COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE D’ETUDE DE LA TOXICITE DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES

Jean-Loup Rivière

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Extrait

COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES

A USAGE(S) AGRICOLE(S) ET DES PRODUITS ASSIMILES


Séance du 14 avril 2004


Les éléments d’information présentés dans ce document ne portent que sur les avis de la Commission
d’Etude de la Toxicité résultant d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en
vigueur et des documents guides pour l’évaluation.

Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent
de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de
l’agriculture.


Les experts ayant des intérêts dans un dossier à l’ordre du jour de la réunion, l’ont déclaré et n’ont pas
assisté à l’examen du dossier.


Les avis suivants ont été rendus lors de la séance du 14 avril 2004 après approbation du procès-verbal
du 10 mars 2004.


EXAMEN DES DOSSIERS DE SUBSTANCES ACTIVES NOUVELLES OU EN COURS DE REVSION
EUROPEENNE ET DES PREPARATIONS ASSOCIEES


1-METHYL CYCLOPROPENE (Rohm et Haas). Nouvelle substance active. Royaume Uni état
membre rapporteur. France état membre co-rapporteur.

SMARTFRESH (Rohm et Haas) à base de 1-méthyl cyclopropène

Type de préparation : Diffuseur contenant le MCP

Mode d’emploi : Le diffuseur est placé dans l’enceinte à traiter. Les fruits sont exposés 24 heures puis
le local est ventilé.

Usage(s) :
3Pommes Conservation des fruits 0.0425 /m ; une application
3Prunes 0.0425 g/m ; une application


Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 mars 2004 1Teneur en substance(s) active(s) :
1-methylcyclopropène (origine Rohm et Haas) ; pureté du produit technique : 96 % ; teneur en
substance active pure : 3.3 %.

Après examen du dossier de la substance active et de la préparation, en conformité avec les exigences
de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère
que :

Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de
caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires.
Les propriétés physiques et chimiques de la substance active et de la préparation ont été décrites et
sont conformes aux exigences réglementaires.
Les méthodes d’analyse de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats
(végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires.
Les informations fournies ne permettent pas de caractériser totalement le danger de la substance active
et de la préparation.
Les études fournies et les évaluations d’exposition des consommateurs montrent qu’il n’y a pas de
risque d’effets nocifs pour le consommateur.
Les informations fournies permettent pas de caractériser le comportement de la substance active dans
l’environnement et d’estimer les concentrations dans les différents milieux (sol, eau souterraine, eau
de surface).
Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la
préparation pour les organismes aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux,
les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol.
Les risques pour les oiseaux et les autres vertébrés terrestres, les organismes aquatiques, les abeilles et
autres arthropodes non cibles, les vers de terre et autres organismes du sol sont identifiés comme
acceptables au sens de la directive 91/414/CE.

La Commission informe le Comité d’Homologation que le dossier de la préparation est ajourné
dans l’attente de compléments nécessaires à l’évaluation.

Valeurs de référence :
Toxicologie :
DJA : 0.0009 mg/kg/j (étude rat 90 j voie inhalatoire DSE : 9 mg/kg/j ; FS de 10 000)
AOEL : 0.009 mg/kg/j (étude rat 90 j voie inhalatoire DSE : 9 mg/kg/j ; FS de 1000) systémique
ARfD : 0.07 mg/kg/j (étude rat 21 j voie inhalatoire DSE : 68 mg/kg/j ; FS de 1000)

Définition du résidu dans les végétaux (par défaut) : 1-méthylcyclopropène

Ecotoxicologie :
PNEC aquatique : 7.76 µg/L (tox aiguë pour la daphnie et FS de 100) 1-MCP aquatique : > 250 µg/L (tox aiguë pour la daphnie et FS de 100) Smartfresh

Classement de la substance active : N R50/53

Classement de la préparation : N R50/53 – S2 S13 S20/21



Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 mars 2004 2Limites Maximales de Résidus et Délai Avant Récolte :
3Pomme 1x 1.40 mg/m 0.01 mg/kg Traitement post récolte
3Prune 1x 1.12 mg/m g/kg

Des demandes d’information complémentaires nécessaires à l’évaluation ont été adressées à la
société.


DANTOP 50 WG (Calliope) à base de clothianidine. Nouvelle préparation.
Type de préparation :granulés à disperser dans l’eau (WG).
Mode d’emploi : pulvérisation des parties aériennes.
Usage(s) :
Pommier Insecticide – puceron vert 0.15 kg de produit formulé /ha.
pommier 1 application /an ; DAR : 14 jours
Pommier Insecticide – puceron lanigère. 0.3 kg de produit formulé /ha.
Insecticide - pucerons
Pomme de terre 0.15 kg de produit formulé /ha.
2 applications ; intervalle 14 jours ; DAR :14 j
Teneur en substance(s) active(s) :
Clothianidine (origine Takeda Chemical Industries) ; teneur en substance active pure : 500 g /kg ;
pureté du produit technique : 95 % ; dose de substance active pure : 75 g /ha à 150 g/ha.


Après examen du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la directive
91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :

Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de
caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires.
Les propriétés physiques et chimiques de la préparation n’ont pas été totalement décrites.
Les méthodes d’analyse de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats
(végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires.
Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation. Les risques
déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs, des personnes présentes
pendant le traitement et des travailleurs, ont été identifiés comme acceptables au sens de la directive
91/414/CE avec port de gants et de vêtements de protection en raison du caractère sensibilisant de la
préparation.
Les études fournies et les évaluations d’exposition des consommateurs montrent qu’il n’y a pas de
risque d’effets nocifs pour le consommateur.
Les informations fournies permettent de caractériser le comportement de la substance active dans
l’environnement et d’estimer les concentrations dans les différents milieux (sol, eau souterraine, eau
de surface). Les risques d’accumulation dans le sol et de contamination des eaux souterraines ne
peuvent pas être exclus.
Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation pour les organismes
aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non
cibles autres que les abeilles et la faune du sol.

Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 mars 2004 3Les risques pour les organismes aquatiques sont considérés comme acceptables avec des mesures de
gestion de risques.
Les risques pour les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux et la faune du sol sont
considérés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE. Les risques pour les abeilles et les
arthropodes non cibles autres que les abeilles sont acceptables avec des mesures de gestion de risques.

La Commission informe le Comité d’Homologation que le dossier est ajourné dans l’attente
d’informations complémentaires nécessaires à l’évaluation pour la substance active et la
préparation.
Un seul traitement annuel contre les pucerons, après la floraison, est acceptable pour l’usage
pommier.

Valeurs de référence
Toxicologie
DJA : 0.1 mg/kg/j
AOEL : 0.16 mg/kg/j
Absorption cutanée : 2.25 %

Ecotoxicologie aquatique :
PNEC :0.5 µg s.a./L clothianidine : 1 µg/L Dantop 50 W