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Propriété intellectuelle et universitéPropriété intellectuelle et université

publié par presses-de-l-universite-du-quebec

405 pages  |  prix : 17,99 €

Propriété intellectuelle et université

de Marc Couture, Marcel Dubé, Pierrick Malissard publié par presses-de-l-universite-du-quebec

Cet ouvrage propose une vue d’ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de

pages : 405

publié le : 20/04/2012

lectures : 43

téléchargement : 0

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Propriété intellectuelle et universitéPropriété intellectuelle et université

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405 pages  |  prix : 17,99 €

Propriété intellectuelle et université

de Marc Couture, Marcel Dubé, Pierrick Malissard publié par presses-de-l-universite-du-quebec

Cet ouvrage propose une vue d’ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de

pages : 405

publié le : 20/04/2012

lectures : 8

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Régime fiscal et social des artistes-auteurs

de Les dossiers de la Nacre publié par mediter

L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle

pages : 8

publié le : 29/09/2011

lectures : 271

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Guide des droits d'auteur à l'usage des enseignants et chercheurs

de Université Catholique de Louvain publié par le-trimeur

Enseigner ou poursuivre des recherches, quel qu'en soit le domaine, suppose par essence de prendre appui sur le patrimoine

pages : 9

publié le : 23/08/2011

lectures : 270

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Protéger ses oeuvres par le droit d'auteur

de IRPI publié par mediter

L'IRPI (Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle) publie ce document : "protéger ses oeuvres par le droit d'auteur,

pages : 11

publié le : 17/08/2011

lectures : 247

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Guide du statut social des auteurs

de Bénédicte Malaurent publié par mediter

La rémunération de l’auteur en droits d’auteur découle de principes moraux, patrimoniaux et juridiques hérités d’une tradition

pages : 7

publié le : 16/06/2011

lectures : 202

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Livre blanc : Respecter le droit d'auteur, prévenir le plagiat

de Vaufrey Christine publié par Thot-Cursus

L'explosion des utilisations d'internet met la question du respect du droit d'auteur entre les mains de chaque Internaute.

pages : 84

publié le : 26/10/2011

lectures : 226

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