Droit et juridique - Page 6

Filtres

Plus récentesMieux notées Plus lues
Institutions politiques et droit constitutionnel - 25e édition

LGDJ

Cet ouvrage est avant tout un manuel qui expose de façon synthétique et aussi claire que possible l’ensemble des connaissances

Droit du contentieux constitutionnel - 11e édition

LGDJ

Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français qu'il a, au

QUEL AVENIR POUR LA LOI EN DROIT DU TRAVAIL

Justice-droit

Document d'Hélène Masse-Dessen sur l'avenir du droit du travail. Ce document date de 2006.

Cours sur le droit fiscal

Justice-droit

Découvrez le droit fiscal sur Youscribe grâce à un cours de droit fiscal.

Le secret du docteur Bougrat

Libretto

Dans le sillage de La Mémoire du fleuve, l'autre grand « roman vrai » de Christian Dedet : l'aventure de Pierre Bougrat,

Affaire Dibrani : communiqué de presse du Tribunal Administratif de ...

Fil_actu

Communiqué de presse Par jugement lu le 28 janvier 2014, le tribunal administratif de Besançon a rejeté

Droit de la propriété intellectuelle - 3e édition

LGDJ

La propriété intellectuelle est au cœur de l'économie du savoir, marquant le tournant de ce siècle. Matière en pleine évolution

MANDAT NON-EXCLUSIF DE LOCATION

chousteph

Mandat de location sans exclusivité!Permet de faire la publicité du bien et attirer d'éventuels clients.

Droit civil général

Dalloz

Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les

La propriété littéraire et artistique

presses-universitaires-de-france

L'organisation de la propriété littéraire et artistique est aujourd'hui mise en cause par une rapide évolution de l'économie du

Le droit des affaires

presses-universitaires-de-france

Le fonctionnement d'une entreprise fait appel à différents types de droit regroupés sous le terme général de droit des affaires

Les 100 mots du droit des affaires

presses-universitaires-de-france

Réduire le droit des affaires à 100 mots et entreprendre la synthèse des règles — privées et publiques — qui le constituent,

Les partis politiques

presses-universitaires-de-france

Les partis politiques sont des organisations qui structurent le fonctionnement de la politique et du politique dans de nombreux

Droit des sociétés

Dalloz

Ce Mémento permet de saisir aisément et retenir les règles et principes essentiels de ce droit "de l'action et des activités

Congrès de droit comparé (Munich, 28-31 juillet 1954) - ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1954 - Volume 6 - Numéro 4 - Pages 826-8272 pagesSource : Persée ; Ministère de

Le nouveau fédéralisme : la question de la décentralisation aux ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1983 - Volume 35 - Numéro 3 - Pages 497-50812 pagesSource : Persée ; Ministère de

Les exceptions préliminaires dans l’affaire des Activités armées ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 2007 - Volume 53 - Numéro 1 - Pages 328-34619 pagesSource : Persée ; Ministère

Y. Meny, Centralisation et décentralisation dans le débat politique ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1975 - Volume 27 - Numéro 4 - Pages 1001-10033 pagesSource : Persée ; Ministère

Le règlement pacifique des différends africains - article ; n°1 ; ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 1972 - Volume 18 - Numéro 1 - Pages 85-9915 pagesSource : Persée ; Ministère

P. H. Ngaosyvathn, Le rôle de l'impôt dans les pays en voie de ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1976 - Volume 28 - Numéro 4 - Pages 1234-12352 pagesSource : Persée ; Ministère

Jurisprudence de l'année 1956 - article ; n°1 ; vol.3, pg 686-722

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 1957 - Volume 3 - Numéro 1 - Pages 686-72237 pagesSource : Persée ; Ministère

Affaire Ahmadou Sadio Diallo (République de Guinée c. République ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 2007 - Volume 53 - Numéro 1 - Pages 291-32737 pagesSource : Persée ; Ministère

H., L. et J. Mazeaud et F. Chabas, Leçons de droit civil, t. II, ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1986 - Volume 38 - Numéro 1 - Pages 286-2861 pageSource : Persée ; Ministère de

L'arrêt de la Chambre de la Cour internationale de Justice dans ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 1986 - Volume 32 - Numéro 1 - Pages 215-23824 pagesSource : Persée ; Ministère