DEFINITION D’UN SYSTEMED’EVALUATION DE LA QUALITE(SEQ) DES MILIEUX LITTORAUXSEQ LITTORALAquarelle de jacques DENIS (IFREMER)RAPPORT FINALRéférence : I904-RTOR-02/2000JANVIER 2001rapport provisoiredans l’attente des remarquesde l‘Ifremer(convention Agence de l’EauLOIRE–BRETAGNE)ETUDE DE DEFINITION D’UN SYSTEME D'EVALUATION DE LA QUALITE DES MILIEUX LITTORAUXSOMMAIRE1 CONTEXTE DE L’ÉTUDE .........................................................................................................52 OBJECTIFS DE LA MISSION....63 DÉFINITION DES BESOINS DE FUTURS UTILISATEURS...................................................73.1 INTRODUCTION........................................................................................73.2 DÉROULEMENT DE L'ENQUÊTE..................................................................83.3 TAUX DE RÉPONSES..................83.4 SYSTÈMES D'ÉVALUATION......................................103.4.1 Les systèmes d'évaluation utilisés...................................................................................103.4.2 En quoi ces outils répondent-ils ou ne répondent-ils pas à vos besoins ?.........................133.5 LES FONCTIONS ET USAGES DU LITTORAL................133.6 ALTÉRATIONS/POLLUTIONS DU LITTORAL...............153.7 QUEL OUTIL ? ........................................................................................................................173.7.1 Système global d'évaluation......................... ...
ETUDE DE DEFINITION D’UN SYSTEME D'EVALUATION DE LA QUALITE DES MILIEUX LITTORAUX
1 Contextedel’étude
Les Agences de l'eau et le Ministère de l'Environnement ont engagé depuis 1992, une révision des grilles existantes d'évaluation de la qualité des milieux aquatiques et l'élaboration de nou-veaux systèmes Cette réflexion qui a porté dans un premier temps sur les eaux continentales parlé’laborationdesSEQCoursd’EauetEauxsouterrainessé’largitdésormaisauxautres milieux, dont le littoral. Les SEQ ont pour fonction première d’évaluerla qualité des milieux au travers de deux grandes composantes : ·Lcétaté’ologiquepar référence à un état non-anthropisé et notamment au travers de la’ ptitude du milieu à héberger les communautés biologiques de r éférence, ·itpteud’aLlleudmopettneixusagesilieuauliés aux impératifs de santé publique et à d’autresusages. Il est précisé que cette évaluation est cohérente avec les textes réglementaires et doit prendre en compte les exigences de la proposition de directive-cadre européenne. Le SEQ revêt également unedimension diagnostiquedestinée à mettre en lumière les princi-paux facteurs du milieu naturel qui en limitent ou en favorisent lu’ sage et la potentialité biolog i-que. Sur la base de ce constat et de ces éléments de diagnostic, le SEQ sert enfin da’ ppui à lapla-nificationd’actions o-visant à préserver / restaurer les milieux et leurs usages à lé’ territ chelle riale et régionale, dans leur phase deetdiviluat’évaoindoitiniféused,n(atteinte des objec-tifs). Toutcommepourlesmilieuxaquatiques,ilapparaîticinécessairededisposerd’outilsdepor-tée nationale (voire internationale) permettant de comparer la qualité des différents hydrosys-tèmes,desuivresonévolutionetdedévelopperdesprogrammesd’action,deprotectionetde restauration. La présente étude si’nscrit dans ce cadre général. Elle vise à identifier les besoins en matière d'évaluation de la qualité des milieux littoraux et à élaborer sur la base des éléments existants une première architecture du SEQ des milieux littoraux.
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2 Objectifs de la mission
Lesobjectifsdel’étudesontde: Ä dePréciser la nature des attentes des divers utilisateurs du’ n système dé’ valuation la qualité des milieux littoraux, qui peuvent être diverses ; ÄIdentifier les spécificités des milieux littoraux en distinguant bien les principaux types de littoraux ; Ä-isemétdauillaqdetionaluaohedsxesiattnseenmatièred’évnySéttheriseslétm lieux ; ÄDéfinir les principaux éléments à prendre en compte dans la’ rchitecture de cet outil ; ÄProposer un projet d'architecture sommaire du futur outil.
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3 Définition des besoins de futurs utilisateurs
3.1 Introduction Un des objectifs de la phase d'état des lieux est de connaître et préciser les attentes et besoins des différents acteurs en matière d'évaluation de la qualité des milieux littoraux à travers une série d'entretiens semi-directifs. Pour préparer ces entretiens un questionnaire a été réalisé en sous-traitance par la Société Calliscope (cabinet de communication). Ce guide est composé d'une série de questions qui regroupe les domaines suivants : § Systèmes d'évaluation de la qualité des milieux littoraux ; § et usages des milieux littoraux ; Caractéristiques § Altérations possibles des milieux littoraux. Parallèlement à l'élaboration de ce questionnaire, la liste des différents intervenants visés par les entretiens a été définie en concertation avec les différentes agences. Cette liste r egroupe : §et des établissements publics : Agences de l'eau, D.R.A.S.S, Des services de l'Etat DIREN, DRIRE, CQEL, IFREMER, ; § élus : Conseils généraux et régionaux, Des ; § professionnels de la mer : sections conchylicoles, comités de pêche, Des ; Desexperts et scientifiques : universitaires, chercheurs ; § § Des associations. Le questionnaire ainsi que la liste des intervenants par bassin est fournie en Annexe.
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3.2 Déroulement de l'enquête Cette phase a été organisée de la façon suivante :
§ Elaborationd'un questionnaire à l'aide du cabinet de communication Calliscope ; Liste des différents intervenants établie par chaque agence de l'eau avec précision § sur le type d'enquête à mener (questionnaire, contact téléphonique et interviews); § du questionnaire par courrier après validation par le comité de pilotage. Envoi Certaines difficultés ont été rencontrées durant cette phase. En premier lieu, on rappellera que la concertation entre les différents membres du groupe SEQ Littoral a retardé la diffusion du questionnaire (fin juillet 1999). La première relance a été effectuée seulement à la fin de la p é-riode estivale et a révélé tardivement que certains questionnaires ont été égarés dans les diff é-rents services administratifs, que les fichiers d'adresse étaient incomplets ou insuffisants : pas de nom précis (Mr le Président), personne ayant changé de service ou fonction. Les relances téléphoniques et par fax nous ont conduit à rechercher les numéros de téléphone. Pour ce qui concerne les différents services de l'Etat comme les Cellules de la Qualité des Eaux, compte tenu des disponibilités aucune réponse collective n'a été formulée. Les réponses au questionnaire ont donc été prises en compte individuellement. Il en est de même pour les différents services de l'Etat comme la D.R.A.S.S. Une réunion spécifique a été réalisée avec l'IFREMER pour une présentation des activités liées au SEQ : activités internationales, "avis" IFREMER, surveillance de la qualité de l'environne-ment littoral.
3.3 Taux de réponses Avertissement : Lesdonnéesettableauxcidessousrésultentd’uneenquêtedeterrainquiaétéréaliséesurun nombre volontairement restreint de correspondant (80 personnes), avec de plus, une répartition non équitable pour chaque bassin. Il faut donc plutôt considérer les tendances qui sont expr i-mées plutôt que les valeurs absolus ainsi obtenues. Letauxglobalderéponseestdel'ordrede58%.L’examendestauxderéponsesparbassin met en évidence des disparités notables, avec des taux variant entre 33% pour Adour Garonne et75%(maissurlabasede10envois)pourl’ArtoisPicardie.
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Total Questionnaires Interviews Réponses réalisés Seine Normandie 37 37 12 22 (59%) Méditerranée 46 42 6 24 (57%) Adour Garonne 28 24 9 8 (33%) Artois Picardie 10 8 6 6 (75%) Loire Bretagne 17 14 7 16 (20) National 22 14 1 4 (29%) Tableau1: Taux de répoensau questionnaire Avant d'exploiter les questionnaires et entretiens il est important de noter la répartition des r é-ponses en fonction des catégories (Figure 1). Les Services de l'Etat représentent 39% des ré-ponses. Dans cette catégorie, 47% des personnes interrogées sont des CQEL, 19% des D I-REN, 19% des DDASS/DRASS et 6% des Affaires Maritimes. Les élus sont pour plus de 60% des Conseils régionaux ou généraux. Il importe de tenir compte de cette répartition dans l'e x-ploitation du questionnaire. Répartition initiale d'après la liste élaborée au début de l'enquête 1 - Elus 18% 6% 14% 2 - Service de l'Etat 3 - Scientifique/Experts 11% 28% 23% 4 - Professionnel de la mer 5 Structures de gestion -6 - Association
Répartition finale incluant les réponses spontanées de personnes non prévues initialement 1 - Elus -5% 13% 2 Service de l'Etat 25% 3 - Scientifique/Experts 9%%39%4m-erProfessionneldela 9 5 - Structures de gestion 6 - Association
Figure1: Répartition des réponses par catégorie de personnes interrogées.
La répartition pour chaque bassin en fonction des diverses catégories est résumée dans le
3.4 Systèmes d'évaluation Cette partie concerne les questions 2 et 3 du questionnaire. A travers ces deux questions on cherche à mettre en évidence les outils utilisés pour évaluer la qualité des milieux litt oraux.
3.4.1 Les systèmes d'évaluation utilisés L'anal se montre u'aucun outil lobal n'est utilisé our évaluer la ualité des milieux littoraux. Le cham da’ lication des s stèmes em lo és concerne en ro ortion é ale la ré lement a-tion,laqualitédel’eauetlesmilieuxlittoraux.Onconstatequelesgrillesexistantessontprinci-palement employées par des Services de l'Etat. Dans les moyens utilisés apparaissent égale-ment les synthèses émanant des différents réseaux.
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Tableau 2. La lecture se fait horizontalement et verticalement. Ainsi on peut remarquer à la fois que 88% des personnes interrogées en Loire-Bretagne sont des Services de l'Etat et que parmi les Services de l'Etat 44% sont en Loire-Bretagne.
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