Tobam Anti Benchmark Japan PC 20100428

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Page 1 sur 21CONFORME AUX NORMESEUROPEENNESTOBAM ANTI-BENCHMARK JAPAN EQUITYFUNDPROSPECTUS SIMPLIFIEPARTIE A - STATUTAIREPRESENTATION SUCCINCTE : Denomination: TOBAM ANTI BENCHMARK JAPAN EQUITY FUND Forme juridique : FCP de droit français Société de gestion : TOBAM Gestionnaire comptable, administratif par délégation : CACEIS FASTNET Dépositaire : CACEIS Bank Commissaire aux comptes : CABINET SELLAM représenté par Monsieur Patrick SELLAM Commercialisateur : TOBAMINFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : Classification : Actions internationales OPCVM d’OPCVM : Non : Inférieur à 10% de l’actif net du fonds. Objectif de gestion :L’objectif de gestion de ce FCP est la recherche de performance, corrélée essentiellement aux marchés d’actionsjaponaises, par la mise en œuvre d’une gestion reposant sur la sélection d’instruments financiers par l’utilisation duprocess de gestion de TOBAM. Indicateur de référence :La progression de la valeur liquidative pourra être comparée à l’indice MSCI Japan (cours de clôture).L’indice MSCI Japan est composé d’actions japonaises de grandes capitalisations choisies dans une logiqued’allocation géographique puis sectorielle. Il représente 85% de la capitalisation boursière de chaque secteur industriel.Cet indice exprimé en euros convertis du dollar, est publié par Morgan Stanley Capital International.La performance de l’indicateur de référence inclut les dividendes nets des actions qui composent ...
Publié le : samedi 24 septembre 2011
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CONFORME AUX NORMES
EUROPEENNES
TOBAM ANTI-BENCHMARK JAPAN EQUITY
FUND
PROSPECTUS SIMPLIFIE
PARTIE A - STATUTAIRE
PRESENTATION SUCCINCTE :
 Denomination: TOBAM ANTI BENCHMARK JAPAN EQUITY FUND
 Forme juridique : FCP de droit français
 Société de gestion : TOBAM
 Gestionnaire comptable, administratif par délégation : CACEIS FASTNET
 Dépositaire : CACEIS Bank
 Commissaire aux comptes : CABINET SELLAM représenté par Monsieur Patrick SELLAM
 Commercialisateur : TOBAM
INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION :
 Classification : Actions internationales
 OPCVM d’OPCVM : Non : Inférieur à 10% de l’actif net du fonds.
 Objectif de gestion :
L’objectif de gestion de ce FCP est la recherche de performance, corrélée essentiellement aux marchés d’actions
japonaises, par la mise en œuvre d’une gestion reposant sur la sélection d’instruments financiers par l’utilisation du
process de gestion de TOBAM.
 Indicateur de référence :
La progression de la valeur liquidative pourra être comparée à l’indice MSCI Japan (cours de clôture).
L’indice MSCI Japan est composé d’actions japonaises de grandes capitalisations choisies dans une logique
d’allocation géographique puis sectorielle. Il représente 85% de la capitalisation boursière de chaque secteur industriel.
Cet indice exprimé en euros convertis du dollar, est publié par Morgan Stanley Capital International.
La performance de l’indicateur de référence inclut les dividendes nets des actions qui composent l’indicateur.
La gestion du FCP n’étant pas indicielle, la performance du FCP pourra s’éloigner sensiblement de l’indicateur de
référence qui n’est qu’un indicateur de comparaison.
Pour des informations complémentaires vous pouvez vous connecter sur le site www.msci.com.
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Prospectus complet du FCP TOBAM ANTI-BENCHMARK JAPAN EQUITY FUNDPage 2 sur 21
 Stratégie d’investissement :
Le fonds est en permanence exposé à hauteur de 90% au moins de son actif sur les marchés d’actions japonaises de
petites, moyennes et grandes capitalisations.
Au-delà des 90% d’exposition du portefeuille sur les actions japonaises, le FCP pourra s’exposer sur des marchés ou
des actifs différents, toujours dans le but de concourir à la réalisation de l’objectif de gestion.
Les actions auxquelles le fonds est exposé sont sélectionnées sur la base de modèles quantitatifs et systématiques
développés par la Société de gestion permettant d’optimiser le niveau de diversification offert par rapport au MSCI
Japan. Ces modèles déterminent aussi bien la liste des actions éligibles que leur poids dans le portefeuille.
La répartition sectorielle du portefeuille pourra être prise en compte afin de limiter la concentration des valeurs sur un
secteur.
Afin d’être toujours exposé au plus près des résultats du modèle, le fonds pourra investir dans des fonds indiciels
cotés ; il pourra également avoir recours à des instruments financiers à terme (tels que notamment les contrats
futures), dans la limite d’une fois l’actif, en vue de procéder à des ajustements ponctuels du fait de mouvements de
souscriptions et de rachats et/ou pour couvrir le risque de change. Le fonds pourra aussi construire ou compléter son
exposition par le biais de contrat de gré à gré de façon à améliorer la maîtrise du risque et les coûts de transaction.
Le FCP pourra ainsi profiter des caractéristiques (notamment en terme de liquidité et de prix) de ces instruments par
rapport aux instruments financiers dans lesquels il investit directement.
Afin d’obtenir une rémunération optimale de ses liquidités, le fonds pourra investir dans des instruments monétaires.
Le FCP aura également recours, à des dépôts, des acquisitions ou cessions temporaires de titres et également à des
opérations d'emprunts d'espèces dans le cas où un solde débiteur apparaîtrait.
L’ensemble des actifs figure dans la note détaillée.
 Profil de risque :
Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces
instruments connaîtront les évolutions et aléas du marché.
Considération générale :
Le profil de risque du FCP est adapté à un horizon d’investissement supérieur à 5 ans. Il présente une volatilité élevée
du fait de la concentration des investissements sur les actions. Les investisseurs potentiels doivent être conscients que
la valeur des actifs du FCP est soumise aux fluctuations des marchés et qu’elle peut varier fortement et présenter une
perte en capital importante même sur une durée de placement supérieure à 5 ans.
Ainsi la Société de Gestion ne garantit pas aux souscripteurs qu’ils se verront restituer le capital qu’ils ont
investi dans ce FCP, même s’ils conservent les parts pendant une durée supérieure de placement
recommandée.
Les risques décrits ci-dessous ne sont pas limitatifs : il appartient aux investisseurs d’analyser le risque inhérent à
chaque investissement et de se forger leur propre opinion.
Les principaux risques auxquels le souscripteur est exposé sont les suivants :
1 - Risque actions :
Si les actions ou les indices, auxquels le portefeuille est exposé, baissent, la valeur liquidative du fonds pourra baisser.
Sur les marchés des petites et moyennes capitalisations, le volume des titres cotés en bourse est réduit, les
mouvements de marché sont donc plus marqués à la baisse, et plus rapides que sur les grandes capitalisations. La
valeur liquidative de l'OPCVM peut donc baisser plus rapidement et plus fortement.
L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que les marchés de petite capitalisation (small caps) sont destinés à
accueillir des entreprises qui, en raison de leurs caractéristiques spécifiques, peuvent présenter des risques pour les
investisseurs.
2 – Risque lié au processus de gestion :
L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que la construction du portefeuille ainsi que la sélection et la
pondération des actifs sont réalisés d’après les processus développés par TOBAM. Le processus de gestion de
l’OPCVM repose sur l’élaboration d’un modèle systématique permettant d’identifier des signaux sur la base de
résultats statistiques passés. Il existe un risque que le modèle ne soit pas efficient, rien ne garantissant que les
situations de marché passées se reproduisent à l’avenir. L’objectif des processus développés par TOBAM vise à une
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bonne diversification du portefeuille du fonds et par conséquence, l’utilisation de ces process pourra conduire la
société de gestion à ne pas sélectionner les actifs les plus performants.
3 -Risque en capital :
Le FCP ne bénéficie d’aucune garantie ni protection, le capital initialement investi pourra ne pas être intégralement
restitué.
4 – Risque de change :
Le risque de change est le risque de baisse des devises d’investissement par rapport à la devise de référence du
portefeuille, le Yen. Le fonds étant investi et exposé à hauteur de 90% minimum de l’actif net en actions japonaises, ce
risque de change ne dépassera pas 10% de l’actif net du fonds.
Néanmoins, les investisseurs français et des pays de la zone Euro sont exposés à un risque de change Yen/Euro.
5- Autres risques :
-risque de taux ;
- risque de crédit.
La description des risques ci-dessus ne prétend pas être exhaustive et les investisseurs potentiels doivent se reporter
à la note détaillée et consulter des conseillers professionnels si nécessaire.
 Souscripteurs concernés et profil de l’investisseur type
Les parts du FCP visent tous souscripteurs
Ce FCP s’adresse plus particulièrement à des personnes morales cherchant à exposer leur investissement sur les
marchés d’actions japonaises.
Part A et A1 : ces parts s’adressent à une clientèle « tous souscripteurs » et prévoient des frais de gestion fixes plus
faibles que ceux spécifiés pour la part B moyennant un investissement initial d’un montant plus élevé.
Part B et B1 : elles s’adressent à une clientèle « tous souscripteurs » souhaitant un investissement initial plus faible
que celui requis sur la part A moyennant des frais de gestion fixes plus élevés ainsi que des droits d’entrée.
Les souscriptions et les rachats pourront être réalisés à travers des parts libellées en euros (EUR) ou en yen (JPY). Il
existe donc un risque de change Yen/Euro pour les investisseurs compte tenu de la conversion de la valeur liquidative.
Le montant qu’il est raisonnable d’investir dans ce FCP dépend de la situation particulière de chaque porteur. Pour le
déterminer, chaque porteur devra tenir compte de son patrimoine personnel, de sa réglementation, de ses besoins
actuels sur un horizon de placement supérieur à 5 ans, mais également de son souhait de prendre des risques ou au
contraire de privilégier un investissement prudent. Il est également fortement recommandé de diversifier suffisamment
ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de ce FCP.
La durée de placement minimale recommandée est supérieure à 5 ans.
INFORMATIONS SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE :
 Frais et commissions :
Commissions de souscription et de rachat :
Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur ou
diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises au FCP servent à compenser les frais supportés par le
FCP pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion,
au commercialisateur, etc.
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Frais à la charge de l’investisseur,
prélevés lors des souscriptions et des Assiette Taux barème
rachats
Commission de souscription non acquise au Valeur liquidative x nombre de Part A et A1 : Néant
FCP parts Part B et B1 : 3%
Valeur liquidative x nombre deCommission de souscription acquise au FCP Néantparts
Commission de rachat maximale non acquise Valeur liquidative x nombre de 1%au FCP parts
Commission de rachat maximale acquise au Valeur liquidative x nombre de
NéantFCP parts
Les frais de fonctionnement et de gestion :
Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement au FCP, à l’exception des frais de transactions. Les frais de
transactions incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc…) et la commission de mouvement, le
cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion.
Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter :
- Des commissions de sur performance : celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que le FCP a
Dépassé ses objectifs. Elles sont facturées au FCP ;
- Des commissions de mouvement facturées au FCP;
- Une part du revenu des opérations d’acquisition et cession temporaire de titres.
Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à au FCP, se reporter à la partie B du prospectus simplifié.
Frais facturés au FCP Assiette Taux barème
Frais de fonctionnement et de
Part A et A1 : 1 % TTC taux maximumgestion TTC (incluant tous les
frais hors frais de transaction, de Actif net
surperformance et frais liés aux
investissements dans des
Part B et B1 : 2,5% TTC taux maximumOPCVM ou fonds
d’investissement)
Commission de sur performance Néant Néant
Prestataires percevant des Néant Néantcommissions de mouvement
Dépositaire NéantNéant
Société de Gestion Néant
Pour toute information complémentaire, les porteurs peuvent se reporter au rapport annuel du FCP.
 Régime fiscal : fiscalité des OPCVM
Avertissement: Selon votre régime fiscal, les plus values et revenus éventuels liés à la détention de parts du FCP
peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès de votre teneur de compte
et de vos conseils.
INFORMATIONS D’ORDRE COMMERCIAL
 Conditions de souscription et de rachat : Les ordres de souscription et de rachat sont reçus chaque jour (J)
jusqu'à 12 heures (heure de Paris) et sont exécutés sur la base de la valeur liquidative établie et calculée en J+1 (soit
à cours inconnu), les règlements afférents intervenant en J+2.
Les souscriptions et les rachats pourront être réalisés à travers des parts libellées en euros ou en yen. Le cours de la
devise de référence sera le fixing du jour de calcul de la valeur liquidative.
Les souscriptions et les rachats pourront s’effectuer dans la devise de référence (JPY) et en euros (EUR).
Les demandes de souscriptions, de rachat et d’échange sont centralisées auprès de CACEIS Bank.
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 Décimalisation : Les parts sont décimalisées en millièmes
 Date de clôture de l’exercice : Dernier jour de bourse de Paris du mois de décembre.
 Date de Clôture du premier exercice comptable : Dernier jour de bourse de Paris du mois de décembre 2007.
 Affectation du résultat : Capitalisation et/ou distribution.
 Fréquence de distribution : Possibilité d’acompte(s) sur dividende sur décision de la société de gestion.
 Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Quotidienne.
La valeur liquidative est établie chaque jour, à l'exception des jours fériés légaux français et des jours de fermeture des
marchés japonais et français (application du calendrier officiel d'Euronext Paris SA).
 Lieu et modalités de publication ou de communication de la valeur liquidative :
La valeur liquidative est disponible auprès de la société de gestion et du commercialisateur.
 Devise de libellé des parts : Yen.
MontantValeurParts Devise de minimum de Affectation du SouscripteursCode ISIN liquidativelibellé première résultat concernésd’origine
souscription
A FR0010368902 JPY 1.000.000 ¥ 10 parts
Contrevaleur Capitalisation Tous
en EUR de la et/ou distribution souscripteursA1 Valeur
FR0010477760 EUR 10 partsliquidative du
fonds datée
du 31/05/07
B FR0010477745 EUR 100 euros 1 part
Capitalisation Tous
Contrevaleur et/ou distribution souscripteurs
B1 FR0010477752 JPY en JPY de 1 part
100 euros
 Date de création : Ce FCP a été agréé par l’Autorité des Marchés Financiers le 01/09/2006 et créé le 27/09/2006.
INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES
Le prospectus complet du FCP et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d’une
semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de :
TOBAM
20 rue Quentin Bauchart
75008 Paris
Des explications supplémentaires peuvent être obtenues auprès de la Société de gestion et sur son site internet
www.tobam.fr.
Date de publication du prospectus : 28 avril 2010
Le site de l’A.M.F. (www.amf-france.org) contient des informations complémentaires sur la liste des documents
réglementaires et l’ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs.
Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription.
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PARTIE B STATISTIQUE
Part B FR0010477745
Part B1 FR0010477752
Aucune donnée n’est disponible car aucune part n’a été souscrite.
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EUROPEENNES
TOBAM ANTI-BENCHMARK JAPAN EQUITY
FUND
NOTE DETAILLEE
CARACTERISTIQUES GENERALES
Forme de l’OPCVM :
 Dénomination: TOBAM ANTI BENCHMARK JAPAN EQUITY FUND
 Forme juridique et Etat membre dans lequel l’OPCVM a été constitué : FCP de droit Français.
Synthèse de l’offre de gestion :
MontantValeurParts Devise de minimum de Affectation du SouscripteursCode ISIN liquidative
libellé première résultat concernésd’origine souscription
A FR0010368902 JPY 1.000.000 ¥ 10 parts
Contrevaleur Capitalisation Tousen EUR de la et/ou distribution souscripteurs
A1 ValeurFR0010477760 EUR 10 partsliquidative du
fonds datée
du 31/05/07
B FR0010477745 EUR 100 euros 1 part
Capitalisation Tous
Contrevaleur et/ou distribution souscripteurs
B1 FR0010477752 JPY en JPY de 1 part
100 euros
 Indication du lieu où l’on peut se procurer le dernier rapport annuel et le dernier état périodique :
Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d’une semaine sur simple demande écrite
du porteur auprès de :
TOBAM
20 rue Quentin Bauchart
75008 Paris
Pour des informations complémentaires, vous pouvez contacter TOBAM à l’adresse indiquée ci-dessus.
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Acteurs :
 Société de gestion :
TOBAM,
Société par actions simplifiée
Société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF le 14/06/2006 sous le numéro GP 06 000019
Siège social : 20 rue Quentin Bauchart - 75008 Paris
 Dépositaire et conservateur : CACEIS Bank
Établissement de crédit agréé par le CECEI.
Siège social : 1-3, place Valhubert – 75013 Paris
Adresse postale : 1-3 place Valhubert – 75206 Paris cedex 13
 Commissaire aux comptes : CABINET SELLAM
Siège social : 49/53, Champs Elysées 75008 Paris
Représenté par Monsieur Patrick SELLAM
 Commercialisateur : TOBAM
 Délégataire de la Gestion Administrative et Comptable :
CACEIS FASTNET
Société anonyme
Siège social : 1-3, place Valhubert – 75013 Paris
Adresse postale : 1-3 place Valhubert – 75206 Paris cedex 13
La délégation porte sur l’intégralité de la gestion comptable et administrative du FCP.
MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION
Caractéristiques générales :
 Caractéristiques des parts :
Nature du droit attaché à la catégorie de parts : Chaque porteur de parts dispose d’un droit de copropriété sur les actifs
du FCP proportionnel au nombre de parts possédées.
Inscription à un registre ou précision des modalités sur la tenue du passif : La tenue de compte émetteur est assurée
par CACEIS Bank, dépositaire.
Droits de vote : Le FCP étant une copropriété de valeurs mobilières, aucun droit de vote n’est attaché aux parts
détenues ; les décisions étant prises par la société de gestion.
Toutefois, une information des modifications de fonctionnement du FCP est donnée aux porteurs soit individuellement,
soit par voie de presse soit par tout autre moyen conformément à l’instruction n°2005-01 du 25 janvier 2005.
Forme des parts : Au porteur.
Décimalisation : Les parts sont décimalisées en millièmes.
 Date de clôture : Dernier jour de bourse de Paris du mois de décembre.
 Date de clôture du premier exercice comptable : Dernier jour de bourse de Paris du mois de décembre 2007.
 Indications sur le régime fiscal : Selon votre régime fiscal, les plus values et revenus éventuels liés à la détention
de parts du FCP peuvent être soumis à taxation ; il est souhaitable de s’adresser à un conseiller ou un professionnel.
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DISPOSITIONS PARTICULIERES
 Code ISIN : Part A : FR0010368902 (JPY)
Part A1 :FR0010477760 (EUR)
Part B : FR0010477745 (EUR)
Part B1 :FR0010477752 (JPY)
 Code ISIN : FR 0010368902
 Classification : Actions internationales
 OPCVM d’OPCVM : Non : Inférieur à 10% de l’actif net du fonds.
 Objectif de gestion :
L’objectif de gestion de ce FCP est la recherche de performance, corrélée essentiellement aux marchés d’actions
japonaises, par la mise en œuvre d’une gestion reposant sur la sélection d’instruments financiers par l’utilisation du
process de gestion de TOBAM.
 Indicateur de référence :
La progression de la valeur liquidative pourra être comparée à l’indice MSCI Japan (cours de clôture).
L’indice MSCI Japan est composé d’actions japonaises de grandes capitalisations choisies dans une logique
d’allocation géographique puis sectorielle. Il représente 85% de la capitalisation boursière de chaque secteur industriel.
Cet indice exprimé en euros convertis du dollar, est publié par Morgan Stanley Capital International.
L’indice est disponible sur le site www.msci.com.
La performance de l’indicateur de référence inclut les dividendes nets détachés par les actions qui composent
l’indicateur.
La gestion du FCP n’étant pas indicielle, la performance du FCP pourra s’éloigner sensiblement de l’indicateur de
référence qui n’est qu’un indicateur de comparaison.
 Stratégie d’investissement :
1. Sur les stratégies utilisées :
En vue de réaliser son objectif de gestion, le portefeuille du FCP est exposé à hauteur de 90% au moins de son actif
sur les marchés d’actions japonaises de petites, moyennes et grandes capitalisations.
Au-delà des 90% d’exposition du portefeuille sur les actions japonaises, le FCP pourra s’exposer sur des marchés ou
des actifs différents, toujours dans le but de concourir à la réalisation de l’objectif de gestion
Les actions auxquelles le fonds est exposé sont sélectionnées sur la base de modèles quantitatifs et systématiques
développés par la Société de gestion permettant d’optimiser le niveau de diversification offert par rapport au MSCI
Japan. Ainsi construit, et combiné à d’autres investissements de type « long only », le fonds devrait permettre
d’améliorer les résultats d’une allocation d’actifs notamment par l’amélioration du ratio de Sharpe et la diminution de la
volatilité. Ces modèles déterminent aussi bien la liste des actions éligibles que leur poids dans le portefeuille.
La répartition sectorielle du portefeuille pourra être prise en compte afin de limiter la concentration des valeurs sur un
secteur.
Afin d’être toujours exposé au plus près des résultats du modèle, le fonds pourra investir dans des fonds indiciels
cotés ; il pourra également avoir recours à des instruments financiers à terme (tels que notamment les contrats
futures), dans la limite d’une fois l’actif, en vue de procéder à des ajustements ponctuels du fait de mouvements de
souscriptions et de rachats et/ou pour couvrir le risque de change. Le fonds pourra aussi construire ou compléter son
exposition par le biais de contrat de gré à gré de façon à améliorer la maîtrise du risque et les coûts de transaction.
Le FCP pourra ainsi profiter des caractéristiques (notamment en terme de liquidité et de prix) de ces instruments par
rapport aux instruments financiers dans lesquels il investit directement.
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