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Problématiques techniques : rapport de l'atelier 3

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Le rapport analyse et tente de résoudre les problématiques techniques liées à l'introduction des technologies de l'information

Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des ...

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Le rapport 2003 de l'Observatoire consacre sa première partie aux nouveaux outils d'observation dont il dispose, à savoir la

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la ...

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Ce rapport étudie plusieurs questions concernant la sécurité publique assurée par la gendarmerie et la police nationale : -

Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux ...

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Le rapport examine dans quelle mesure le triple objectif de la circulaire du 18 septembre 1997 sur l'organisation des sorties

Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 ...

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La loi du 1er juillet 1998 a créé une architecture institutionnelle et fonctionnelle qui constitue une nouvelle étape dans la

Prévention programmes départementaux - Evaluation des programmes ...

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La Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie a confié à l'OFDT une évaluation du plan triennal de

Rapport sur les conséquences à court, moyen et long terme à tirer ...

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Ce rapport examine les conséquences de l'incendie qui a eu lieu le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont-Blanc sur les conditions

Technologie et sécurité industrielle : Eléments de prospective

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Avec 500 000 sites industriels soumis à déclaration, la France est un des pays européens dont la densité industrielle est la

Criminalité et délinquance constatées en France par les services de ...

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Les statistiques des crimes et délits enregistrés par les services de police et les unités de gendarmerie reposent sur des

La vie avec un handicap : rapport au Président de la République ...

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Dans la perspective d'une actualisation de la loi d'orientation de 1975 en faveur des personnes handicapées, la Cour des

Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

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Constatant que la recherche n'est pas la priorité des responsables politiques français, le rapporteur s'attache, dans la

Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages ...

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Christian Kert au nom de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques s'est penché sur la santé des

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du ...

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Depuis les années 1980, la France est entrée dans l'ère de la société de l'information. La compétition internationale

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée ...

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Au vu des rapports présentés par la Commission européenne sur l'état d'avancement de la préparation de la Roumanie à son

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires ...

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Malgré une présence ancienne en Afrique, la France n'a pas suffisamment anticipé les évolutions que connaît le continent, tant

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du ...

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Avant d'examiner le projet de loi de programmation militaire 20092014 au printemps 2009, la commission de la défense a souhaité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur ...

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L'investissement dans le domaine de la sécurité civile recouvre des enjeux aussi divers que le secours à personne, la lutte

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) ...

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La réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 a renforcé l'information du Parlement ainsi que son rôle décisionnel dans le

Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats

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La Commission chargée le 30 juillet 2007 par le Président de la République Nicolas Sarkozy de préparer le Livre blanc sur la

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (.. ...

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L'entretien des aéronefs militaires coûte 3,5 milliards d'euros par an, emploie 28 000 personnes et nécessite un stock de

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense ...

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La mission d'information issue de la commission de la défense nationale et des forces armées analyse l'exécution des crédits de

Cinquième rapport de la Commission consultative du secret de la ...

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La Commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN) est une autorité administrative indépendante créée en 1998

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois ...

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La vidéosurveillance dans l'espace public est apparue au milieu des années 1990. La loi d'orientation et de programmation pour

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat ...

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La troisième partie de la session 2009 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe a été marquée par de nombreuses

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