Droit et juridique - Page 4

Filtres

Plus récentesMieux notées Plus lues
Revue africaine des sciences juridiques n° 1/2015

Harmattan

Au sommaire de ce numéro : dans la partie Droit privé, entre autres : Le double visage de la protection de la possession de

Le Statut pénal de l'animal

Harmattan

Cette recherche interroge la place qu'accorde le droit pénal positif français à l'animal. La volonté est de questionner

Droit administratif

Vuibert

Tout le cours, parfaitement actualiséCet ouvrage permet au lecteur de se familiariser rapidement avec les notions et les

Droit pénal des affaires

Bréal

Le droit pénal des affaires est devenu une discipline incontournable au sein des programmes des examens et concours.Présenté

Droit pénal des affaires - 2e édition

LGDJ

Le droit pénal des affaires est d’une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l’économie

Les principales clauses des contrats d'affaires

Lextenso éditions

Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des multiples crises et de leur traitement, les contrats d’affaires

Direito Administrativo Angolano - Vol. I

Vida Económica Editorial

Com conteúdos temáticos que permitem o conhecimento das regras e dos institutos de Direito Administrativo.Este volume, primeiro

Les Carrés DCG 3 - Droit social - 7e édition 2016-2017

Gualino Editeur

Ce livre est un véritable outil d'acquisition des connaissances pour préparer votre épreuve. L'auteur y a mis l'expérience

IAJ : Les congés de longue maladie ou de longue durée - Août 2016

La Documentation française

Informations administratives et juridiques n° 08-2016I. – Statut commentéDossierLes congés de longue maladie ou de longue

Droit musulman

Presses universitaires d’Aix-Marseille

Le texte de ce manuel se présente en deux tomes. Le premier retrace l’histoire du droit musulman. Il vise à donner des

Les rapports entre l'ordre juridique constitutionnel et les ordres ...

Harmattan

L'ordre juridique constitutionnel, l'ordre juridique de l'Union européenne et l'ordre qui se dégage progressivement de la

La proximité en droit international privé de la famille

Harmattan

Parmi les méthodes proposées pour trancher les litiges présentant un élément d'extranéité, figure celle reposant sur le

Liberté de saisir et exécution forcée dans l'espace OHADA

Harmattan

Dans le domaine des saisies comme dans celui du procès, le créancier peut-il opérer des choix entre les procédés de saisies

Mémentos LMD. Droit des affaires - 4e édition

Gualino Editeur

Depuis le début du 20e siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la

Amphi LMD - Cours de droit pénal général 2015-2016

Gualino Editeur

Défini comme l’ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être

Droit des sociétés commerciales

Éditions Larcier

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l’objet d’une

Essai sur le système pénal marocain

Centre Jacques-Berque

Sous l’effet des mouvements d’internationalisation et de constitutionnalisation, les droits de l’homme imposent progressivement

L'État

presses-universitaires-de-france

La notion d’État est liée à celles de pouvoir souverain, d’organisation permanente, de territoire et de population. On peut

Les sociétés civiles immobilières - 2016

LGDJ

Les sociétés civiles immobilières constituent un instrument incontournable de gestion et de transmission d'un patrimoine

Droit des sûretés - 10e édition

LGDJ

Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.) sont indispensables au crédit,

Bail de droit commun loué à une personne physique

chousteph

Lorsque qu'une société loue à une personne physique, le bail est obligatoirement de 6 ans.

Guide pratique de la loi MOP

Eyrolles

La loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, dite

Réflexions sur la déclaration universelle des droits de l'homme

Harmattan

Le 10 décembre 1948, l'Assemblé Générale de l'ONU avait adopté la Déclaration universelle des droits de l'homme. A ce jour,

Droit français de l'arbitrage interne et international

Gualino Editeur

Le décret n° 2011-48 du 13 janvier 2011 refond le livre quatrième du Code de procédure civile portant sur le droit de