Cahiers des États de Normandie sous les regnes de Louis XIII et de Louis XIV; documents relatifs a ces assemblées, recueillis et annotés par Ch. de Robillard de Beaurepaire
Rrvv:^:v:-:'':i.' l'i!:-:^, CAHIERS »ES ÉTATS DE NORMANDIE ROUEN. — IMPRIMERIE DE E. CAGNIARD, Rues Jeanne-Darc, 88, et des Basnage, 5, DES ÉTATSCAHIERS DE NORMANDIE SOUS LES DE LOUIS XIVRÈGNES DE LOUIS XIII ET DOCUMENTS RELATIFS A CES ASSEMBLÉES recueillis et annotés Par de BeaurepaireCh. de Robillard i".Tome -fi610 1620J ROUEN CHEZ CH. MÉTERIE LIBRAIRE SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DEDE LA NORMANDIE RUE JEANNE-DARC, N» I I LXXVI.MDCCC vc 6 -i.i RÈGLEMENT.EXTRAIT DU — volume fascicule ne peut êtreArt. i6. Aucun ou à rimpression qu'en vertu d'une délibération dulivré CommissaireConseil, prise au vu de la déclaration du intéressé,délégué et, lorsqu'il a lieu, de l'avis du Comitéy le travail est digne d'être publié. Cette délibé-portant que ration est imprimée au verso de la feuilledetitre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déclaration de M . Julien Félix, Védition des Documentscommissaire délégué, portant que ct annotésRELATIFS AUX Etats DE NORMANDIE, recueilHs lui a digne d'êtrepar M. Ch. de Beaurepaire, paru publiéepar Société de l'Histoire de Normandie, aprèsla àen avoir délibéré, décide que cet ouvrage sera livré l'impression. Fait à Rouen, le lundi février iSjô.y :Certifié de la Société,Le Secrétaire LORMIER.C. ARTICLES DES REMONSTRANCES Faictes en la Convention des Trois Estais DE NORMANDIE Tenue à Rouen, le onzième jour de décembre mil six cens dix.
Rrvv:^:v:-:'':i.' l'i!:-:^,CAHIERS »ES ÉTATS DE NORMANDIEROUEN. — IMPRIMERIE DE E. CAGNIARD, Rues Jeanne-Darc, 88, et des Basnage, 5,DES ÉTATSCAHIERS DE NORMANDIE SOUS LES DE LOUIS XIVRÈGNES DE LOUIS XIII ET DOCUMENTS RELATIFS A CES ASSEMBLÉES recueillis et annotés Par de BeaurepaireCh. de Robillard i".Tome -fi610 1620J ROUEN CHEZ CH. MÉTERIE LIBRAIRE SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DEDE LA NORMANDIE RUE JEANNE-DARC, N» I I LXXVI.MDCCCvc 6 -i.i