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Rapport d information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l adoption - Familiales Et Sociales, Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Familiales Et Sociales, Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux - Bas Theron Françoise, Branchu Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del'Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux

Bas Theron Françoise, Branchu Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport de la Commission Prévention du groupe d étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance - Assemblée Nationale, Benisti Jacques Alain

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Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d accueil et d hébergement d urgence - Thierry Michel, Secrétariat D Etat À L Action Humanitaire D Urgence

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d'accueil et d'hébergement d'urgence

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Mission sur le dispositif français de l adoption internationale : rapport final - Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Perico Bernard, Conseil Général De L Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel

Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002 - Institut De Veille Sanitaire

Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002

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Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales - Inspection Générale Des Affaires Sociales, Audige Thomas, Picard Sylvain, Mauss Huguette, Laffon Philippe

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L évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM - Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise, Marc Dupont

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Rapport sur la situation d enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 - Pierre Naves, Gal Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970

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Rapport d enquête sur la situation financière des centres d hébergement et de réinsertion sociale - Brassens Bertrand, Catherine Sueur, Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Moura Patrice, Autume Christine D , Catinchi Antoine

Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

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Rapport sur la Commission départementale de réforme - Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Daniel Leroy

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Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d audit de modernisation - Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Puydebois Cédric

Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l'exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d'audit de modernisation

Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Puydebois Cédric

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