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Droits d'auteur sur les ventes de l'année 2010 à reporter sur l ...

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Langue Français

Extrait

APARIS - Editions Edilivre
175, boulevard Anatole France, Bâtiment A, 1er étage
93200 Saint Denis
Tél : 01 41 62 14 40 / Fax : 01 41 62 14 50
Site : www.edilivre.com
Mail : droitauteur@edilivre.com
________________________________________________________________________________________________
APARIS - SAS au capital de 50.002,54 €
SIRET : 431 357 961 000 17 - TVA intra : FR 96 431 357 961
Siège social : 175 boulevard Anatole France, 93200 Saint Denis
A Saint Denis, 29 avril 2011
Jean Grossmann
15 rue vauthier
92100 Boulogne Billancourt
France
Titre du livre : La rivière et l'énergie
ISBN : 9782812122118
Date de publication : 04/06/10
Collection : Edilivre Universitaire
Droits d’auteur sur les ventes de l’année 2010 à reporter sur l’exercice 2011
Calcul des droits d’auteur et conditions de versement selon le contrat de publication :
10 % de droits d'auteur sur les livres vendus. Seuil de versement minimal de 75 €.
Droits d’auteur 2009 reportés
0 €
Droits d’auteur sur livres papier vendus en 2010
0 €
Prix de vente TTC
21 €
Prix de vente HT
19,91 €
Nombre d’exemplaires vendus en 2010
0
Droits d’auteur sur les téléchargements de 2010
0 €
Prix de vente TTC
9,9 €
Prix de vente HT
8,28 €
Quantité téléchargée en 2010
0
Cumul droits d’auteur 2010
0 €
Droits d’auteur à verser
0 €
Montant cotisation AGESSA
1
0 €
Droits d’auteur nets à verser
0 €
______________________________
1
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