Médecine du travail (Manuels de médecine clinique)

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La rédaction de cette série de manuels de médecine clinique prolonge une démarche réalisée au bénéfice des étudiants en médecine de l'université de l'auteur, praticien intra-hospitalier, visant à les faire bénéficier d'un travail personnel consistant en une synthèse de lectures personnelles de la littérature médicale et de réflexions issues de sa pratique.
Il n'est pas question dans ce volume de fournir une somme d'affirmations indiscutables couvrant l'ensemble de la médecine du travail mais ses éléments médico-légaux nécessaires à la pratique clinique. Il s'agit d'un outil visant à contribuer à l'éducation des étudiants en médecine, des jeunes praticiens et, de façon plus marginale, du public.
Publié le : lundi 25 mai 2015
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Manuels de Médecine Clinique - Eléments de médecine du travail Dr Shanan Khairi
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Eléments de médecine du travail
Eléments de médecine du travail
La médecine du travail consiste en la surveillance de la santé des travailleurs (promotion et maintien de la santé) : travail adapté à chacun, dépistage des maladies professionnelles, renseignements et conseils, éviter loccupation des travailleurs à des tâches constituant un facteur de risque, éviter la présence de personnes susceptibles de contaminer les autres travailleurs par des maladies transmissibles,et relativiser tout çaCet article n'a pour seul objet que de décrire de façon concise le cadre belge de cet exercice.
Décision d'aptitude La décision du médecin du travail se prend sur base de : Son examen médical • Les examens jugés nécessaires (à charge de lemployeur) Les conditions socio-professionnelles du patient connaissance de la fonction, de ses dangers (potentiel de nuisance propre au matériel), de ses risquesLa (probabilité que le danger puisse causer un dommage) et des facteurs de risque (qui accroissent le risque) • La connaissance des possibilités daménagement de travail pour maintenir la santé du travailleur et autres possibilités de contrôle du risque Elle se solde par la délivrance dune « fiche daptitude » déclarant laptitude, laptitude restrictive (aménagement de poste) ou linaptitude (temporaire ou définitive/ totale ou partielle). En cas de contestation de la décision du médecin du travail, le travailleur peut introduire une demande en concertation (avec son médecin traitant) ou un recours (inspection médicale du travail), sauf en cas dembauche. Un recours ne peut être introduit si la décision consiste en une déclaration daptitude sans restriction. Lemployeur ne peut introduire de recours. Les travailleurs ou postes considérés comme à risque : les < 21 ans, postes de sécurité (machines dangereuses, conducteurs dengins, grues, port darme,), postes de vigilance (installation pouvant présenter un danger en cas de baisse de vigilance), exposition à des agents nocifs (chimiques, mécaniques [lourdes charges], biologiques, rayonnements,), manipulation de denrées alimentaires.
Les procédures d'appel Procédures suspensives exceptés pour les « situations durgence » (sécurité, vigilance, agents nocifs, femmes enceintes, atteinte dune maladie contagieuse). Ces procédures ne concernent pas les cas dembauche (si la décision est prise dans les 14 jours suivant la mise au travail).
Procédure de concertation Obligatoire si le travailleur la demande dans les 5 jours suivant la notification de la décision. • Ne concerne pas les situations dembauche Réexamen du cas par le médecin traitant du travailleur ou tout autre médecin choisi par ce dernier prise par le médecin du travail dans un délai de 14 jours en connaissance de l'avis du médecin traitantDécision La procédure combine les connaissances du médecin traitant (son patient) et du médecin du travail (risques professionnels). En cas de désaccord entre l'avis du médecin traitant et la décision du médecin du travail, celui-ci est acté sur la nouvelle fiche daptitude.
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Procédure de recours Utilisable par le travailleur en cas déchec de la procédure de concertation • Adressée à linspection médicale du travail dans les 7 jours ouvrables suivant la notification de la décision. • En cas de recours non suspensif, lemployeur doit réaffecter le travailleur à un autre poste, ne présentant pas de danger, sur avis du médecin du travail pour la durée de la procédure Rediscussion du cas par un Conseil Médical (médecin du travail, médecin traitant et médecin inspecteur du travail) Prise de la décision à la majorité dans un délai de 21 jours, faisant l'objet d'un procès-verbal actant la décision Si une décision ne peut être dégagée, elle revient au seul médecin inspecteur. Protection de la travailleuse enceinte
Protection de la travailleuse enceinte Régie par la loi de 1995 protégeant la travailleuse enceinte contre les nuisances du milieu.
Etapes réglementaires • Etude préalable des activités à risque dans lentreprise par lemployeur -> établissement dune liste et prévoir le devenir des travailleuses dans ce cas • La femme doit avertir le MW sans délai -> examen -> rendu de la décision : (idem si allaitante) Apte A poursuivre Moyennant aménagement Moyennant mutation Inapte A continuer A occuper la nouvelle activité proposée Propose mise en congé maladie Possibilité de recours et concertation non suspensifs (cf supra).
Droits de la travailleuse enceinte • Peut sabsenter pour examens prénataux ne pouvant avoir lieu hors des heures de travail, sur certificat médical et en prévenant lemployeur Droit de ne plus travailler la nuit Congé de maternité périnatal : 15 semaines (indemnisation par la mutuelle à 85% du salaire) Congé parental : 3 mois temps plein ou 6 mois mi-temps • Si allaitement -> droit à 30 minutes toutes les 4 heures pour tirer son lait
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Devenir de la travailleuse • Continue de travailler jusquà une semaine avant accouchement. Droit de reporter les 14 semaines péri-partales en post-partum • Ecartée pour raisons lié à des risques professionnels -> indemnisation par le fonds des maladies professionnels (90% du salaire) • Ecartée pour autre raison médicale -> indemnisation par mutuelle (60%) En cas décartement : 7 semaines doffice dans le cadre du congé périnatal (indemnisation par la mutuelle à 85%) En cas décartement pour un risque sur lallaitement en post-partum -> indemnisation par la mutuelle (60%) après le congé périnatal officiel, pour une durée jusquà 5 mois.
Le congé périnatal est de règle : 7 semaines prénatales + 9 post-natales
Les maladies professionnelles Il nexiste pas de maladie purement professionnelle mais on peut définir un risque dexposition à des influences nocives accru par rapport à la population générale. La demande en réparation (victime/ médecin traitant / mutuelle) et la déclaration de maladie professionnelle (médecin du travail) sont deux choses distinctes (bien que cette dernière ait valeur de demande en réparation conservatoire pendant 60 jours en faveur de la victime). Une demande en réparation se fait habituellement par la victime (+- aidée par son médecin traitant), parfois par la mutuelle, des ayant-droits, des hôpitaux,La déclaration de maladie professionnelle ne peut se faire que par le médecin du travail auprès du fonds des maladies professionnelles (FMP). Elle est également importante dun point de vue statistique et politique de prévention. En outre, elle permet la cessation de lexposition au risque, par écartement/ aménagement des conditions/ reclassement du travailleur. Les maladies professionnelles les plus fréquentes : Tuberculose > "paralysies" > problèmes dermatologiques (en hausse) > mono/polyneuropathies (en baisse). LHBV a quitté le top 10 du fait des vaccinations. Mais apparition des zoonoses [éboueurs, éleveurs, vétérinaires,] (du fait dune attention accrue). Secteurs les plus touchés en nombre absolu : soins de santé (en hausse), construction (en baisse), horeca (en hausse), ère manutention (en hausse), métallurgie (demeure en 1 place en terme relatif par rapport au nombre de travailleurs),
Types réglementaires de maladies professionnelles
Systèmes de liste professionnelle Règle de l: il nimputation à la profession y a pas dautre maladie professionnelle que celles existant dans la liste (fixée par arrêté royal - A.R.), sauf application du système ouvert. Présomption dexposition En faveur de la victime qui ne doit pas apporter la preuve que sa maladie soit dorigine professionnelle -> métiers où certaines maladies sont présumées professionnelles. Cette présomption ne peut être retournée (irréfragable). Systèmes hors présomption Nécessité de fournir de 3 éléments par la victime : • Souffre dune maladie professionnelle (présente sur la liste) • Preuve de lexposition au risque antérieure à la maladie • Existence dlien de causalité entre le risque et la maladie (lien non nécessairement direct ou déterminant car lesun maladies sont généralement multicausales)
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