La douane en Martinique (Cahiers d'Administration)

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Ce premier numéro des Cahiers d’Administration dédié à la douane dans les territoires ultramarins est l’occasion de mettre en lumière l’étendue, la diversité mais aussi la spécificité des missions exercées par les services douaniers sur des territoires aux richesses et aux enjeux importants.

Publié le : jeudi 31 juillet 2014
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COUV1 douane en martinique 30/06/14 16:17 Page 1
COLLECTION
TERRITOIRES POUR DEMAINCahiers
d’ADMINISTRATION
LA DOUANE
EN MARTINIQUE
DES MISSIONS ESSENTIELLES, SUR UN TERRITOIRE À ENJEUX
SPÉCIFIQUES
UN APPORT ÉCONOMIQUE IMPORTANT
DES MOYENS ADAPTÉS AÉRIENS, MARITIMES, ROUTIERS
Les cahiers d’ADMINISTRATION, hors série de la revue ADMINISTRATIONRD977_1Q 30/06/14 16:20 Page COUV201 photo:… 9/07/14 20:06 Page 1
« Pour la douane l’insularité des territoires d’Outre-mer
représente autant de défis que d’enjeux. »
Hélène Crocquevieille, directrice générale
des douanes et des droits indirects02-05 Sommaire Douane martinique:. 17/07/14 14:19 Page 2
Directeur de la publication :
Daniel Canepa
Directeur délégué 18 Des formations opérationnelles pour lutter 07 Préface
de la Revue :
Par Hélène CROCQUEVIEILLE, contre la drogueJean-Claude Vacher
Directrice générale des douanes et des droits indirects Entretien avec Patrick MASSONNIÉ,
Éditée par l’Association
Directeur du Centre Interministériel de Formation
du corps préfectoral et
LA ZONE ANTILLES-GUYANE : UN CADRE Anti-Drogue des hauts fonctionnaires
D’ACTION SPÉCIFIQUE POUR LA DOUANEdu ministère de l’Intérieur
1 bis place des Saussaies
20 Les agents de terrain bien formés
75008 Paris 10 Sur un territoire présentant des enjeux spéci-
Entretien avec Philippe CASTANET,Tél. : +33(0)1 45 64 47 09 fiques, les missions de la douane sont très variées
Fax : +33(0)1 45 64 47 47 Rédacteur à la Formation Professionnelle deEntretien avec Georges FRIESS, Directeur
Guadeloupe Interrégional des douanes et droits indirects
Éditeur délégué : d’Antilles-Guyane
GROUPE « OPAS » 22 Lutter contre les trafics illicites par voie
41 rue Saint-Sébastien
14 Renforcer l’action de la douane française dans maritime
75011 PARIS
cette zone particulièrement sensible Entretien avec Gisèle CLÉMENT,Tél. : 01 49 29 11 40
Entretien avec Jean-François DUTHEIL,Jean-Pierre Kalfon Directeur régional Garde-côtes
Directeur de la Délégation aux Relations InternationalesCourriel : dir@opas.fr Antilles-Guyane
de la Direction générale des douanes et droits indirects
Directeur du dossier :
24 « Nous demandons une harmonisation Sophie Schneider 16 Lutter contre les organisations criminelles
des taux… »internationales
Coordination de la Rédaction : Entretien avec Jean-Claude FLORENTINY, Entretien avec Michael LACHAUX,
Margaret Lang Président du Syndicat des Transitaires de laChef de l’échelon de la direction nationale du renseigne-
ment et des enquêtes douanières d’Antilles-Guyane MartiniqueCe numéro a bénéficié
du précieux concours des
équipes du bureau information
et communication de la direc-
tion générale des douanes et
droits indirects.
Photocomposition / PAO :
HCOM Paris
©Photos : Douane française
La rédaction n’est pas
responsable des documents
qui lui sont adressés. Toute
reproduction partielle ou totale
d’articles, de photos, ou
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édition est strictement interdite,
sauf accord exprès
du directeur de la publication.
Imprimeur : Smart Média
Dépôt légal : à parution
N° ISSN : en cours
202-05 Sommaire Douane martinique:. 17/07/14 14:19 Page 3
26 Le dispositif territorial en matière de flux
commerciaux
Entretien avec Patrick PICHON,
Chef du pôle orientation des contrôles et action
économique de la direction régionale des douanes
de Guyane
L’EXPORTATION UN DÉBOUCHÉ MAJEUR
POUR LA MARTINIQUE, LES ATTENTES DES
EXPORTATEURS À L’ÉGARD DE LA DOUANE
30 Banane de Guadeloupe & Martinique, référence
Origine & Qualité
Entretien avec Philippe RUELLE,
Directeur général
32 De nouveaux outils pour sécuriser les échanges
Entretien avec Hugues CHEVALIER,
Chef divisionnaire des Douanes de Pointe-à-Pitre
35 Une diversité des recettes douanières, reflet du
tissu économique
Entretien avec Bruno BUTTIER,
Chef du pôle comptable de la direction régionale
des douanes de Guadeloupe
47 Contrôler les « débarquements » insulaires
Entretien avec Laurent ISNARD,
Chef des Services de la Surveillance des douanes de
L’ACTION DE LA DOUANE EN MARTINIQUE Fort-de-France
38 Renforcer la coordination opérationnelle entre
49 Protéger le consommateurles représentants de l’État
Entretien avec Franck FOURNIER,
Entretien avec Laurent PRÉVOST, Inspecteur des douanes chargé du contrôle
Préfet de la Martinique du dédouanement à Fort-de-France, Aéroport
du Lamentin
42 Cibler les marchandises illicites grâce aux
techniques de profilage 51 Protéger la santé et préserver la nature
Entretien avec Mahamudi OMARI, Entretien avec Pierre GAUTHIER,
Chef du pôle orientation des contrôles de la direction Directeur par intérim de la Direction de
régionale des douanes de Martinique l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt
de la Martinique
44 «Près de 73 % des recettes sont destinées à des
attributaires martiniquais » 56 Aider les entreprises à commercer
Entretien avec Christian LACOUME, Entretien avec Sophie BESSON,
Chef du pôle action économique de la direction Chef du Pôle Comptable Unique de la direction
régionale des douanes de Martinique
302-05 Sommaire Douane martinique:. 17/07/14 14:19 Page 402-05 Sommaire Douane martinique:. 17/07/14 14:19 Page 5
SOMMAIRE
59 Véhicules : des droits et taxes spécifiques
65 Des formalités douanières facilitées
Entretien avec Nathalie Finette ELORE,
Chef du bureau des douanes de Fort-de-France Port
66 Martinique Hub Caraïbes : une nouvelle
organisation portuaire
Entretien avec Jean-Rémy VILLAGEOIS,
Président du directoire du Grand Port Maritime
de Fort-de-France
69 Soreidom, du négoce à l’armement intra caraïbe
Par Tristan de MOUSSAC,
Directeur des Opérations de la Soreidom 78 L’AMPI, partenaire des industriels martiniquais
Entretien avec Richard CRESTOR,
Secrétaire général de l’Association Martiniquaise73 Facilitation et sécurisation des procédures
pour la Promotion de l’Industrie (AMPI) Entretien avec Erik ELORE,
Chef du bureau des douanes du Lamentin Aéroport
82 « L’export est un processus de longue haleine…»
Entretien avec André ARMOUGON, directeur général75 La Poste de la Martinique, une entreprise à
de la Chambre de Commerce et d'Industrie dedécouvrir
MartiniquePar Jean-Claude MANÉRÉ,
Directeur régional de la Martinique
85 Brasserie Lorraine : le brasseur des Antilles-
Guyane 76 Assurer la fluidité du trafic
Entretien avec Philippe SAINTIGNY,Entretien avec Frantz THODIARD,
Directeur Général de la Brasserie Lorraine-HeinekenPrésident du Directoire de la Société Aéroport
Antilles-GuyaneMartinique Aimé Césaire
87 Le conseil aux entreprises : une mission
complémentaire aux contrôles
Entretien avec Daniella PORTEL,
Inspecteur régional à la cellule conseil aux entreprises
de la direction régionale des douanes de Martinique
90 Un produit exceptionnel, garant du patrimoine
martiniquais
Entretien avec Claudine NEISSON VERNANT,
Présidente du SDAORAM, syndicat de défense de
l’appellation d’origine rhum agricole Martinique
92 Le rhum, filière emblématique en Outre-mer
Entretien avec Nathalie GUILLIER-TUAL,
Présidente de la Délégation Martinique du CIRT-
DOM, Vice-présidente du CODERUM, Présidente
BBS (rhums Trois Rivières, La Mauny, Duquesne)
506 photo 30/06/14 16:52 Page 607 Preface - crocquevieille 30/06/14 16:54 Page 7
Préface
Par Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et des droits indirects
Ce premier numéro des Cahiers d’Administration dédié à la douane dans les territoires ultra-
marins est l’occasion de mettre en lumière l’étendue, la diversité mais aussi la spécificité des
missions exercées par les services douaniers sur des territoires aux richesses et aux enjeux
importants.
de fraude plus courants, les trafics important auprès des entreprises
contre lesquels la douane lutte ultramarines, pour répondre à leurs
quotidiennement (stupéfiants, besoins, dans un espace commer-
contrefaçons, armes, blanchiment cial concurrentiel et dynamique.
de capitaux, protection des espè-
ces, pollutions maritimes, immi- La douane leur propose ainsi des
gration clandestine, importation procédures de dédouanement sur
de produits non conformes et dan- mesure, intégrant dématérialisa-
gereux, orpaillage…) nécessitent tion, simplification et certifica-
un engagement important de la tion. Grâce à un accompagnement
part des services douaniers. Ils personnalisé, elle favorise l’accès
demandent aussi une connais- aux marchés extérieurs des sec-
sance approfondie des territoires teurs industriels et agricoles qui
et des flux. L’efficacité de l’action composent la richesse du tissu
se caractérise par une implication économique local.
et un professionnalisme des
agents des douanes, par des La douane perçoit la majeure
méthodes de contrôle fondées sur partie de la fiscalité qui abonde
l’analyse de risque et le ciblage, les budgets des collectivités loca-
mais aussi, par un positionnement les des départements d'outre-mer
sur tous les vecteurs, aérien, mari- (octroi de mer, droit de consom-
time, routier ou postal, et bien sûr, mation sur les tabacs, taxe
par un développement important spéciale sur les carburants...). En
des coopérations. 2013, plus de 1,3 milliard d’euros
ont ainsi été perçus par la douane
Dans cette zone Caraïbe et pour le compte des trois départe-
Amérique du Sud, la coopération ments d’Outre-Mer (Martinique,
internationale en matière de lutte Guyane et Guadeloupe), dont près
contre les trafics de stupéfiants de 520 millions d’euros pour la
a douane est en effet en prend en effet une dimension Martinique.
charge de missions majeures particulière. La protection des Lpour ces régions : la territoires nécessite ainsi des rela- Les défis relevés aujourd’hui
protection du territoire et la pro- tions étroites avec tous les autres par les services douaniers sur
tection des citoyens bien sûr, mais services y intervenant, qu’ils les territoires d’Outre-Mer, pour
aussi, le recouvrement d’une large soient nationaux ou internatio- répondre aux enjeux économiques
part des recettes fiscales de ces naux. Les très bons résultats obte- et aux impératifs de sécurité, sont
territoires, le développement des nus en matière de saisies de emblématiques de la capacité
entreprises face à la concurrence cocaïne illustrent bien le travail de d’adaptation de la douane, qui
internationale, la sauvegarde de la douane, mais aussi, les effets place au cœur de ses préoccupa-
l’environnement, etc. positifs de cette coopération. Ils tions les femmes et les hommes
résultent également de la mise en travaillant au sein de ses services.
L’insularité des territoires œuvre d'importants moyens
d’Outre-Mer représente autant de matériels, vedettes gardes-côtes, Je vous laisse donc découvrir le
défis que d’enjeux. avions de surveillance aéromariti- premier numéro de cette série sur
mes et hélicoptères. les services douaniers ultramarins,
En effet, en ce qui concerne leur engagés aux côtés de nos compa-
protection, qu’ils soient le fruit de Bien sûr, la douane, positionnée triotes, pour les protéger et
réseaux internationaux structurés au coeur des échanges internatio- accompagner le développement
ou qu’ils proviennent de flux naux, joue également un rôle économique de leurs territoires.
708-09 Garde zone:. 16/07/14 17:41 Page 8

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