10021100 Etude et placement d'un programme d'assurance TRC, DO, CNR pour la CDC

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Département de publication : 75 Annonce No 10-021100 Services Date de mise en ligne : 02/09/2010 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHE SERVICES SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Caisse des dépôts, 56 rue de Lille, à l'attention de M. Philippe Jeanneau, F-75356 Paris 07 Sp. Tél. 01 58 50 00 00. E-mail : philippe.jeanneau@caissedesdepots.fr. Fax 04 58 50 00 92. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achatcaissedesdepots. Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Caisse des Dépôts, service achats généraux 56 rue de Lille, à l'attention de Scarparo-Boussuge Colette, F-75356 Paris 07 Sp. Tél. 01 58 50 38 19. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Caisse des Dépôts, retraits ou dépôts des dossiers Hall des caisses-guichet 3 56 rue Lille, F-75356 Paris 07 Sp. Tél. 01 58 50 83 91. E-mail : guichet-appel-doffres@caissedesdepots.fr. URL : http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots/. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Caisse des Dépôts, dbofn2 Hall des caisses-guichet 3 56 rue de Lille, F-75356 Paris 07 Sp. URL : ...
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Département de publication :
75
Annonce No
10-021100
Services
Date de mise en ligne : 02/09/2010
I.
II.
III.
IV.
VI.
AVIS DE M ARCHE
SERVICES
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Caisse des dépôts, 56 rue de Lille, à l'attention de M. Philippe Jeanneau, F-75356 Paris 07
Sp. Tél. 01 58 50 00 00. E-mail :
philippe.jeanneau@ caissedesdepots.fr
. Fax 04 58 50 00 92.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur :
http://www.achatcaissedesdepots
.
Adresse du profil d'acheteur :
http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots
.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Caisse des Dépôts, service achats généraux 56 rue de Lille, à l'attention de
Scarparo-Boussuge
Colette, F-75356 Paris 07 Sp. Tél. 01 58 50 38 19.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y
compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition
dynamique) peuvent être obtenus :
Caisse des Dépôts, retraits ou dépôts des dossiers Hall des caisses-guichet 3 56 rue Lille, F-
75356 Paris 07 Sp. Tél. 01 58 50 83 91. E-mail :
guichet-appel-doffres@caissedesdepots.fr
. URL :
http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots/
.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Caisse des Dépôts, dbofn2 Hall des caisses-guichet 3 56 rue de Lille, F-75356 Paris 07 Sp. URL :
http://www.achatpublic.com
.
I.2)
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Affaires économiques et financières.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1)
DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
étude et placement d'un programme d'assurance construction Tous risques chantiers (TRC),
Dommages ouvrage (DO) et Responsabilité civile décennale constructeur non réalisateur
(CNR) pour la caisse des dépôts et consignations.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de
prestation de services :
Services.
Catégorie de service : n
o
6a.
Lieu principal de prestation : paris.
Code NUTS
FR
.
II.1.3)
L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4)
Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le programme d'assurance construction concerne la restructuration du hall du 56 rue de Lille
75007 Paris. Les prestations comprennent deux volets : - le volet n
o
1 porte sur les garanties
Tous Risques Chantiers ; - le volet n
o
2 porte sur les garanties Dommages Ouvrages (DO) et
Responsabilité civile décennale Constructeur Non Réalisateur (CNR).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66513200
,
66516000
,
66515000
.
II.1.7)
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8)
Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9)
Des variantes seront prises en considération :
Non.
II.2)
QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
marché ordinaire unique.les prestations comprennent deux volets: le volet n
o
1 porte sur les
garanties Tous Risques Chantiers ;le volet n
o
2 porte sur les garanties Dommages Ouvrage
(Do) et Responsabilité civile décennale Constructeur Non Réalisateur (CNR).Le candidat est
tenu de formuler une proposition pour les options suivantes : pour le volet 1: Des cotations
optionnelles devront être également proposées pour porter la limite de garantie pour les
dommages aux existants de 1 000 000 euro(s) (solution de base) à :Option 1 :1 500 000
euro(s), Option 2 :2.000.000 euro(s). Pour le volet 2 : Des cotations optionnelles devront être
également proposées pour porter la limite de garantie pour les dommages aux existants de
1000 000 euro(s) (solution de base) à :Option 1 : 1 500 000 euro(s) .Option 2 : 2.000.000
euro(s).
II.2.2)
Options :
Oui.
Description de ces options : des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du
contrat. Le marché entre en vigueur à compter de la date de sa notification. La durée
prévisionnelle de travaux est de 29 mois. Le début des travaux est prévu pour le 1
er
novembre
2010 (avec travaux préparatoires jusqu'à courant janvier 2011), et la réception pour fin mars
2013.la garantie Tous risques chantiers (TRC) est acquise :- pendant la durée des travaux : de
la date d'ouverture du chantier jusqu'à la réception du chantier sachant que la durée des
travaux est actuellement estimée à 29 mois ;- plus un an à compter de la réception des
travaux (garantie maintenance).la durée de la garantie Dommages-Ouvrages (DO) et RC
décennale Constructeur non réalisateur (CNR) est de 10 ans à compter de la réception des
travaux.
II.3)
DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 29 (à compter de la date d'attribution du contrat).
SECTION III : RENSEIGNEM ENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui
les réglementent :
Caractéristiques des prix : primes calculées par application au montant des travaux (T.T.C.)
de taux définis à l'acte d'engagement et ses annexes. Modalités de variation des prix : Ferme.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global
de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : Paiement direct et non différé du
prix sur le budget propre de la Caisse des dépôts.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire
du marché :
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Oui.
Le marché débutera à compter de la notification du contrat.
III.2)
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à
l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi
mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services
objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et
professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des
responsables de prestations de services de même nature que celle du contrat ; Copie de
l'attestation justifiant de l'immatriculation à l'orias (registre des intermédiaires d'assurance) si
le candidat est un intermédiaire d'assurance. Agrément administratif prévu par L321.1 du
Code des assurances, s'il s'agit d'un assureur. Si le candidat est un intermédiaire
d'assurance, il devra joindre à la candidature la preuve d'une assurance professionnelle ou
pour les agents d'assurance tout document attestant que l'entière responsabilité des actes de
l'intermédiaire est assumée par son ou ses mandants. Pour justifier des capacités
professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il
s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant
cet opérateur économique que ceux qui sont exigés de sa part par le pouvoir adjudicateur. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution
des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4)
Marchés réservés :
III.3)
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
Oui.
Seules les entreprises d'assurance pouvant pratiquer des opérations d'assurance en France
en application de l'article L 310-2 du Code des Assurances et les personnes autorisées à
exercer en France une activité d'intermédiation en assurance en application de l'article R 511-
2 du Code des Assurances peuvent répondre à cette consultation. L'offre, qu'elle soit
présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-
traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur
montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants
qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 euros
(T.T.C.) Dans le cas d'un courtier ou d'un agent d'assurance, il peut se présenter avec un ou
plusieurs assureurs.
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications
professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1)
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-
dessous :
1. qualité et contenu des garanties ou prestations (qualité technique de l'offre, exclusions
sous-limites de garanties, franchises, dispositions applicables à la gestion des sinistres).
Pondération : 50 %.
2. prix des prestations. Pondération : 50 %.
IV.2.2)
Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
100211DA2010312656.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou
du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 octobre 2010 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats
sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
13 octobre 2010.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1)
IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2)
LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3)
AUTRES INFORMATIONS :
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC 4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration
du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefe.gouv.fr. Horaires d'ouverture du guichet : du lundi au vendredi de 9h00
à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Les critères relatifs à la candidature sont : 1/ capacités
économiques et financières, 2/ capacités techniques et professionnelles. La séance
d'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne sont pas admis à y assister. Les
offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou
déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur
préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de
réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles,
Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est
le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de
Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse
suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus
informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il
est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 août 2010.
VI.4)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. 01 44 59 44 00. Fax 01 44
59 46 46.
VI.4.2)
Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s)
délai(s) d'introduction des recours : les voies de recours sont les suivantes : 1) de la
publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché et/ou en
cas d'urgence : - le référé suspension sous réserve de l'introduction d'une requête en
annulation au fond contre un acte faisant grief (articles L. 511-1 et L. 521-1 du code de justice
administrative) ; - le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du
code de justice administrative) ; - le recours administratif : gracieux (auprès de l'auteur de la
décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur) dans un délai de deux mois à
compter de la notification d'une décision faisant grief ; - le recours en annulation et le recours
indemnitaire de pleine juridiction (art. R. 421-1 du Code de Justice Administrative) ; 2) dans
un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication
d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du
contrat : référé contractuel contre le contrat (art. L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice
Administrative) ; 3) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution
du marché : recours de pleine juridiction en annulation du marché et/ou en indemnisation
susceptible d'être assorti d'un référé suspension sur le fondement de la décision Tropic
Signalisation (arrêt du Conseil d'état du 16/07/2007 no291545).
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours :
VI.5)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
31 août 2010.
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP :
100211DA2010312656
Libellé de la facture :
Caisse des dépôts * 56 rue de Lille, F-75356 Paris 07 Sp.
Adresse d'expédition :
Caisse des dépôts DBOHD1- Plateforme exécution dépenses 56 rue de
Lille, F-75356 Paris 07 Sp.
Classification des produits :
Assurance
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