Un art, un droit, une question

Farhi Sarah, Combe Marion, Chabri Dalida, Boustani Diane, Lasserre Marie-Cécile

Description

Cet ouvrage présente des contributions de juristes, tous de droit privé et sciences criminelles, intéressés par la transposition à leur champ de recherches, de questions liées à un art déterminé. Les arts explorés sont à la fois "classiques", tels la peinture, la musique, le cinéma ou la littérature, d'autres sont plus "atypiques", tels l'art urbain, l'art thérapie ou culinaire. Pour chacun d'entre eux, l'auteur s'est saisi de la question de droit qui lui paraît la plus importante dans le domaine étudié.

Sujets

• Droit privé et sciences criminelles
• justice
• Beaux arts
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 novembre 2014
• Nombre de lectures: 86
• EAN13: 9782336361475
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Diane BOUSTANI, Dalida CHABRI, Marion COMBE, Sarah FARHI, MarieCécile LASSERRE

Un art, un droit, une question Triptyque juridicoartistique

D R O I T P R I V É E T S C I E N C E S C R I M I N E L L E S

Un art, un droit, une question iqueTriptyque juridico-artist

Droit privé et sciences criminelles Collection dirigée par Yves Strickler Créée fin 2011 par Yves Strickler et le Centre d’études et de recherches en droit privé (devenu le Centre d’études et de recherches en droit des procédures en 2013) de la Faculté de droit et science politique de Nice, la présente collection a pour vocation principale de publier des ouvrages en liaison avec le thème retenu pour dénomination de la collection. Cette dernière rassemble des recherches originales, tirées notamment de travaux de recherche, de manifestations scientifiques ainsi que d’ouvrages collectifs sur les interrogations actuelles que rencontre la science juridique, spécialement dans le domaine du droit privé et des sciences criminelles. Dernières parutions Le paiement, dir. M. Mignot et J. Lasserre Capdeville, 2014. Le droit de l’exécution des peines : espoirs ou désillusions ?, dir. Fabienne Ghelfi,2014. Le vice de procédure. Réflexions désordonnées d’un artisan du droit sur l’article 2241, alinéa 2 du Code civil, par Denys Mas,2014. Variations juridiques et politiques. Clés pour la compréhension du monde contemporain, dir. Yves Strickler, 2013. Les infractions de harcèlement, par Sylvana Paradiso, 2013. Volonté et biens. Regards croisés, dir. Yves Strickler et Fabrice Siiriainen, 2013 La réforme de la garde à vue, dir. Christine Courtin, 2013. L’arbitrage. Questions contemporaines, dir. Yves Strickler et Jean-Baptiste Racine, 2012. Le prix de la rupture. Au coeur des contentieux familiaux, dir. Laetitia Antonini-Cochin et Christine Courtin, 2012. Comité de lecture : Pr. Yves Strickler (président) Pr. Natalie Fricero, Mme Laetitia Antonini-Cochin (MCF-HDR), Mme Christine Courtin (MCF-HDR), Mme Christine Pina (MCF- HDR), Pr. Pierre-Michel Le Corre.

Responsables scientifiques Diane B OUSTANI , Dalida C HABRI , Marion C OMBE , Sarah F ARHI , Marie-Cécile L ASSERRE

Textes réunis par Yves S TRICKLER

Un art, un droit, une question Triptyque juridico-artistique

© L’H ARMATTAN , 2014 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-04712-6 EAN : 9782343047126

Responsables scientifiques Diane B OUSTANI , Dalida C HABRI , Marion C OMBE , Sarah F ARHI , Marie-Cécile L ASSERRE Auteurs (ordre alphabétique) : Alexandra B AILE , Doctorante au CERDP, Université Nice Sophia Antipolis Laurie B OLLERI -S CHENIQUE , Docteur de l’Université Nice Sophia Antipolis Diane B OUSTANI , membre du CERDP, Docteur de l’Université Nice Sophia Antipolis Dalida C HABRI , membre du CERDP, Docteur de l’Université Nice Sophia Antipolis Marion C OMBE , membre du CERDP, Docteur de l’Université Nice Sophia Antipolis Caroline F ABRE , membre du CERDP, Doctorante au CERDP, Université Nice Sophia Antipolis Sarah F ARHI , membre du CERDP, Maître de conférences à l’Université de Toulon Joanna G ENOVESE , Doctorante au CERDP, Université Nice Sophia Antipolis Géraldine G OFFAUX -C ALLEBAUT , Maître de conférences à la Faculté Jean Monnet - Université Paris Sud Delphine L ANZARA , Doctorante au CERDP, Université Nice Sophia Antipolis Marie-Cécile L ASSERRE , Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis Sandy R AGNOLO -R AULT , Doctorante au CERDP, Université Nice Sophia Antipolis Béatrice V ANN , Doctorante au CERDP, Université Nice Sophia Antipolis

Sommaire Avant-propos, par Sarah F ARHI et Marie-Cécile L ASSERRE PREMIÈRE PARTIE - LES ARTS CLASSIQUES Regards du droit pénal sur la contrefaçon, par Alexandra B AILE Triptyque juridico-artistique : la peinture, le droit pénal, la contrefaçon L’authenticité dans l’art contemporain, par Delphine L ANZARA Triptyque juridico-artistique : l’art contemporain, le droit des contrats, l’authenticité Les oeuvres biographiques face aux droits fondamentaux, par Laurie B OLLERI -S CHENIQUE Triptyque juridico-artistique : la littérature, les droits fondamentaux, le respect de la vie privée Le streaming appréhendé par le droit pénal, par Dalida C HABRI Triptyque juridico-artistique : le cinéma et la musique, le droit pénal, le streaming La conciliation de la protection du patrimoine national et de la propriété des oeuvres d’art, par Diane B OUSTANI Triptyque juridico-artistique : le patrimoine national, le droit des biens, les propriétaires d’oeuvres d’art

7

9

13

15

39

51

69

81

SECONDE PARTIE - LES ARTS ATYPIQUES L’art urbain entre protection et répression, par Marion C OMBE Triptyque juridico-artistique : l’art urbain ou « street art », le droit de propriété, des réponses juridiques variées en fonction du support de l’oeuvre La protection de l’oeuvre culinaire, par Joanna G ENOVESE Triptyque juridico-artistique : l’art culinaire, le droit de la propriété intellectuelle, la protection des recettes Les droits fondamentaux versus l’art médical, par Caroline F ABRE Triptyque juridico-artistique : l’art médical, les droits fondamentaux, la dignité de l’être humain La protection de l’auteur dans l’art thérapie, par Sandy R AGNOLO -R AULT Triptyque juridico-artistique : l’art thérapie, la propriété intellectuelle, l’auteur atteint de troubles mentaux L’utilisation de l’animal comme élément d’une oeuvre d’art, par Béatrice V ANN Triptyque juridico-artistique : les animaux dans l’art, le droit des biens, l’éthique Propos conclusifs par Géraldine G OFFAUX -C ALLEBAUT

8

93

95

125

145

165

183

197

Avant-propos Sarah F ARHI et Marie-Cécile L ASSERRE «Un art, un droit, une question – Triptyque juridico- artistique», tel est le thème de la seconde édition du colloque des doctorants du Centre d’Études et de Recherches en Droit des Procédures (CERDP, E.A. n° 1201) qui s’est tenu au mois de juin 2014 à la Faculté de droit et science politique de Nice, sous la présidence de Madame Géraldine G OFFAUX -C ALLEBAUX , Maître de conférences HDR à l’Université Paris Sud - Faculté Jean Monnet. Inviter les jeunes chercheurs à réfléchir sur les liens entre l’art et le droit ouvre des champs d’interrogations fertiles et variés. En effet, si le droit est traditionnellement un outil protecteur au service de l’art, le droit a parfois des difficultés à appréhender l’art. Les relations entre l’art et le droit sont complexes. Elles évoluent en fonction des œuvres envisagées et des règles juridiques appréhendées. La diversité des modes d’expressions artistiques et des enjeux juridiques ont donc incité les organisatrices à consacrer ce colloque aux relations entre l’art et le droit. Créé en 2012 à l’initiative du Professeur Yves S TRICKLER , directeur du CERDP, le colloque des doctorants du CERDP a pour objet de promouvoir la recherche des doctorants et des jeunes 1 chercheurs. La première édition du colloque des doctorants fut un succès qui a conduit les organisateurs à réitérer cette manifestation dans une formule rénovée. Pour la deuxième édition, ce colloque est codirigé par les jeunes docteurs du CERDP. Ainsi, Dalida C HABRI , Diane B OUSTANI , Marion C OMBE , Sarah F ARHI Marie-Cécile et L ASSERRE  ont eu l’honneur et la joie de se voir confier la direction matérielle et scientifique du second colloque des doctorants du CERDP.

1 Les actes du colloque ont été publiésin Variations juridiques et politiques. Clés pour la compréhension du monde contemporain, dir. Y. Strickler, L’Harmattan, collection « Droit privé et sciences criminelles », nov. 2013, pp. 287 à 354.

9