Brochure L3 avec plans de cours 2008-2009
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Licence 3 Sciences de Gestion parcours Comptabilité Responsable : Madame Christiane FÖLL, Maître de Conférences 1 UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06 DESCRIPTION DE LA FILIERE OU DE LA SPECIALITE èmeIntitulé : Licence 3 année Economie et Gestion, mention sciences de gestion, Filière Comptabilité Economics and Management degree, Accounting course Enseignant responsable : Christiane Föll, MCF Email enseignant : che.foll@univ-paris1.fr Objectif de la formation : La licence Comptabilité, le M1 Comptabilité Contrôle (ex MSTCF) et le Master Comptabilité Contrôle Audit correspondent à la refonte de l’ancien diplôme de MSTCF et du DESS CCA pour tenir compte de la réforme LMD. Ces études constituent la formation universitaire aux divers métiers de l’expertise comptable et des cadres supérieurs dans les domaines de la finance, du conseil, de l’audit et du commissariat aux comptes. La licence permet aux étudiants d’acquérir les connaissances fondamentales en comptabilité, contrôle de gestion, fiscalité, droit des affaires et gestion financière. Le M1 permet d’acquérir des connaissances théoriques mais surtout techniques de haut niveau dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion, de l’audit, de la finance et du droit afin de procéder à des analyses transversales et de proposer des solutions concrètes aux problèmes rencontrés ...

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Licence 3 Sciences de Gestion       parcours Comptabilité   Responsable : Madame Christiane FÖLL, Maître de Conférences
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UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  DESCRIPTION DE LA FILIERE OU DE LA SPECIALITE  Intitulé : Licence 3èmeet Gestion, mention sciences de gestion, Filière Comptabilitéannée Economie  Economics and Management degree, Accounting course  Enseignant responsable :Christiane Föll, MCF Email enseignant :hctsirvip-@lnuf.loaien 1.fraris  Objectif de la formation : La licence Comptabilité, le M1 Comptabilité Contrôle (ex MSTCF) et le Master Comptabilité Contrôle Audit correspondent à la refonte de l’ancien diplôme de MSTCF et du DESS CCA pour tenir compte de la réforme LMD. Ces études constituent la formation universitaire aux divers métiers de l’expertise comptable et des cadres supérieurs dans les domaines de la finance, du conseil, de l’audit et du commissariat aux comptes. La licence permet aux étudiants d’acquérir les connaissances fondamentales en comptabilité, contrôle de gestion, fiscalité, droit des affaires et gestion financière. Le M1 permet d’acquérir des connaissances théoriques mais surtout techniques de haut niveau dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion, de l’audit, de la finance et du droit afin de procéder à des analyses transversales et de proposer des solutions concrètes aux problèmes rencontrés dans la vie des affaires. Le M1Comptabilité Contrôle (ex MSTCF) lorsqu’il est suivi du Master Comptabilité Contrôle Audit permet de bénéficier de dispenses aux épreuves du diplôme supérieur de gestion (DSCG). Pour justifier ces dispenses d’épreuves aux examens d’expertise comptable, les programmes de L3 Comptabilité et de M1 Comptabilité Contrôle (MSTCF) ont été fixés par référence aux programmes officiels des examens d’expertise comptable.  Goal of the training session The bachelor degree in accounting, the M1 MSTCF and the master “Accounting, Management, Control and Auditing” take into account the changes made to the former diplomas of both MSTCF and DESS CCA required by the LMD reform. These studies constitute a university training course aimed at various jobs ranging from chartered accountant to those of senior managers in various fields such as finance, consultancy, auditing and statutory auditing. The bachelor degree allows the students to acquire basic knowledge in accounting, management auditing, tax systems, business law and financial management. The M1 allows students to acquire theoretical knowledge, but above all, high-level technical skills in the fields of accounting, management auditing, auditing, finance and law to enable students to undertake synthetic analyses and to propose pragmatic solutions to the problems encountered in business life. When followed by the master “Accounting, Management, Control and Auditing”, the M1 MSTCF allows students to be exempted from certain examinations included in the higher diploma of accounting and management. To justify these exemptions, the degree and the M1 MSTCF programmes have been designed in keeping with the official programmes.   Débouchés : La Licence comptabilité permet aux diplômés d’occuper non seulement des postes de collaborateur en cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes mais aussi de comptables en entreprises, ou d’assistant aux fonctions de contrôleur de gestion. Les diplômés de M1 peuvent postuler aux fonctions de contrôleur de gestion, responsable du service comptable de grandes entreprises, auditeur en cabinet de commissariat aux comptes ou d’audit. Ceux qui poursuivront en M2 Comptabilité contrôle audit pourront dès l’obtention des épreuves pour lesquelles ils ne peuvent bénéficier de dispenses du DSCG, débuter leur stage d’expertise comptable et de commissariat aux comptes.  Job prospects The bachelor degree in accounting allows graduates to occupy not only posts as assistants in accounting and audit firms but also jobs as accountants in companies or as assistant auditors. M1 graduates can apply for posts as management auditors, heads of accounting departments in big firms or managers in accounting and audit firms. Students who go on to study a M2 “Accounting, Management, Control and Auditing” after the M1, will be able to start their chartered accountant and auditor training sessions as soon as they have passed those examinations for which they can obtain exemptions from the higher diploma in accounting and management.  
 
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 0633.105    Licence Sc. de Gestion, parcours "Comptabilité" Intitulé des UE et des enseignementsNoms des enseignants Crédits Coeff.CM TD       Semestre 5   15 30   :   12 6 UE n° 1 Droit des sociétés 1Marie-Hélène RAYNIER 226 24 4  Droit fiscal 1Catherine TISSERAND26 24 2 4 Droit social 1Marie-Hélène RAYNIER 426 24 2 UE n° 2 :   4 8  Systèmes d’information 1Azzedine AL FAIDY 2 126 24 FinanceChristophe HENOT26 24 2 4  AnglaisPhilip HINDLEY 24 1 2 UE n° 3 :   10 5 Normes IFRS et USGAAPLaurent PIERANDREI 1 212 12  Comptabilité (mise à niveau)Christiane FÖLL12 12 1 2 Comptabilité approfondieChristiane FÖLL & Jean Didier. PINGUET 6 339 36       Semestre 6   30 15  UE n 1 :   14 7 °  Droit du crédit et contentieux (*)Marie-Hélène RAYNIER & Paul Cale 439 2 Droit des sociétés 2Marie-Hélène RAYNIER12 12 2 1 Droit fiscal 2Marie-Hélène DE LAENDER12 12 1 2 Droit fiscal 3Jean Didier. PINGUET 4 226 24 Droit social 2Frédéric – Jérôme PANSIER 2 112 12 UE n° 2 :  4 8    Contrôle de gestionPatrick PIGET26 24 4 2 ManagementAnne GRATACAP 4 226 24 UE n° 3 :   4 8   Systèmes d’information 2Azzedine AL FAIDY 4 226 24 Outils comptables de gestionChristiane SALANDRE et Armelle MATHE 1 212 12 AnglaisPhilip HINDLEY 24 1 2 Allemand (bonus seulement)Cécile OBERLE et Isabelle SOME    _ _ Espagnol (bonus seulement)Jésus MARTINEZ _ _ * Cours commun (voir descriptif filière Finance)  3
  UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  Code :  Crédits ECTS :4   Intitulé :Droit des sociétés I Company Law 1  Enseignant responsable :Marie-Hélène RAYNIER  Professeur agrégé (PRAG) Email enseignant :e.enelHrap-vinu@reinyaRfr is1.  Filière(s) :Licence Sciences de gestion, filière Comptabilité   Période :semestre 5 Année d’étude :L3   CM TDCM : Cours Magistraux Nombre d’heures par semaine :TD : Travaux Dirigés 2 2 Nombre d’heures totales :26 24  Objectif du cours :  Posséder une connaissance approfondie des règles du droit des sociétés. En pratique : être capable d’orienter l’entreprise dans le choix d’une structure juridique adaptée à ses besoins ; maîtriser la vie et le fonctionnement des divers organes des sociétés les plus classiques.  Acquire a detailed knowledge of the rules of company law. In practice: be capable of directing the company in the choice of a legal structure adapted to its needs; master the life and the functioning of the diverse organs of the most classic companies.   Plan de cours :  En français Droit commun des sociétés  Etude approfondie des principaux types de sociétés (constitution, fonctionnement, contrôle,  dissolution)  Notions sur les autres types de sociétés  Valeurs mobilières – rôle de l’AMF.  En anglais Common law of companies  Detailed study of the main social structures (constitution, functioning, control, dissolution)  Introduction to other types of companies.  Transferable securities - role of the AMF.   Bibliographie : Droit des sociétés ; DCG 2, manuel et applications, F. Guiramand – A. Héraud, DUNOD.   Modalités d’examen :  1èreen TD + 50% partiel de 2 heuressession : 50% contrôle continu  2èmesession : examen final de 2 heures  Pour les deux sessions, toute note inférieure à 6 est éliminatoire   Pré requis : Connaissances en droit civil et en droit des affaires.     
 
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  UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  Code :  Crédits ECTS :4    Intitulé :Droit fiscal I Tax Law 1   Enseignant responsable :Catherine Tisserand  Chargé de cours Email enseignant :enirehtacgi.fnd@dsera.tisf. rogvuec.snina  Filière(s) :Licence Sciences de gestion, filière Comptabilité   Période :semestre 5 d’étude : AnnéeL3   CM TDCM : Cours Magistraux Nombre d’heures par semaine : : Travaux Dirigés2 2 TD  Nombre d’heures totales :26 24  Objectif du cours : TVA : Maitriser les principes de détermination de la TVA Approche technique et professionnelle avec application à des cas pratiques Appréhender les obligations déclaratives et comptables propres à chaque régime d’imposition AUTRES IMPOTS : Initiation rapide  Plan du cours Plan (ou thèmes) du cours : INTRODUCTION GENERALE AU DROIT FISCAL 1) Définition et caractéristiques de l’impôt 2) Principales classifications des impôts et taxes 3) Sources du droit fiscal 4) Organisation de l’administration fiscale  I – TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) 1) Champ d’application 2) TVA collectée 3) TVA déductible 4) Crédit de TVA et procédure de reversement 5) Cas de régularisations TVA déductible et TVA collectée 6) Territorialité de la TVA : Livraisons de biens et prestations de services 7) Règles particulières attachées aux assujettis et redevables partiels  II- REGIMES D’IMPOSITION ET OBLIGATIONS 1) Domaine d’application des différents régimes 2) Obligations fiscales et comptables 3) Particularités des régimes réservés aux petites entreprises  III- IMPOTS LOCAUX 1) Taxe professionnelle 2) Taxe foncière 3) Taxe d’habitation  IV – DROITS D’ENREGISTREMENT 1) Lors de la constitution de société 2) Lors de mutation à titre onéreux : 1.1 : cession d’immeubles 1.2 : cession de fonds de commerce 1.3 : cession de droits sociaux  V – TAXES SUR LES SALAIRES ( quelques notions) 1) Taxe sur les salaires 2) Taxe d’apprentissage + contribution formation professionnelle continue + effort construction  
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Bibliographie :  Code Général des Impôts, Précis de fiscalité (Ministère de l’économie et des finances) Mémento fiscal, Editions Francis Lefebvre   Modalités d’examen :   1ère: 50% contrôle continu en TD + 50% partiel de deux heuressession  2èmesession : examen final de deux heures   Pour les deux sessions, toute note inférieure à 6 est éliminatoire   Pré requis : Aucun   
 
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  UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  Code :  Crédits ECTS :4  l I Intitulé :Droit socia Labor and social Law 1  Enseignant responsable :Marie-Hélène RAYNIER  Professeur agrégé (PRAG) Email enseignant :elHe.envinurap-nyaR@reirf si.1  Filière(s) :Licence Sciences de gestion, filière Comptabilité   Période :semestre 5 d’étude : AnnéeL3   CM TDCM : Cours Magistraux Nombre d’heures par semaine : : Travaux Dirigés 2 TD 2 Nombre d’heures totales :6 24 2  Objectif du cours :  Connaître les règles essentielles du droit du travail et du droit social. En pratique : savoir déceler les problèmes posés par le droit du travail et le droit social, et en rechercher les solutions.  Know the essential rules of labor law and social law. In practice: know how to detect problems posed by labor law and social law, and look for solutions.   Plan de cours :  En français Environnement légal, réglementaire du droit du travail et du droit social  Recrutement, composition du personnel et conditions de travail  Pouvoir du chef d’entreprise  Rémunération des salariés  Régimes sociaux (régime général de la sécurité sociale)  En anglais Legal, statutory environment of labor law and social law  Recruitment, composition of the staff and the working conditions  Power of the company manager  Payment for the employees  Social systems (the general social security scheme)    Bibliographie :  Droit social, DCG 3, Manuel et applications, P. Bauvert –N. Siret, DUNOD.   Modalités d’examen :  1èresession : 50% contrôle continu en TD + 50% partiel de 2 heures è  2mesession : examen final de 2 heures  Pour les deux sessions, toute note inférieure à 6 est éliminatoire   Pré requis : Droit civil    
 
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  UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  Code :  Crédits ECTS : 2  Intitulé :Systèmes d’information I :Information systems I  Enseignant responsable :Azzedine AL FAIDY  Chargé de cours Email enseignant :fliaena.in-vydu@zediaz.fs1ripar  Filière(s) :Licence Sciences de gestion, filière Comptabilité   Période :semestre 5 Année d’étude :L3 :   CM TDCM : Cours Magistraux Nombre d’heures par semaine : : Travaux Dirigés2 2 TD Nombre d’heures totales :26 24    Objectif du cours :  Etre capable d’expliciter la notion de système d’information en enjeux, pratiques, métiers et compétences pour la comprendre et entreprendre une démarche de professionnalisation dans ce domaine.   Plan du cours :  I – Enjeux et définition du système d’information II – Secteur et Environnement Informatique  Les principaux acteurs et les caractéristiques générales du secteur  La technologie informatique et les logiciels (Progiciel de gestion, ERP)  Les outils décisionnels (SIAD, EDI, ECD)  La technologie du Web III – Conduire un projet d’informatisation  Gestion d’un projet  Modélisation des processus  Modélisation des données  Modélisation des traitements IV – Matériels, réseaux et Sécurité informatique  L’architecture du micro-ordinateur, Les périphériques et leur évolution  Architecture, réseaux et protocoles  Services et organisation d’un réseau  Principes de sécurité informatique  Protection juridique des logiciels et la CNIL   Bibliographie : )GRENIER.C, MOINE C (2003),Construire le système d’informatisation de l’entreprise, Foucher, Paris )COLLONGUES.A, HUGUES.J, LAROCHE.B, (1989),Merise 1. Méthode de conception, Dunod Informatique, Paris   Modalités d’examen :  1ère: 50% contrôle continu en TD + 50% partiel de deux heuressession  2èmesession : examen final de deux heures  Pour les deux sessions, toute note inférieure à 6 est éliminatoire)   Pré requis   
 
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  UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  Code :  Crédits ECTS :4  Intitulé :Finance I Finance I  Enseignant responsable :Christophe HENOT  C M F Email enseignant :r .fhnetou@in-vapir1s  Filière(s) :Licence Sciences de gestion, filière Comptabilité   Période :Semestre 5 Année d’étude :L3   CM TDCM : Cours Magistraux Nombre d’heures par semaine :2 2 : Travaux Dirigés TD Nombre d’heures totales :26 24  Objectif du cours :  Maîtriser les outils de l’analyse financière traditionnelle, les outils de choix d’investissement et les politiques de financement.   Plan de cours :  I – Le diagnostic financier Rappels et mise à niveau : La démarche de diagnostic et l'analyse du résultat (SIG et CAF) L'analyse de la structure financière (Analyse fonctionnelle du bilan : FRNG, BFR, trésorerie nette) L'analyse de la rentabilité (Rentabilité économique, rentabilité financière, effet de levier financier) L'analyse par les ratios (de composition, d'évolution, d'activité, de profitabilité, d'équilibre, d'investissement,…) L'analyse par les tableaux de flux (tableau de financement, de flux selon l’OEC et selon la Centrale des Bilans)  II – La politique d'investissement La gestion du besoin en fonds de roulement (évaluation du BFR normatif) Les décisions d'investissement (estimation des flux de trésorerie, coût du capital, critères de sélection,…)  III – La politique de financemen t Les différents modes de financement L’arbitrage entre les différents modes de financement, leur impact sur la valeur de l’entreprise ou sur la rentabilité d’un projet,… Le plan de financement   Bibliographie :          « DCG 6 Finance d'entreprise, manuel et applications », J. Delahaye, F. Delahaye, DUNOD  « Finance d’entreprise – DCG 6 – Manuel et paplications », G. Langlois, M. Mollet ; FOUCHER   Modalités d’examen :  1èresession : 50% contrôle continu en TD + 50% partiel de deux heures  2èmesession : examen final de deux heures  Pour les deux sessions, toute note inférieure à 6 est éliminatoire   Pré requis :  Bonnes notions de comptabilité  Notions concernant la « valeur »(/temps : taux d’intérêt,… /risque : espérance/écart type,… /information)  Principes d'analyse du risque d'exploitation (seuil de profitabilité, levier opérationnel)  La gestion de la trésorerie  Les moyens de couverture contre le risque de change    
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  UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  Code :  Crédits ECTS :2  Intitulé :Anglais English for accounting  Enseignant responsable :Philip Hindley  MCF Email enseignant :pnai@v-use1yrdilri n.pfh  Filière(s) :Licence Sciences de gestion, filière Comptabilité   Période :semestre 5 d’étude : AnnéeL3    CM TDCM : Cours Magistraux Nombre d’heures par semaine : 2 : Travaux Dirigés TD  Nombre d’heures totales :  24  Objectif du cours :  Fonctionner professionnellement en anglais dans le monde des affaires et mettre en pratique des stratégies d’apprentissage afin de continuer d’améliorer son niveau d’anglais.  To function professionally in English in the world of business and to be able to put into practice learning strategies in order to continue making progress in English.   Plan de cours :  Les thèmes et les activités choisis sont basés sur le monde des affaires, tout particulièrement le monde de la finance, comptabilité et gestion. L’enseignement de la grammaire prendra la forme d’une révision des structures de base, suivi d’un enseignement et de pratique des structures qui posent problème aux francophones. L'accent sera mis sur l'apprentissage de l’anglais spécialisé dans des situations de communication. De plus, des stratégies d'apprentissage sont proposées aux étudiants afin de les aider à mieux organiser leur propre apprentissage d’une langue étrangère.  The topics and activities chosen are based on the world of business, in particular finance, accountancy and management. Grammar teaching takes the form of revision of basic structures followed by practice with those structures that often pose problems for French speakers. The focus is on the teaching of English for specific purposes in communicative contexts. Learning strategies are also taught to enable students to organise their langue learning more effectively.   Bibliographie : Un fascicule accompagne le cours   Modalités d’examen :  1èresession : 50% contrôle continu en TD + 50% partiel de 2 heures  2èmesession : examen final de 2 heures  Pour les deux sessions, toute note inférieure à 6 est éliminatoire   Pré requis :    
 
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  UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE GESTION SORBONNE – UFR 06  Code :  Crédits ECTS :2    IntituléNormes IFRS et US GAAP  International Financial Reporting Standards and Generally Accepted Accounting Principles in the United States.  Enseignant responsable :Laurent PIERANDREI  Consultant Email enseignant :f. rrfeeer@indraie.pntreaul  Filière(s) :Licence Sciences de gestion, filière Comptabilité   Période :Semestre 5 d’étude : AnnéeL3     CM TDCM : Cours Magistraux Nombre d’heures par semaine : TD1 1 : Travaux Dirigés Nombre d’heures totales :12 12  Objectif du cours : - Approfondir les connaissances sur la pratique des normes IFRS, comprendre le référentiel et le cadre normatif appliqué au niveau international; faire le point sur la convergence avec les USGAAP ; - Mieux connaître les techniques et procédures recommandées par les normes en matières comptable et financière, élaborer et analyser les états financiers de synthèse préconisés par les normes internationales; - Etudier et réaliser sur des études de cas des applications comptables et financière en IFRS.  Plan du cours :  -Introduction aux référentielsIFRS et USGAAP et présentation du cadre institutionnel de normalisation internationale (mécanismes institutionnels, exposés sondage, convergence, cadre conceptuel, juste valeur, caractéristiques qualitatives de l’information financières,principles-based vs rules-based), présentation des normes IFRS  - Etude des normes applicables auxonssatibiliimmo (IAS 16, 17, 23, 36 et 38) : Amortissements par composants,  réévaluation et juste valeur, tests de dépréciation, conditions de classification des contrats de location et immobilisations incorporelles  - Etudes des normes relatives à lacomptabilisation des produits: produits d’activités ordinaires (prestation de services, assistance gratuite (IAS 18) et contrats à long-terme (IAS 11)  Etude desnormes financières: instruments financiers (IAS 39, IFRS 7), engagements de retraite (IAS 19), et -paiements en actions (IFRS 2)  -Les normes IFRS et lesétats de synthèse :Conversion des états financiers en devises (IAS 21),Etats consolidés en normes IFRS : bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie et tableau de variation des capitaux propres et conséquence pour l’analyse financière  - Tests d’impactsappliqués aux comptes individuels (cas de synthèse sur IFRS et PME)  Bibliographie :          - Pratique des normes IFRS – R. Obert, Ed. Dunod 2007 - Maîtriser les normes IFRS – O. Dandon et L. Didelot, Ed Revue Fiduciaire 2008 - IFRS : Etats financiers illustrés – PWC, Ed. Francis Lefebvre 2008 - 60 cas d´application aux normes IAS /IFRS – L. Pierandrei, Ed. Gualino 2006  Modalités d’examen :  1ère: 50% contrôle continu en TD + 50% partiel de deux heuressession  2èmesession : examen final de deux heures  Pour les deux sessions, toute note inférieure à 6 est éliminatoire)   Pré requis (éventuellement) : Comptabilité financière, analyse et gestion financière   
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