Td droit civil responsabilite delictuelle
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Description

Melle Troumbatchiova Marie LE PREJUDICE REPARABLE A la source de responsabilité civile délictuelle, le législateur et la jurisprudence ont placés la notion de préjudice . Pour que ce préjudice soit réparable un certain nombre de conditions sont indispensable . Avant d’aborder celles -ci il faut cependant s’interroger sur des notions essentielles . Par préjudice on entend un dommage matériel ou moral subit par une personne de fait ou de l’abstention d’un tiers Cette action ou cette abstention caractérisé que les juristes appellent la faute civile, qui n’englobe pas la notion d’intention .Une fois réalisé le dommage ouvre à la victime un droit à la réparation . Par réparation on entend le retour à la situation antérieure au préjudice et quand cela est impossible l’indemnisation de celle-ci. Pour autant les notions de préjudice et de réparation comportent pour chacune d’entre elle des aspects protéiformes .D’ou l’intérêt de s’interroger sur les principes de la réparation d’un dommage . Le dommage ou le préjudice est absolument nécessaire pour faire apparaître une dette de réparation ,pour faire naître l’indemnisation . S’il doit exister, tous les dommages ne sont pas réparables.

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Langue Français

Extrait

Melle Troumbatchiova
Marie
LE PREJUDICE REPARABLE
A la source de responsabilité civile délictuelle, le législateur et la jurisprudence ont
placés la notion de préjudice .
Pour que ce préjudice soit réparable un certain nombre de conditions sont
indispensable .
Avant d’aborder celles -ci il faut cependant s’interroger sur des notions essentielles .
Par préjudice on entend un dommage matériel ou moral subit par une personne de fait
ou de l’abstention d’un tiers
Cette action ou cette abstention caractérisé que les juristes appellent la faute civile,
qui n’englobe pas la notion d’intention .Une fois réalisé le dommage ouvre à la
victime un droit à la réparation . Par réparation on entend le retour à la situation
antérieure au préjudice
et quand cela est impossible l’indemnisation de celle-ci.
Pour
autant les notions de préjudice et de réparation comportent pour chacune d’entre
elle des aspects protéiformes .D’ou l’intérêt de s’interroger sur les
principes de la
réparation d’un dommage .
Le dommage ou le préjudice est absolument nécessaire pour faire apparaître une dette
de réparation ,pour faire naître l’indemnisation . S’il doit exister, tous les dommages
ne sont pas réparables. En effet la jurisprudence est venue fixer les caractères que
devait présenter le dommage réparable et est venue préciser les différentes catégories
de dommage réparable.
Pour permettre cela la première partie sera consacrer a la nature de préjudice
réparable tandis que la seconde partie présentera les limites de préjudices réparable.
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