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RAPPORT FINAL LES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES PAR LES JEUNES DANS L’ACCÈS AUX FORMATIONS EN ALTERNANCE PAR RAPPORT AUX DISCRIMINATIONS LIÉES A LEUR ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE DGEFP - FASILD Le 4 juin 2002 SOMMAIRE. A ÉLÉMENTS INTRODUCTIFS : RAPPEL DE LA COMMANDE, MÉTHODOLOGIE ET PRÉSENTATION DES CENTRES DE FORMATION ÉTUDIÉS. 4 A.1 RAPPEL DE LA COMMANDE DE LA DGEFP ET DU FASILD. 4 A.2 MÉTHODOLOGIE DE L’ÉTUDE, APPROCHES ADOPTÉES ET ACTEURS RENCONTRÉS. 4 A.3 PRÉSENTATION DES CENTRES DE FORMATION ÉTUDIÉS. 5 B TENTATIVE DE CLARIFICATION DES DÉFINITIONS DES DISCRIMINATIONS LIÉES À L’ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE DES JEUNES. 7 B.1 LES RÉCENTES AVANCÉES JURIDIQUES NE PERMETTENT PAS DE MIEUX CERNER LES NOTIONS DE DISCRIMINATIONS LIÉES À L’ORIGINE ETHNIQUE ET SOCIALE. 7 B.2 LA DISTINCTION ENTRE LES DIFFÉRENTS PHÉNOMÈNES DISCRIMINATOIRES LIÉS À L'ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE DES JEUNES EST DIFFICILE À OPÉRER ET FAIT APPARAÎTRE UN "TROISIÈME FACTEUR", CELUI DE LA BONNE PRÉSENTATION. 7 B.3 TENTATIVE DE CLASSEMENT DES PHÉNOMÈNES DISCRIMINATOIRES À PARTIR DES CONSTATS RELEVÉS DANS L'ÉTUDE. 8 C LES DIFFICULTÉS D'IDENTIFICATION DES PHÉNOMÈNES DISCRIMINATOIRES NE DOIVENT PAS CONDUIRE À LES SOUS-ESTIMER. 10 C.1 LES JEUNES D'ORIGINE ÉTRANGÈRE SONT FORTEMENT REPRÉSENTÉS AU SEIN DES ORGANISMES DE FORMATION ÉTUDIÉS. 10 C.2 SI LA MAJORITÉ DES ACTEURS RENCONTRÉS MENTIONNE L'EXISTENCE DE PHÉNOMÈNES ...
Publié le : samedi 24 septembre 2011
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RAPPORT FINAL  LES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES PAR LES JEUNES DANS L’ACCÈS AUX FORMATIONS EN ALTERNANCE PAR RAPPORT AUX DISCRIMINATIONS LIÉES A LEUR ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE   DGEFP - FASILD   
  
 
    
  SOMMAIRE.
 Le 4 juin 2002
A ÉLÉMENTS INTRODUCTIFS : RAPPEL DE LA COMMANDE, MÉTHODOLOGIE ET PRÉSENTATION DES CENTRES DE FORMATION ÉTUDIÉS. 4 A.1 R LA DEAPPEL DE LA COMMANDEDGEFPET DUFASILD. 4 A.2 MÉTHODOLOGIE DE LÉTUDE, ACTEURS RENCONTRÉ SAPPROCHES ADOPTÉES ET. 4 A.3 P DIÉS DE FORMATION ÉTU RESRÉSENTATION DES CENT. 5 B TENTATIVE DE CLARIFICATION DES DÉFINITIONS DES DISCRIMINATIONS LIÉES À L’ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE DES JEUNES. 7 B.1 LTTENT PAS DE MIEUX C ERNER LES NE PERME  JURIDIQUESES RÉCENTES AVANCÉES NOTIONS DE DISCRIMINATIONS LIÉ ES À L IALEORI GINE ETHNIQUE ET SOC. 7 B.2 L DISCRIMINATOIR ES LIÉS À MÈNES DIFFÉRENTS PHÉNO LESA DISTINCTION ENTRE L'ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE DES JEUNES E ST DIFFICILE À OPÉRE ET FAIT R APPARAÎTRE UN"TROISIÈME FACTEUR",CELUI DE LA BONNE P RÉSENTATION. 7 B.3 T TIR DES DES PHÉNOMÈNES DI SCRIMINATOIRES À PARENTATIVE DE CLASSEME NT CONSTATS REL EVÉS DANS L'ÉTUDE. 8 C LES DIFFICULTÉS D'IDENTIFICATION DES PHÉNOMÈNES DISCRIMINATOIRES NE DOIVENT PAS CONDUIRE À LES SOUS-ESTIMER. 10 C.1 LES JEUNES D' NTORIGINE ÉTRANGÈRE SO AU SEIN DES NTÉS FORTEMENT REPRÉSE ORG ANISMES DE FORMATION ÉTUDIÉS. 10 C.2 S L TIONNE TEURS RENCONTRÉS MENI LA MAJORITÉ DES AC'EXISTENCE DE PHÉNOMÈ NES DISCRIMINATOIRES, IL N'Y A TOUTEFOIS PAS D'UNANIMITÉ SUR CE DIA GNOSTIC. 12 C.3 LES DISCRIMINATIONS C CEPENDANT ONSTITUENT RÉALITÉ UNE. 12 D MISE EN ÉVIDENCE DE QUELQUES UER LA DIVERSITÉ DES SITUATIONS EN MVAATRIIÈARBE LDEES  FSAUISTC DEIPSTCIRBILMEIS NDA'TEOXIPRLEI.Q 13 D.1 LA VARIABLE"POSITIONNEMENT DES É MATION DE FOR TABLISSEMENTS". 13 D.2 LA VARIABLE"SECTEUR D'ACTIVITÉ CONCERNÉ". 14 D.3 LA VARIABLE"CONTRATS D' OU CONTRATS NCEINSERTION EN ALTERNA D'APPRENTISSAGE". 15 E LE RÉFÉRENTIEL DES DISCRIMINATIONS LIÉES À L'ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE DES JEUNES. 16 E.1 LE RÉPERTOIRE DES PHÉ IRES DISCRIMINATO NOMÈNES. 16 E.2 LES COMPORTEMENTS DES ACTEURS,FACTEURS DE DISCRIM INATIONS FONDÉES SUR L' SOCIALEORIGINE ETHNIQUE OU DU JEUNE. 19 E.3 LES PHÉNOMÈNES DISCRI MINATOIRES LIÉS À DE S FACTEURS SYSTÉMIQU ES. 22 E.4 I À TOIRE DISCRIMINA PHÉNOMÈNEDENTIFICATION D ES MOMENTS FORTS DU PARTIR DU RÉ FÉRENTIEL ÉLABORÉ:L' LA SÉLECTION PARORIENTATION DU JEUNE ET L'ENTREPRISE. 23 F LE REPÉRAGE DES PRATIQUES DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS LIÉES À L’ORIGINE ETHNIQUE ET SOCIALE DES JEUNES. 24 
C I R C E Consultants & A M N Y O S Consultants  
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F.1 DES ACTIONS MAJORITAI MARCHÉ U INTERMÉDIAIRES D LES INITIÉES PAR REMENT DU TRAVAIL. 24 F.2 R ACTIONSEPÉRAGE DE QUELQUES DU CONDUITES PA R DES INTERMÉDIAIRES MARCHÉ DU TRAVAIL E T CENTRÉES SUR LES JEU NES. 24 F.3 R DUEPÉRAGE DE QUELQUES ACTIONS CONDUITES PA R LES INTERMÉDIAIRES MARCHÉ DU TRAVAIL,EN DIRECTION DES EN TREPRISES. 31 F.4 REPÉRAGE D'ACTIONS CONDUITES PA R LES CENTRES DE FORMA TION. 34 F.5 REPÉRAGE D'ACTIONS CONDUITES PA R DES ENTREPRISES OU DES TÊTES DE RÉSEAU D'ENTREPRISES. 37 G LES DISCRIMINATIONS LIÉES À L'ORIGINE ETHNIQUE OU SOCIALE EN INTERACTION AVEC D'AUTRES TYPES DE DISCRIMINATIONS. 39 G.1 A ENTES DISCRIMINATION SNALYSE DES INTERACTI ONS ENTRE LES DIFFÉR. 39 G.2 EXPOSÉ DES AUTRES DIS IÉES CRIMINATIONS IDENTIF. 39 H QUELQUES PRÉCONISATIONS DE PORTÉE GÉNÉRALE POUR FAVORISER L'ÉQUITÉ DANS L'ACCÈS AUX CONTRATS EN ALTERNANCE. 41 H.1 LES MOYENS DE CONTOUR NEMENT D'UNE MÉDIATION"BIAISÉE". 42 H.2 NEUTRALISER"L'EFFET ÂGE" À DES TRAVERS UNE RÉVISION BARÈMES DE RÉMUN ÉRATIONS DES JEUNES. 45 H.3 SUBSTITUER AU CONTRAT D'ORIENTATION, DISPOSITIF DE UN"CONTRAT EN ALTERNANCE RENFORCÉ". 47 H.4 F DE L RANTAIRE DU TUTEUR UN GA' JEUNEINTÉGRATION DU. 49 H.5 RENFORCER LA TRANSITI ON ENTRE LA SORTIE D U SYSTÈME SCOLAIRE E T L'ENTRÉE EN CONTRAT DE QUALIF ICATION OU D'APPRENTISSAGE. 49 ANNEXES 53 H.6 LISTE DES PERSONNES I NTERR OGÉES. 53 H.7 GUIDES D'ENTRETIENS. 61                    
 N M A &tsanltsunatlusnoC S O Y 3 ts  C E C noCI R 
 A tnemélÉogie et émhtdolommnaed , ldecoa ap rl peitcu: sfni sdort présentation des centres de formation étudiés.  A .1 Rappel de la commande de la DGEFP et du FASILD.  AMNYOS et CIRCÉ Consultants ont été sollicités par la DGEFP et le FASILD pour mener une étudseu r les difficultés rencontrées par les jeunes dans l’accès aux formations en alternance, par rapport aux discriminations liées à leur origine ethnique et sociale.  Deux recherche–s actions, concernant des thématiques proches, ont déjà été conduites sur les bassins demploi de -SQauinetntin et de Perpigna n.  Contrairement à la présente étude, ces deux rech- earc sitonseho nt été centré es sur l’impact des seules discriminations ethniques dans une forme d’alternance spécifique, le contrat d’apprentiss.a gEen outre, dans ces deux études, l’entrée adoptée a été davante grrteelletori. aieltiros ceq eu  Le Comité de Pilotage de la présente étude a souhaité que celle ci intègre les travaux déjà menés dans les Pyré-n éOersi entales et dans lAisne, afin d'en questionner les conclusions à la lumière des enseignementust rde' uten rraitoire : le territoire francilien.  A .2 Méthodologie de l’étude, approches adoptées et acteurs rencontrés.  L'étude présentée repose sur une appràolcahfeo is territoriale et sectori.e l le  Le cadre géographique dans lequel elle sinscrit esto lna  Îrleé-gdie-France. Mais quatre secteurs professionnels ont été sélectionnés :  § L’hôtellerie - restauratio,n caractérisé par de fortes difficultés de secteur recrutement, secteur souvent déserté par les jeunes en raison de la pénibilité du travail. Les méetris  de ce secteur se situdeannts un rapport de proximité très variable avec la clientèle.  § La coiffure où la notion de bonne présentation est un critère attractif, secteur de recrutement dominant, fortement plébiscité par les jeunes, où le contact avecla clientèle est une dimension forte du métier.  § La métalleri,e regroupant les métiers de fabrication et pose de secteur serrures, de construction de charpentes aluminium, de menuiseries métalliques. Ces activités sont, pour la plupart, rattachées uaru  dsue cte Y O S Consultan C I R C E Consultants & A M N ts 4  
Bâtiment et des Travaux Publics. Ce secteur fait aujourd'hui l'objet d'une certaine désaffection chez les je1unes.  § La grande distributio,n considéré comme assez peu attractif par les secteur jeunes en raison de la charge de travail et dessaalriuovenst faibles.  Plusieurs acteurs de la "chaîne de l’orientation" des jeunes ont été rencontrés. Il sagit notamme ndte :   - Les membres de l'équipe pédagogique des différents établissements audités. - Une quinzaine d’organismes d’orientation des jeunes. -Des tuteurs (ou maîtres d'apprentissage) et dirigeants d'une vingtaine  d’entreprises d’accueil des jeunes. - Des familles de jeunes. - ressources (spécialistes des discriminations, membres deDes personnes groupes de travail chargés de mener des réflexiro nlse s susecteurs professionnels concernés, têtes de réseau).  D'autre part, deux groupes d'une dizaine de jeunes, au sein de chacun des six établissements de formation étudiés, on été réunis et questionnés.  Nous avons pris le parti de définir l'accès udnu ej eau contrat en alterna2ec n comme la période allant de l'orientation du jeune aux deux premiers mois passés en entrepri3s.e   A .3 Présentation des centres de formation étudiés.  Le Centre Marcel Lam yest implanté dans le 10ème arrondissement de Paris. C’est un centre de formation privé sous contrat qui prépare des jeunes, en contrats de qualification, au Brevet Professionnel Coiffure option coloriste ou permanentiste.                                             1Il s'agit, en outre, d'une activité assez méconnue. Le choix de la métallerie par le Comité de Pilotage de l'étude répondlaàvolonté d'étudier un secteur industriel dans lequel la relation avec la clientèle est réelle. 2ce rapport, à la fois les contrats d'insertionLe terme "contrats en alternance" désigne, dans en alternance et les contrats d'apprentissage. 3Les contrastconcernés prévoient en général une période d'essai de deux mois. C I R C E Consultants & sultants A M N Y O S Con 5  
 
L'IFPM de Nanterreest un CFA géré par la Chambre de Métiers. Les jeunes, en contrats d'aprentissage, peuvent y préparer divers diplômes du secteur de la coiffure et de l'esthétique : CAP coiffure, CAP esthétique cosmétique, BP coiffure styliste -visagiste, BP esthétiqu-e cosmétique, BP coiffure coloris-te permanentist e.  Le CEITCOMst i  enté mplaieenneS tnD-S iano, isen dinlon ,siraP etniaS à O-eu.n Cet organisme de formation est spécialisé dans le secteur de l’hôtellerie et de la restauration et accueille des jeunes en contrats de qualification, pour les diplômes suivan t:s CAP serveur, REACPE réceptionniste, RECAPE employés d’étage. Le CEITCOM accueille un public de jeunes issus de milieux défavorisés, qui se trouvaient généralement dans une situation de "décrochage social et scolaire" avant leur entrée dans le centre de formation.  Le CFA Européen Industrie Hôteliè ret Tourism ed'Île-de-France est situé à Villepinte en Seine Sa-iDntenis. Les diplômes préparés, au sein de ce CFA, sont les suivants : CAP hébergement, CAP cuisine, CAP restaurant, CAP cafés brasserie. Les jeunes apprentis eailclicsu sont majoritairement issus des communes voisines. Les jeunes rencontrés préparent un CAP "café brasserie" (1èreannée) ou CAP "Cuisine"è(m2eannée).  Le CFA des Métiers du Bâtiment et des Travaux Pu bldices Sain-tDenis prépare des jeunes aux dôipmles suivants : CAP peinture vitrerie, revêtement, CAP métallerie, CAP construction en maçonnerie et béton armé, CAP menuiserie agencement, CAP installation thermique, CAP installations sanitaires ou équipements électriques. Nous avons rencontré 24 jeartn sts,con neu d'apprentissage, en première année de CAP métallerie. Les apprentis métalliers viennent, en grande majorité, de la Seine- DSeainnist, de l'Est parisien et du Val d'Oise. Certains jeunes accèdent à la préparation du CAP métallerie après deux années de pr閠apprentissage dans le CFA, dans le cadre d'une Classe Préparatoire à l'Apprentissage (CPA). Nous avons également rencontré une de ces deux classes.  L’INFAegtns-ruM-raen .Ce t t es ounanrgemsi ed mrofoita in,lampé ntNoà organisme, spécialisdéans le secteur de la grande distribution, accueille des jeunes, en contrats de qualification, pour une formation non diplômante de chef de rayon. La majorité des jeunes fréquentant l'INFA se situe entre le niveau Bac et le niveau Bac + 2. Ils sont aclicsu edialns les entreprises des groupes Leader Price et Liddle et perçoivent une rémunération égale à 100% du SMIC. C I R C E Consultants & A M N Y O S Consultants 6   
 B Tentative de clarification des définitions des discriminations liées à l’origine ethnique ou sociale des jeunes.  B.1 r les Leu sdiqij ruécseavantes écenes renrec xueim ed spat enttmeer pne notions de discriminations liées à l’origine ethnique et sociale. Les textes juridiques actuellement en vig-u leau rl oi du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations, l'article -L .4 51 2d2u Code du travail, notammen- t énumèrent différentes discriminatimoaniss n'entrent pas dans le détail de la définition de ces discriminations.  En outre, si la discrimination, liée à l’origine ethnique, est directement abordée, notamment dans l'arteiclL. 122- 45 du Code du travaill,e s phénomènes discriminatoires liés à l’origine sociale sont beaucoup moins directement visés par ces text4.  se  On notera toutefois que la loi du 16 novembre 2001 permet de mieux prendre en compte la complexité des phémnèones discriminatoires puisque la notion de discrimination indirect-ereposant sur le simple fait d’être partie prenante d’un mécanisme discriminatoire- acquiert, à cette occasion, une reconnaissance officielle en droit français.  B.2 e tnitnosed erl Latinc dissid senètanimircntreféifoménphs oires liés à l'origine ethnique ou sociale des jeunes est difficile à opérer et fait apparaître un "troisième facteur", celui de la bonne présentation.  Il n'est pas facile de délimiter clairemcee nqtu liée ination sid mircd eval ei lère à l'origine sociale, à l'origine ethnique ou à la "bonne présentation" du jeune.  Trois facteurs principaux expliquent cette difficulté de déf:inition  § Les stéréotypes présents dans l'inconscient collectif consistentàsouvent associer dse qualités sociales à des jeunes en fonction de leur origine religieuse, nationale ou ethniq.uAeinsi plusieurs de nos interlocuteurs- ont ils souligné que certaines ethnies sont réputées "courageuses", d'autres "chapardeuses", d'autres encore "non reespuesects udes règles d'hygiè ne".  § Le critère de sélection fondé sur la "bonne présentation du jeune" dissimule parfois des discriminations moins avouables, liées à l'origine sociale ou ethnique du jeune.  § Certaines situations de difficultés d'accès des jeaunxescontrats en alternance sont difficiles à interpréter carceullmesu lent des facteu rs                                            4L’article L. 12-2 45 du Code de travail mentionne l’origine. C I R C E Consultants & A M N Y O S Consultants 7  
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