Thématiques

Filtres

Droit et juridique - Page 6

Plus lues Mieux notéesPlus commentéesPlus téléchargéesPlus récentes
Modèle de contrat d'édition
  26 pages  
Modèle de contrat d'édition

mediter

Modèle de contrat d’édition d’une œuvre de littérature générale et commentaires, édité par la société des gens de lettres. Ce

L’authenticité d’une œuvre d’art. Comparaison franco-anglaise - article ; n°3 ; vol.56, pg 625-654
  30 pages  
L’authenticité d’une œuvre d’art. Comparaison franco-anglaise - ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 2004 - Volume 56 - Numéro 3 - Pages 625-654Les concepts d’erreur en droit

W. Michaeli, Inter­nationales Privatrecht. - note biblio ; n°1 ; vol.3, pg 205-206
  3 pages  
W. Michaeli, Inter­nationales Privatrecht. - note biblio ; n°1 ; ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1951 - Volume 3 - Numéro 1 - Pages 205-2062 pagesSource : Persée ; Ministère de

B.S. Murty, Propaganda and World Public Order - note biblio ; n°4 ; vol.20, pg 804-805
  3 pages  
B.S. Murty, Propaganda and World Public Order - note biblio ; n°4 ; ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1968 - Volume 20 - Numéro 4 - Pages 804-8052 pagesSource : Persée ; Ministère de

Le juge national et l'interprétation des contrats internationaux - article ; n°1 ; vol.53, pg 29-60
  34 pages  
Le juge national et l'interprétation des contrats internationaux - ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 2001 - Volume 53 - Numéro 1 - Pages 29-60L'auteur traite de la situation du juge

CM. Schmitthoff et D.A.G. Sarre, Le droit anglais des affaires, de Char-lesworth, 12e éd. - note biblio ; n°2 ; vol.29, pg 459-459
  2 pages  
CM. Schmitthoff et D.A.G. Sarre, Le droit anglais des affaires, de ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1977 - Volume 29 - Numéro 2 - Pages 459-4591 pageSource : Persée ; Ministère de

Techniques de protection - article ; n°2 ; vol.33, pg 583-599
  18 pages  
Techniques de protection - article ; n°2 ; vol.33, pg 583-599

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1981 - Volume 33 - Numéro 2 - Pages 583-59917 pagesSource : Persée ; Ministère de

M. Planiol, G. Ripert, Traité pratique de droit civil français, tome III, Les biens, 2* éd., par M. Picard - note biblio ; n°1 ; vol.7, pg 254-255
  3 pages  
M. Planiol, G. Ripert, Traité pratique de droit civil français, ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1955 - Volume 7 - Numéro 1 - Pages 254-2552 pagesSource : Persée ; Ministère de

B. Boisseau et C. Sayag, Déontologie et droit des activités financières au Royaume-Uni - note biblio ; n°1 ; vol.49, pg 263-264
  3 pages  
B. Boisseau et C. Sayag, Déontologie et droit des activités ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1997 - Volume 49 - Numéro 1 - Pages 263-2642 pagesSource : Persée ; Ministère de

M. Delmas-Marty, Raisonner la raison d'État. Vers une Europe des droits de l'homme - note biblio ; n°1 ; vol.42, pg 409-411
  4 pages  
M. Delmas-Marty, Raisonner la raison d'État. Vers une Europe des ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1990 - Volume 42 - Numéro 1 - Pages 409-4113 pagesSource : Persée ; Ministère de

Georges Burdeau. - Traité de Science politique, tome III : le Statut du Pouvoir dans l'Etat. - compte-rendu ; n°2 ; vol.2, pg 374-375
  3 pages  
Georges Burdeau. - Traité de Science politique, tome III : le ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1950 - Volume 2 - Numéro 2 - Pages 374-3752 pagesSource : Persée ; Ministère de

Piloter un contrat de partenariat dans une collectivité territoriale
  67 pages  
Piloter un contrat de partenariat dans une collectivité territoriale

Eyrolles

À tous les échelons - de la commune à la région - chaque responsable politique est conduit à prendre des décisions en

Gérer les relations de voisinage
  166 pages  
Gérer les relations de voisinage

Eyrolles

Cet ouvrage dresse un panorama exhaustif de tous les droits et obligations des propriétaires ou locataires envers leurs voisins

Guide anti-arnaque
  154 pages  
Guide anti-arnaque

Eyrolles

PERSONNE n'est à l'abri. Solange était persuadée d'avoir fait une bonne affaire, tout comme Dominique d'ailleurs, mais ils ont

Proposition de loi visant à l’abrogation du délit de racolage public
  7 pages  
Proposition de loi visant à l’abrogation du délit de racolage public

fil_juridique

N° 3 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2012 PROPOSITION DE LOI

Décret d'application Solvabilité II
  95 pages  
Décret d'application Solvabilité II

NaPro

10 mai 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 105 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX

Le régime tunisien de securité sociale
  10 pages  
Le régime tunisien de securité sociale

bennaceur58

Le régime tunisien de sécurité sociale 2011 A. Généralités B. Financement C. Prestations familiales D. Les assurances

Traité de droit administratif européen
  1354 pages  
Traité de droit administratif européen

Bruylant

L’ouvrage « Droit Administratif Européen » édité en 2007 se voulait un point de départ au développement de la science du droit

Evaluation de la procédure d'ivresse publique et manifeste (IPM)
  179 pages  
Evaluation de la procédure d'ivresse publique et manifeste (IPM)

rapports-droit-institutions

Dans ce rapport, la mission interministérielle évalue la pertinence et l'efficacité du dispositif actuel de prise en charge des

Office national des anciens combattants et victimes de guerre : rapport d'activité 2004
  62 pages  
Office national des anciens combattants et victimes de guerre : ...

rapports-droit-institutions

Etablissement public administratif sous tutelle du ministère de la défense, l'ONAC présente son rapport d'activité pour l'année

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration
  180 pages  
L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

rapports-droit-institutions

Le rapport examine tout d'abord les spécificités des différents modes d'accueil dans l'administration : accueil téléphonique,

Decideurs - Risk Management, Assurance & Contentieux
  5 pages  
Decideurs - Risk Management, Assurance & Contentieux

Migueres.Moulin

2013 -2014 Le partenaire de votre stratégie Collection guide-annuaire contentieuse et précontentieuse en France risk

Cours sur le droit fiscal
  150 pages  
Cours sur le droit fiscal

Justice-droit

Découvrez le droit fiscal sur Youscribe grâce à un cours de droit fiscal.

Cours sur le droit commercial
  48 pages  
Cours sur le droit commercial

Justice-droit

Découvrez ce très bon cour sur le droit commercial avec une introduction, un peu d'histoire et plein d'autres choses.