La facturation cours de comptabilite

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Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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I Les principes de base de la facturation
A / Généralités
La facturation
La chaîne des documents commerciaux. Une facture est un document comptable émis par le fournisseur à destination du client. Le devis est un document établi par le fournisseur qui détaille et estime les travaux à effectuer.
1 / Devis ou facture pro format 2 / Bon de commande rempli par le client 3 / Facture émise par le fournisseur  Bonde livraison  Bonde réception 4 / Enregistrement comptable ( chez le client et chez le fournisseur )
Du coté du client:
Le client peut acheter : des immobilisations qui sont des biens destinées à rester de façon durable des biens et des services ou destinées à être transformées ou vendus qui sont des charges pour l’entreprise
Elle sont enregistrées dans la classe 6 601 Achat de matières premières 602 Achats stockés 606 Achats non stockés 607 Achats de marchandises 61 / 62 Autres charges externes Exemples : Du côté du client:
607 44566 512
Achat de marchandises TVA déductible sur biens et services Banques (oufournisseur)
Le fournisseur peut vendre : Des marchandises ( compte 707 ventes de marchandises ) ventes de produits finis )Des produits finis ( compte 701 Des services ( compte 706 prestation de services )
Ducôtédufournisseur:
512 70… 44571
Banque (ou clients ) Ventes TVA collectée
B / Les mentions obligatoires.
HT TVA TTC
TTC HT TVA
Toute opération commerciale entre deux professionnels doit faire l’objet d’une facture qui dois mentionner : le numéro de la facture
les références (nom, adresse,…) du client et celles du fournisseur la date de la vente ou de la prestation de service et celle du règlement les réductions de prix consenties l’escompte applicable en cas de paiement anticipé la désignation des biens ( ou services ) achetés et les quantités achetées les prix unitaires hors taxes le total TTC La facture doit comporter deux exemplaires l’un pour le vendeur, l’autre pour l’acheteur. La facture doit être conservée 10 ans. C / La TVA La TVA figure sur toute facture. C’est un impôt sur la consommation final, ne devant pas être supporté par les entreprises.
II / La facture de doit
A / Définition
La facture de DOIT constate le montant qui le client doit au fournisseur. C’est la facture qui accompagne normalement l’acte d’achat / vente.
B / Les réductions sur facture de doit
les différents types de réductions les réductions à caractère commercial : le rabais, la remise, la ristourne l’enregistrement des réductions commerciales ( RRR)
Dans le cas général des factures de doit, les comptes d’achat ou d’immobilisation enregistrement le net commercial. Les RRR n’apparaissent pas dans un compte spécifique.
Uneréductionàcaractèrefinancier:L’escompte ou escompte de règlement, l’escompte est une réduction liées aux conditions de paiement de la facture. Un escompte est accordé par le fournisseur, à son client, en cas de paiement comptant par rapport aux conditions générales de paiement.
RRR Rabais, si les biens présentent un défaut ou son détériorés Remise, en fonction des quantités commandées ou de la qualité du client La ristourne en fin de période en fonction des achats antérieurs
L’enregistrement de l’escompte :
Ducôtédufournisseur:
L’escompte accordé est un manque à gagner donc une charge financière.
512 ou 411 665 70… 44571
Banque ou client Escompte accordé Ventes …
TVA collectée
TTC Escompte Net commercial TVA
Du côté du client:
L’escompte obtenu est un produit ( une réduction de charge ) financière.
60… 44566 512 ou 401 765
III / La facturation
A / Définition
Achat …. TVA déductible sur autres biens et services Banque ou fournisseur Escompte obtenu
Net commercial TVA TTC Escompte
Le fournisseur qui a une dette visàvis du client, et qui doit alors établir une facture d’avoir. Celleci est établie TTC, elle fait apparaître la TVA, ainsi que d’éventuelles réduction.
La facture d’avoir n’est pas réglée mais vient en déduction d’une prochaine facture de DOIT.
Il y a des facture d’avoir dans les principaux cas suivants : retour de marchandises, réductions accordées a posteriori ( cas de la ristourne ) déconsignation d’emballage.
B / L’enregistrement des factures d’avoir.
CAS DU RETOUR DE MARCHANDISE
La facture d’avoir aura la même structure que la facture de doit d’origine, y comprit les éventuelles réductions. Dans ce cas, la facture d’avoir est « l’inverse » d’une facture de doit précédente. Il faut donc annuler ( contrepasser ) partiellement l’écriture de doit initial. Les RRR n’apparaissent pas dans l’écriture comptable.
CAS DE LA RISTOURNE
Les ristourne sont le plus souvent accordées sur une facture d’avoir spécifique, établie à la fin d’une période. du côté du fournisseur, la ristourne accordée constitue pour lui une manque à gagné, comparable à une charge, ou plus exactement une diminution des produits. On utilisera le compte 709 qui fonctionne à l’inverse d’un compte de « produit » classique.
Exemple : Ducôtédufournisseur:
709 44571
Du côté du client:
RRR accordés TVA collectée 411
RRR HT TVA Clients RRR TTC
La ristourne obtenue constitue pour lui un gain, comparable à un produit, ou plus exactement une diminution des charges. On utilisera le compte 609 qui fonctionne à l’inverse d’un compte de «charge » classique.
La consignation n’est pas une charge pour le client, ni un produit pour le fournisseur.
X = dette conditionnelle
Fournisseurs créances pour emballage à rendre 401
HT TVA
Chez le Client:
Clients dettes emballages consignées 7088 Cessiond’approvisionnement 44571 TVAcollectée
4096
Chez le fournisseur:
X = créance conditionnelle
Fournisseurs
X
4196
 Enregistrementen cas de non restitution d’emballages: en cas de non restitution, le prêt se transforme de fait en vente d’emballages.
Les emballages récupérables sont généralement conservées par le client un certain temps puis rendus au fournisseur. Pour inciter cette restitution le fournisseur facture une certaine somme, qu’il s’engage à rembourser lors du retour de ses emballages. Cette somme est appeléeconsignation.
La consignation est une opération de prêt, à ce titre elle n’est pas soumise à la TVA.
Les emballages non récupérables sont considérés comme perdus.
Les frais de transport :
IV / Les frais de transport et d’emballage sur achats et sur ventes
Fournisseur 609 44566
Les emballages consignés : Présentation : Des emballages accompagnent parfois les livraisons de biens. Il en existe de deux types :
FRANCO de Port : le n’est pas facturé au client FORFAIT : le fournisseur se charge de l’expédition moyennant un supplément de prix DEBOURS : le fournisseur paie un transporteur pour le compte du client. Le client lui rembourse ensuite ses frais
RRR HT TVA
RRR TTC RRR obtenus sur achat
TVA déductible
Prix consignation
401
Client 4196
411
X Client dette pour emballages consignés
Chez le fournisseur:
Chez le client :( non restitution de l’emballage )
6026 44566
Achat d’emballages TVA déductible 4096
V / Le cas des avances
HT TVA Fournisseur – créances pour emballages
Prix consignation
Une avance est un paiement partiel à valoir sur l’achat d’un bien. L’avance est enregistrée dans des comptes de tiers spécifiques : 4191 ; client – avances et acomptes reçus sur commande. 4091 ; fournisseur – avances et acomptes versés sur commande.
Attention, la TVA n’est pas comptabilisée dès le versement de l’avance ; mais lors de la facturation.
Exemple : Le 01/03, le client André vous verse une avance de 1000€ à valoir sur sa commande livrable le 15/05, d’une valeur totale de 8000€ HT. Le 01/03 512 Banques1000 4191 Client– avances et acomptes reçus sur commande1000
Le 15/05 4191 Clients– avances et acomptes sur commande1000 512 Banques8568 707 Ventesde Marchandises 44571 EtatTVA collectée
8000 1568
Les commentaires (4)
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saida.alarche

svp urgent

lundi 17 novembre 2014 - 12:05
saida.alarche

comment comptabilisé facture de bon livraison

lundi 17 novembre 2014 - 12:02
laurene12

merci beaucoup mais j'aimerais savoir si c'est tout le cours sur la facture

mercredi 17 septembre 2014 - 20:30
BENBERRAH

Appréciable mais les documents ne couvrent pas les besoins

samedi 2 novembre 2013 - 21:18
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