LA MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE Par ezzeddine MBAREK 2014

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LA MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE Ezzeddine M’BAREK Statisticien économiste et enseignant à l’INTES INTRODUCTION Le développement est une notion très discutée par les économistes des pays en voie de développement durant la seconde moitié du siècle passé et ce après l’indépendance de la plupart des pays colonisés. Les nouveaux pouvoirs en place cherchaient une stratégie miracle qui pourrait aboutir très vite à une croissance économique en multipliant les expériences qui n’arrivaient guère à une solution satisfaisante et surtout durable. Les pays occidentaux après deux grandes guerres meurtrières et destructives cherchaient à développer leurs économies en se basant sur une industrialisation à outrance qui gaspillent beaucoup de ressources naturelles tout en mettant la vie humaine sur terre en danger à cause de la pollution, des déchets toxiques et de l’effet de serre. Le développement qui dépasse la notion de croissance économique (variation du PIB) et englobe entre autres le naturel, l’humain, le culturel, l’écologique et le social se trouve menacé dans sa durabilité. Les instances internationales et l’ensemble des pays du globe ont mis des stratégies visant à remédier à cette situation inquiétante pour sauver le développement et pérenniser une vie agréable sur la planète terre.
Publié le : mercredi 1 janvier 2014
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LA MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
 Ezzeddine M’BAREK Statisticien économiste et enseignant à l’INTES       INTRODUCTION  Le développement est une notion très discutée par les économistes des pays en voie de développement durant la seconde moitié du siècle passé et ce après l’indépendance de la plupart des pays colonisés. Les nouveaux pouvoirs en place cherchaient une stratégie miracle qui pourrait aboutir très vite à une croissance économique en multipliant les expériences qui n’arrivaient guère à une solution satisfaisante et surtout durable. Les pays occidentaux après deux grandes guerres meurtrières et destructives cherchaient à développer leurs économies en se basant sur une industrialisation à outrance qui gaspillent beaucoup de ressources naturelles tout en mettant la vie humaine sur terre en danger à cause de la pollution, des déchets toxiques et de l’effet de serre. Le développement qui dépasse la notion de croissance économique (variation du PIB) et englobe entre autres le naturel, l’humain,le culturel, l’écologique et le social se trouve menacé dans sa durabilité. Les instances internationales et l’ensemble des pays du globe ont mis des stratégies visant à remédier à cette situation inquiétante pour sauver le développement et pérenniser une vie agréable sur la planète terre. Les études et les recherches reviennent en force à partir des années 80 du siècle passé pour mesurer le développent qualifié de durable en s’appuyant soit sur des indicateurs et des indices, soit sur l’évaluation du contenu de ses composantesen capitaux à savoir l’approche par capitaux.    
 
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1. CONCEPT DU DEVELOPPEMENT DURABLE  Le développent durable est un développement qui dépasse la notion de la croissance économique (mesurée par le PIB) en intégrant ce qu’on appelle le bien-être. C’est un développement qui assure la durabilité de la richesse d’un pays donné tout en augmentant et améliorant le bien-être social de la population actuelle et dans le futur en conservant au mieux les ressources disponibles. Le développement durable se distance actuellement de la vision purement écologique et environnementale pour contenir de nouveaux concepts tels que le capital social, le capital humain, le capital environnemental, le capital naturel, le capital physique, la richesse nationale, le bien-être social, etc. Philippe HERTIG (2011) montre que le développement durable a pour objectif‘’ d’assurer une production de richesse permettant de    satisfaire les besoins de la population, tout en réduisant les inégalités sociales et en évitant de dégrader l’environnement’’ et que c’est un projet multidimensionnel et un concept discuté. En effet d’après le même auteur le développement durable apparait comme ‘’ la résultante de la combinaison de plusieurs champs de réflexions à la fois complémentaires et contradictoires’’. La définition du développement durable trouve son origine dans le (rapport Brundtland, 1987) et a été formaliséeà l’occasion du sommet de la terre à Rio de Janeiro(Brésil) en 1992 ‘’ le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs’’. Pour Audigrer, Bugnard et Hertig (2011), le développement durable se situe à l’intersection de trois cercles représentant l’économie, l’environnement et le social.Le développement durable est devenu alors un processus économiquement efficace, socialement équitable et écologiquement soutenable. Le développent durable a une histoire et a passé par plusieurs étapes avant de se concrétiser dans les faits et avoir une certaine autonomie scientifique : - 1968Rome est créé, proposition d’un modèle de: Le Club de développement plus orienté vers le coté social et environnemental.
 
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- 1972: La Conférence des Nations Unies sur l’Environnement (UNCHD), à Stockholm, la naissance du premier programme onusien sur l’environnement (UNEP) et l’approbation de la Déclaration sur l’Environnement Humain.  - 1987 Mondiale pour l’Environnement et le Commission: La Développement (commission Brundtland), publie un rapport sur le développement durable avec une première définition. -1990 : Le Conseil International pour les Initiatives Environnementales Locales (ICLEI), participe à la rédaction du chapitre 28 de l’Agenda 21 de Rio. - 1992 : La Conférence des NUsur l’Environnement et le Développement (UNCED), Sommet de la terre à Rio, approbation de la Déclaration de Rio et l’Agenda 21, la Commission des Nations Unies pour le Développement Durable (UNCSD) est instituée. -1997 : Le sommet de la terre +5 à New York, 3èmeConférence des Parties à Kyoto, le Protocole de Kyoto. -2000 : 3èmeConférence européenne des villes durables à Hannover, Le Sommet du Millénaire des Nations Unies à New York 2002 : 1erWorld Urban Forum à Nairobi, Sommet Mondial pour le Développement à Johannesburg, approbation de la Déclaration du Développement Durable et de son Plan d’action. -2003 : Conférence sur la Gouvernance Environnementale et la Société Civile à Bruxelles, 3ème Forum Mondial sur l’Eau à Kyoto, 2èmeConférence des Gouvernements Régionaux pour le  Développement Durable à Sébastien, 3èmeConférence des Gouvernements Régionaux pour le Développement Durable à Perth, Congrès Mondial sur l’Action 21 Locale à Athènes. -2004 : Conférences Européenne sur les Energies Renouvelables à Berlin, 19èmesession du Forum Global sur la Biodiversité à Kuala Lumpur, Conférence Mondiale sur les Energies Renouvelables à Bonn. 2. MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE Pour rendre le concept du développement durable opérationnel dans les pratiques des politiques publiques il est nécessaire de passer par l’étape de mesure de ses composantes. En effet, le concept du développement durable comme le montre Candice STEVENS (2006) ‘’…englobe trois dimensions du bien-être -économique, environnementale et sociale- unies par un jeu de
 
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synergies et d’arbitrages complexes’’ mettant en relief des interactions réciproques à travers des variablesd’états. On peut citer entre autres : -les effets de l’activité économique sur l’environnement:  utilisation des ressources, rejets des déchets,…. - Les services apportés à l’économie par l’environnement: ressources naturelles, contributionsà l’efficience économique et à l’emploi,… -Les services apportés à la société par l’environnement: accès  aux ressources, contributions à la santé et aux conditions de vie et de travail. - Les effets des variables sociales sur l’environnement: changements démographiques, modes de consommation, éducation,…. - Les effets des variables sociales sur l’économie: structure de la main-d’œuvre, de la population et des ménages, éducation et formation, niveaux de consommation,… - Les effets de l’activité économique sur la société: niveaux de revenu, équité, emploi. La mesure du développement durable constitue pour les chercheurs un grand défi au même titre que les pouvoirs publics et les instances internationales et régionales car elle implique un programme de grande ampleurun besoin d’informations multiples et diversifiéeset compte tenu de l’existence de plusieurs dimensions et facettes. La première tentative de mesure s’est principalement basée sur une batterie d’indicateurs et d’indices (simples ou synthétiques) qui peuvent suivre le développement dans le temps. La deuxième tentative récente a utilisé le concept du capital pour mesurer le développement durabledans sa globalité en tant qu’une richesse. 2.1 Mesure du développement durable à partir des indicateurs Pour suivre et mesurer le progrès accompli au niveau du développement durable dans le temps, la plupart des pays élabore certains indicateurs pertinents compte tenu de leur stratégie. Ils utilisent des indicateurs simples pour se renseigner sur l’évolution et la tendance de certain aspect du phénomène ou des indicateurs et des indices plus détaillés pour faire des études plus approfondies. La méthode la plus utilisée consiste à sélectionner et recenser certains indicateurs pour chaque dimension du développement durable à
 
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savoir, économique, sociale et environnementale. Ces indicateurs peuvent être résumés en des indicateurs fondamentaux dont leur nombre est réduit. L’OCDE propose la série suivante comme indicateurs fondamentaux: Thème ou composante du DD Indicateurs Actifs environnementaux Qualité de l’air Indice d’émission de gaz à effets de serre et émission de CO2 Ressources en eau Intensité de l’utilisation de l’eau Ressources énergétiques Consommation des ressources énergétiques Biodiversité Superficie des zones protégées Actifs économiques Actifs produits Volume du stock de capital net Actifs de R-D Taux de croissance de la productivité multifactorielle Actifs financiers Actifs étrangers nets et balance des opérations courantes Capital humain  Stock de capital humain Proportion de la population diplômée du 2èmecycle du secondaire Investissements dans le capital Dépensesd’éducation humain Dépréciation du capital humain Taux et niveau de chômage Consommation Dépenses de consommation finale des ménages
Intensité de production de déchets urbains Distribution du revenu Coefficient de Gini Santé Espérance de vie à la naissance Qualité de l’air en ville Statut professionnel/emploi Rapport emploi/population Education Taux de scolarisation  Source: OCDE(2001).Développement durable. Les grandes questions.  
 
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Au point de vue comptable, il est difficile de prendre en considération simultanément les trois dimensions du développement durable. La plupart des approches mises en place néglige les aspects d’ordre environnemental et social compte tenu de non disponibilité des données chiffrées en la matière. Il en reste néanmoins que la dimension sociale s’avère difficilement mesurable et se heurte à des problèmes d’ordre méthodologique, théorique et pratique. Certains indicateurs sont synthétiques ou composites comme le Produit Intérieur Brut par tête corrigé de la dépréciation du capital naturel (PIB vert), l’épargne nette ajustéeou épargne véritable (épargne nette + les dépenses d’éducation –la consommation de capital fixe et des dommages aux ressources naturelles), l’empreinte écologique (surface nécessaire à la production des principales ressources consommées par une population donnée et à l’absorption des déchets), l’indice de développement humain(IDH) (niveau de vie, niveau d’éducation et niveau de santé), l’indice de pauvreté humaine (IPH), l’indicateur de progrès véritable(IPV) ( tient compte du coût de l’épuisement des ressources, du coût du crime, du coût de la destruction de la couche d’ozone, du coût des fractures familiales, du coût des pollutions de l’air, de l’eau, sonore, etc.), l’ISEW ou Indexof Sustainable Economic Welfare ( indice monétaire corrigeant le PIB), le GPI ou Genuine Progress Indicator (calculé depuis 1995 pour les USA, c’est un dérivé de l’ISEW), le MDP ou Measure of Domestic Progress (proche du GPI, version britannique),l’indicateur de bien-être économiqueet social de Osberg et Sharpe (c’est une moyenne de quatre indicateurs de base), le HWI ou Human Well-Being Index ( indicateur proposé par Prescott-Allen). Pour le cas tunisien et d’après l’étude de Nouri Soussi (2009) de l’Observatoire Tunisien de l’Environnement et du Développement Durable (OTEDD), les indicateurs sont structurés selon le cadre Pression (les causes des changements environnementaux)- Etat (les effets et les impacts)Réponse (les actions et les politiques à mettre en place pour faire face aux changements induits) qui suit la logique, cause - effet- réponse sociale. En effet, il y a des interactions réciproques entre les trois compartiments: Pressions (l’activité humaine en rapport avec le monde réel), Etats (la pression qui affecte les ressources naturelles telles que l’eau, le sol, l’air, la biodiversité et
 
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l’écosystème)Réponses (de la société et des acteurs duet développement durable : administrations, ménages, entreprises, ONGs). Selon le même auteur, la Tunisie a pris comme base les indicateurs des Nations Unies (134) et les indicateurs de la Commission Méditerranéenne de Développement Durable (130) pour arriver à 120 indicateurs pertinents de développement durable pour le cas tunisien et ce après la réalisation d’un test national depertinence. Les 120 indicateurs sont ventilés en indicateurs pertinents prioritaires de développement durable (45), indicateurs régionaux d’amélioration des conditions de vies (50) et indicatrices sectoriels (25). Pour l’élaboration des indicateurs du développement durable, l’OTEDD dispose d’une base de données nommée GIED. Les indicateurs du transport durables à titre d’exemple seprésentent comme suit : Dimension Indicateurs EconomiquePart du transport collectif dans le transport urbain de passagers Part du transport ferroviaire dans le transport urbain de passagers Part du transport collectif dans le transport interurbain de passagers Part du transport ferroviaire dans le transport interurbain de passagers Taux des études d’opportunité de projets d’infrastructure ayant intégré le coût des externalités Taux des entreprises publiques ayant une rentabilité financière positive Part du transport ferroviaire de marchandises Part des opérateurs logistique dans la VA du secteur transport/logistique Taux de conteneurs transportés par voie ferrée Taux de réalisation des projets d’infrastructures de transport Taux des opérateurs de transport intérieur adhérents au programme de mise à niveau
 
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Valeur des investissements approuvés dans le cadre du programme de mise à niveau Environnementde la consommation énergétique finale duPart transport routier Part des énergies alternatives dans la consommation du secteur Taux de mortalité totale directement liée aux émissions du trafic routier taux des émissions de CO2 dues au transport en tonne/hab./an Part de la population surexposée au bruit Taux de renouvellement du parc de véhicules Part des véhicules en diesel dans les nouvelles immatriculations Part du transport de marchandises pour compte d’autrui Taux de retour à vide des camions Part du transport des carburants par pipe Taux d’occupation des voitures SocialNombre de km de zones piétonnes dans les villes Dispositif d’incitation des entreprises à recourir au télétravail Taux de croissance du nombre de tués sur les routes Taux de mortalité sur les routes par million d’hab. Taux de mortalité sur les routes par millier de véhicules Taux de mortalité sur les routes par millier de permis de conduire Source : OTEDD, 2013 2.2 Mesure du développement durable selon l’approche par capitaux Traditionnellement, le capital constitue un facteur de production de biens et services échangés sur le marché. Pour mesurer le développement durable qui englobe des dimensions sociale et environnementale, il est opportun d’élargir la signification du capital pour atteindre les biens et services non échangeables sur les marchés. Selon l’approche par capitaux, le capital est un ensemble d’actifs qui se renouvelle continuellement en se projetant dans le futur. Elle est
 
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donc une richesse qui améliore sans cesse le bien-être social sur une longue période (durabilité). On mesure la richesse à un moment donné par un stock du capital et le mouvement (accroissement ou diminution) par le flux entre deux instants. La richesse dans sa globalité a pour finalité le bien-être social qui est un concept pluridimensionnel et insaisissable voire impossible de le mesurer que partiellement (estimation de certains aspects tangibles). Les éléments constitutifs du bien-être sont : . les conditions de vie matérielles ; . la santé ; . l’éducation; . les activités personnelles dont le travail ; . la participation à la vie politique et à la gouvernance ; . les liens et rapports sociaux ; . l’environnement; . l’insécurité. Les fondements théoriques de cette approche proviennent de plusieurs théories telles que : - La théorie de la croissance économique représentée par le modèle de Solow ; - La théorie du bien-être ; - La théorie du capital humain de Gary Becker ; - La théorie desressources naturelle et de l’environnement - Les travaux du groupe WGSSD (Working Group on Statistics for Sustainable Development) et TFSD (Task Force for Measuring Sustainable Development). Cette approche de mesure du développement durable se base sur la définition de cinq types de capitaux (certains auteurs les résument en trois seulement : capital environnement, capital économie et capital société) à savoir : 1. Le capital humain : il est constitué des connaissances et du savoir pratique et théorique sous forme de qualifications, de compétences et d’expériences, des habiletés et de l’état de santé de la population. Ce capital contribue à influencer le bien-être et la capacité de produire des individus. Exemple : espérance de vie à la naissance. D’après Laurent C. (2010), ‘’ le terme du capital humain trouve son origine dans les travaux des économistes Scultz (1961) et Becker
 
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(1964) qui désignaient par ce terme l’ensemble des aptitudes, physiques comme intellectuelles, de la main d’œuvre favorables à la production économique. Selon Keeley B.‘’le capital humain se rapporte aux(2008), connaissances, aux compétences et aux caractéristiques propres à chaque personne. La mesuredu capital humain se heurte à des difficultés d’ordre méthodologique et de fiabilité quant aux mesures relatives à des concepts parfois abstraits et non tangibles. Les méthodologies actuelles utilisées pour mesurer le capital humain utilisent soit des indicateurs (le plus souvent trop synthétiques et de type financier) soit des comptes (Balance Scorecard manquant de rigueur et de pertinence). Certains auteurs utilisent des modèles socio-économiques pour mesurer le capital humain afin de pallier les insuffisances des méthodes classiques. L’approche par capitaux est une démarche globalepour mesurer la richesse (en stock et en flux)d’une nation en examinanttoutes les dimensions des capitaux ( produit, financier, humain, social et naturel) tant matériels qu’immatériels, tangibles et intangibles, renouvelables et non renouvelables. Cette richesse nous renseigne sur le potentiel de durabilité sans connaitre comment les générations futures tireront profit. L’essentiel dans le présent est de conserver et de protéger cette denrée rare et ne pas être égoïste en gaspillant le futur. Cette approche rencontre des difficultés pour mesurer le développent durable : -l’agrégation des résultats: les capitaux en questions sont très hétérogènes pour faire une sommation pure et simple ; -l’évaluation monétaire est quasi difficile et c’est le cas ducapital social ; -la substuabilité impossible de certains capitaux et c’est le cas des formes indispensables. 2. Le capital social: il est composé de normes, d’attitudes, de la culture et toutes les valeurs partagées par une communauté sociale qui contribuent à la cohésion et à la coopération entre les personnes et les entités. Exemple : la répartition de la richesse.
 
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On distingue selon Javier M. (2003) cinq éléments qui composent le capital social d’une collectivité à savoir: - Les relations sociales (les attitudes et comportements de voisinage) ; -Les réseaux sociaux (les liaisons de connaissance et d’amitié); - Les normes et les valeurs sociales (le respect mutuel entre les personnes) ; - La confiance (situation de tranquillité avec autrui) ; - Les ressources (le partage des gains et du bonheur). Pour la collectivité, l’auteur en question suppose que le concept du capital social se divise en trois dimensions : -L’adhérence (l’appartenance au groupe) ; - Le rapprochement (mesure du lien entre les collectivités) ; - Les relations (liens entre les collectivités et les institutions). L’auteur suggère un outil pour mesurer le capital social, c’est l’enquête par questionnaire (99 questions). Les questions sur une échelle de type Likert portent sur les dimensions du capital social et administrées au moyen des rencontres face à face. Les travaux de John F. H. et Sylvain C., (2002) montrent que le capital social a des conséquences sur la croissance et le développement : - la composante confiance semble contribuer à la croissance économique mais d’une manière non concluante à cause de l’absence d’une vérification empirique; - il semble exister une forte complémentarité entre capital social et capital humain ; - le cadre institutionnel a un effet positif sur le capital social ; - le capital social a une importante incidence sur le bien-être humain ; - le capital social a un effet positif sur la qualité de la vie, la santé et le bien- être psychologique ; -le capital social semble faciliter l’intégration etla recherche  d’emploi. Pour ces auteurs le capital social est composé de trois piliers : -les réseaux (l’association entre entités); - les normes (les règles formelles et informelles qui guident le comportement) ; - les sanctions (pour que les règles soient respectées).
 
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