Compte rendu de la réunion de l'ACCA de Braillans du samedi 4 ...

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Compte rendu de la réunion de l'ACCA de Braillans du samedi 4 ...

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Compte rendu réunion ACCA du 4/09/10

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Compte rendu de la réunion de l’ACCA de Braillans

du samedi 4 septembre 2010

Etaient présents :

BOUVOT P, CACHOT R,

CHAIGNET B

,

NONNOTTE C, NONNOTTE T,

BALLET

C

.

Etaient absents :

BORSOTTI A,

CEBE B

, DULA O,

JOUILLEROT L

, LOUP J-P, RAVOT J.P

Séance ouverte à 17h

Saison 2009/2010, bilan des chasseurs :

A ce jour l’ACCA compte 11 membres à jour de leurs

cotisations pour cette saison dont 4 membres admis (noms en italique ci-dessus).

Dates d’ouverture et de fermeture :

Ouverture générale : 12 septembre 2010 à 8h. Fermeture générale : 28 février 2011

Fermeture de la chasse au chevreuil : 30 janvier 2011, aux sngliers : 28 février 2011

Chaque membre s’est vu remettre une copie de l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse

ainsi que le planning d’occupation des zones pour la campagne de chasse 2010/2011.

Plan de chasse sanglier

L’ACCA dispose pour tout le territoire de

3 bracelets adultes et 3 bracelets jeunes

.

Le coût unitaire du bracelet adulte est de 55€ pour un mâle et de 110€ pour une femelle ; celui du bracelet

jeune est de 30 € s’il est utilisé et payable en fin de saison, réparti entre tous les chasseurs lorsqu’un

animal est prélevé, sinon à la charge de la société.

Rappel : la limite entre le bracelet jeune et le bracelet adulte est de 40Kg plein.

Dépassement du plan de chasse sanglier :

Bien que non décidé lors de l’assemblée générale de juin, l’ensemble des chasseurs présents s’est accordé

lors de cette réunion à appliquer, en cas de dépassement du plan de chasse de l’intégralité de la pénalité

prévue par le plan de gestion départemental (voir tableau ci-dessous). Les chasseurs absents sont invités à

se conformer à ces pénalités également. Le coût du bracelet sera réparti comme les années passées entre

tous les chasseurs.

Extrait du Flash info n°2/2010 :