La facturation cours de comptabilite

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jonnisbo
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La facturation
I Les principes de base de la facturationA / Généralités-La chaîne des documents commerciaux.Une facture est un document comptable émis par le fournisseur à destination du client.Le devis est un document établi par le fournisseur qui détaille et estime les travaux à effectuer.1 / Devis ou facture pro format2 / Bon de commande rempli par le client3 / Facture émise par le fournisseur Bon de livraison Bon de réception4 / Enregistrement comptable ( chez le client et chez le fournisseur )Du coté du client:Le client peut acheter :-des immobilisations qui sont des biens destinées à rester de façon durable-des biens et des services ou destinées à être transformées ou vendus qui sont des charges pour l’entrepriseElle sont enregistrées dans la classe 6-601 Achat de matières premières-602 Achats stockés-606 Achats non stockés-607 Achats de marchandises-61 / 62 Autres charges externesExemples :Du côté du client:607 Achat de marchandises44566 TVA déductible sur biens et services512 Banques (ou fournisseur)Le fournisseur peut vendre :-Des marchandises ( compte 707 ventes de marchandises )-Des produits finis ( compte 701 ventes de produits finis )-Des services ( compte 706 prestation de services )Du côté du fournisseur:512 Banque ( ou clients )70… Ventes44571 TVA collectée
HTTVA
TTC
B / Les mentions obligatoires.Toute opération commerciale entre deux professionnels doit faire l’objet d’une facture qui dois mentionner :-le numéro de la facture
TTC
HTTVA
-les références (nom, adresse,…) du client et celles du fournisseur-la date de la vente ou de la prestation de service et celle du règlement-les réductions de prix consenties-l’escompte applicable en cas de paiement anticipé-la désignation des biens ( ou services ) achetés et les quantités achetées-les prix unitaires hors taxes-le total TTCLa facture doit comporter deux exemplaires l’un pour le vendeur, l’autre pour l’acheteur.La facture doit être conservée 10 ans.C / La TVALa TVA figure sur toute facture. C’est un impôt sur la consommation final, ne devant pas être supporté par les entreprises.II / La facture de doitA / DéfinitionLa facture de DOIT constate le montant qui le client doit au fournisseur. C’est la facture qui accompagne normalement l’acted’achat / vente.B / Les réductions sur facture de doit-les différents types de réductions-les réductions à caractère commercial : le rabais, la remise, la ristourne-l’enregistrement des réductions commerciales ( RRR)Dans le cas général des factures de doit, les comptes d’achat ou d’immobilisation enregistrement le net commercial. Les RRR n’apparaissent pas dans un compte spécifique.Une réduction à caractère financier:L’escompte ou escompte de règlement, l’escompte est une réduction liées aux conditions de paiement de la facture.Un escompte est accordé par le fournisseur, à son client, en cas de paiement comptant par rapport aux conditions générales depaiement.RRRRabais, si les biens présentent un défaut ou son détériorésRemise, en fonction des quantités commandées ou de la qualité du clientLa ristourne en fin de période en fonction des achats antérieursL’enregistrement de l’escompte :Du côté du fournisseur :L’escompte accordé est un manque à gagner donc une charge financière.512 ou 411 Banque ou client665 Escompte accordé70… Ventes …44571 TVA collectée
TTCEscompte
NetcommercialTVA
NetcommercialTVA
TTCEscompte
Du côté du client:L’escompte obtenu est un produit ( une réduction de charge ) financière.60… Achat ….44566 TVA déductible sur autres biens et services512 ou 401 Banque ou fournisseur765 Escompte obtenuIII / La facturationA / DéfinitionLe fournisseur qui a une dette vis-à-vis du client, et qui doit alors établir une facture d’avoir. Celle-ci est établie TTC, elle faitapparaître la TVA, ainsi que d’éventuelles réduction.La facture d’avoir n’est pas réglée mais vient en déduction d’une prochaine facture de DOIT.Il y a des facture d’avoir dans les principaux cas suivants : retour de marchandises, réductions accordées a posteriori ( cas de laristourne ) déconsignation d’emballage.B / L’enregistrement des factures d’avoir.-CAS DU RETOUR DE MARCHANDISELa facture d’avoir aura la même structure que la facture de doit d’origine, y comprit les éventuelles réductions. Dans ce cas, lafacture d’avoir est « l’inverse » d’une facture de doit précédente.Il faut donc annuler ( contrepasser ) partiellement l’écriture de doit initial. Les RRR n’apparaissent pas dans l’écriturecomptable.-CAS DE LA RISTOURNELes ristourne sont le plus souvent accordées sur une facture d’avoir spécifique, établie à la fin d’une période.-du côté du fournisseur, la ristourne accordée constitue pour lui une manque à gagné, comparable à une charge, ou plusexactement une diminution des produits. On utilisera le compte 709 qui fonctionne à l’inverse d’un compte de «produit » classique.
Exemple :Du côté du fournisseur:709 RRR accordés44571 TVA collectée411
RRR HTTVAClients RRRTTC
Du côté du client:La ristourne obtenue constitue pour lui un gain, comparable à un produit, ou plus exactement une diminution des charges.On utilisera le compte 609 qui fonctionne à l’inverse d’un compte de « charge » classique.
401 Fournisseur RRR TTC609 RRR obtenus sur achat RRRHT44566 TVA déductible TVAIV / Les frais de transport et d’emballage sur achats et sur ventes-Les frais de transport :FRANCO de Port : le n’est pas facturé au clientFORFAIT : le fournisseur se charge de l’expédition moyennant un supplément de prixDEBOURS : le fournisseur paie un transporteur pour le compte du client. Le client lui rembourse ensuite ses frais-Les emballages consignés :Présentation :Des emballages accompagnent parfois les livraisons de biens. Il en existe de deux types :-Les emballages non récupérables sont considérés comme perdus.-Les emballages récupérables sont généralement conservées par le client un certain temps puis rendus au fournisseur.Pour inciter cette restitution le fournisseur facture une certaine somme, qu’il s’engage à rembourser lors du retour de sesemballages. Cette somme est appeléeconsignation.
 La consignation est une opération de prêt, à ce titre elle n’est pas soumise à la TVA.La consignation n’est pas une charge pour le client, ni un produit pour le fournisseur.Chez le fournisseur:411 Client X4196 Client dette pour emballages consignés
X = detteconditionnelle
Chez le Client:4096 Fournisseurs créances pour emballage à rendre X = créanceconditionnelle401 Fournisseurs X
 Enregistrement en cas de non restitution d’emballages : en cas de non restitution, le prêt se transforme de fait en ventedemballages.Chez le fournisseur :4196 Clients dettes emballages consignées Prixconsignation7088 Cession d’approvisionnement HT44571 TVA collectée TVA
Chez le client : ( non restitution de l’emballage )6026 Achat d’emballages HT44566 TVA déductible TVA4096 Fournisseur – créances pour emballages
Prixconsignation
V / Le cas des avancesUne avance est un paiement partiel à valoir sur l’achat d’un bien. L’avance est enregistrée dans des comptes de tiers spécifiques :4191 ; client – avances et acomptes reçus sur commande.4091 ; fournisseur – avances et acomptes versés sur commande.Attention, la TVA n’est pas comptabilisée dès le versement de l’avance ; mais lors de la facturation.
Exemple :Le 01/03, le client André vous verse une avance de 1000€ à valoir sur sa commande livrable le 15/05, d’une valeur totale de8000€ HT. Le 01/03512 Banques 10004191 Client – avances et acomptes reçus sur commandeLe 15/054191512
Clients – avances et acomptes sur commande 1000Banques 8568707 Ventes de Marchandises44571 Etat- TVA collectée
1000
80001568
Les commentaires (4)
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BENBERRAH

Appréciable mais les documents ne couvrent pas les besoins

samedi 2 novembre 2013 - 21:18
haninba

comment je peux faire pour copier ce doc sur mon bureau?

mardi 1 octobre 2013 - 18:12
aurelien_d

Bonjour.
Un bouton (bleu) permettant de télécharger gratuitement ce document se trouve au niveau de la barre de navigation, au dessus du document.

mercredi 2 octobre 2013 - 08:30
armandtaylor2000

grandiose

vendredi 2 août 2013 - 02:17
dodoph

Je me demande, quel plan comptable utilise l'auteur de ce cours, surtout concernant la comptabilisation de réduction commerciale. Merci

lundi 18 mars 2013 - 11:06