Les Nouvelles de l'Ircantec n° 37

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Les Nouvelles de l'Ircantec n° 37

Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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CHARLES ALEXANDRE, COLLEC-TIONNEUR P.15
dossier P.8 Un savoir-faire à partager
02 41 05 24 00*
UN COMITÉ PLUS PROCHE DES AFFILIÉS P.4
PROMENADE ROYALE À VERSAILLES P.12
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Le versement des retraites Ircantec L ee fpfeaicetimf esnutr  ldee  cvootmrpet ree tdrea ivtoet rseera établissement financier (banque, CCP, La Banque postale pour les lettres-chèques) aux dates suivantes : si vous percevez une allocation payable mensuellement, les prochains paiements interviendront les 29 octobre, 28 novembre et 30 décembre ; si vous percevez une allocation payable trimestriellement, le dernier paiement a eu lieu le 29 septembre et le prochain est prévu le 30 décembre ; si vous percevez une allocation payable annuellement, votre allocation a été payée le 28 décembre 2008, la prochaine sera versée le 30 décembre 2009.
Le délai d‘acheminement sur votre compte dépend ensuite de votre établissement financier. Si votre compte n‘est pas rédité dans les premiers jours VALEUR du mois suivant le versement, DU POINT IRCANTEC veuillez interroger d‘abord 0,44542 votre établissement financier avant de nous appeler. au 1 er avril 2009 > Vous pouvez retrouver es informations 24 heures 24 et 7 jours sur 7 sur le serveur vocal de l‘Ircantec en appelant le 02 41 05 24 00.
La retraite de réversion En cas de décès d’un affilié, l’Ircantec verse une retraite de réversion au conjoint survivant, homme ou femme, sous certaines réserves. Détail des conditions applicables pour les décès postérieurs au 1 er janvier 2004. Avoir été marié(e) : - soit au moins 4 ans, - soit au moins 2 ans avant les 55 ans du conjoint, - soit au moins 2 ans avant que le conjoint ait cessé de cotiser à l’Ircantec. Aucune condition de durée de mariage n’est exigée : - si un enfant est né de l’union, - ou si, depuis le mariage, le conjoint était devenu titulaire d’une pension d’invalidité ou était en situation de l’obtenir. Avoir au moins 50 ans La condition d’âge n’est pas exigée si deux enfants de moins de 21 ans sont à charge au moment du décès du conjoint. Cette limite de 21 ans ne concerne pas les enfants handicapés. L’allocation est versée jusqu’au 21 e anniversaire du dernier enfant à charge, ou au-delà s’il s’agit d’un enfant handicapé. En cas de suspension, la veuve ou le veuf, dès son 50 e anniversaire, doit reprendre contact avec l’Ircantec pour la reprise de ses paiements. Ne pas être remarié(e) Le conjoint divorcé pourra demander à bénéficier d’une retraite de réversion s’il ne s’est jamais remarié à la date du décès et si le décès est postérieur au 18 juillet 1978. > Remarques En cas de remariage, le paiement de la retraite de réversion est suspendu. Si le conjoint remarié après le décès redevient veuf ou divorcé, il peut demander la reprise du paiement de la retraite de réversion. Si son dernier mariage donne également droit à une retraite de réversion de l’Ircantec, le conjoint doit choisir entre les deux allocations de réversion. > Montant  L’allocation de réversion est égale à 50 % des droits acquis par l’affilié, sans qu’il soit tenu compte d’un éventuel coefficient de minoration. S’il existe plusieurs conjoints ou anciens conjoints divorcés non remariés, la pension de réversion est partagée proportionnellement à la durée des mariages.
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Une rentrée fortement marquée par l’actualité gouvernement a déposé 2012 entre l’Ircantec, l’Etat et la Caisse des sur le bureau des deux assemblées un dépôts en sa qualité de gestionnaire. Cette P pernodjaetn td el léotié ,r ellea tif à lentreprise publiqueconvention sera marquée par les dés que statut voulu par nous aurons à relever au cours de ces J p e r a é n si -d P e a n u t l d T u hi C vo o l n ie seil lLeas  Ppoostuev. oLires  chpaunbgliecms epnte udte avoir des con-prochaines années portant plus particulière- dadministration séquences pour l’avenir de l’Ircantec. En effet, ment sur l’augmentation des demandes de de l’Ircantec les agents non titulaires de la Poste y sont retraite, l’équilibre financier du régime, aujourd’hui affiliés compte tenu du statut pub- l’efficacité, la qualité et le coût de sa gestion. lic de l’Entreprise et semblent profondément Une première réunion de lancement s’est attachés au maintien de leur situation actuelle déroulée au ministère de la santé le 8 sep-au regard de la retraite. Pour l’Ircantec, cette tembre dernier. Les discussions engagées vont population contribue à l’équilibre financier à se poursuivre au sein de l’Institution durant court et à long terme de l’Institution. l’automne et devraient déboucher en fin C’est pour cette raison que j’ai saisi le bureau d’année par la présentation et le vote de la et le Conseil d’administration de cette impor- convention d’objectifs en Conseil d’adminis-tante question. tration. Parallèlement, nous avons entamé les travaux Je vous tiendrai informé des évolutions de visant à la négociation d’une convention ces dossiers au fur et à mesure de l’avance-d’objectifs et de gestion pour la période 2010- ment des travaux.
p. 8 p. 2 Ircantec et vous 11 Détente 4 LRievrmeuse: -vmieé nqiunogteisdienne d'autrefois  Votre caisse Un Conseil d’administration élargi 12 6 Bien vi  v l’ r o e m s br a e   r d e u t  r R a o i i t S e oleil  Actualités Versailles, à L’actualité santé Abordez l’hiver en toute sérénité Les nouvelles plaques d’immatriculation 15 Générations 8 Dossier Charles Alexandre, collectionneur L’Outil en main : l’art et la manière de transmettre 16 Échanges
13 N° 37. Octobre 2009 Siège social de l’Ircantec : 33, rue Villiers de l’Isle-Adam 75971 PARIS CEDEX 20 Directeur de la publication : Jean-Paul Thivolie Rédacteur en chef : Jean-Luc Maubé Réalisation : Points d’information Ircantec: Angers : 02 41 05 25 25 Couverture : Image Source Impression : Imaye Graphic Dépôt légal : octobre 2009 ISSN : 1624-4737
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votre caisse
Un conseil d’administration élargi et renouvelé... L’un des volets de la réforme de l’Ircantec concernait la réorganisation du conseil d’administration de l’institution. Il nous a semblé opportun de vous présenter cette nouvelle organisation, ainsi que les missions du conseil. L eresl adt iisvpeso sài tliao rnésf réglementaires orme de l’Ircan-tec ont instauré une nouvelle configuration du conseil d’administra-tion de l’institution. Il s’est réuni pour la première  fois le 13 mai dernier à Paris. Un conseil d’administration plus proche des affiliés La réforme de l’Ircantec, actée par l’ar-rêté et le décret parus au Journal Offi-ciel du 24 septembre 2008, a mis en place une nouvelle organisation du conseil d’administration. Désormais, celui-ci réunit seize représentants des organisations syndicales (huit syndi-cats au lieu de sept), seize représen-tants des employeurs affiliés à l’Ircantec et deux personnalités qualifiées. Pour mémoire, le conseil d’administration était jusqu’alors composé de trente membres, quinze représentants des organisations syndicales et quinze représentants de l’État. Cette nouvelle configuration est desti-née à clarifier le rôle des représentants de l’État, qui faisaient auparavant à la fois fonction d’employeur et de tutelle de l’institution. À présent, les « grands employeurs » (fonction publique terri-toriale et hospitalière en plus de la fonc-tion publique d’État) sont représentés
4 Les nouvelles de l’ Ircantec • Octobre 2009
Le nouveau conseil d’administration sous la présidence de Jean-Paul Thivolie. en tant que tels au conseil. À ceux-ci Monsieur Vincent Soetemont, repré-s’ajoutent deux personnalités qualifiées, sentant les employeurs au titre de la dont l’une représente les praticiens fonction publique d’État, a été élu vice-hospitaliers. président. Les membres du conseil d’administration sont nommés pour une durée de quatre Un bureau ans. et des commissions La réforme a également institué la nomi-nation d’un commissaire du gouver - L’arrêté du 23 septembre 2008 a prévu nement et la création d’un conseil de la création d’un bureau, au sein du tutelle (voir encadré) . Ce conseil de conseil d’administration, composé de tutelle est informé des délibérations du dix membres au maximum, dont le pré-conseil d’administration et peut les sident et le vice-président et les prési-remettre en cause s’il l’estime opportun. dents des différentes commissions. Le commissaire du gouvernement assiste Le bureau est chargé de préparer les aux séances du conseil d’administration travaux  et l’ordre du jour du conseil sans voix délibérative. d’administration et d’assurer le suivi de La présidence du conseil est assurée, en ses délibérations en lien avec le gestion-alternance, par un représentant des sala- naire (la Caisse des Dépôts). Par ailleurs, riés ou des employeurs pour une durée il prépare les orientations générales et de deux ans. Le 13 mai dernier, le contenu de la politique de communi-Monsieur  Jean-Paul Thivolie (représen- cation de l’institution à desti nation des tant des salariés CFE-CGC) a été élu affiliés du régime, ainsi que la politique président  du conseil d’administration. de formation des administrateurs.
Le conseil de tutelle La tutelle du régime s’exerce après consultation d’un conseil de tutelle. Celui-ci comprend un commissaire du gouvernement et son suppléant (désignés par arrêté conjoint du ministre chargé du budget et du ministre chargé de la sécurité sociale), et un représentant des ministres chargés du budget, de la sécurité sociale, des collectivités territoriales, de la fonction publique et de la santé ;
En outre, quatre commissions préparent les travaux du conseil d’administration sur des thèmes spécifiques. La commission chargée des recours amiables est composée d’au plus quatre membres. Elle statue sur les recours amiables présentés par les bénéficiaires du régime et portant sur l’application des textes en vigueur ainsi que sur les demandes en réduction ou remise des majorations et pénalités de retard. La commission des comptes et de l’audit est composée d’au plus huit membres. Elle est chargée du suivi de
soit sept personnes au total. Le procès-verbal des délibérations, établi après chaque séance du conseil d’administration, est communiqué au commissaire du gouvernement et aux autres membres du conseil de tutelle. Le conseil de tutelle se réunit pour examiner les délibérations adoptées, sur demande de l’un de ses membres. Les délibérations du conseil d’administration deviennent exécutoires en l’absence d’opposition dans un délai d’un mois à compter de la réception du procès-verbal.
la préparation et de la réalisation du budget, des relations avec les commis-saires aux comptes, de la préparation de la convention d’objectifs et de gestion et du suivi de la performance de la gestion  du régime. La commission de pilotage technique et financier est composée de dix membres au plus. Elle est chargée de préparer les travaux du conseil d’admi-nistration relatifs à la politique de pla-cement, au pilotage actuariel et à la solvabilité à long terme du régime (évo-lution des paramètres). Elle prépare le
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rapport annuel technique et financier du conseil d’administration. • Enfin, la commission du fonds social est composée de dix membres. Elle a pour mission de préparer et de propo-ser au conseil d’administration les orien-tations de la politique d’action sociale de l’institution envers ses affiliés. Voulue par les pouvoirs publics, la réforme de l’Ircantec renforce le rôle de son conseil d’administration. Sa meilleure représentativité des affiliés lui permet à la fois de veiller efficacement aux intérêts de l’institution, mais aussi d’être le relais des bénéficiaires du régime. Sa responsabilité étendue dans le domaine du pilotage en fera à terme le garant de la pérennité du régime. POUR EN SAVOIR PLUS La liste intégrale et actualisée des membres du conseil d’administration est consultable sur le site internet de l’Ircantec : www.ircantec.fr rubrique « présentation de l’Ircantec » puis « le conseil d’administration ».
Port de lécharpe tricolore Dans la revue des « Nouvelles bleu en position haute, le nœud et les de l’Ircantec » de juillet fErlalen gpeesu tà  élag ahleanmcehnet  sgea upcorhtee. r en tavers (n° 36), plusieurs élus nous r du corps, de l’épaule droite (le bleu près ont signalé une inversion sur du col, le rouge près du col pour un le picto se trouvant dans député-maire ou un sénateur-maire) à l’encadré en page 5 : l’écharpe la hanche gauche (pour le nœud et les du maire était sur la mauvaise fcreasntg lees). En dcaats  ndaet icounmalu lq duie sp rméavnaduta.ts, man épaule. Profitons de cette Chaînes, colliers et sautoirs de modèles erreur pour donner quelques divers n’ont aucun caractère officiel. explications… lLoérce h(abrlpeeu ,s eb claonmcp, orsoeu dgeu)n drubasn at rliocno-- ans gueur, d’un nœud et est orné de franges,  Maire porte l’écharpe dans les L fceoéirsé qmuoen lieesx eprucbilcieq duee ss eets  tfoountcetis olensssdaree gmcebonlute l epmuoreu srou rlr epa od1ju,or6 i0ln et  mmaèuat irreme  aàei tr2 e c o;m ulèlteeruner-s peut rendre nécessaire ce signe distinc- de long et 11 cm de large. tif de son autorité. Pour mémoire, l’honorariat ne donne L’écharpe se porte soit en ceinture, le pas droit au port de l’écharpe.
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Octobre 2009 • Les nouvelles de l’ Ircantec 5
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Le choix d’un médecin référent, une nécessité. Devis obligatoire, pénalités hors parcours de soins... gros plan sur les dernières mesures en matière de transparence et de gestion des coûts de la santé. Devis obligatoire à partir de 70 euros Si un médecin ou un dentiste pratique des dépassements d’honoraires, il doit désormais, préalablement à toute consul-tation, informer par écrit son patient si le coût total de la consultation excède 70 . Ce devis détaillé renforce les mesures d’information des patients, comme l obli-gation d’afficher les tarifs dans les salles d’attente.
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Au cœur de votre actualité santé Les tarifs moyens prati- cin, mais il sera possible – selon les taxis qués par les médecins sont – de ne plus avancer l’argent. Pour accessibles sur le site Inter- connaître le taxi conventionné le plus net de l'Assurance mala- proche de chez vous, il vous suffit de die www.ameli.fr. contacter votre caisse d’Assurance-mala-die au 36 46 (prix d’un appel local Les pénalités tderp usiusr  ulne  psoitste xe) ou de vous connec-hors parcours e e www.ameli.fr, rubrique de soins « Assurés » puis « Votre caisse ». Lpes  pdee rsmoéndneecsi nq urié fnéroenntt AVC : agir vite as en appelant le 15 ou qui ne respectent pas le parcours de soins coor- En cas d’accident vasculaire cérébral donné sont dorénavant (AVC), chaque minute compte, car le moins bien remboursées traitement est urgent. Dès les premiers par l’Assurance-maladie symptômes – survenue brutale d’une fai-(30 % contre 50 %). blesse d’un côté du corps, diminution Ainsi, pour une consul- brusque de la vision, difficulté soudaine tation d’un médecin à parler ou à comprendre, ou perte, même généraliste de 22 , le temporaire, de la vision d’un œil – le pre-remboursement est de mier réflexe doit être d’appeler le 15 (le 5,60 1 hors parcours de numéro du Samu) 2 . soins contre 14,40 1 Plus d’informations sur le site : dans le parcours de www.attaquecerebrale.org/AVC. soins. Cette différence est d’autant plus significative que toutes les complémen-taires santé ne prennent  pas en charge cette différence. Un taxi conventionné par l’Assurance-maladie Vos déplacements médicaux en taxi sont désormais pris en charge par votre caisse d’assurance maladie si le taxi que vous empruntez est conventionné par l’Assurance-maladie. Un logo bleu « Taxi conventionné » apposé sur la vitre arrière du véhicule vous permettra de les repé-rer facilement. Le déplacement devra bien entendu être prescrit par le méde-1. Ce montant tient compte de la participation forfaitaire de 1 euro. 2. En Europe, on peut composer le 112 de son portable.
À vos agendas Semaine Bleue Chaque année, un grand rendez-vous réunit l’ensemble des générations pour réfléchir à la place des seniors dans notre société. Baptisée Semaine Bleue, l’opé-ration propose de s’interroger sur les dif-ficultés, mais aussi les nombreuses contributions de cette population dans la vie sociale et culturelle. Cette année, la semaine se déroulera du 19 au 25 octobre. De nombreuses actions seront menées dans toute la France autour du thème : « Jeunes et vieux, connectez-vous ! ». Vous pouvez vous connecter au site officiel : www.semaine-bleue.org
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À qui s’adresser? Pour toute information, vous pouvez contacter votre garagiste, votre concessionnaire ou les services de la préfecture de votre choix. Vous pouvez également téléphoner à Allo service public au 39 39 ou vous rendre sur les sites : www.interieur.gouv.fr www.service-public.fr
Le certificat d’immatriculation défini-tif (de teinte orangée), qui remplace l’ancienne carte grise, vous sera adressé par courrier à votre domicile dans un délai d’une semaine. Si vous déménagez dans un autre dépar-tement en conservant votre voiture, vous ne serez plus obligé de modifier son numéro d’immatriculation. Si votre véhi-cule est équipé d’une ancienne plaque, vous n’êtes pas dans l’obligation de la changer. Mais si vous le souhaitez, libre à vous de la renouveler. Plus sûr, grâce à ce numéro à vie, une lutte plus active contre les fraudes et les trafics pourra être menée. Afficher vos attaches de cœur Après de longs débats, l’identifiant ter-ritorial a été maintenu. Vous pouvez donc choisir en toute liberté le numéro de département avec le logo de la région correspondante qui figurera sur la plaque d’immatriculation de votre voiture à l’emplacement prévu, sur fond bleu. Le département que vous choisissez n’est pas forcément celui de votre lieu de rési-dence, mais peut être celui de vos attaches ou de vos affinités personnelles. Si vous achetez un véhicule déjà por-teur de cette nouvelle plaque, vous pou-vez, si vous le souhaitez, changer à tout moment le numéro du département et le logo régional correspondant en modi-fiant le jeu de plaques, car l’identifiant territorial ne figure ni sur le certificat d’immatriculation, ni au Fichier natio-nal des immatriculations.
La nouvelle plaque d’immatriculation comporte sept caractères. Immatricu luens  nvuoimtuérreos à vie pour Depuis le printemps dernier, des plaques identiques à l’avant et à les nouvelles plaques l’arrière du véhicule. d’immatriculation fleurissent dPleus su ssiagmeprlse. , Vilo ufsa cpiloituer rleezs  fdiérem iarmcmhea-s a sur les routes. Dès sa triculer votre véhicule partout en première mise en circulation, France, quel que soit votre lieu de cette nouvelle numérotation domicile, auprès d’un professionnel de accompagnera un véhicule lnaaiurteom)obile (garagriésfteec, concession-jusqu’à sa destruction. choix. H aobui lidteé sl a ppar unet ucroe ndvee nvtoitorne conclue avec le préfet de leur départe-ment, les professionnels prennent en dentifier et apprendre les dé charge vos démarches. I ttements sur les plaques dim pmara - -devient pDoéur ocacius,p ielr  elne se sbt aamutbrienms eennt  vcoairt tuorue.t orange sorm véhicule acheté neuf ou d’occasion est Pour vous permettre de circuler immé-soumis au nouveau système d’imma - diatement avec votre véhicule, un cer-triculation des véhicules (SIV) : un tificat provisoire, valable un mois et numéro à vie pour chaque voiture. comportant votre numéro définitif, Attribué chronologiquement dans une vous sera remis dès le paiement des série nationale unique, ce nouveau taxes. Vous pourrez les régler sur le numéro est composé de sept caractères lieu même de la vente si le profession-(deux lettres, un tiret, trois chiffres, un nel a signé une convention d’agrément tiret, deux lettres) de couleur noire sur avec le préfet pour percevoir les taxes fond blanc, plus lisibles et inscrits sur au nom du Trésor public.
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Dans les ateliers de l’Outil en main, les enfants mettent la main à la pâte et découvrent un savoir-faire... et peut-être un mé tier. L’Outil en main: l’art et la manière de transmettre « t ion, pince bien les côtés de ta rose! Voilà, tu dois donner vie rvDeialtlnreass i tpdéresè  seF rdnaesn esciego,in xedanenstt  leae-rtduiirsxans A àt tean tpâte damande» Jean-Paul l p qdi l tu a aée t ,r  s lo . o  non « dn e dV.v eoavQt rrauaesi setp esltdam-ictrbeeel  aeqqru uu aeeav  uceqece u sidarteto?rsn e Ed qecnuo  eriquéneuassi-,   savoir-fair à des enfants Duchamp, 66 ans, est un chef pâtissier vient du mot hirondelle. Vous voye,z, les e à la retraite. Aujourd’hui, au menu: rose curieux des métiers d’art et en pâte d’amande. Toque vissée sur la pièces ont la forme d’une queue d’hi-de l’artisanat. Une tnêteen,  pile rddisetill ep asso nu naer t mài edtetse . eUnfnaen btso nqnuei roonn pdeelulte ,t ireenr  "deVs"s.u sU, nçea  fnoei sb oeumgbe opîtaése.s, » nt transmission de savoir odeur de pâtisserie flotte dans les locaux intergénérationnelle de l’Outil en main de Lyon… Un peu De vrais outils entre déclinée autour de trois plus loin, Pierre Faure, 72 ans, ancien les mains compagnon en menuiserie et président mots : l’outil, la matière de cette association, apprend à des Tous les mercredis après-midi ont lieu, et le cœur. Rencontres. jeunes élèves à confectionner des porte- un peu partout en France, les ateliers de
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