Taf 1 synthese sur la normalisation comptable au maroc

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jonnisbo
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Synthèse sur la normalisation comptable au MAROCI -DéfinitionLa normalisation comptable est l’ensemble des règles et modalités (Principescomptables fondamentaux et méthodes d’évaluation) permettant à la comptabilité defournir une image fidèle de la situation de l’entreprise et elle a été mise en place par ledahir du 25 Décembre 1992 par la loi 9-88.
II- Historique1- Aperçu sur la comptabilité marocaine avant la mise en place d’une loicomptable
La comptabilité marocaine tirait ses sources du :-Code du commerce-Code pénal-Droit de travail-Législation fiscale-Droit de société Tout en recommandant aux sociétés l’utilisation d’un plan comptable minimuminspiré du Plan Comptable Français de 1957, qu’elles doivent adapter à leurs besoinsspécifiques.
C’est ainsi, que dans l’absence des principes comptables clairement exprimés et doncdes normes communes, la comptabilité marocaine était marquée par des pratiqueserronées donnant lieu à une méfiance des opérateurs économiques à l’égard desinformations financières et comptables.
Et c’est seulement durant les années quatre-vingts et avec l’arrivée du programmed’ajustement structurel édicté par la Banque Mondiale. Le Maroc a procédé à une sériede réformes entre autre la réforme de la comptabilité.
2- origine de la loi comptable marocaineDans le but d’améliorer la qualité des informations économiques et financièresgénérées par la comptabilité des entreprises et s’uniformiser aux normesinternationales, la loi comptable marocaine s’est inspirée :-Des normes comptables internationales : IAS(International AccountingStandards) dont certaines ont été remplacées par lesNormesInternationales d'Information Financière (International FinancialReporting Standards) , élaborées par leBureau des StandardsComptables Internationaux (International Accounting StandardsBoard) ; une institution qui a été crée en 1973 à Londres et remplacée àpartir de 2001 par l’International Accounting Standards Committee .-Les normales comptables régionales tel quel’Organisation pourl’harmonisation en Afrique du Droit des Affaires OHADA : uneorganisation qui a été créée par le traité pour l’harmonisation en Afriquedu droit des affaires le 17/10/1993 aux ILES MAUTRICES. Elleregroupe actuellement 16 pays et parmi ses principaux apports la mise enplace d’unSystème Comptable du Ouest Africain connu sous le nom deSYSCOA.Ces normes ont été adaptées aux spécificités de l’économie marocaine pour donnernaissance à une loi comptable marocaine.Ce qui a donné naissance à :1-Un plan comptable marocain ;2-Un état de synthèse marocaine ;3-Une organisation de la comptabilité ;4-Un cadre juridique de référence ;
III- Objectifs de la normalisation comptable
La normalisation a pour objectifs :-Réhabiliter l’information comptable et financière :-Adopter un langage commun avec les tiers et entre les chefsd’entreprise ;-S’insérer au processus mondial de normalisation ;-Répondre à des demandes d’informations macro-économiques-Répondre aux besoins du chef d’entreprises.Et ce à travers :-La normalisation des méthodes d’enregistrement comptables-La normalisation de la présentation des états de synthèse-La mise en place des outils d’uniformisation et d’harmonisation del’information comptable.
IV- Les étapes de la mise en place de la normalisation comptable :Le processus de l’élaboration du code générale de la normalisation comptable a débutéen 1982 et ce à travers plusieurs assemblées plénières effectués par le conseil de lanormalisation comptable. Un comité qui a été crée en 1989.Processus de la normalisation comptable1982 :le ministre des finances lance un projet de réformedu plan comptable marocain, inspiré par les dispositionsdu plan comptable général français.
1986 :L’élaboration du Code Général du Plan Comptable,comprenant la Norme Générale Comptable (NGC) et le PlanComptable Général des Entreprises (PCGE).
1988 : Mise en placedu Projet de loi N° 9-88 relative auxobligations comptables des commerçants
1989: Les entreprises publiques font l'objet, par décret du 10Novembre 1989, de l'obligation de tenir leur comptabilitésuivant les règles du CGNC (Code Général de NormalisationComptable), à échelle expérimentale.
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1992 : Adoption de la loi (Obligations Comptables desCommerçants) les entreprises doivent appliquer le nouveau plancomptable ou Code Général de Normalisation Comptable(CGNC) à compter de l'exercice 1994. Autrement dit, lespremiers états de synthèse, selon la norme comptablemarocaine verront le jour en 1995
Principaux projets arrêtés par les assemblés pléniers de la CNC
nalpmoclbatedeSosétcidésBoebatpdelnalPmocghMabrinkBal-AbaeldenacmotpIFRSPlIASetPetiarteRedsessaiCesdleabptcmolPnaetslasiMututésociéesS1me1èPACdutiquesdsepraitsopilde,itédesrmnosnemessilrCedston,sitiEtabaux0270CNsnopTar
Références :Les archives du quotidien économiques L’ECONOMISTEWikepédia.comAbdelatif El Khassil .
http://ehtp.maroc-inge.com/supports/EHTP/1st/Introductioncgnc.ppt#258,1,Diapositive%201
Les commentaires (1)
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SMAILYOUSC

Merci beaucoup

vendredi 8 février 2013 - 22:43