Thématiques

Filtres

Droit et juridique - Page 4

Plus lues Mieux notéesPlus commentéesPlus téléchargéesPlus récentes
Journal officiel n°0266 du 15 novembre 2008   60 pages  
Journal officiel n°0266 du 15 novembre 2008

youscribe-legi

Journal officiel "Lois et Décrets" Présidence de la République Ordre national de la Légion d'honneur Ministère de la santé, de

JORF n°153 du 4 juillet 1998   60 pages  
JORF n°153 du 4 juillet 1998

youscribe-legi

samedi 4 juillet 1998 - N° 0153Journal Officiel du 04/07/1998Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

Hvad betyder EU for mig?   36 pages  
Hvad betyder EU for mig?

DIRECTORATE-GENERAL-FOR-COMMUNICATION

HVAD BETYDER EU FORMIG? Denne brochure udgives på folgende fællesskabssprog: dansk, tysk, græsk, engelsk, fransk, italiensk,

Mohamed Kamel Charfeddine (sous la dir. de). Livre du Centenaire du Code des obligations et des contrats, 1906-2006 - compte-rendu ; n°4 ; vol.59, pg 949-951   27 pages  
Mohamed Kamel Charfeddine (sous la dir. de). Livre du Centenaire du ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 2007 - Volume 59 - Numéro 4 - Pages 949-9513 pagesSource : Persée ; Ministère de

JORF du 6 octobre 1945   4 pages  
JORF du 6 octobre 1945

youscribe-legi

samedi 6 octobre 1945 - N° 0000Journal Officiel du 06/10/1945Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

Journal officiel n°0078 du 31 mars 2012   137 pages  
Journal officiel n°0078 du 31 mars 2012

youscribe-legi

Journal officiel "Lois et Décrets" Mme Eva Joly M. Jean-Claude HUNOLD, maire de LACHAPELLE-SOUS-CHAUX (TERRITOIRE DE BELFORT) ;

Affaire Dibrani : communiqué de presse du Tribunal Administratif de Besançon   1 page  
Affaire Dibrani : communiqué de presse du Tribunal Administratif de ...

Fil_actu

Communiqué de presse Par jugement lu le 28 janvier 2014, le tribunal administratif de Besançon a rejeté

Séminaire de Droit Administratif   13 pages  
Séminaire de Droit Administratif

Justice-droit

Lecture d’un classique : la théorie des « bases constitutionnelles » du droit administratif

Cours sur le droit commercial   48 pages  
Cours sur le droit commercial

Justice-droit

Découvrez ce très bon cour sur le droit commercial avec une introduction, un peu d'histoire et plein d'autres choses.

Droit bancaire - Master 1 de droit notorial   69 pages  
Droit bancaire - Master 1 de droit notorial

Justice-droit

Master 1 Droit notarial Droit bancaire Année 2008-2009 Semestre 1 Droit bancaire TD : 2 devoirs ramassés (33%), 1 devoir sur

Fiche sur le droit du travail   1 page  
Fiche sur le droit du travail

Justice-droit

Cette fiche de révision vous permet d'obtenir de nombreuses informations sur le droit du travail et de réviser convenablement.

JORF n°27 du 1 février 1998   17 pages  
JORF n°27 du 1 février 1998

youscribe-legi

dimanche 1 février 1998 - N° 0027Journal Officiel du 01/02/1998Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

La responsabilité internationale de l'État sur le fondement des traités de promotion et de protection des investissements - article ; n°1 ; vol.50, pg 683-714   33 pages  
La responsabilité internationale de l'État sur le fondement des ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 2004 - Volume 50 - Numéro 1 - Pages 683-71432 pagesSource : Persée ; Ministère

Décret n°2007-1831 du 24 décembre 2007   5 pages  
Décret n°2007-1831 du 24 décembre 2007

youscribe-legi

Il est créé le label « Qualité français langue étrangère » afin d'identifier, de reconnaître et de promouvoir les centres de

Journal officiel n°50 du 28 février 1993   26 pages  
Journal officiel n°50 du 28 février 1993

youscribe-legi

dimanche 28 février 1993 - N° 0050Journal Officiel du 28/02/1993Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

Journal officiel n°42 du 18 février 2007   27 pages  
Journal officiel n°42 du 18 février 2007

youscribe-legi

Journal officiel "Lois et Décrets" Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'économie, des finances et de

Journal officiel n°0257 du 5 novembre 2011   73 pages  
Journal officiel n°0257 du 5 novembre 2011

youscribe-legi

Journal officiel "Lois et Décrets" Présidence de la République Ordre national du Mérite Ministère de la défenseet des anciens

Le droit du travail en pratiqueLe droit du travail en pratique   1318 pages  
Le droit du travail en pratique

editions-eyrolles

Une référence depuis 31 ans.Incontournable, rendant accessible la complexité du droit du travail.Actualisé, permettant de

Place des femmes dans la professionnalisation des armées   124 pages  
Place des femmes dans la professionnalisation des armées

rapports-droit-institutions

La place des femmes dans la Défense nationale était traditionnellement limitée.Par la loi du 28 octobre 1997 portant réforme du

Arrêté du 4 février 1983   4 pages  
Arrêté du 4 février 1983

youscribe-legi

Arrêté du 4 février 1983Avec toutes les dernières dispositions légalesMise à jour le 05/02/1983Retrouvez

Le droit comparé au Royaume-Uni - article ; n°4 ; vol.51, pg 1019-1032   15 pages  
Le droit comparé au Royaume-Uni - article ; n°4 ; vol.51, pg ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1999 - Volume 51 - Numéro 4 - Pages 1019-103214 pagesSource : Persée ; Ministère

JORF n°6 du 7 janvier 1990   18 pages  
JORF n°6 du 7 janvier 1990

youscribe-legi

dimanche 7 janvier 1990 - N° 0006Journal Officiel du 07/01/1990Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

Les droits des profsLes droits des profs   320 pages  
Les droits des profs

_dalloz_

Près d'un million de personnes exercent en France le métier de professeur.S'il y a des profs de fac, des profs dans les

JORF n°102 du 30 avril 1995   40 pages  
JORF n°102 du 30 avril 1995

youscribe-legi

dimanche 30 avril 1995 - N° 0102Journal Officiel du 30/04/1995Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les