COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE D’ETUDE DE LA TOXICITE

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COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE(S) AGRICOLE(S) ET DES PRODUITS ASSIMILES La Commission d’Etude de la Toxicité émet des avis indépendants destinés au Ministère chargé de l’agriculture en relation avec l’évaluation des dangers et des risques des produits phytosanitaires. Les avis de la Commission d’Etude de la Toxicité résultent d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en vigueur et des documents guides pour l’évaluation. Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de l’agriculture. La liste des membres de la Commission et des ministères représentés est fixée par arrêté (arrêté du 14 septembre 2004). Séance du 13 avril 2005 Président de séance : Professeur Daniel Marzin Membres : Dr Alix Anne Mme Hubert Agnès Dr Pelfène Alain Dr Thybaud Eric M. Ambrosi Dominique Dr Leblanc Jean-Charles Dr Pontal Pierre Gérard Dr Tournayre Jean-Claude M. Cugier Jean-Pierre Pr Marzin Daniel Dr Rivière Jean-Louis Dr Venant Annick M. Declercq Bernard Dr Maximilien Rémi Dr Rouaud Jean-Louis Dr Glomot Rémi Dr Mercier Thierry Dr Soulas Guy Dr Hubert François Dr Ould Elhkim Mostafa Dr Taséi Jean-Noël Membres excusés : Pr Amiard Dr Cézard Christine Dr Grillet Jean-Pierre Pr Pallardy Marc Pr belegaud Jacques Dr Duchêne Patrick Pr Guerre ...
Publié le : samedi 24 septembre 2011
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COMMISSION DETUDE DE LATOXICITE DESPRODUITSANTIPARASITAIRES AUSAGE(S) AGRICOLE(S)ET DESPRODUITS ASSIMILES  La Commission d’Etude de la Toxicité émet des avis indépendants destinés au Ministère chargé de l’agriculture en relation avec l’évaluation des dangers et des risques des produits phytosanitaires.  Les avis de la Commission d’Etude de la Toxicité résultent d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en vigueur et des documents guides pour l’évaluation.  Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de lagriculture.  La liste des membres de la Commission et des ministères représentés est fixée par arrêté (arrêté du 14 septembre 2004).      Séance du 13 avril 2005  Président de séance : Professeur Daniel Marzin     Membres :  Dr Alix Anne Mme Hubert Agnès Dr Pelfène Alain Dr Thybaud Eric M. Ambrosi Dominique Dr Leblanc Jean-Charles Dr Pontal Pierre Gérard Dr Tournayre Jean-Claude M. Cugier Jean-Pierre Pr Marzin Daniel Dr Rivière Jean-Louis Dr Venant Annick M. Declercq Bernard Dr Maximilien Rémi Dr Rouaud Jean-Louis Dr Glomot Rémi Dr Mercier Thierry Dr Soulas Guy Dr Hubert François Dr Ould Elhkim Mostafa Dr Taséi Jean-Noël  Membres excusés :  Pr Amiard Dr Cézard Christine Dr Grillet Jean-Pierre Pr Pallardy Marc Pr belegaud Jacques Dr Duchêne Patrick Pr Guerre Philippe Dr Vergnet Christine Pr Burgat Viviane  Ministères et autres organisations représentés :  Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale Ministère de l’Ecologie et du Développement durable - Direction de l’eau Ministère de l’Ecologie et du Développement durable - DPPR Ministère délégué aux Petites et Moyennes Entreprises, à l’Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la pêche et des Affaires rurales - DGAL Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la pêche et des Affaires rurales – DGFAR Structure Scientifique Mixte   Secrétariat scientifique: SSM –Mme Rivière Annie et Mme Heulin Karine  Les experts ayant des intérêts dans un dossier à l’ordre du jour de la réunion, l’ont déclaré et n’ont pas assisté à l’examen du dossier.     
Commission d’Etude de la Toxicité : procès-verbal de la réunion du 9 mars 2005
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 Les avis suivants ont été rendus lors de la séance du 13 avril 2005 après approbation à l’unanimité du procès-verbal du 9 mars 2005.    EXAMEN DES DOSSIERS DES SUBSTANCES ACTIVES NOUVELLES ET EN REVISION EUROPEENNE ET DES PREPARATIONS REPRESENTATIVES   FLUAZIFOP-P sous la forme du fluazifop-P-butyl (Syngenta). Substance active en révision européenne. France état membre rapporteur.  FUSILADE MAX à base de fluazifop-P-butyl. Préparation représentative du dossier (Syngenta) européen du fluazifop-P-butyl.  Le dossier de la substance active et de la préparation a été examiné pour certaines sections par la Commission.L’avis de la Commission sera porté au procès-verbal après examen de l’ensemble des sections du dossier et après la transmission du projet de monographie à l’AESA (Agence Européenne de Sécurité Alimentaire).      BIFENTHRINE (FMC). Substance active en révision européenne. France état membre rapporteur.  TALSTAR 8 SC (FMC) Préparation représentative du dossier européen de la bifenthrine.  Le dossier de la substance active et de la préparation a été examiné pour certaines sections par la Commission.L’avis de la Commission sera porté au procès-verbal après examen de l’ensemble des sections du dossier et après la transmission du projet de monographie à l’AESA (Agence Européenne de Sécurité Alimentaire).    EXAMEN DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION DE PREPARATIONS PHYTOSANITAIRES SELON LA PROCEDURE "IMPORTATION PARALLELE"   BIOFA SOUFRE  (Biofa) à base de soufre micronisé. Importé d Allemagne.  Nom du produit importé: Netzschwefel Stulln Nom du produit de référence en France: Necator  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : BIOFA SOUFRE  La Commission considère que : - en absence de données fournies sur les spécifications de la substance active dont l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation importée, l’évaluation n’est pas réalisable. - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations ne sont pas similaires.   En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.     
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OPTIDOR (Cave des Hauts de Gironde) à base de fenhexamide. Importé d Autriche.  Nom du produit importé :Teldor Nom du produit de référence en France: Teldor  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : OPTIDOR  La Commission considère que : - les études préalablement fournies ont permis d’évaluer la toxicité de la substance active dont l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation importée. - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations sont similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations peuvent être considérées comme similaires.      LASCA (Cave des Hauts de Gironde) à base de pyriméthanil. Importé d Autriche.  Nom du produit importé :Scala Nom du produit de référence en France: Scala  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : LASCA  La Commission considère que : - les études préalablement fournies ont permis d’évaluer la toxicité de la substance active dont l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation importée. - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations sont similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations peuvent être considérées comme similaires.      OBEDIENCE sodoi ,l-noruflu ylthméedG rino saHtu s(Cave dem-noyhtéusosrufl dsemée ) debaà sodium, méfenpyr-diéthyl. Importé d Autriche.  Nom du produit importé: Atlantis WG Nom du produit de référence en France: Atlantis WG  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : OBEDIENCE  La Commission considère que : - les études préalablement fournies ont permis d’évaluer la toxicité des substances actives dont   l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation importée. - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations sont similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine des substances actives, les deux préparations peuvent être considérées comme similaires.         
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’ ’ ’ KHALIFAT  d Italie,(Phyteron 2000) à base de mésotrione. Importé d Autriche, d Espagne, d Allemagne et de Belgique.  Nom des produits importés:  Autriche : Callisto Italie : Callisto Espagne : Callisto Allemagne : Callisto Belgique : Callisto Nom du produit de référence en France: Callisto  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : KHALIFAT  La Commission considère que : - les études préalablement fournies ont permis d’évaluer la toxicité de la substance active dont l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation importée. - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations sont similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine des substances actives, les deux préparations peuvent être considérées comme similaires.      DUNE (Endymis) à base de chlorpyriphos-éthyl. Importé d Italie.  Nom des produits importés: Pyrinex ME, Master Nom du produit de référence en France: Pyrinex ME  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : DUNE  La Commission considère que : - l’origine de la substance active entrant dans la composition de la préparation importée n’est pas renseignée, en conséquence, l’évaluation n’est pas réalisable. - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations ne sont pas similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine des substances actives, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.      CORNBEST (Diagonale Conseil) à base de sulcotrione. Importé d Espagne.  Nom du produit importé: Mikado Nom du produit de référence en France: Mikado  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : CORNBEST  La Commission considère que : - l’origine de la substance active entrant dans la composition de la préparation importée n’est pas renseignée, en conséquence, l’évaluation n’est pas réalisable. - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations sont similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine des substances actives, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.  
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 EXAMEN DES DEMANDES D AUTORISATION DE PREPARATION SELON LA PROCEDURE « PREPARATION BIS »      PHYTORPHARM-O-160 (SFP) à base de phenmédiphame. Préparation bis.   Produit de référence: Betaren Flow Origine de la substance active: Phytorus  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité:ARM-O-160 HPROTYHP  La Commission considère que : - Les études préalablement fournies ont permis d’évaluer la toxicité de la substance active dont l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation ; - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations ne sont pas similaires ; - les deux préparations ne sont pas du même type.  En conclusion, sur la base de la comparaison du type de préparation, des compositions intégrales et de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.      RONIN (Phytorus) à base de glyphosate. Ré-examen suite à un complément d information fourni par la DGAL.   Produit de référence: Glyphoroc 480 Origine de la substance active: Sinon Corporation  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité:RONIN  La Commission considère que : - les études préalablement fournies ont permis d’évaluer la toxicité de la substance active dont l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation ; - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations ne sont pas similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.      TEBUZOL-IT (Inter Trade Agro) à base de tébuconazole. Préparation bis.   Produit de référence: Horizon EW Origine de la substance active: Astec Chemicals – ajournée.  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité:TEBUZOL-IT  La Commission considère que : - les données fournies sur les spécifications de la substance active sont insuffisantes. Des compléments d’information nécessaires à l’évaluation sont demandés ; - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations sont similaires.  
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En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.      CHA 1650 (Cheminova) à base de tébuconazole. Préparation bis.   Produit de référence: Horizon EW Origine de la substance active: Cheminova  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité:CHA 1650  La Commission considère que : - les études préalablement fournies ont permis d’évaluer la toxicité de la substance active dont l'origine est mentionnée et entrant dans la composition de la préparation ; - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations ne sont pas similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.      TEBUSTAR (Hermoo) à base de tébuconazole. Préparation Bis.  Produit de référence: Horizon EW Origine de la substance active: Hermoo - examen des spécifications en cours.  ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité:TEBUSTAR  La Commission considère que : - les spécifications de la substance active sont en cours d’examen ; - les compositions intégrales et la nature des formulants des deux préparations ne sont pas similaires.  En conclusion, sur la base de la comparaison des compositions intégrales, de la nature des formulants et de l’origine de la substance active, les deux préparations ne peuvent pas être considérées comme similaires.    EXAMEN DES DOSSIERS DE DEMANDE DE CHANGEMENT DE COMPOSITION   SIGNUM (BASF Agro) à base de boscalid et pyraclostrobine. Demande de changement de composition.    ¨ Avis de la Commission d'Etude de la Toxicité : SIGNUM  Avis favorable pour le changement de composition. Il est toutefois rappelé que le produit est en cours d’examen par le groupe « Evaluation des risques pour l’environnement et par le groupe « Résidus ».  Classement provisoire de la préparation: Xn R22 – S2 S13 S20/21 S36/37    
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 EXAMEN DES DOSSIERS DE PREPARATIONS : SYNTHESE DES EVALUATIONS REALISEES PAR LES GROUPES DE TRAVAIL « EVALUATION DES RISQUES POUR LHOMME », « EVALUATION DES RISQUES POUR L ENVIRONNEMENT » ET « GEODE »   AURORA 40 WG (FMC) à base de de carfentrazone-éthyl. Réexamen du dossier de la préparation après inscription du carfentrazone-éthyl à l annexe I de la directive 91/414/CE.  Rappels sur la préparation  Type de préparation: granulés à disperser dans l'eau (WG). Composition: Carfentrazone-éthyl (origine FMC, Philadelphie USA) ; teneur en substance active pure : 40 % ; pureté du produit technique : 90 %.  Mode d’emploi: pulvérisation. Usages autorisés: Céréales d’hiver et de printemps - désherbage 50 g de produit formulé /ha ; une application entre les stades BBCH 12 et BBCH 32 Dose de substance active par hectare: 20 g   ¨ de la Toxicité : AURORA 40 WGAvis de la Commission d Etude   Après réexamen du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires. Les méthodes d’analyse de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la préparation. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs, des personnes présentes pendant le traitement et des travailleurs, ont été identifiés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE pour les usages et les doses revendiqués. Le port de gants et de vêtement de protection est préconisé en raison du caractère sensibilisant de la préparation. Les études fournies et les évaluations d’exposition des consommateurs montrent qu’il n’y a pas de risque d’effets nocifs pour le consommateur. Les informations fournies permettent de caractériser le comportement de la substance active dans l’environnement et d’estimer les concentrations dans les différents milieux (sol, eau souterraine, eau de surface). Il n’y a pas de risque d’accumulation dans le sol, pas de risque inacceptable de contamination des eaux souterraines mais un complément d’information est toutefois demandé à titre confirmatoire. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la préparation pour les organismes aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol. Le risque pour les organismes aquatiques est considéré comme faible (classe 1). Les risques pour les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol sont considérés comme acceptables (au sens de la directive 91/414).  La Commission informe le Comité dHomologation que le dossier de la préparation a été réexaminé sur la base des valeurs de référence définies lors de l inscription à l annexe I de la directive 91/414/CE de la substance active présente dans la préparation.
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Les risques liés à l utilisation de la préparation pour les usages et les doses revendiqués satisfont aux exigences de la directive 91/414/CE uniquement avec port de gants et de vêtement de protection pour les applicateurs en raison du caractère irritant et sensibilisant de la préparation. Des informations complémentaires à caractère confirmatoire sont demandées.  Valeurs de référence : Toxicologie : DJA = 0.03 mg/kg p.c./j AOEL = 0.6 mg/kg p.c./j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation = 10 %  Environnement DT50 (pour PEC sol) : 1.3 j (carfentrazone), 14.7 j (dérivé chloropropionique) DT50 (pour PECgw) : 5.5 j (dérivé chloropropionique, moy norm champ printemps) proposé, jeux de données champ printemps utilisés. Koc : 23 (dérivé chloropopionique, moy) proposé, moy et minimum utilisés DT50 eau : 0.4 j (carfentrazone), 89 j (chloropropionique) DT50 sédiment : 112 j (chloropropionique)  Ecotoxicologie aquatique: PNECcarfentrazone-ethylµg/L (toxicité chez la plante aquatique, FS 10): 0.57  Classement du carfentrazone-éthyl :N R50/53 – S60 S61  Classement de la préparation :N Xi R43 R50/53 – S2 S13 S20/21 S36/37S60 S61  Délai de ré-entrée dans la culture pour les travailleurs: 48 heures après le traitement.  Classe de risque aquatique: classe 1  Classe de risque terrestre(arthropodes non cibles autres que les abeilles hors du champ) : classe 1  Limites Maximales de Résidus et Délai Avant Récolte: Carfentrazone-éthyl  Céréales (grains) 1 x 20 g/ha LMR : 0.05 mg/kg DAR : 60 jours              AURORA (FMC) à base de carfentrazone-éthyl. Réexamen du dossier de la préparation après inscription du carfentrazone-éthyl à l annexe I de la directive 91/414/CE.  Rappels sur la préparation  Type de préparation :granulés à disperser dans l’eau. Composition : Carfentrazone-éthyl (origine FMC) ; teneur en substance active pure : 50 % ; pureté du produit technique : 90 %.  Mode d’emploi :. ontipirasluév Usages autorisés : Céréales d’hiver et de printemps - désherbage 40 g de produit formulé /ha ; 2 applications maximum par an Volume de bouillie : 200 –400 L /ha  Dose de carfentrazone-éthyl par hectare :20 g.    
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· Avis de la Commission d Etude de la Toxicité : AURORA  Après réexamen du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires. Les méthodes d’analyse de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la préparation. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs, des personnes présentes pendant le traitement et des travailleurs, ont été identifiés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE pour les usages et les doses revendiqués. Le port de gants et de vêtement de protection est préconisé en raison du caractère sensibilisant de la préparation. Les études fournies et les évaluations d’exposition des consommateurs montrent qu’il n’y a pas de risque d’effets nocifs pour le consommateur. Les informations fournies permettent de caractériser le comportement de la substance active dans l’environnement et d’estimer les concentrations dans les différents milieux (sol, eau souterraine, eau de surface). Il n’y a pas de risque d’accumulation dans le sol, pas de risque inacceptable de contamination des eaux souterraines mais un complément d’information est toutefois demandé à titre confirmatoire. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la préparation pour les organismes aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol. Le risque pour les organismes aquatiques est considéré comme faible (classe 1). Les risques pour les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol sont considérés comme acceptables (au sens de la directive 91/414/CE).  La Commission informe le Comité dHomologation que le dossier de la préparation a été réexaminé sur la base des valeurs de référence définies lors de l inscription à l annexe I de la directive 91/414/CE de la substance active présente dans la préparation.  Les risques liés à l utilisation de la préparation pour les usages et les doses revendiqués satisfont aux exigences de la directive 91/414/CE uniquement avec port de gants et de vêtement de protection pour les applicateurs en raison du caractère irritant et sensibilisant de la préparation. Des informations complémentaires à caractère confirmatoire sont demandées.  Valeurs de référence : Toxicologie : DJA = 0.03 mg/kg p.c./j AOEL = 0.6 mg/kg p.c./j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation = 10 %  Environnement DT50 (pour PEC sol) : 1.3 j (carfentrazone), 14.7 j (dérivé chloropropionique) DT50 (pour PECgw) : 5.5 j (dérivé chloropropionique, moy norm champ printemps) proposé, jeux de données champ printemps utilisés. Koc : 23 (dérivé chloropopionique, moy) proposé, moy et minimum utilisés DT50 eau : 0.4 j (carfentrazone), 89 j (chloropropionique) DT50 sédiment : 112 j (chloropropionique)  Ecotoxicologie aquatique: PNECcarfentrazone-ethyl:0.57 µg/L (toxicité chez la plante aquatique, FS 10)  
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Classement du carfentrazone-éthyl :N R50/53 – S60 S61  Classement de la préparation :N Xi R43 R50/53 – S2 S13 S20/21 S36/37S60 S61  Délai de ré-entrée dans la culture pour les travailleurs: 48 heures après le traitement.  Classe de risque aquatique: classe 1  Classe de risque terrestrenon cibles autres que les abeilles hors du champ) : classe 1(arthropodes  Limites Maximales de Résidus et Délai Avant Récolte: Carfentrazone-éthyl  Céréales (grains) 1 x 20 g/ha LMR : 0.05 mg/kg DAR : 60 jours              SPOTLIGHT PLUS, SHARK (FMC) à base de carfentrazone-éthyl. Réexamen du dossier de la préparation après inscription du carfentrazone-éthyl à l annexe I de la directive 91/414/CE.  Rappels sur la préparation :  Type de préparation: Emulsion huile dans l'eau (EO). Composition : Carfentrazone-éthyl (origine FMC Corporation USA) ; teneur en substance active pure : 60 g/l ; pureté minimale du produit technique 90 %.  Mode d’emploi :l'aide de rampes montées sur tracteur.Pulvérisation à   Usages autorisés :   Pomme de terre de consommation et plants - 1 L de produit formulé /ha dilué dans 300 l d'eau ;   dessiccation des fanes avant la récolte 2 applications séparées de 5 à 9 jours, la dernière application 2 semaines avant la récolte ou une application après coupure des fanes et récolte 14 j après.  0.75 l de produit formulé /ha dilué dans 250 L d'eau ; 2 applications séparées par 3 semaines, la dernière application 60 jours avant la récolte.
Vigne - épamprage
 Doses de carfentrazone-éthyl par hectare : Pommes de terre : 60 g Vigne : 45 g   ¨ la Toxicité : SPOTLIGHT PLUS ET SHARK (préparationsAvis de la Commission d Etude de identiques)  Après réexamen du dossier des préparations, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications de la substance active entrant dans la composition des préparations permettent de caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques des préparations ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires. Les méthodes d’analyse de la substance active dans les préparations et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. 
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Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et des préparations. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs, des personnes présentes pendant le traitement et des travailleurs, ont été identifiés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE pour les usages et les doses revendiqués. Le port de gants et de vêtement de protection est préconisé en raison du caractère sensibilisant de la préparation. Les études fournies et les évaluations d’exposition des consommateurs montrent qu’il n’y a pas de risque d’effets nocifs pour le consommateur.  Usage pomme de terre :  Les informations fournies permettent de caractériser le comportement de la substance active dans l’environnement et d’estimer les concentrations dans les différents milieux (sol, eau souterraine, eau de surface). Il n’y a pas de risque d’accumulation dans le sol, mais le risque de contamination des eaux souterraines ne peut pas être exclu. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la préparation pour les organismes aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol. Le risque pour les organismes aquatiques est considéré comme faible (classe 1). Les risques pour les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol sont considérés comme acceptables (au sens de la directive 91/414/CE).  Usage vigne : Les informations fournies permettent de caractériser le comportement de la substance active dans l’environnement et d’estimer les concentrations dans les différents milieux (sol, eau souterraine, eau de surface). Il n’y a pas de risque d’accumulation dans le sol, pas de risque inacceptable de contamination des eaux souterraines. Un complément d’information est toutefois demandé à titre confirmatoire. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la préparation pour les organismes aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol. Le risque pour les organismes aquatiques est considéré comme faible (classe 1). Les risques pour les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol sont considérés comme acceptables (au sens de la directive 91/414/CE).  La Commission informe le Comité d Homologation que le dossier des préparations a été réexaminé sur la base des valeurs de référence définies lors de l inscription à l annexe I de la ’ ’ directive 91/414/CE de la substance active présente dans la préparation.  mm Usage poede terre Les risques liés à l utilisation des préparations modifiées pour l usage et la dose revendiqués satisfont aux exigences de la directive 91/414/CE uniquement avec port de gants et de vêtement de protection pour les applicateurs en raison du caractère irritant et sensibilisant de la préparation. ’ ’ Les risques pour l environnement liés à l utilisation de la préparation pour les usages et les doses revendiqués ne satisfont pas entièrement aux exigences de la directive 91/414/CE. Des informations complémentaires sont nécessaires à l évaluation.  Usage vigne ’ ’ Les risques liés à l utilisation des préparations modifiées pour l usage et la dose revendiqués satisfont aux exigences de la directive 91/414/CE uniquement avec port de gants et de vêtement de protection pour les applicateurs en raison du caractère irritant et sensibilisant de la préparation. Une information complémentaire à caractère confirmatoire est demandée. Les risques pour l environnement et l écotoxicologie liés à l utilisation de la préparation pour les usages et les doses revendiqués satisfont aux exigences de la directive 91/414/CE.  
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