Éléments de droit pénal; pénalité, juridictions, procédure, suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence avec les données de nos statistiques criminelles. 4. éd. mise au courant de la législation française et étrangère par E. Bonnier

Edouard Louis Joseph Bonnier, Joseph Louis Elzéar Ortolan

Sujets

• Criminal procedure
• France
• Criminal law

Informations

• Publié par: les_archives_du_savoir
• Nombre de lectures: 47
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 55 Mo

Extrait

Pénalités de l'EnferI.es de Dante, suivies d'une étude sur Brunetto Latini, apprécié comme le maître de par J. Ortolan. 1 vol. in-l8, format Charpentier. Prix 2 fr." />

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Criminology Collection
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CANADIANTHE DONNER
FOUNDATIONf r
ELEMENTS
DROIT PÉNALpropriété et de traduction réservés.Droits de
VENTE CHEZ E. PLON & G'"EN
revue et mise auromaine^ par J. Ortolan. Neuvième édition,liéKlAlation
—professeur à la Faculté de droit de Paris. Cetcourant par M. E. Boxxier,
ouvrage, formant 3 vol. in-8", comprend : I. Histoire de la Législation
— et III. Instituts de Justinien. Prix 24 fr. »romaine: II
On vend séparément :
Histoire de la lésinlation romaine, depuis son origine jusqu'à la législa-
d'une Ciéncrallsationdu Droit romain. 1 vol. in-S».tion moderne, suivie
tPrix 8 fr.
Explication historique des Instituts de Fempereur Justinien, avec le
en et les explications sous chaque paragraphe,texte, la traduction regard,
d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découverts.
in-go 16 fr. t2 vol.
Éléments de droit pénal : Pénalité, Juridictions, Procédure, par J. Ortolan,
Quatrième édition, mise au courant de la législation française et étrangère, par
AI. E. BoNNiER, professeur à la Faculté de droit de Paris. 2 vol. in-S». l8 fr. »
éléments droit pénal,Résumé des de par J. Ortolan; avec un Supplé-
ment de par M. E. Boxnier, professeur k la Faculté dte droit de Paris.1874»
ini^o.1 vol. : . . . . 10 fr. >
Pénalités de l'EnferI.es de Dante, suivies d'une étude sur Brunetto Latini,
apprécié comme le maître de par J. Ortolan. 1 vol. in-l8, format
Charpentier. Prix 2 fr. 50
Enfantines,lies Moralités, par Elzéar Ortolan. 1 vol. in-18, format Char-
pentier, deuxième édition , augmentée 3 fr. i
Des moyens d'acquérir le domaine Propriété d'Etatinternational, ou
nations,entre les d'après le droit des gens public, et de l'équilibre
politique, par M. Eugène Ortolan, docteur en droit, rédacteur au ministère
des affaires étrangères, chevalier de la Légion d'honneur. Gr. in-g**. 4 fr. »
Règles internationales et Diplomatie de lu mer, par M. Théodore
Ortolan, capitaine de vaisseau, de la Légion d'honneur. Qua-commandeur
trième édition, mise en harmonie avec le dernier état des traités, suivie d'un
appendice spécial, contenant, avec les actes du Congrès de Paris di; 1856,
les principaux documents relatifs à la guerre d'Oiient et à la guerre d'Amé-
rique. 2 vol, in-8« "... 15 fr. t
Éléments de procédure civile, par BoNNiRR, professeur à la FacultéM. E.
tde droit de Pari». 1 vol. in-S» 9 fr.
Traité théorique et pratique des preuves, en droit civil et en droit cri-
minel, par M. BoxMKR, professeur à la Faculté de droit de Paris.E.
fr.2 vol. in-80 16 .
l'ari». Typographi* de Pion et O*, rue Garancière.E. 8,ÉLÉMENTS
DE
DROIT PÉNAL
- -PÉNALITÉ JURIDICTIONS PROCÉDURE
SUIVANT LA SCIENCE RATIONNELLE , LA LÉGISLATION POSITIVE ET LA JURISPRUDENCE
AVEC LES DONNÉES DE NOS STATISTIQUES CRIMINELLES
PAR
J. ORTOLAN
QUATRIÈME ÉDITION
AIISE AU COURANT DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE ET ÉTRANGER!
PAR
M. E. BONNIER
PROFKSSEUR DE LÉGISLATION PKXALE A LA FACULTE DB DROIT DE PARIS
TOME PREMIER
PARIS
E. PLON ET C'«, EDITEURS MARESCQ AIWÉ, ÉDITEUR
RUE GARANGlèRE, 10 HUE SOUri'LOT, 17
187K
t.iPRÉFACE
Ortolan fut fait nomLorsque M. se un dans la science en
appliquant la méthode historique à l'étude du droit romain,
activité vers la législation pénale,il dirigea toute son qu'il a
pendant plus de trente ans à la faculté de Paris.professée
livre, dont nous publions aujourd'hui la quatrièmeSon
édition, sans pouvoir faire revivre cette parole si vive et si
sympathique , universellement regrettée par la jeunesse stu-
dieuse, est du moins la reproduction succincte, mais com-
etplète des doctrines philosophiques historiques qui ont
la régénération,puissamment contribué à dans notre siècle,
criminel. Si cettedes études de droit branche essentielle de
législation, autrefois bien négligée, est aujourd'huila cultivée
avec fruit dans toutes nos facultés, ce résultat tient, en
grande partie, à l'impulsion donnée par les Eléments de droit
jjénal.
Depuis la dernière édition de l'ouvrage, il est devenu
riennécessaire, sans s'écarter en du plan, qui en constitue
l'originalité, de le mettre au courant par d'importantes
additions.
ont été puisées dans lesLes unes notes qu'avait déjà pré-
parées M. Ortolan , en vue de son cours et de ses travauxPRÉFACE.VI
ultérieurs; les autres sont la reproduction des documents les
plus récents, dont une exacte analyse tient le lecteur au cou-
rant du dernier état de la législation et de la jurisprudence
sur la pénalité.
Nous avons, de plus, satisfait à un vœu exprimé par beau-
coup de lecteurs de M. Ortolan, en ajoutant à son livre une
table générale analytique, et des tables des articles du Code
pénal et du Code d'instruction criminelle expliqués dans
chaque volume.
Quant aux sujets traités dans cette publication, nous signa-
lerons, en première ligne, le système pénitentiaire, déjà lon-
guement développé dans les anciennes éditions, mais qui,
abandonné par le gouvernement impérial, semblait presque
passé chez nous à l'état d'utopie. Les idées auxquelles M. Or-
tolan était depuisdemeuré fidèle ont repris faveur 1872,
grâce à la nomination par l'Assemblée nationale d'une com-
mission pour la réforme des prisons. Il est intéressant de rap-
procher les travaux de cette commission des opinions du
regrettable jurisconsulte s«r le régime pénitentiaire, et d'y
constater une remarquable concordance sur presque tous
les points : c'est ce qui ressort des savants rapports de
d'HaussonvilleMM. et Bérenger, ainsi que des observations
de la Cour de cassation sur réformes rapportsles proposées ;
et observations dont ce livre reproduit les parties les plus
essentielles. Remarquons toutefois que, dans le mouvement
actuel des idées sur cette grande réforme, on n'est d'accord
pour adopter l'emprisonnement de jour et de iM*itcellulaire
que pour les détentions de courte durée, C5omme le propose
pour les prisons départementales le projet actuellement
à l'Assemblée. se pro-soumis Que si l'emprisonnement doit
longer durant plusieurs années, esprits paraissentde bons
incliner vers le syst/mie irlandais, aujourd'hui pratiqué en
comprend trois emprisonneiaeiiiAngleterre, qui périodes :