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èCours en mini-groupes - 5 rue du Havre – Paris 8 Fiche d’Inscription 2010-2011 Civilité/Prénom/Nom : Adresse/Code Postal/Ville : Tél. domicile/mobile/bureau : Email : Si les cours sont pris en charge par votre entreprise merci de préciser : Raison sociale : Adresse/Code Postal/Ville : Tél./ fax: Nom du responsable de la formation : Dans le cadre suivant, merci de 1. Choisir votre langue et votre niveau 2. Cocher la plage horaire qui vous convient le mieux Niveau Scolaire Avancé Langue Anglais Lundi de 18h à 19h Lundi de 19h15 à 20h15 ou Mercredi de 19h15 à 20h15 ou Mercredi de 18h à 19h ou Vendredi de 18h à 19h ou Vendredi de 19h15 à 20h15 Espagnol Mardi de 18h à 19h Mardi de 19h15 à 20h15 Allemand Jeudi de 18h à 19h Jeudi de 19h15 à 20h15 Dans le cadre suivant, merci de 1. Cocher le ou les trimestres de vos cours : Automne correspond aux mois d’octobre, novembre, décembre ; Hiver au mois de janvier, février, mars ; Printemps au mois d’avril, mai, juin. 2. Cocher le tarif qui correspond à votre statut, selon que les cours sont pris en charge par vous-même (Tarif Particulier) ou par votre entreprise (Tarif Entreprise) Un trimestre Deux trimestres Trois trimestres préciser lequel : préciser lesquels : Automne Automne (Automne et Hiver Hiver Hiver et Printemps) Printemps Printemps Tarif Particulier Tarif Particulier Tarif Particulier ...
Publié le : samedi 24 septembre 2011
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è Cours en minigroupes  5 rue duHavre – Paris 8 Fiche d’Inscription 20102011 Civilité/Prénom/Nom : Adresse/Code Postal/Ville : Tél. domicile/mobile/bureau : Email : Si les cours sont pris en charge par votre entreprise merci de préciser : Raison sociale : Adresse/Code Postal/Ville : Tél./ fax: Nom du responsable de la formation : Dans le cadre suivant, merci de 1.Choisir votre langue et votre niveau 2.Cocher la plage horaire qui vous convient le mieux Niveau ScolaireAvancé Langue Anglais Lundide 18h à 19h Lundide 19h15 à 20h15ouMercredi de 19h15 à 20h15ouMercredi de 18h à 19houVendredi de 18h à 19houVendredi de 19h15 à 20h15Espagnol Mardide 18h à 19h Mardide 19h15 à 20h15Allemand Jeudide 18h à 19h Jeudide 19h15 à 20h15Dans le cadre suivant, merci de 1.Cocher le ou les trimestres de vos cours : Automne correspond aux mois d’octobre, novembre, décembre ; Hiver au mois de janvier, février, mars ; Printemps au mois d’avril, mai, juin. 2.Cocher le tarif qui correspond à votre statut, selon que les cours sont pris en charge par vousmême (Tarif Particulier) ou par votre entreprise (Tarif Entreprise) Un trimestreDeux trimestresTrois trimestres préciser lequel :préciser lesquels : Automne Automne (Automneet Hiver Hiver HiverPrintemps) et Printemps PrintempsTarif ParticulierTarif ParticulierTarif Particulier 285 € TTC 542€ TTC 770€ TTCouououTarif EntrepriseTarif EntrepriseTarif Entreprise 285 € HT, 542€ HT, 770€ HT,soit 340,86 € TTCsoit 648,24 € TTCsoit 920,92 € TTC Si vous souhaitez suivre des cours dans plusieurs langues merci de remplir autant de Fiches d’Inscription que nécessaires et de déduire du prix total 5% pour 2 langues et 10% pour 3 langues. Merci de signer ci dessous et de nous adresser votre règlement par chèque à l’ordre de ADomLingua Communication Fait à :, le Signature : (précédée de la mention « lu et approuvé », Conditions Générales de Vente, détaillées au dos) A adresser à: ADomLingua Communication  5 rue duHavre – 75008 Paris
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Conditions Générales de Vente Applicables aux cours en minigroupes au sein d’ADomLingua Communication Modalité d’inscription Toute demande de cours fait l’objet de l’envoi par ADomLingua Communication d’une Fiche d’Inscription à compléter par le client. La Fiche d’Inscription complétée et signée ainsi que le règlement correspondant doivent parvenir une semaine au plus tard avant le début du trimestre durant lequel les cours ont lieu. La signature de la fiche d’Inscription vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. ADomLingua Communication se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre de participants est insuffisant. Dans ce cas l’intégralité des sommes versées sera remboursée. De même si un participant s’inscrit à un cours ayant déjà atteint le nombre maximum de participants, il lui sera proposé une autre période ou un remboursement intégral. Un mini groupe peut comporter jusqu’à neuf participants au maximum. Par trimestre on signifie pour l’automne les mois d’octobre, novembre, décembre; pour l’hiver les mois de janvier, février, mars ; pour le printemps les mois d’avril, mai, juin. Durant chaque trimestre les cours ont lieu sur dix semaines. Les cours n’ont pas lieu durant les vacances scolaires de la Zone C. Conditions financières Les factures sont payables au comptant, sans escompte, à réception par chèque ou virement. En conséquence le paiement anticipé ne donne pas lieu à remise. En cas de retard de paiement, sur mise en demeure préalable, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal est due. Si les cours du participants sont pris en charge par une société, la facture sera établie au nom de ladite société qui fera son affaire de la prise en charge financière éventuelle par un organisme tiers; notamment il ne sera pas accepté de subrogation par un OPCA pour ce type de cours. La société sera seule débitrice à l’égard d’ADomLingua Communication. Accès au cours Les cours ont lieu au sein d’ADomLingua Communication  5 rue du Havre  75008 Paris  escalier B  2è étage. Si le cours a lieu à des horaires où un accès par digicode est nécessaire, le participant veillera à demander les codes à ADomLingua Communication dont le téléphone est le 01 42 05 42 68. L’accès aux locaux d’ADomLingua Communication est strictement limité aux participants du cours et à la durée du cours. Les locaux d’ADomLingua Communication sont un espace entièrement non fumeur. Le participant décharge ADomLingua Communication de toute responsabilité en cas de vol, de perte, d’accident ou de toute événement quelqu’il soit et quelqu’en soit l’étendue et ce pour une durée illimitée. En cas de maladie contagieuse, le participant ne doit pas assister au cours. ADomLingua Communication se réserve le droit d’en interdire l’accès si l’état du participant le justifie. Dans ce cas aucun remboursement ne sera exigible. Si dans un but promotionnel, ADomLingua Communication est amené à prendre des clichés, à enregistrer sur support vidéo ou audio un cours ou des témoignages de cours, l’inscription constitue une autorisation à utiliser ces documents. Annulation En cas d’absence ou d’abandon du participant durant les cours ou avant le début des cours, aucun remboursement ne sera exigible. En cas d’inexécution du fait d’ADomLingua Communication, les sommes versées seront remboursées au prorata des cours non effectués. Nullité d’une clause Si l’une des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses n’en seraient pas moins valables. Juridiction Toute contestation ou différent relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions générales de vente ne pouvant être réglé à l’amiable, sera porté devant le Tribunal compétent de Paris. Les informations recueillies dans la Fiche d’Inscription sont nécessaires à l’initiation et à la gestion de vos contacts avec la société ADomLingua Communication. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées à assurer le suivi des clients et des élèves. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à ADomLingua Communication – 5 rue du Havre  75008 Paris ou par mail cnil@adomlingua.fr. Conformément à la législation française en vigueur, le stockage de ces données a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, dépôt n°1029333.
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