17.01–Fax : 01.43.44.63.10- email :sav@charlie12.frPage4
Article 5 : Conditions tarifaires 5-1- Montant du contrat : Ce montant est calculé en fonction du niveau de prestations choisi et de la valeur neuve du parc informatique, soit : -Annexe ‘Prestations Entreprise’ – Option retenu : (Descriptif délai d’intervention retenu et conditions tarifaires) Descriptif parc ci-joint. Montant forfaitaire annuel : Montant trimestriel : Prestations complémentaires (extension de garantie sur site – matériel sous garantie) Montant forfaitaire annuel : Montant trimestriel : Descriptif parc ci-joint. Soit Montant total annuel : Montant total trimestriel : 5-2– Conditions de règlement Paiement : Trimestriel à échoir Modalités : par chèque ou virement Délai de paiement : 30 jrs date de facture Siège : 120 Ave Daumesnil - 75012 -Paris - Atelier : 203 rue de Charenton - 75012 Tél :01.43.44.17.01–Fax : 01.43.44.63.10- email :sav@charlie12.frPage5
Article 6 : Révision de prix Le prix du contrat ci-dessus sera révisé, annuellement, en fonction de la date d’achat de chaque machine, et des évolutions du parc, de manière ci-dessous : P = Po * (0.15 +0.85 S/So) P : Prix révisé Po : Prix de base So : Indice d’origine du marché (104.6 06/99) S : Salaires
Article 7 : Responsabilités 7-1 – Limite de responsabilités La société CHARLIE 12 ne sera pas tenue de fournir les prestations souscrites dans le cadre du présent contrat si l’origine de la panne est due à un matériel ou un logiciel non couvert par le présent contrat. Notre responsabilité exclut : -Les équipements déplacés de leur lieu d’installation d’origine ou réinstallés sans l’autorisation écrite préalable de CHARLIE 12. -Le fonctionnement du système si d’autres applications logicielles ont été installées sur le matériel informatique sans consultation et accord préalable de CHARLIE 12. -Perte d’informations ou détérioration de fichiers ou programmes, causés ou non par elle-même. -Non-respect des normes d’installation matériel et logiciel. -Négligences ou erreurs de manipulation du personnel utilisateur entraînant un dysfonctionnement partiel ou total. -Non-respect des opérations minimales d’entretien incombant à l’utilisateur (au minimum un nettoyage sommaire par an. -Modification du système d’exploitation initial entraînant un dysfonctionnement partiel ou total (ex : destruction ou modification des fichiers de configuration)
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-Mauvaise connexion de matériel périphérique entraînant un dysfonctionnement partiel ou total. -(EDF, PTT...)Problème extérieur entraînant un dysfonctionnement partiel ou total -« bugs » ou virus logiciels qu’ils entraînent ou non un dysfonctionnement partiel ou total. -Utilisation de consommables non conformes aux spécifications des constructeurs (rubans, cartouches, toner compatibles...) -Restauration ou récupération de fichiers utilisateurs non sauvegardés. CHARLIE 12 facturera donc les déplacements, main d’œuvre et pièces détachées pour tous les cas ci-dessus. 7-2 – Responsabilité du client La responsabilité de CHARLIE 12 ne serait être engagée pour des interruptions ou accidents causés par : Grèves, actes de malveillance, dépravations volontaires, émeutes, incendies, inondations, a fortiori pour des cas de force majeure. 7-3 – Responsabilité de CHARLIE 12 La responsabilité de CHARLIE 12 au titre du présent contrat, comme toute obligation de garantie qui pourrait en découler est strictement limitée à la réparation des dommages matériels dont il serait prouvé qu’ils ont été causés directement par des matériels ou les préposés de CHARLIE 12, et ce à l’exclusion de toute prise en charge de dommages immatériels tels que notamment manque à gagner, perte d’exploitation, préjudice commercial, charges complémentaires, etc... Il appartient au client de prendre toutes les mesures utiles notamment au niveau d’éventuelles assurances pour se protéger contre de tels dommages et d’assurer la sauvegarde de ses fichiers avant l’intervention du service de maintenance. Article 8 : Résiliation par le client Le client peut résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard, 30 jours avant l’échéance du contrat.
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En dehors de La résiliation ci-dessus, ce dernier pourra être résilié de plein droit par le client, en cas de liquidation judiciaire de CHARLIE 12 empêchant la remise en état de votre système. Article 9 : Résiliation par CHARLIE 12En dehors de l’expiration normale du contrat, ce dernier pourra être résilié de plein droit par CHARLIE 12 : -En cas de non-paiement à son échéance de toute somme due, un mois après demande par lettre recommandée. -En cas de règlement judiciaire ou liquidation de bien du client sans aucune mise en demeure ni formalité judiciaire. Si l’installation devenait complètement obsolète, une solution de remplacement serait proposée. Article 10 : Obligation du client Le client devra avertir immédiatement CHARLIE 12 en cas de panne des matériels sous contrat (via notre formulaire de demande d’intervention) et autorise le personnel de CHARLIE 12 à accéder sans restriction aux matériels, ainsi qu’à les utiliser si nécessaire. Le client devra maintenir pendant toute la durée du présent contrat les conditions d’environnement du lieu d’installation en conformité avec les spécifications des constructeurs pour le ou les matériels concernés. Le client n’effectuera pas lui-même de réparation sur les matériels sans l’autorisation de CHARLIE 12. Le client ne pourra modifier les matériels ou y faire ajouter des éléments supplémentaires sans avoir au préalable obtenu l’accord écrit de CHARLIE 12. Dans le cas où le client, en accord avec CHARLIE 12, modifie le matériel ou y ajoute des éléments, le présent contrat sera éventuellement sujet à modification.
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Article 11 : Personnel de CHARLIE 12 Le client reconnaît que la formation des employés désignés par CHARLIE 12 pour effectuer les prestations du présent contrat représente un investissement pour cette dernière. Dans le cas où le client embaucherait un tel employé de CHARLIE 12, pendant la durée du contrat, directement ou indirectement, il devra verser à cette dernière la somme équivalente au salaire payé par CHARLIE à son employé durant les 2 ans précédents cette embauche. Article 12 : Litige En cas de litige survenant dans l’exécution du présent contrat, ou par suite de résiliation pour quelque cause que ce soit, le Tribunal de Commerce de Paris sera de convention expresse le seul compétent. Article 13 : Assurance La société CHARLIE 12 déclare avoir contracté auprès d’une compagnie d’assurance, une police couvrant sa responsabilité pour tout dégât matériel ou corporel pouvant être imputé à la société ou à l’un de ses préposés. Etabli en doubles exemplaires, Après avoir pris connaissance de tous les articles, le Client reconnaît avoir reçu tous les documents annexes de ce contrat et avoir paraphé toutes les pages du dit contrat. CHARLIE 12 LE CLIENT Date :: Date Signataire : Signataire :  Mention ‘Lu et approuvé’ Signature et cachet : Signature et cachet :
Siège : 120 Ave Daumesnil - 75012 -Paris - Atelier : 203 rue de Charenton - 75012 Tél :01.43.44.17.01–Fax : 01.43.44.63.10- email :sav@charlie12.frPage9
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