Les effets economiques de la securite sociale le cas de la tunisie memoire dea ezzeddine mbarek 1990

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Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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UNIVERSITÉ DE TUNIS Faculté des Sciences Économiques et de Gestion de Tunis MÉMOIRE POUR OBTENIR LE DIPLÔME D’ÉTUDES APPROFONDIE EN MÉTHODES QUANTITATIVES LES EFFETS ÉCONOMIQUES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE: MODÉLISATION ET EXPLICATION POUR LE CAS TUNISIEN Présenté et soutenu publiquement par : Ezzeddine M’BAREK Sous la direction de : Monsieur Mongi BOUGHZALA Professeur à la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis Le 18 décembre 1990 devant le Jury : Monsieur Mahmoud SEKLENI professeur, rapporteur Monsieur Abderrazak ZOUARI professeur, président Monsieur Mongi BOUGHZALA professeur, encadreur La faculté n’entend pas donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. 2 DEDICACES -A mon père mohamed et ma mère romdhana ; -A ma femme Najet ; -A mes deux filles Amira et Nour el houda. - A tous mes maîtres et professeurs dans les écoles, instituts et facultés que j’ai fréquentés depuis 1962 jusqu’au 1990. - A tous ceux qui m’ont aidé à réaliser ce modeste travail. - A mes camarades de l’école primaire de Om Ladham ( el omma), du lycée mixte de Gammouda (sidi bouzid), du lycée mixte Houcine Bouzaiene de Gafsa, de la Faculté des Sciences et Technique de Sfax, de l’Institut National de la Statistique et de l’Economie Appliquée de Rabat et de la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Tunis. 3 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier vivement mon encadreur le professeur Mongi BOUGHZALA d’avoir accepté de diriger ma recherche et pour ses nombreux conseils tout le long du parcours de ce travail. J’adresse mes sincères remerciements à mes collègues cadres et responsables de la CNRPS qui m’ont aidé à la documentation et la collecte des données statistiques et notamment Jameleddine SEBI de la direction des études et Houcine KARROUBI de la direction de l’organisation et méthodes. Je tiens à remercier chaleureusement mes collègues de l’INS qui m’ont facilité la tache pour accéder aux fichiers des données statistiques et divers documents de synthèse et particulièrement Ali BOUZEYANI de la direction de la comptabilité nationale. Je remercie aussi l’assistant de l’université tunisienne et mon collègue de l’INSEA de Rabat (MAROC), Abdeljelil FARHAT pour ses précieux encouragements dans les moments difficiles. J’adresse mes vifs remerciements aux différents enseignants de la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis et notamment Mohamed salah MATTOUSSI, Abessalem DAMMAK, Khaled EL MANNOUBI, Mustpha Kamel NABLI, Farouk KRIA, Abdeljabbar BSAIES, Abderrazak ZOUARI, Mohamed HADDAR, Messoud BOUDHIAF, Mohamed Hédi LAHOUEL, Afif HENDAOUI, ….,etc. En fin, je tiens à remercier avec amour et tendresse ma femme Najet qui n’a cessé de m’encourager en m’offrant la sérénité et l’ambiance ainsi qu’un soutien sans faille, pendants des années. 4 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU SYSTEME DE LA SECURITE SOCIALE EN TUNISIE Chapitre I : Sécurité sociale en Tunisie Introduction Section 1 : Définition de la sécurité sociale Section 2 : Présentation des régimes Section 3 : Financement des régimes Section 4 : Conclusion Chapitre II : Historique des régimes Introduction Section 1 : Population couverte Section 2 : Equilibre financier Section 3 : Investissements et créances a- Investissements b- Créances Section 4 : Comparaison des différents régimes Section 5 : Conclusion DEUXIEME PARTIE : ENVIRONNEMENT SOCIO-DEMOGRAPHIQUE ET ECONOMIQUE Chapitre I : Environnement socio-démographique Introduction Section 1 : Evolution des prestations sociales en pourcentage du PIB Section 2 : Tendances démographiques et sociales a- Baisse de la natalité 5 b- Baisse de la mortalité c- Augmentation des personnes âgées d- Besoin grandissant de soins de santé e- Coût grandissant de soins de santé Section 3 : Conclusion Chapitre II : Environnement économique Introduction Section 1 : Population active Section 2 : Demande et offre d’emploi Section 3 : Salaires Section 4 : Conclusion Chapitre III : Régimes de la sécurité sociale dans le monde Introduction Section1 : Les différents systèmes de retraites existants a- Système de retraite par répartition b- Système de retraite par capitalisation Section 2 : L’évolution des systèmes de sécurité sociale en Europe Section 3 : La réforme de 1981 au Chili Section 4 : La sécurité sociale aux Etats-Unis Section5 : Conclusion TROISIEME PARTIE : RELATIONS DE LA SECURITE SOCIALE AVEC L’ECONOMIE NATIONALE Chapitre I : Sécurité sociale et politique de l’emploi Introduction Section 1 : Sécurité sociale et promotion de l’emploi Section 2 : Sécurité sociale et équilibre du marché de l’emploi Section 3 : Enquête par sondage auprès de la population active a- Présentation de l’échantillon 6 b- Questionnaire c- Résultats d- Interprétation des résultats Section 4 : Conclusion Chapitre II : Incidence de la sécurité sociale sur la croissance et la répartition Introduction Section 1 : Modèle macro-économique Section 2 : Influence de la sécurité sociale sur la croissance Section 3 : Influence de la sécurité sociale sur la répartition Section 4 : Conclusion Chapitre III : Effets des régimes de la sécurité sociale sur l’épargne Introduction Section 1 : Problématique Section 2 : Essai d’analyse Section 3 : Approche de la théorie du cycle de vie Section 4 : Conclusion Chapitre IV : Sécurité sociale et fiscalité Introduction Section 1 : Instruments utilisés par le système de la sécurité sociale Section 2 : Instruments utilisés par le système fiscal Section 3 : Problèmes posés par l’existence de deux systèmes séparés Section 4 : Imposition des cotisations de la sécurité sociale Section 5 : Imposition des prestations de la sécurité sociale Section 6 : Conclusion QUATRIEME PARTIE : ESSAI DE CONSTRUCTION D’UN MODELE MACRO-ECONOMETRIQUE Chapitre I : Cadre théorique du modèle Introduction 7 Section 1 : Problèmes financiers des régimes de la sécurité sociale Section 2 : Equilibre dynamique de la sécurité sociale Section 3 : Caractéristiques des prévisions sociales Section 4 : Risques étudiés Section 5 : Variables prises en considérations a- Recettes b- Dépenses Section 6 : Conclusion Chapitre II : modèle de projection et de simulation des régimes de sécurité sociale Introduction Section 1 : les cotisations Section 2 : les prestations a- Régime de retraite b- Régime de décès c- Régime d’assurance maladie d- Les prestations familiales Section 3 : utilité du modèle Section 4 : exemples d’application Section : Conclusion Chapitre III : projection de l’équilibre des régimes Introduction Section 1 : Projection globale par régime a- Retraite b- Assurance maladie c- Capital décès d- Prestations familiales Section 2 : Projection globale par caisse a- CNSS 8 b- CAVIS c- CNRPS d- CREGT Section 3 : Projection globale de l’ensemble des régimes Section 4 : Conclusion Chapitre IV : Essai de modélisation de la sécurité sociale Introduction Section 1 : Le facteur législatif Section 2 : Les facteurs démographiques Section 3 : Les facteurs économiques Section 4 : Présentation sommaire du modèle Section 5 : Conclusion CONCLUSION GENERALE ANNEXE STATISTIQUE BIBLIOGRAPHIE 9 INTRODUCTION GENERALE La sécurité sociale a été considérée depuis longtemps par les économistes comme une partie intégrante des finances publiques. A l’heure actuelle, elle occupe une place prépondérante dans une branche tout à fait nouvelle des sciences économiques appelée l’économie sociale. Par son rôle en matière de distribution de revenus, d’allocation des ressources et de promotion de l’emploi, la sécurité sociale a une grande importance dans le processus de développement économique et social. Au fil des années, la couverture sociale a intéressé une part qui ne cesse de s’accroître de la population active, en même temps des améliorations sans précédent au niveau des prestations ont constatées. Cette tendance a influée, dans beaucoup de pays du monde et en particulier en Tunisie, négativement sur l’équilibre financier des régimes de sécurité sociale. D’où la nécessité de prendre des mesures d’ajustement pour rétablir l’équilibre, dans un sens ou dans un autre. L’augmentation du coût de la sécurité sociale donne naissance à des problèmes complexes et concrets en matière de politique économique. Le but de ce mémoire est d’étudier les mesures permettant de rétablir l’équilibre tout en assurant un niveau optimal des prestations. Il est admis que la sécurité sociale est un mécanisme trop complexe et aux caractéristiques trop particulières pour être représentée à l’aide d’un modèle simple. Le travail s’articule autour de deux points essentiels à savoir : -l’étude des effets de la sécurité sociale sur l’économie nationale afin d’identifier le niveau des prestations adéquates. -l’analyse des variables qui déterminent l’évolution des recettes et des dépenses des régimes de la sécurité sociales, c'est-à-dire les déterminants de l’équilibre financier. 10
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