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Enjeux économiques de l'UMTS rapports-culture-communication

Michel Didier et Jean-Hervé Lorenzi proposent dans ce 36ème rapport du CAE une analyse économique des enjeux et des

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Le soutien à l'économie numérique et à ... rapports-culture-communication

L'Inspection générale des finances a mené un travail d'analyse de l'économie numérique en France, portant principalement sur le

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Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de ... rapports-culture-communication

Autorité administrative indépendante, l'Autorité de régulation des télécommunications présente son rapport d'activité pour

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Rapport d'information fait au nom de la ... rapports-culture-communication

La table ronde sur l'avenir de la radio organisée au Sénat en janvier 2010 a réuni des personnalités du paysage radiophonique

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24ème rapport d'activité 2003 de la Commission ... rapports-culture-communication

Dans son rapport annuel, la CNIL revient sur les thèmes qui ont marqué son activité pour 2003. On y trouvera les questions de

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Les enfants du Net - II : pédo-pornographie et ... rapports-culture-communication

Second volet de l'étude sur la protection de l'enfance sur l'internet, ce rapport, remis à Philippe Douste-Blazy, ministre des

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Rapport d'information fait au nom de la ... rapports-culture-communication

Le rapport présente le bilan des trois objectifs de la loi du 26 juillet 1996 destinée à ouvrir les télécommunications à la

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Rapport sur les télécommunications à haut débit ... rapports-culture-communication

Le débat sur la maîtrise des dépenses de santé impose de revoir l'architecture du sytème de soins, qui intègre peu les

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Rapport annuel d'activité 2000 de l'Autorité de ... rapports-culture-communication

Le premier volume du rapport d'activité de l'Autorité de régulation des télécommunications pour l'année 2000 replace les

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Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel ... rapports-culture-communication

Le rapport du CSA fait le point sur l'accessibilité des programmes aux personnes souffrant d'un handicap auditif ou visuel,

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Mission « Acte II de l'exception culturelle » : ... rapports-culture-communication

Mission confiée par le Président de la République à M. Pierre Lescure sur la politique culturelle à l'ère des contenus

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Le documentaire dans tous ses états : pour une ... rapports-culture-communication

Ce rapport sur le documentaire de création fait suite à une lettre de mission du 14 février 2011 du ministre de la culture et

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Rapport d'information fait au nom de la ... rapports-culture-communication

Aux termes de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, un contrat

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Mission de préfiguration du centre de ... rapports-culture-communication

La mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration présente, dans son rapport, les enjeux et

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La régulation et le développement du marché de ... rapports-culture-communication

Le rapport formule des préconisations relatives à la grille de prix, et à la transparence du marché de la vidéo, ainsi qu'aux

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Parachever l'effort de solidarité nationale ... rapports-culture-communication

La loi du 26 décembre 1961 définit les rapatriés comme des Français ayant dû quitter ou estimé devoir quitter, par suite

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La lutte contre la contrefaçon des droits de ... rapports-culture-communication

La contrefaçon, dont la notion juridique recouvre la totalité des violations des droits de propriété intellectuelle, s'est

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La diffusion des technologies de l'information ... rapports-culture-communication

Ce rapport présente l'analyse des questions relatives à la diffusion, à l'usage et à l'image des nouvelles technologies

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La dimension culturelle du Grand Paris rapports-culture-communication

Tout le monde s'accorde à penser que le Grand Paris doit servir un projet culturel ambitieux visant à faire de notre capitale

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Pour un débat national sur l'avenir du ... rapports-culture-communication

La mission dirigée par Bernard Latarjet avait pour but d'établir un diagnostic sur l'état des politiques publiques et des

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La diffusion numérique du patrimoine, dimension ... rapports-culture-communication

La première partie du rapport rappelle le contexte et les enjeux de la numérisation du patrimoine, la deuxième tente de dresser

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Propriété littéraire et artistique et libertés ... rapports-culture-communication

Ce rapport présente une réflexion sur les nouveaux déséquilibres apparus entre les droits de propriété littéraire et artistique

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La Question du droit de prêt dans les ... rapports-culture-communication

Après avoir rappelé l'essor de la lecture publique depuis le début des années 1980, le rapport présente les règles et pratiques

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Création et internet rapports-culture-communication

Comment améliorer l'offre légale de contenus culturels sur Internet tout en assurant la rémunération de tous ceux qui