Les Tables de la loi : de l'argile au numérique

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On parle aujourd'hui de "culture digitale" ou culture numérique, et de diminution du papier. Est-ce un bien ou un mal ? Comment les textes, la jurisprudence et toutes les normes juridiques sont-ils diffusés aujourd'hui ? Enfin, quelles sont les spécificités de l'édition dite juridique par rapport à l'édition générale ? Répondre à ces questions nécessite d'envisager l'histoire de la connaissance puis de la diffusion de la règle de droit, ce qui fait l'objet de ce livre.
Publié le : samedi 15 novembre 2014
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EAN13 : 9782336362014
Nombre de pages : 124
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Les Tables de la loi :
de l’argile au numérique Sébastien Evrard
Aujourd’hui, on parle de « culture digitale » aussi appelée
culture du numérique. On entend partout parler de la diminution
du papier. Est-ce un bien ? Est-ce un mal ? Les Tables de la loi : Pour appliquer la loi, il faut la connaître. Pour que les
praticiens, avocats, notaires, magistrats puissent faire respecter
la règle de droit, il faut que les textes, la jurisprudence et toutes de l’argile au numériqueles normes juridiques puissent être diffusés. Comment le
sontils ?
Enn, quelles sont les spécicités de l’édition dite juridique
par rapport à l’édition générale ? Répondre à ces questions
La diffusion de la règle de droit à travers les âgesnécessite d’envisager l’histoire de la connaissance, puis de la
diffusion de la règle de droit : c’est précisément l’objet de cet
ouvrage.
Docteur en droit de l’université de Paris-II (Panthéon-Assas),
Habilité à diriger des recherches, Sébastien Evrard enseigne
le droit et l’histoire à l’Université de Lorraine. Ses champs de
recherche intéressent l’histoire du droit de l’édition, celle du
droit d’auteur, des institutions et l’histoire militaire.
Illustration de couverture : Bosquet, Dictionnaire des domaines et droits
domaniaux Paris, Dutillet, 1775, tome second (cliché de l’auteur).
ISBN : 978-2-343-04478-1
13 €
ff
LOGIQUES
JURIDIQUES
Les Tables de la loi : de l’argile au numérique Sébastien Evrard



Les Tables de la loi : de l’argile au numérique





























Logiques Juridiques
Collection dirigée par Gérard Marcou

Le droit n'est pas seulement un savoir, il est d'abord un ensemble de rapports et
pratiques que l'on rencontre dans presque toutes les formes de sociétés. C'est
pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de juristes
professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur le droit,
produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes notamment.
Parce que le domaine du droit s'étend sans cesse et rend de plus en plus
souvent nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé, même dans des
matières où il n'avait jadis qu'une importance secondaire, les ouvrages
juridiques à caractère professionnel ou pédagogique dominent l'édition, et ils
tendent à réduire la recherche en droit à sa seule dimension positive. A l'inverse
de cette tendance, la collection Logiques juridiques des Éditions L'Harmattan
est ouverte à toutes les approches du droit. Tout en publiant aussi des ouvrages
à vocation professionnelle ou pédagogique, elle se fixe avant tout pour but de
contribuer à la publication et à la diffusion des recherches en droit, ainsi qu'au
dialogue scientifique sur le droit. Comme son nom l'indique, elle se veut
plurielle.


Dernières parutions

Philippe SEGUR, C’était la démocratie, 2014.
Laurie SCHENIQUE, La Réforme de la phase préparatoire du procès
pénal, 2014.
Valérie DA SILVA, De l’incapacité à la protection en matière
personnelle, 2014.
Salma ABID MNIF, L’option entre la responsabilité contractuelle et la
responsabilité individuelle. Comparaison des droits français et tunisien,
2014.
Marcelle BONGRAIN, Cent familles et sans famille, 2014.
Eugène BAKAMA BOPE, La justice congolaise face aux crimes
internationaux commis en RDC, 2014.
Éric MEYNARD, Criminalité, police et sécurité publique en République
d’Irlande, 2014.
eManuel GROS, Droit administratif. L’angle jurisprudentiel, 5 édition,
2014.
Sous la direction de François Xavier FORT, Contrat et droit des
collectivités territoriales, 2014.
Sous la direction de Michael THALER et Michel VERPEAUX,
La recherche en droit constitutionnel comparé, 2014. Sébastien EVRARD




Les Tables de la loi :
de l’argile au numérique


La diffusion de la règle de droit à travers les âges























Du même auteur

L’intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au
eXVIII siècle. Paris, de Boccard, 2005.
Les campagnes du général Lecourbe (1794-1799). Paris,
L’Harmattan, 2011.
eUne troupe de choc dans la Grande guerre : le 20 corps
d’armée à travers le témoignage d’un officier d’artillerie.
Serpenoise, 2011.
L’or de Napoléon. Sa stratégie patrimoniale (1806-1814). Paris,
L’Harmattan, 2014.


















© L’HARMATTAN, 2014
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.harmattan.fr
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-343-04478-1
EAN : 9782343044781

Introduction

Aujourd’hui on parle d’édition. Edition générale, édition
thématique. Mais ce terme d’édition a-t-il toujours existé ?
Et quels sens équivalents peut-on lui trouver selon les
périodes ?
À l’origine, le terme français « édition » est issu du latin
« editio » : son sens est « publier » ; on peut donc le
considérer comme le fait de diffuser une information et de
la porter à la connaissance du public à laquelle elle est
adressée. Et, plus précisément, de divulguer une
information contenant une disposition juridique destinée
à informer des particuliers de ce qui les concerne, tant en
terme de droit qu’en terme d’obligation.
L’ambition de cet ouvrage est double. Il s’agit en effet de
retracer l’histoire de l’édition juridique. Ceci implique de r les grandes étapes qui ont jalonné l’apparition
puis le développement de l’édition en général et de
revisiter, à cette occasion, l’évolution qu’a connue le droit
tel que l’histoire nous l’a restitué.
Ceci explique pourquoi cet ouvrage sera utile à chacun
qu’il soit universitaire, étudiant, praticien ou profane.
Le droit est en effet dans notre société, une notion
essentielle ; il est revêtu d’un grand prestige et assure,
encore aujourd’hui, des débouchés évidents, de sorte que
le succès de la matière juridique n’est pas contesté
(200.000 étudiants, la moitié de professionnels et des
débouchés dans la banque, l’assurance, la fonction
publique,…). Cette étude nous conduira nécessairement à
envisager les modes de diffusion du droit liés à
l’affirmation de l’autorité de la puissance publique et aux
évolutions techniques.
D’autres nécessités surgissent : ce sont celles liées à la
sécurité juridique. Le droit, essentiellement rigoureux se
doit d’être stable, tant dans le temps que dans l’espace.
Cette condition sine qua non de stabilité est, au vu de
l’évolution des techniques, de l’inflation des règles de
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droit et des changements sociaux, de plus en plus difficile
à atteindre, ce qui pose la question de la connaissance du
droit, aussi bien par les praticiens que par les justiciables.
À cette fin, le cadre temporel étudié part de l’Antiquité
jusqu’à nos jours. Il s’appuie sur trois périodes successives
qui sont l’Antiquité, le Moyen Âge, la période moderne
e e 1(XV siècle-1789) et contemporaine (1789-XXI siècle) .


1 Je remercie Carite et Edwin pour leur concours et leur patiente
relecture.
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Titre 1
L’Antiquité

On commencera cette étude en évoquant, brièvement, le
droit dans les sociétés orientales. Puis, on la poursuivra en
évoquant la publicité donnée progressivement au droit, et
pour finir par l’émergence d’une littérature juridique.








Chapitre 1
Les bases : le droit dans les sociétés orientales

Si l’objectif des codes antiques fut de régir la vie en
société, force est de constater qu’ils furent insuffisants à
accomplir cette fin.

1. Régir la vie en société par des codes
Il convient d’évoquer d’abord le code d’Hammurabi.

§ 1 Le code d’Hammurabi
Cette période débute par les civilisations dites
mésopotamiennes, de peuples situés aux confluents des
deux fleuves majeurs du Proche-Orient que sont le Tigre
et l’Euphrate. Du fait de l’irrigation aisée et de
productions agricoles importantes et de la maîtrise de
l’écriture, ces agriculteurs sont parvenus à tisser des
relations commerciales avec leurs voisins et à hausser le
niveau de vie moyen. De nouvelles techniques concourent
également à l’amélioration de la production.
Sous la férule d’un chef d’État intelligent, ces peuples se
sont progressivement dotés de règles juridiques de plus en
plus évoluées, signe d’une société avancée et prospère.
Apparaissent donc des règles civiles et pénales qui sont,
pour la première fois, transposées dans un système
d’édition juridique sous la forme de tablettes d’argile ou
de granit et qualifiées de « code ». Cependant, ce terme
doit être employé avec prudence, puisqu’il ne correspond
pas à la définition actuelle qu’en font les juristes (cf. infra).
Ces sociétés antiques s’efforcent de parvenir à un
équilibre entre la recherche de justice et celle de
l’équilibre dominants-dominés. Le premier code connu est
celui de Sumer Ur-Nammu (-2080 av. J.-C.), où le droit
écrit avait acquis, dès le deuxième millénaire avant notre
ère, un statut prépondérant ; le dernier sera celui
d’Hammurabi (-1750 av. J.-C.).
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