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ACADEMIE : POITIERSETABLISSEMENT : 0861113T DATE : 13/10/10EXERCICE : 2010LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGERPAGE : 1CHATELLERAULT ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUEAU TITRE DE L'ANNEE 2010Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration, en application du c) du 6° de l'article R 421-20 du code de l'éducation.Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues. Procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres TotalProcéduresadaptée commandes d'achats d'offres négociées procéduresNomenclature(*)Fournitures2 000.00F-ENTR01 - revêt, peinture et pdt dérivés 2 000.005 000.00F-ENTR02 - mat et fournitures électriques 5 000.003 000.00F-ENTR03 - mat et accessoires plomberie 3 000.002 500.00F-ENTR04 - fourn et accessoires jardinage 2 500.004 000.00F-ENTR05 - quincaillerie,outillage,serrur 4 000.004 000.00F-ENTR06 - bois,panneaux, stratifiés... 4 000.002 500.00F-ENTR07 - vitrerie 2 500.003 900.00F-ENTR08 - autres fournitures d'entretien 3 900.007 000.00FALIM-1 - autres fournitures alimentaire 7 000.001 000.00FALIMB - viande ...
Publié le : samedi 24 septembre 2011
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Appels d'offres
DATE : 13/10/10 PAGE :1
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles, pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Groupements commandes
Procédure adaptée
Total
Autres procédures
2 000.00 5 000.00 3 000.00 2 500.00 4 000.00 4 000.00 2 500.00 3 900.00 7 000.00 5 500.00 5 500.00 15 000.00 7 500.00 11 500.00 3 000.00 5 000.00 22 500.00 6 500.00
POITIERS 2010
ACADEMIE : EXERCICE :
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,  enapplication du c) du 6°de l'article R 421-20 du codede l'éducation.
ETABLISSEMENT : 0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT
F-ENTR06 - bois,panneaux, stratifiés...
Nomenclature(*) Fournitures F-ENTR01 - revêt, peinture et pdt dérivés F-ENTR02 - mat et fournitures électriques F-ENTR03 - mat et accessoires plomberie F-ENTR04 - fourn et accessoires jardinage
FALIMF - fruits et légumes frais
 ETATPREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
FALIMP - pain,viennoiseries,pâtisseries
FALIM-1 - autres fournitures alimentaire
F-ENTR08 - autres fournitures d'entretien
F-ENTR07 - vitrerie
FALIMB - viande de boucherie
FALIMV - volailles et lapins
FALIMPO - porc frais
FALIMS - produits surgelés
FALIML - produits laitiers et avicoles
FALIME - épicerie et conserves
FALIMC - charcuterie
4 500.00 4 500.00 12 000.00 6 000.00 9 000.00 4 000.00 19 000.00 5 500.00
F-ENTR05 - quincaillerie,outillage,serrur
2 000.00 5 000.00 3 000.00 2 500.00 4 000.00 4 000.00 2 500.00 3 900.00 7 000.00 1 000.00 1 000.00 3 000.00 1 500.00 2 500.00 3 000.00 1 000.00 3 500.00 1 000.00
Article 30
Procédures négociées
Centrale d'achats
0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT
FEQUIP06 - équipements de bureau
FCONS01 - papier
FCONS03 - fournitures de bureau
ETABLISSEMENT :
FCONS02 - consommables infq et audiovisu
Nomenclature(*)
FEQUIP07 - équipement de reprographie
FEQUIP09 - mat et accessoires restaurat°
FEQUIP08 - matériel de nettoyage
ACADEMIE : EXERCICE :
POITIERS 2010
Autres procédures
Total
Appels d'offres
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles, pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédure adaptée
Procédures
DATE : 13/10/10 PAGE :2
4 500.00 6 000.00 4 200.00
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,  enapplication du c) du 6°de l'article R 421-20 du codede l'éducation.
Groupements commandes
 ETATPREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
Centrale d'achats
Procédures négociées
Article 30
FEQUIP05 - équipt informq et périphériq
FCONS05 - achat logiciels
FEQUIP02 - équipements sportifs
FEQUIP03 - équipt pédag divers
FEQUIP04 - matériel audiovisuel
FCONS10 - autres fournitures générales
FCONS04 - livres,abont,ouvrage électronq
FCONS06 - pdts hygiène et entretien
FCONS08 - produits de santé
FEQUIP01 - equipt pédagt enseignt prof
FCONS07 - vêtements de travail et linge
FCONS09 - carburants et lubrifiants
4 500.00 12 000.00 5 500.00 5 500.00 3 000.00 9 000.00 2 000.00 1 000.00 2 000.00 3 000.00 60 000.00 2 000.00 10 000.00 2 500.00 6 000.00 3 000.00 3 000.00 6 000.00 30 000.00
6 000.00 5 500.00 5 500.00 3 000.00 4 800.00 2 000.00 1 000.00 2 000.00 3 000.00 60 000.00 2 000.00 10 000.00 2 500.00 6 000.00 3 000.00 3 000.00 6 000.00 30 000.00
ACADEMIE : EXERCICE :
POITIERS 2010
ETABLISSEMENT : 0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT
 ETATPREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
DATE : 13/10/10 PAGE :3
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,  enapplication du c) du 6°de l'article R 421-20 du codede l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles, pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Nomenclature(*)
Procédures
FEQUIP10 - mat et accessoires lingerie
FEQUIP11 - équipt sécurité: extincteurs..
FEQUIP12 - mat de transport/ accessoires
FEQUIP13 - équipt pour espaces verts
FEQUIP14 - matériel ou mobilier divers
FEQUIP15 - equipements de musique
FPEDA01 - fourn. pédag enseignt prof
FPEDA02 - foun. pédag enseignt sciences
FPEDA03 - fourn. pédag et mat de sport
FPEDA04 - fourn. pédag enseignt général
FPEDA05 - fourn. pédag cycle insertion
FPEDA06 - fourn. pédag diverses FVIAB01 - électricité FVIAB02 - gaz FVIAB03 - eau Total Fournitures
Procédure adaptée
2 500.00 2 000.00 3 000.00 3 800.00 12 000.00 60 000.00 2 500.00 2 000.00 3 900.00 1 300.00 3 000.00 22 000.00 50 000.00 5 000.00 379 700.00
Groupements commandes
2 500.00 81 700.00
Centrale d'achats
Appels d'offres
Article 30
Procédures négociées
Autres procédures
Total
2 500.00 2 500.00 2 000.00 3 000.00 3 800.00 12 000.00 60 000.00 2 500.00 2 000.00 3 900.00 1 300.00 3 000.00 22 000.00 50 000.00 5 000.00 461 400.00
ACADEMIE : EXERCICE :
POITIERS 2010
ETABLISSEMENT : 0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT
 ETATPREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
DATE : 13/10/10 PAGE :4
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,  enapplication du c) du 6°de l'article R 421-20 du codede l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles, pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Nomenclature(*) Services S-CONT01 - entretien chaufferie centrale S-CONT02 - entretien chaudières appart S-CONT03 - vérif° équipt de cuisine S-CONT04 - vérification installation élec
S-CONT05 - vérif° installations gén gaz
S-CONT06 - vérif° équipts sous pression
S-CONT07 - vérif° des extincteurs
S-CONT08 - vérif°détect°incendie désenfum
S-CONT09 - maint centrale anti-intrusion
S-CONT10 - évacuation déchets toxiq
S-CONT11 - maint photocopieurs imprimante
S-CONT12 - maint téléphonie interne
S-CONT13 - loc°/ maint machine affranchir
S-CONT14 - vérif entretien fontaine à eau
S-CONT15 - vérific° appareils de levage
S-CONT16 - location bouteilles de gaz
S-CONT17 - autres services sous contrats
S-ENTR01 - entret espace vert: élagage...
Procédure adaptée
3 800.00 2 000.00 1 500.00 500.00 3 600.00 3 000.00 9 000.00 2 900.00 2 000.00 1 900.00 1 000.00 500.00 3 000.00 3 000.00
Groupements commandes
1 500.00 1 000.00 2 500.00 3 000.00
Centrale d'achats
Appels d'offres
Article 30
Procédures négociées
Autres procédures
Total
3 800.00 2 000.00 1 500.00 1 500.00 1 000.00 500.00 2 500.00 3 600.00 3 000.00 3 000.00 9 000.00 2 900.00 2 000.00 1 900.00 1 000.00 500.00 3 000.00 3 000.00
ACADEMIE : EXERCICE :
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ETABLISSEMENT :
0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT
 ETATPREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
DATE : 13/10/10 PAGE :5
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,  enapplication du c) du 6°de l'article R 421-20 du codede l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles, pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Nomenclature(*)
Procédures
S-ENTR02 - entretien/contrôle du véhicule
S-ENTR03 - nettoyage des hottes cuisine
S-ENTR04 - nettoyage des VMC
S-ENTR05 - nettoyage bac à graisse
S-ENTR06 - évac°huiles usagées cuisine
S-ENTR07 - réparation matériel de cuisine
S-ENTR08 - réparation matériel informq
S-ENTR09 - autre intervention ponctuelle
SDIVER01 - achats titres de transport
SDIVER02 - location d'autocars
SDIVER03 - organ de séjours/ frais héberg
SDIVER04 - frais d'expédition
SDIVER05 - frais de téléphonie
SDIVER06 - frais d'assurance
SDIVER07 - gardiennage
SDIVER08 - dépenses de commun° (presse..)
SDIVER09 - services sanitaires:analyses..
SDIVER10 - serv culturel: intervenants...
SDIVER11 - location de locaux
Procédure adaptée
3 000.00 1 200.00 1 200.00 800.00 600.00 5 000.00 3 000.00 3 500.00 6 000.00 15 000.00 10 000.00 6 000.00 7 000.00 3 000.00 2 500.00 5 000.00 3 000.00 21 000.00 4 000.00
Groupements commandes
Centrale d'achats
Appels d'offres
Article 30
Procédures négociées
Autres procédures
Total
3 000.00 1 200.00 1 200.00 800.00 600.00 5 000.00 3 000.00 3 500.00 6 000.00 15 000.00 10 000.00 6 000.00 7 000.00 3 000.00 2 500.00 5 000.00 3 000.00 21 000.00 4 000.00
ACADEMIE : EXERCICE :
POITIERS 2010
ETABLISSEMENT : 0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT
 ETATPREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
DATE : 13/10/10 PAGE :6
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,  enapplication du c) du 6°de l'article R 421-20 du codede l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles, pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédure GroupementsCentrale Appels Article30 Procédures adaptée commandesd'achats d'offres Nomenclature(*) SDIVER12 - autre service3 900.00 142 400.008 000.00 Total Services Travaux TRAV EXT - travaux et réparat° entrep ext17 600.00 17 600.00 Total Travaux (*) Il s'agit pour les fournitures et les services, d'une nomenclature adaptée aux besoins de l'établissement.
Procédures négociées
Autres procédures
Total
3 900.00 150 400.00
17 600.00 17 600.00
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