Guide des douanes

Rya Ryad

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guide des douanes

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• Publié par: ryad36
• Publié le: 23 juin 2011
• Nombre de lectures: 188
• Langue: Français

Extrait

LEXIQUE…………………………………………………P. 12 VOCABULAIRE INTERNATIONAL…………………P. 114 Chapitre I - PROSPECTION Section 1- Pour épauler les entreprises :  Lesconseillers du commerce extérieur……………...P. 123 Section 2informations :- Pour établir des contacts et obtenir des  Leservice de publipostage et les attachés douaniers P.128 Section 3- Pour disposer d’un outil précis :  Lesstatistiques du commerce extérieur……………..P. 132 Chapitre II - LES MOYENS DE PAIEMENT  INTERNATIONAUXpar la Société Générale Section 1- Les encaissements et paiements classiques………….P. 137 Section 2- Les encaissements et paiements documentaires…….P. 145 Chapitre III - TRANSPORT - ASSURANCES Section 1 - Les transporteurs……………………………..………P. 160 Section 2- LesINCOTERMS…………………………………...P. 191 Section 3- Lesassurances des marchandises transportées…….P. 196

Chapitre IV - LE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A. LES REGIMES GENERAUX Section 1- Pourquoi dédouaner ?.................................................P. 203 Section 2- Comment dédouaner ?................................................P. 214  Laprocédure de droit commun  Etles procédures simplifiées Section 3peut dédouaner ? …………………………..…...P. 260- Qui  Lesprocurations en douane  Lecommissionnaire agréé en douane  L’opérateuréconomique agréé  (cf« L’opérateur économique agréé » Chapitre VII Section  5) Section 4- Quoi dédouaner ? ……………………….……………P. 271  Lataxation Section 5mesures de protection ? ……………………P. 336- Quelles  Lapolitique commerciale commune -I Généralités………………………………………………P. 336 -II Lutte contre les contrefaçons………………..………..P. 338 -III Règlementations antidumping et antisubventions - Mesures de surveillance et de sauvegarde - Circulation des produits sensibles………………………………………...P. 356 Section 6- Quelles réponses aux besoins des opérateurs ?  Lesrégimes douaniers économiques………………..P. 379 Section 7- Comment faciliter la circulation des marchandises ?  Lesrégimes de circulation…………………………...P. 423 Section 8- Comment régler les litiges ?  Lecontentieux douanier……………………………..P. 457 B. LES REGIMES PARTICULIERS Section 1- Le commerce intracommunautaire………………….P. 482 Section 2- Les contributions indirectes…………………………P. 506

SYNTHESE DU CHAPITRE IV Quand et comment payer ou garantir les droits et taxes…….P. 515 Chapitre V -LE REGIME FISCAL DU COMMERCE INTERNATIONAL Section 1pour les exportations de biens .P. 528- L’exonérationde la TVA Section 2- Les achats et les importations en franchise……..P. 530 Section 3- Les systèmes d’entrepôts fiscaux………………..P. 538 Section 4- La procédure spécialede remboursement de la TVA…...P. 543 Section 5- La représentation fiscale…………………….…...P. 548 Chapitre VI - L’OPTIMISATION DU DEDOUANEMENT  ETDU COMMERCE INTERNATIONAL Section 1- Utiliser les outils disponibles………………….…P. 553 Section 2- Mieux connaître la réglementation douanière….P. 563 Section 3- Tenir compte des mesures fiscales à l’exportation et à  L’importation…………………………………….P.581 Section 4- Réduire les risques contentieux et faire valoir ses droits. P. 585 Chapitre VII – ESPACE PROFESSIONNEL Section 1– Une banque pour vous aider à mettre le cap Sur l’international Par la SOCIETE GENERALE………………… P. 601 Section 2– Le transport des marchandises dangereuses  P ar FORM EDIT……………………………….. P. 619 Section 3– Les conditions particulières de vente régissant les opérations effectuées par les organisateurs commissionnaires de transport………………….P. 640 Par le délégué Commission Douane de la FNTR / CFOCT

Section 4– Des formations supérieures en Transport et Logistique  P ar l’ISTELI……………………………………. P. 649 Section 5- L’opérateuréconomique agréé  ParTAJ, société d’avocats……………………... P. 652 Section 6de la TVA en Europe- Actualité  ParTAJ, société d’avocats……………….…….. P. 671 Section 7– L’Europe des 27, problématiques TVA et Douane Par TAJ, société d’avocats …………………….. P. 679 Section 8– Le Code des douanes communautaires Par TAJ, société d’avocats …………………….. P. 700 Section 9– Des formations adaptées à vos besoins Par GV CONSEIL……………………………... P. 704 TABLE DES ANNONCEURS……..…………………P. 725