En 2010, Année internationale de la biodiversité, la France a entamé le processus de révision de la première stratégie nationale pour la biodiversité1 adoptée en février 2004.
es 20 obetis de la S rientation stratégiue usciter l’envie d’agir pour la biodiv ersité rientation stratégiue réserver le vivant et sa capacité à évoluer rientation stratégiue Investir dans un bien commun le capital écologique rientation stratégiue ssurer un usage durable et équitable de la biodiversité rientation stratégiue ssurer la cohérence des politiques et l’efficacité de l’action rientation stratégiue évelopper partager et valoriser les connaissances
ouvernance suivi et évaluation es annees
Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020
12 La biodiversité eN fraNce
15 Les 20 objectifs de La sNb
44 Les aNNexes
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ntroduction
n 2010, nnée internationale de la biodiversité, la rane a entaé le proessus de révision de la preière stratégie nationale pour la biodiversité1adoptée en février 2004.
x en ments in eUunreorpéépeonnsseetfrançuaiasgegaxuan,nretoita
La stratégie nationale pour la biodiversité SNB est la onrétisation de l’engageent français au titre de la onvention sur la diversité biologiue B, ratifiée par la rane en 14. Le i nistère argé de l’nvironneent avait alors été argé de présenter une stratégie ui puisse être délinée au sein de l’enseble des servies de l’État, ave un but préis, stopper la perte de biodiversité d’ii 2010, oe s’ étaient engagés tous les pas de l’nion européenne. ette finalité a été délinée dans la SNB pour aune des oposantes essentielles du vivant les gènes, les espèes, les abitats, les éosstèes et leur tradution dans une trae éolo giue. La SNB 20042010 était
structurée en quatre orientations transversales obiliser tous les ateurs, reonnaître sa valeur au vivant, aéliorer la prise en opte par les politiues publiues et développer la onnaissane sientifiue et l’observation déclinée en dix plans d’action sectoriels2élaborés pour la plupart entre 200 et 200, ils ont été réatualisés en 200 pour intégrer les engageents du renelle nvironneent. Le but assigné était abitieux. ore est de onstater u’il n’a pas été atteint, tant au niveau français u’européen les ations n’ont pas été d’une apleur suffisante pour faire fae aux pressions ui s’exerent sur la biodiversité.
dUenliansmtroubmiliesnattimoanenuatrealoni
La SNB 20042010 n’en deeure pas oins un instruent ajeur de la obilisation nationale, onforté par les lois renelle, en faveur de la protetion et la valorisation de la biodiversité en étropole et outreer ainsi ue dans les espaes arins sous souveraineté nationale. lle onstitue le volet biodiversité de la stratégie nationale de développeent durable4. Les défis ue la SNB a tenté de relever en 20042010 restent d’atualité
1. Stratégie française pour la biodiversité, enjeux, finalités, orientations, février 2004. 2. La SNB 20042010 se déline en dix plans d’ation aniés et is en œuvre par les départeents inistériels onernés patrioine naturel, agriulture, international, urbanise, infrastrutures de transports terrestres, er, forêt, outreer, reere, tourise. Le plan d’ation outreer oprend un plan d’ation transversal et dix plans d’ation loaux, ’estàdire un par départeent et olletivité d’outreer. . La ise en œuvre législative du renelle nvironneent repose sur la loi de prograation relative à la ise en œuvre du renelle de l’environneent, dite loi renelle 1, août 200 f. notaent artiles 1 et 2 et sur la loi portant engageent national pour l’environneent, dite loi renelle 2, juillet 2010. 4. éfi n° de la SN 2010201 intitulé onservation et gestion durable de la biodiversité et des ressoures naturelles.
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renforcer notre capacité à agir ensemblepour la biodiversité, aux différents niveaux territoriaux mobiliser et utiliser les données,inforations relatives à la biodiversité afin de les rendre aessibles au plus grand nobre faire face à l’émergence de questions nouvelles,notaent relatives au angeent liatiue et aux servies rendus par lesécosystèmes*.
Les objetifs dits d’ii du plan stratégiue de la B, adoptés au apon en otobre 2010 dé rits en annexe, l’objetif défini en 2010 par l’nion européenneainsi ue le adre d’ation proposé par la oission européenne pour la biodiversité à l’ééane 2020 donnent une ipulsion forte à la stratégie nationale pour la biodiversité 2011 2020. Les objetifs d’ii ont alienté et struturé les travaux du oité de révision de la SNB.
et oees oottés commecaes La statée e ’u e matèe e oesté s’atce ato e s oetatos écées e actos o cetaes cées cosee et estae a ate mate et accoîte es écosystèmes et es seces ’s eet asse a até e ’acte ’eotato oestèe et es êcees comatte es esèces eotes eassates éoe à a cse moae e a oesté cote à ’ates otes eoemetaes et tates
Uponucraedtrepcarolérentpour une stratégie es acteurs
onsiente de ses responsabilités, la rane doit faire preuve d’un volontarise aru dans un ontexte où la biodiversité ontinue de se dégrader, en dépit des engageents pris par l’nion européenne et par la ounauté internationale. n partiulier, la plupart des itoens et des ateurs éonoiues et soiaux éonnaissent les objetifs de la preière stratégie et de ses plans d’ation, ais aussi et surtout e u’est la biodiversité. La stratégie 20112020 vise don à être ise en œuvre non seuleent par l’ État ais aussi par les olletivités loales et les différents ateurs de la soiété ivile. La SNB est oérente ave les différentes stratégies nationales et les différents plans d’ation existants. euxi seront poursuivis et oplétés par de nouveaux engageents, ave le soui d’aéliorer leur artiulation et de leur donner une eilleure effiaité.
. bjetif prinipal adopté par le onseil de l’ en ars 2010 « enrayer la perte de biodiversité et la dégradation des services écosystémiques dans l’UE d’ici à 2020, à assurer leur rétablissement autant que faire se peut, tout en renforçant la contribution de l’UE dans la prévention de la perte de biodiversité à l’écelle de la planète ». . La stratégie nationale pour la biodiversité bilan et perspetives, juin 2010, rapport onjoint du onseil général de l’alientation, de l’agriulture et des espaes ruraux et du onseil général de l’environneent et du développeent durable.
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Une vision pour agir
da’udnivmerosnitdée,caractélévnnoiiqueristentiessleelvivant e o ut es uains font trêvesnavi,sttnodselalreeravtndeuoins.lusoavtiusstielivuaseedsruongloalluvoéueeàfaodnedsnsitioeantangelbledlpatènade,eessitnoduodnevantsurl’ensenoit partie, forent enseble la biospère, épéères, les individus naissent, se repro pèes différentes se sont relaées, assurant duisent et eurent. insi ils se relaient, en le renouvelleent des proessus éologiues. une dnaiue ui assure tant les liens entre u fil du teps, des relations s’établissent les espèes u’entre ellesi et leurs ilieux. entre êtres vivants, entre éosstèes, entre la biospère et les oposants non vivants Le onde vivant est divers diversité des in de la planète. L’énergie irule, des atières dividus et de leurs gènes au sein de aue organiues diverses sont produites, déo espèe, u’elle soit irobienne, végétale ou posées et relées, l’oxgène, le arbone, aniale, diversité des éosstèes et des l’aote et bien d’autres éléents iiues pasages, diversité biologiue et ulturelle s’éangent, le le de l’eau est régulé. e des uains. n ot pour exprier ette fontionneent éologiue, fondé sur l’in aratéristiue essentielle du vivant lao terdépendane des espèes, assure une pro esté*, ou diversité biologiue. dution finie de ressoures indispensables à l’existene de aune l reste beauoup à faire pour ieux onnaîtrel’espèe uaine s’est insrite tout rée la biodiversité dans ses ultiples diensions. ent dans ette dnaiue, partiipant au ais déjà les sienes de la nature nous ap fontionneent éologiue de la planète en prennent trois oses fondaentales êe teps u’elle en dépend, oe les autres espèes. iversifiant sesla vie s’est aintenue sur erre pare ue toutes le onde vivant est, depuis son origine,a tissé de ultiples liens, aussiultures, elle apable de se diversifier, de produire desbien atériels u’iatériels, ave ses envi individus, des espèes, des ounautés ronneents, u’elle a de plus en plus rapide d’espèes aant différentes apaités d’adap ent odelés.
ine tr’aesnpsfèocremautrmicae de,la biospère nui’sdrirituoeleelsanitéestaujouateurajeu’rudecàeatsnudteveuomerenanutnestnssasonréusonteseniraons,atinteresievllonudeseesloalesetgloblase,uasienedalosbièrpe. de sa jeune aétaes*. oujours plus nobreux, nous fore Àd’ates loaux dont les auteurs n’ia prenons de plus en plus de plae, nous ex ginent pas foréent les effets uulés, à ploitons davantage les ressoures terrestres et fore de déisions politiues et éonoiues,
. L’apparition de notre espèeomo sapiensest datée d’environ 200 000 ans, e ui est très réent au regard des preières fores de vie onnues des batéries, apparues il a , illiards d’années, et des preiers organises ultiellulaires, il a environ 00 illions d’années.
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loales oe ondiales, aux onséuenes vante ui, par éonnaissane, suffisane ou parfois ésestiées, nous diinuons laindifférene, a ru pouvoir puiser sans retenue biodiversité, aroissant la vulnérabilité du dans des ressoures naturelles u’elle iagi onde vivant, aoindrissant sa apaité nait infinies. epuis uelues déennies, e d’adaptation et d’évolution. ar sa rapidité pendant, nous prenons ieux onsiene des et sa globalité, e pénoène est peutêtre enjeux de la biodiversité il iporte ue nous uniue dans l’istoire de la erre. l l’est sur prenions nos responsabilités individuelleent tout pare ue l’auteur en est une espèe vi et olletiveent.
ace à la détérioration continuede versité et our assurer un mieux-être laubmioaidni,unenouvpelleambitioninternationale eêetdspausunies,aNsnoitoiotlaserdunregs’diésanu’estid’sgai’lrpseseniatldeuoesèiairatereelsemsreresistp*usedueosnbaelsree objetifs abitieux pour ue l’uanité seuil du troisièe illénaire, a fixé dess’aeine rapideent vers une situation de d’autres nous font enourir. ette valeur ap ieuxêtre pour aue uain, aintenant pelle, en êe teps, l’éergene de nou et deain. raveent aentué par de ul velles stratégies éonoiues et soiales tiples onflits et les défauts de régulation de aant pour objetif de perettre l’adaptabilité nos odes de prodution et de onsoa ontinuelle de la biospère, dans le respet tion, le lien entre diinution de la biodiver de notre diversité ulturelle. sité, augentation de la pauvreté et dégrada tion des onditions de santé et de bienêtre a angeents liatiues, désertifiation, été is en avant. pollutions assives, déforestation, artifiia lisation et dégradation des sols, extintions our ue tout uain ait le axiu de d’espèes, diinution de la diversité géné anes de vivre bien, il faut assurer à aue tiue, oogénéisation des faunes et des soiété uneate* surexploitation des ressoures natu flores, diverse ue pos aussi sible, du œur des villes aux espaes les plus relles... À Nagoa apon, la dixièe onfé libres de nos influenes. Souaiter la pérennité rene des parties à la onvention sur la diver de l’uanité et l’aélioration de son bien sité biologiue B, réunissant 1 pas, a être ipliue la transission aux générations onstaté u’en dépit de ertaines avanées, suivantes, de façon luide et responsable, nous avons olletiveent éoué à en des oens les plus variés pour ontinuer de raer la perte de biodiversité en 2010. La oévoluer ave les autres oposantes de onférene a don fixé un nouvel objetif la biospère. ellesi, enore largeent in à l’orion 200, il faudrait ue les uains onnues aujourd’ui, seront peutêtre deain« valorisent, conservent et restaurent la bio des soures d’innovations ui ontribueront au »diversité, et en usent avec sagesse, afin no ieuxêtre des uains. taent ue perdurent les « servies » ue leur rendent les éosstèes. L’orion fixé Se souier du bienêtre des uains et dé seble lointain, ais les dnaiues éolo sirer une nature florissante relèvent de la giues peuvent avoir une grande inertie. l êe abition. ela onduit à aorder s’agit don, dès aintenant, d’assurer au tis une valeur fondaentale à aune des é su vivant, en aue lieu, non seuleent un oires génétiues et ulturelles portées par fontionneent éologiue satisfaisant, ais les individus, les espèes, les ounautés, aussi un potentiel élevé de diversifiation et les éosstèes et les soiétés uaines, d’adaptation, en préservant, valorisant, voire pare u’elles sont les soures dont nous dé renforçant sa biodiversité. L’ation en faveur pendons pour exister et évoluer. ette valeur dela biodiversité expriera ainsi à la fois justifie une attitude de respet visàvis des un esprit de solidaritéécooe*, loale autres espèes, ave lesuelles nous forons et globale, d’éuité et un esprit de solidarité une ounauté de destin. lle ipose en envers les générations présentes et futures.
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pUonuernlaoubvieoldlievsetrrsaittéégie nationale Salnsdaeradéanretni,elanoitstralaenatégilaeitnolaopruodbierivtésistenoeuçapàritrnoiserédarvanoontioidêtteerteni’deintenntvalepni’irs bleent renforé. ependant, l’inertitude est inérente aux sienes. Les déisions doivent d’une triple onvition proouvoir des solutions assurant, sinon une réversibilité, du oins une grande ertaineue la biodiversité est un enjeu depare soiété ruial, la SNB favorise la obilisation adaptabilité. ela invite à les élaborer en et l’engageent de tous les ateurs ei né prenant en opte les onnaissanes sien essite d’engager dans la durée de onsidé tifiues aadéiues, les savoirs loaux, les rables efforts d’inforation et d’éduation, expérienes de nobreuses institutions et as afin ue aun saisisse pouruoi il est i soiations ui œuvrent à la onnaissane de la portant ue, là où il vit, la nature soit aussi nature,à sa préservation et à sa ise en va diverse ue possible leur ainsi ue les données issues des sienes es ultiples soures de savoir’est à l’éelle des territoires ue doivent partiipatives. se onevoir et se ettre en plae des projets doivent alienter des débats déoratiues de développeent intégrant la biodiversité entre itoens, dans un esprit de partenariat. dans toutes les ativités, d’autant plus ue L’État et les olletivités territoriales, dans leurs des politiues loales en faveur de la biodi seteurs de opétenes, doivent prendre versité peuvent avoir des retobées positives leurs responsabilités et failiter l’éergene et rapides à ette êe éelle e onstat de es débats. l s’agit de faire onfiane, s’appliue partiulièreent aux outreers sur le terrain, aux itoens et à leurs repré dont la biodiversité est d’une riesse onsi sentants politiues, soioéonoiues etdérable et d’une iportane ajeure pour les assoiatifs. l ne peut avoir de projet de populations et le développeent soioéo territoire viable sans le onevoir à partir de noiue et ulturel son adre naturel, ’estàdire en intégrant ’est à tous les niveaux de gouvernane, labiodiversité dès l’origine. nfin, alors ue du ondial au loal, ue doivent s’élabo ladégradation de la biospère engendre des rer les adres perettant, u’à toutes es oûts de plus en plus lourds, il s’agit de onsi éelles, les politiues publiues, opris dérer ue proouvoir la diversité du vivant fisales, et les ates de gestion et d’aéna ne onstitue pas un oût suppléentaire ais geent u’elles orientent soient réelleent un investisseent. utreent dit, entre favorables à la biodiversité. La SNB est onçue prendre e ue nous pourrions appeler une dans un esprit de ollaboration et de solidarité « reapitalisation éologiue », une politiue internationales. visant à développer progressiveent surNoscoassaces* la biodiversité sont sur du territoire notre patrioine l’enseblefragentaires l’effort d’observation, de re éologiue.
évelopper conointement, au travers d’une démarce démocratique, le « savoir vivre » entre umains et avec l’ensemble de la nature, c’est imaginer une nouvelle façon d’abiter la erre, c’est progresser vers un surcroît d’umanité
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Une ambition commune
biin d L nb
réserver et restaurer, renforer et valoriser la biodiversité n assurer l’usage durable et éuitable éussir pour ela l’ipliation de tous et de tous les seteurs d’ativité
ortîadialreéitrsvenavivudsnadtatsarétigeanitnoealurpoalodbievitisrivéàes préserver, restaurer et tous les espaes dont la rane est respon sable, en étropole et outreer. ela s’en tend égaleent dans le adre européen et international, là où la rane peut ontribuer à ette abition, dans un esprit de solidarité planétaire. L’objetif est de aintenir, à long tere, le fontionneent des éosstèes et leurs apaités d’adaptation et d’évolution. À ette fin, la SNB proeut la rédution des ipats direts et indirets sur la biodiversité, une utilisation durable des ressoures vivantes et la répartition éuitable des bénéfies ue ellesi prourent. a S contribue à l’aénageent inté gré des territoires et au développeent du rable, en étropole et dans les territoires d’outreer. n onséuene, elle s’intègre oe une priorité dans toutes les politiues
publiues à toutes les éelles territoriales, ’ils’agisse de elles de l’eau, des sols, de u la er, du liat et de l’énergie, de l’agriul ture et de la forêt, ainsi ue elles de l’urba nise, des infrastrutures, de l’industrie, du oere, de l’éduation, de la reere, de la santé... e la sorte, elle partiipe plei neent à un projet de soiété ui, odifiant en profondeur notre rapport à la nature, vise au ieuxêtre des générations présentes et futures.
a S associetoutes les parties prenantes – État, olletivités territoriales, ateurs éono iues, assoiations, soiété ivile, ateurs de la reere – tant pour son élaboration ue pour sa ise en œuvre et la esure de ses effets. lle vise à enourager l’inforation, la sensibilisation et la obilisation des élus et des itoens et à favoriser leur partiipation et leurs initiatives pour u’ils ontribuent, par des déares responsables, à sa réussite.
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gir ensemble
constats convergent pour emrfifae,frquàl’aceoinrésoaedlsierivodunl’,télcsedeledsfeauosels bi réussite est la mobilisation de l’ensemble de la société a stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 a été conçue en ce sens Le oix d’un proessus ollabora tif a été fait dès le laneent de la révision, lors d’une onférene nationale tenue en ai 2010 à aonix, intituléeuelle gouver nance pour réussir ensemble n oité de révision regroupant plus de 100 réseaux et strutures nationaux a ensuite travaillé pour aboutir au douent de la SNB 20112020, ave sa vision partagée et son abition o une. ’un des fondements et l’une des origina-lités de cette stratégie 2011-2020sont le fait u’elle ette en plae un adre oérent pour ue tous les ateurs personnes orales puissent ontribuer sur une base volontaire, en assuant leurs responsabilités. Les itoens sont inités à foraliser leur engageent personnel, notaent auprès des ateurs adérents à la SNB es derniers sont égale ent enouragés à inventer des instruents de ette obilisation. aun à son niveau de oens et dans le adre de ses opétenes respetives peut ontribuer ainsi à e ue l’abition, les six orientations stratégiues et les vingt objetifs soient atteints. ’est dans e adre oérent ue toutes les olletivi tés peuvent agir en faveur de la biodiversité.
L nb
La biodiversité, ses évolutions et ses intera tions ave les ativités uaines ne sont pas unifores en tout point du territoire français. La stratégie nationale pour la biodiversité est onstruite pour onstituer un adre partagé par l’enseble des ateurs, ui puisse être adapté à la diversité des enjeux de aue territoire et à la diversité des possibilités d’a tion de aue ateur. our un ateur donné, pour un territoire donné, ertaines orienta tions stratégiues ou ertains objetifs pren nent une iportane bien partiulière. a stratégie nationale pour la biodiver -sité permet, une obilisation du plus par grand nobre, de renforer notre apaité olletive à agir, aux différents niveaux ter ritoriaux et dans tous les seteurs d’ativité. ne adésion et un dispositif d’engageent sont is en plae pour onrétiser ettevolonté les ateurs sont ainsi invités ous à adérer pour valoriser et faire onnaître la SNB f. enadré. aun est aussi invité à s’engager dans l’ation, sur la base de prinipes d’ation et de gouvernane atés lors de l’élaboration de la stratégie. L’engageent volontaire vise à développer des ations signifiatives enfaveur de la biodiversité ave une aélioration progressive et proportionnée des pratiues des ateurs onernés. e adre oérent d’adésion et d’engageent fait partieintégrante de la stratégie nationale pour la biodiversité.our agir et réussir ensemble
. ar exeple, à SaintBartélé, en olnésie française, à allisetutuna et en Nouvellealédonie, l’environneent est une opétene exlusiveent territoriale exerée par les autorités loales.
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L nb un dr rn bi Liur
La mse e œe e a nb se ste as e esecte ’améoato cote et eose s e aéso et e écaato ’eaemet ootae
L’adhésion à la SNB La obilisation des personnes orales se traduit tout d’abord par la signature d’une adésion volontaire à la stratégie nationale pour la biodiversité, à sa vision, son abition, ses orientations stratégiues, ses objetifs et aux prinipes de gouvernane f. annexesadérents se délarent déidés à diffuser, proouvoirLes organises ette stratégie et ses odalités d’appliation, par l’inforation et par la pédagogie au sein de leurs réseaux et auprès de leurs partenaires partager les enseigneents de leurs expérienes en faveur de la biodiversité prendre onnaissane et faire onnaître les outils proposés par la stratégie, pour s’engager dans l’ation étudier, dans un délai axial de deux ans, la possibilité et les onditions de ise en œuvre d’un engageent volontaire, dans le adre de notre ativité et pour les objetifs de la stratégie ui nous onernent, et faire part de ellei au inistère du éveloppeent durable au titre du serétariat de la SNB. L’adésion est une preière étape ouverte au plus grand nobre, destinée à inforer, partager et étudier oent s’engager en faveur de la biodiversité audelà des seules exigenes légales. L’État tient à jour le suivi des ateurs ui adèrent à la stratégie et de eux ui ensuite s’engageront par une délaration d’engageent volontaire.
La déclaration d’engagement volontaire à la SNB Les ateurs disposent d’un délai de deux ans pour onrétiser leur adésion par une délaration d’engageent volontaire à la SNB présentant le projet d’ations u’ils optent ettre en œuvre f. annexes. ls peuvent adérer et s’engager tout au long de la durée de la SNB 20112020. Les ations proposées vont audelà du siple respet de la régleentation et onduisent néessaireent à un ipat positif et substantiel en faveur de la biodiversité. lles peuvent être très diverses et doivent être proportionnées à la taille et aux ativités des organises. lles peuvent s’insrire dans des déares existantes agenda 21, responsabilité soiale des entreprises, ertifiations spéifiues au seteur onerné, et. et venir les onforter, failiter leur appropriation, voire renforer leur volet biodiversité s’il existe. L’engageent doit être ipliuant, signifiatif et additionnel, esurable et révisable. La délaration définit le adre général de l’engageent et oprend la desription du projet, de ses partenaires, de son ap d’intervention et de ses objetifs aopagnés d’indiateurs de réalisation. lle est déposée auprès des oités ad o, à savoir le oité national de suivi de la SNB ou des oités de suivi régionaux, assoiant toutes les parties prenantes tpe renelle et appués sur le plan étodologiue par le oité national. L’engageent SNB reonnu onstitue un gage de ualité et de oérene. l donne droit à iter la SNB dans toute ation de ouniation se rapportant aux ations onernées par l’engageent pris et à utiliser le visuel de la SNB.
Des outils méthodologiquessont onçus pour perettre à aun d’élaborer, d’insrire et de suivre ses engageents dans le adre général défini par la SNB. ’est le but duuide pour l’actionui ontient des reoandations étodologiues générales et par statut d’ateur ainsi ue des exeples d’ations onrètes possibles.
. Les oités régionaux rae verte et bleue peuvent jouer e rôle.