ETUDE PERSONNALISEE

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??????????????????????????????? Verspieren Habitation : Tableau des garanties (référence n° EQ/VER/0435) Dommages aux biens assurés Objet des garanties donnant lieu à Risques garantis Limites de garanties Franchises indemnisation : Bâtiment Valeur de reconstruction Mobilier Capital indiqué aux Dispositions Particulières dont : objets de valeur capital indiqué aux Dispositions Particulières objets mobiliers en dépendances dans la limite du capital mobilier objets en véranda a limite tal mobilier documents professionnels 2 400 euros espèces, fonds et valeurs exclu Incendie et Frais et pertes consécutifs : Risques Annexes Franchises frais de déplacement et de replacement du 6 400 euros Incendie et mobilier Attentats événements frais de démolition, déblaiement et montant réel des frais climatiques d’enlèvement des décombres Evénements (voir Climatiques : frais de mise en conformité des lieux 240 000 euros Dispositions Tempêtes, Grêles, honoraires d’expert frais réels avec un maximum de 5% de Particulières) Poids de la Neige l’indemnité due au titre des rubriques ci-dessus sur les toitures honoraires d’architectes et de décorateurs frais réels avec un maximum de 5% de l’indemnité relative au bâtiment remboursement de la prime « dommages remboursement de la prime payée ouvrage » privation de jouissance montant d’une année de loyers pertes indirectes frais réels avec un maximum de 10% ...
Publié le : samedi 24 septembre 2011
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www.lemeilleurdelassurance.com est un service de groupe Verspieren – Société de courtage en assurances domiciliée 1, avenue François Mitterrand 59290 Wasquehal
SA à directoire et conseil de surveillance au capital de
1 000 000 € - Siren n° 321502049 - RCS Roubaix-Tourcoing - N°Orias : 07 001 542 (www.orias.fr)
Les garanties sont assurées par L’EQUITE, SA au capital de 15 569 320 €, 7 boulevard Haussmann 75442 Paris Cedex 09 - RCS. Paris B 572 084 697
et par EUROP ASSISTANCE, SA au capital de 23 601 857 €, 1 promenade de la Bonnette, 92230 Gennevilliers Cedex - RCS Nanterre 451 366 405
Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel, 61, rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09
Verspieren Habitation : Tableau des garanties
(référence n° EQ/VER/0435)
Dommages aux biens assurés
Risques garantis
Objet des garanties donnant lieu à
indemnisation :
Limites de garanties
Franchises
Incendie et
Risques Annexes
Attentats
Evénements
Climatiques :
Tempêtes, Grêles,
Poids de la Neige
sur les toitures
Bâtiment
Valeur de reconstruction
Franchises
Incendie et
événements
climatiques
(voir
Dispositions
Particulières)
Mobilier
Capital indiqué aux Dispositions Particulières
dont :
ƒ
objets de valeur
capital indiqué aux Dispositions Particulières
ƒ
objets mobiliers en dépendances
dans la limite du capital mobilier
ƒ
objets en véranda
dans la limite du capital mobilier
ƒ
documents professionnels
2 400 euros
ƒ
espèces, fonds et valeurs
exclu
Frais et pertes consécutifs :
ƒ
frais de déplacement et de replacement du
mobilier
6 400 euros
ƒ
frais de démolition, déblaiement et
d’enlèvement des décombres
montant réel des frais
ƒ
frais de mise en conformité des lieux
240 000 euros
ƒ
honoraires d’expert
frais réels avec un maximum de 5% de
l’indemnité due au titre des rubriques ci-dessus
ƒ
honoraires d’architectes et de décorateurs
frais réels avec un maximum de 5% de
l’indemnité relative au bâtiment
ƒ
remboursement de la prime « dommages
ouvrage »
remboursement de la prime payée
ƒ
privation de jouissance
montant d’une année de loyers
ƒ
pertes indirectes
frais réels avec un maximum de 10% de
l’indemnité
exclu pour les évènements climatiques
Vol et actes de
vandalisme
Bâtiments
12 000 euros
Franchises Vol
(voir
Dispositions
Particulières)
Pour les actes de vandalisme :
Mobilier
20% du capital indiqué aux Dispositions
Particulières
dont :
ƒ
objets de valeur
20% du capital indiqué aux Dispositions
Particulières
ƒ
objets mobiliers en dépendances
800 euros
ƒ
objets mobiliers en véranda
800 euros
ƒ
documents professionnels
500 euros
ƒ
espèces, fonds et valeurs
320 euros
ƒ
clés volées ou perdues
320 euros
Frais et pertes consécutifs :
ƒ
Frais de déplacement et de replacement du
mobilier
1 300 euros
ƒ
privation de jouissance
montant d’une année de loyers
ƒ
frais de clôture provisoire et de gardiennage
2 400 euros
Pour les autres événements vol :
Mobilier
Capital indiqué aux Dispositions Particulières
dont :
ƒ
objets de valeur
capital indiqué aux Dispositions Particulières
ƒ
objets mobiliers en dépendances
4 000 euros
ƒ
objets mobiliers en véranda
4 000 euros
ƒ
documents professionnels
2 400 euros
ƒ
espèces, fonds et valeurs
1 600 euros
ƒ
clés volées ou perdues
1 600 euros
Frais et pertes consécutifs :
ƒ
frais de déplacement et de replacement du
mobilier
6 400 euros
ƒ
privation de jouissance
montant d’une année de loyers
ƒ
frais de clôture provisoire et de gardiennage
2 400 euros
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SA à directoire et conseil de surveillance au capital de
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Risques garantis
Objet des garanties
Limites de garanties
Franchises
Dégâts des Eaux
Pour les dommages causés par le gel aux
installations de chauffage central :
sans limitation de somme
240 euros
Pour les dommages causés par les entrées
d’eau
(refoulements d’égouts, inondations, eaux de
ruissellement) :
24 000 euros pour l’ensemble des dommages
10% minimum
120 euros
Pour les autres événements :
Franchises
Dégâts des Eaux
(voir
Dispositions
Particulières)
Bâtiment
Valeur de reconstruction
Mobilier
Capital indiqué aux Dispositions Particulières
dont :
ƒ
objets de valeur
capital indiqué aux Dispositions Particulières
ƒ
objets mobiliers en dépendances
4 000 euros
ƒ
objets mobiliers en véranda
4 000 euros
ƒ
documents professionnels
2 400 euros
ƒ
espèces, fonds et valeurs
exclu
Frais et pertes consécutifs :
ƒ
frais de déplacement et de replacement du
mobilier
6 400 euros
ƒ
frais de démolition, déblaiement et
d’enlèvement des décombres
montant réel des frais
ƒ
frais de mise en conformité des lieux
240 000 euros
ƒ
honoraires d’expert
frais réels avec un maximum de 5% de
l’indemnité due au titre des rubriques ci-dessus
ƒ
honoraires d’architectes et de décorateurs
frais réel avec un maximum de 5% de l’indemnité
relative au bâtiment
ƒ
remboursement de la prime
« dommages ouvrage »
remboursement de la prime payée
ƒ
privation de jouissance
montant d’une année de loyers
ƒ
pertes indirectes
frais réels avec un maximum de 10% de
l’indemnité
ƒ
frais de recherche de fuites
2 400 euros
Dommages Matériels
sans limitation de somme
Franchises Bris
des Glaces
(voir
Dispositions
Particulières)
Frais et pertes consécutifs :
ƒ
frais de déplacement et de replacement du
mobilier
6 400 euros
ƒ
frais de mise en conformité des lieux
240 000 euros
ƒ
honoraires d’expert
frais réels avec un maximum de 5% de
l’indemnité due au titre des rubriques ci-dessus
ƒ
frais de clôture provisoire et de gardiennage
2 400 euros
Montants prévus pour la garantie Incendie et Risques Annexes
Franchises
Catastrophes
Naturelles
(voir
Dispositions
Générales)
Catastrophes
technologiques
Montants prévus pour la garantie Incendie et Risques Annexes
Néant
Séjour et Voyages
Mobilier
20% des montants prévus pour les risques
Incendie, Vol et Dégâts des Eaux
Franchise de la
garantie de base
dont :
ƒ
objets de valeur
ƒ
objets mobiliers en dépendances
ƒ
documents professionnels
ƒ
espèces
ƒ
clés volées ou perdues
Frais et pertes consécutifs :
exclu
Vol sur la
personne
Dommages matériels
500 euros
Néant
Dommages
électriques et
accidents
ménagers
Dommages matériels
1 600 euros
Néant
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SA à directoire et conseil de surveillance au capital de
1 000 000 € - Siren n° 321502049 - RCS Roubaix-Tourcoing - N°Orias : 07 001 542 (www.orias.fr)
Les garanties sont assurées par L’EQUITE, SA au capital de 15 569 320 €, 7 boulevard Haussmann 75442 Paris Cedex 09 - RCS. Paris B 572 084 697
et par EUROP ASSISTANCE, SA au capital de 23 601 857 €, 1 promenade de la Bonnette, 92230 Gennevilliers Cedex - RCS Nanterre 451 366 405
Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel, 61, rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09
Risques garantis
Objet des garanties
Limites de garanties
Franchises
Assurance
Scolaire
Frais d’obsèques
770 euros
Néant
Invalidité permanente
16 000 euros
Capital réductible proportionnellement au taux
d’invalidité permanente partielle.
Frais de traitement :
100 % du pourcentage maximum de Tarif de
Convention de la Sécurité Sociale (y compris le
remboursement des régimes obligatoires), par
enfant et par année d’assurance, sans pourvoir
excéder :
100 % du pourcentage maximum de Tarif de
Convention de la Sécurité Sociale (y compris le
remboursement des régimes obligatoires), sans
pourvoir excéder 2 500 euros par enfant et par
année d’assurance
ƒ
optique : lunettes, lentilles
50 euros
ƒ
prothèses (dentaires, auditives...) et
appareillage
150 euros
Frais de recherche et de secours
200 euros
Jardins et Biens
Extérieurs
Dommages matériels
3 200 euros
Franchise de la
garantie de base
Garantie valeur à
neuf sur
éléctroménager –
Hifi – Informatique
Dommages matériels
3 000 euros par sinistre
Dommages aux
vérandas
Dommages matériels
15 000 euros
Responsabilité civile
Risques
garantis
Objet des garanties
Limites de garanties
Franchises
Responsabilité
Civile Vie Privée
Tous préjudices confondus
7 600 000 euros non indexés
Limités à 4 500 000 euros pour les sinistres relevant de la
compétence territoriale des USA ou du Canada
Franchise
relative de 150
euros sur tout
sinistre matériel
dont limites particulières :
ƒ
faute inexcusable
1 000 000 euros non indexés par année
d’assurance
ƒ
intoxication alimentaire
ƒ
dommages matériels et immatériels consécutifs
1 200 000 euros
2 400 000 euros
Dont limites particulières pour ceux des dommages
causés :
ƒ
par un incendie, une explosion, un dégât des eaux
600 000 euros
ƒ
par une pollution accidentelle
300 000 euros
ƒ
du fait d’un vol commis par un enfant mineur
ou un préposé
60 000 euros
Responsabilité
Civile Occupant
y compris en
qualité
d’occupant dans
le cadre de la
garantie Séjour
et Voyage
Risques locatifs (recours du propriétaire)
sans limitation de somme
Troubles de jouissances des co-locataires
sans limitation de somme
Pertes de loyers de co-locataires
montant d’une année de loyers
Pour les dommages causés à autrui à l’occasion
d’un événement Incendie et risques annexes
garanti :
ƒ
recours des voisins et des tiers
2 400 000 euros
ƒ
dont dommages immatériels consécutifs
240 000 euros
ƒ
dépréciation du fonds de commerce des tiers
240 000 euros
Pour les dommages causés à autrui à l’occasion
d’un événement dégât des eaux autre que les
entrées d’eaux garanti :
ƒ
recours des voisins et des tiers
240 000 euros
ƒ
dont dommages immatériels consécutifs
24 000 euros
ƒ
dépréciation du fonds de commerce des tiers
120 000 euros
Location de
Salle
Dommages causés à autrui en votre qualité
d’occupant :
ƒ
risques locatifs (recours du propriétaire)
1 200 000 euros
dont dommages immatériels consécutifs :
240 000 euros
ƒ
recours des voisins et des tiers
Défense Pénale
et Recours de
l’Assuré suite à
Accident
9 000 euros
Seuil
d’intervention :
230 €
Assistance
Risques
garantis
Objet des garanties
Limites de garanties
Franchises
Assistance à
domicile
Aide à domicile
50 euros ou voyage en train en 1
ère
classe aller et retour
Hébergement suite à un incendie, dégât des eaux
ou cambriolage
50 euros par personne assurée
Dépannage d’un serrurier
50 euros
Comme prévu aux Dispositions Générales, les montants des limites de garantie et des franchises varient automatiquement en fonction de l’indice du
coût de la construction tel qu’il est publié chaque trimestre par la Fédération Française du Bâtiment et des activités annexes.
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