Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie

Description

Le rapport 2003 de l'Observatoire consacre sa première partie aux nouveaux outils d'observation dont il dispose, à savoir la base de données sécurité des établissements ESOPE, la base de données accidents BAOBAC et le suivi annuel des incendies SAFE. Font ensuite l'objet d'un exposé les dossiers que les commissions thématiques ont conduit à leur terme. Il s'agit notamment des plans de mise en sécurité dans les établissements, de l'accueil des jeunes en milieu professionnel, de l'entretien des équipements sportifs ou encore de l'accueil et de la sécurité des élèves et étudiants handicapés. Au terme de ces études, les commissions thématiques émettent un certain nombre de propositions dans les dossiers qu'elles ont menés ou dans leur analyse des résultats de la base ESOPE.

Sujets

• 2003
• Études supérieures
• Enseignement primaire
• Enseignement secondaire
• École
• Securite
• Incendie
• Équipement sportif
• Enseignement professionnel

Informations

• Publié par: rapports-tous-les-rapports
• Publié le: 01 janvier 2004
• Nombre de lectures: 8
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Obser vations
Évaluations

Propositions

Robert CHAPUIS
Rapporteur général

RAPPORT ANNUEL 2003

Jean-Marie SCHLÉRET
Président

Observatoire national
de la sécurité
des établissements scolaire
et d’enseignement supérieu

Rapport annuel 2003

Sommaire

Rapport 2003

IntroductionUne évaluation plus performante pour une prévention effi5cace

Les outilsLa base de données sécurité des établissements ESOPE7
La base de données accidents BAOBAC37
d’observationLe suivi annuel des incendies SAFE47
Les dossiersLes Plans Particuliers de Mise en Sûreté49
La formation et l’éducation aux risques61
2003L’accueil des jeunes en milieu professionnel69
Les équipements sportifs : la situation dans les écoles primaires,
les buts77
La sécurité incendie dans l’enseignement supérieur : le suivi
des avis défavorables81
L’accueil et la sécurité des élèves et étudiants handicapé8s9
L’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes
et toxiques pour la reproduction95
Le rapportL’activité des instances99
d’activitéLes travaux des commissions99
Les auditions101
Les visites et les déplacements103
Les activités extérieures de l’Observatoire105
Participation à des colloques et programmes internationaux105
Participation à des actions de formation114
Participation à des instances paritaires et des travaux interminist1é1ri4els

Propositions

Les annexes

Le décret constitutif de l’Observatoire
Les membres de l’Observatoire
Les membres des commissions
Consignes en cas de séisme préconisées par l’équipe
risques majeurs éducation de la Martinique
Intervention de J-M. SCHLERET au séminaire international
sur la sécurité scolaire (Paris, 12-14/11/03)
La table des sigles

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133
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3

Une évaluation plus performant
pour une prévention efficace

Voilà déjà dix ans qu'a été initiée en janvier 19q9u4ê tlea. Dès cette année, le recueil des données ém
démarche d'évaluation partagée de la sécurintaé ntd ed'senviron 2 500 établissements du second deg
établissements scolaires qui allait donner naispsuabnlicce, permet de dresser un état des lieux significa
en 1995 à l'Observatoire. La Commission nati Il dlanof.emeure cependant impératif que s'améliore e
d'évaluation et de proposition avait en effet su 2a0s0s4o -le taux de réponse notamment dans les acad
cier dans un travail commun autour de la sécmuierist éoù la mobilisation s'est avérée insuffisante. C
incendie des collèges et des lycées publics et aprui-vdéesl,à des enseignements départementaux, régi
les collectivités concernées, les organisations nsayunxd i-et nationaux que l'Observatoire pourra établi
cales et de parents d'élèves ainsi que les diffcé'reesnt tcshaque établissement qui en tirera les premie
ministères impliqués. Depuis, cette approche bpérnaégf-ices à travers un suivi détaillé, précis et régu
matique a constamment animé l'Observatoire lineort adem -sa propre sécurité.
ment lorsque son champ d'investigation et dLe a pnroo-uvelle présentation du rapport 2003 concern
position s'est progressivement élargi à la sécurité des
établissements scolaires et d'enseignement sulcpao éfnroitereumnrue. eCte ddaevraninetra gnee seen cliomreit le' oprlguas nài slaat iroens tidteu tisoo
(accidentologie, équipements sportifs, activités deexsp tér-avaux des commissions mais accorde une pla
rimentales, santé-hygiène, maintenance, rispqréupeosndérante à quelques dossiers majeurs. Certai
majeurs).concernent de nouveaux champs d’investigation, te
Ce rapport 2003 est le 10e document d'évaluaqtiuoen l’daeecnctuse cila ennc érmoilgieèun epsr, omfeustsaigoènnneels eett tl’oexiqpuoesist ipoo
l'état de la sécurité des établissements d'enslaaeui rgxe napegr-oduction, d’autresfont l’objet d’un sxuivi rég
ment. Il est le fruit du travail et de l'engagement u
déterminé des membres de l'Observatoire, deslieder lu pispua sxrpueiset seénn sdttréeeés airucq sll eu
et des consultants mis gracieusement à disposirtéiitqoéun ii npdceffeEn eur. réeis puemtngienseenl's an diendecés ed matière avis en stel ses optrfimtsen
son comité de pilotage et de ses commissions. dDepuivsis défavorables des commissions de sécuri
3 mandats, le suivi permanent et objectif, les edsi a-a
gnostics établis et les propositions qui en résucploetenrsnviitsetnetn ts,a ensn ddoéuptite dd'eis tiratvera uuxn ed en oreuvmeélldei aftoiiosn .s uIl
apportent, s'il en était besoin, un démenti concret ns s
aux généralisations hâtives mettant en caulps'uet ildit eéd edse cs opmriomriistséiso ents dd'eu ns ééccuhriétaén. cCiee r qduaen ns loeuss réacp
manière récurrente l'efficacité des nombreuxorr-stbse
vatoires qui ont pu voir le jour depuis une divziaoin9 au 199et d sujatlbeseé emtnsiesec sdus onens
d'années. degré concerne tout autant le supérieur :
" … le rôle de l'Observatoire consiste non seulemen
Ce qui caractérise en premier le présent rappào ritn feosrtmer et stimuler, mais aussi à rapprocher le
sans doute le renouvellement conséquent desp ouarchs gé suistl iotnec eq xuv edd euu'dpalpqints i
d'observation eux-mêmes et notamment la clreésa trionlements de sécur
de la base de données sécurité des établisselem seenètngstiment de les subiirt éd ee t mdaen icèerue xp qeuui jounstt ifpiaéref o"i
(ESOPE). Mise à jour chaque année, cette enIlq fuaêutte sans do nouvelle fois
globale constituera pour les établissements sdcéolmaia-rche consuitset arnatp pà elmeer tturnee systématique mqeunet l a
res un tableau de bord particulièrement utile pcofonitrmuné rul eatnc la aveleme régmineb tâicne tna
suivi régulier de leur sécurité dans les différe ts 'est la mie
domaines d'application. Les indicateurs quita idos'ancés tirud noal eioéltirautToame tpeé .pas neufs n bux aletseennimât bacilppait eé do
dégagent d'ores et déjà se renforceront au feilf fedte s'appuyer sur l'analyse des risques liés aux car
années et permettront à l'Observatoire de mieux contexte
caractériser les évolutions nécessaires. Ils sertCvé'ireriossttn iteqnu ecse lda es bâtiments dans un précis
à étayer de manière infiniment plus précise noGsr pârcoe- à la nouqvu'elulne tbeal sdeo sdsei edro pnonuérersa EreSnOdPrEe, slae rvmiic
positions et à orienter les décisions qui pourront en
découler pour assurer une meilleure sécurité depenus , pédlrticulieplans paese nûssrd eim eca sedécvec ée avalu.nU sioiet cès téreé ertê ,-eénna etè
ves et des personnels.an aè l'entrée en vigueur des dispositpirons prévu
pr s
L'efficacité d'un instrument de pareille dimepnasri olen BOEN de mai 2002, l'état des réalisations app
repose sur la participation des établissementrsa îett elancore comme bien modeste en matière de pr
volonté des responsables chargés de renseignveer nl'tieonn- des risques naturels et technologiques. U
5

6

tel premier constat ne peut que nous inciter à cduéevile t-out en tenant compte des impératifs touchant
lopper davantage la formation et l'éducationà la sep éedrutis cé la et ànes rsonsexuresponsabilité d
risques à travers des initiatives intéressantesd iréevcot-eurs d'école et chefs d'établissement. Cet objec-
quées dans ce rapport. Dans ce cadre, notre tcifo netarseispenetic éces ed no-ats sne untdatiluvo ért-i
bution dépasse alors de loin la simple évalutautitos nc.ar l'Observatoire ne dispose aujourd'hui ni de la
Elle permet de fédérer les capacités des princ, nision miss dereemnet si eeruqsed tepéei pncxauom
partenaires que sont l'éducation nationale, la mséocyue-ns nécessaires pour assurer le traitement et l’a-
rité civile, le ministère chargé de l'environnemneanlty esne des remontées d’information. Il conviendra
lien avec les collectivités territoriales. L'exempaluasrsiti éde ne pas perdre de vue que l'aménagement de
et l'intérêt