Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d usage courant : éthers de glycol et polluants de l air intérieur. Evaluation de l expertise publique et des choix opérés - Tome I : Conclusions du rapporteur ; Tome II : Comptes rendus des auditions
354 pages
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Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés - Tome I : Conclusions du rapporteur ; Tome II : Comptes rendus des auditions

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Description

Le présent rapport étudie l'impact sur la santé, des éthers de glycol, famille importante de solvants, et des polluants de grande consommation. Identifiant les substances et les produits dangereux, afin de déterminer si l'exposition des individus constitue un risque sanitaire pour eux et pour leurs enfants, le rapport recense les lieux où se trouvent les différents polluants : air intérieur (matériaux de construction, mobilier, automobile, produits ménagers, cosmétiques...) ; lieux de transport (particules en suspension et différents gaz dans le métro, particules dans l'air extérieur et dans l'habitacle des voitures...) ; espaces de loisirs (tabac ou fumée de chicha dans les bars, chlore dans les piscines, composants de certains jouets, produits de jardinage...). Les nombreuses mesures qui ont été faites sur place permettent de déterminer le dépassement des seuils autorisés et d'évaluer les risques encourus (allergie, asthme, cancer, maladie cardio-vasculaire...). Le rapport émet des principes de sécurité sanitaire, propose des objectifs, un renouveau de l'expertise, une restructuration pour les acteurs de la sécurité santé-environnement. Le second tome présente, en 500 pages, les auditions de toutes les personnes interrogées.

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Publié par
Publié le 01 janvier 2008
Nombre de lectures 10
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français
Poids de l'ouvrage 2 Mo

Extrait

N° 629 N° 176
ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale Annexe au procès-verbal de la séance
le 23 janvier 2008 du 23 janvier 2008
OFFICE PARLEMENTAIRE D’ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
RAPPORT
sur
Les risques et dangers pour la santé humaine
de substances chimiques d’usage courant :
éthers de glycol et polluants de l’air intérieur.
Évaluation de l’expertise publique et des choix opérés,
Par Mme Marie-Christine BLANDIN,
Sénatrice.
Tome I : Conclusions du rapporteur

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Claude BIRRAUX par M. Henri REVOL
Premier Vice-Président de l'Office. Président de l'Office.Composition de l’Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques
Président
M. Henri REVOL
Premier Vice-Président
M. Claude BIRRAUX
Vice-Présidents
M. Pierre COHEN, député M. Jean-Claude ETIENNE, sénateur
M. Claude GATIGNOL, député M. Pierre LAFFITTE, sénateur
M. Pierre LASBORDES, député M. Claude SAUNIER, sénateur
Députés Sénateurs
M. Christian BATAILLE M. Philippe ARNAUD
M. Jean-Pierre BRARD M. Paul BLANC
M. Alain CLAEYS Mme Marie-Christine BLANDIN
M. Jean-Pierre DOOR Mme Brigitte BOUT
Mme Geneviève FIORASO M. Marcel-Pierre CLÉACH
M. Alain GEST M. Roland COURTEAU
M. François GOULARD M. Christian GAUDIN
M. Christian KERT M. Serge LAGAUCHE
M. Jean-Yves LE DÉAUT M. Jean-François LE GRAND
M. Michel LEJEUNE Mme Catherine PROCACCIA
M. Claude LETEURTRE M. Daniel RAOUL
Mme Bérengère POLETTI M. Ivan RENAR
M. Jean-Louis TOURAINE M. Bruno SIDO
M. Jean-Sébastien VIALATTE M. Alain VASSELLE - 3 -
SOMMAIRE
Pages
INTRODUCTION......................................................................................................................... 9
PREMIÈRE PARTIE : LE PASSAGE DE LA PRÉVENTION À LA PRÉCAUTION
ET L’INTÉRÊT DU THÈME SANTÉ ENVIRONNEMENT...................................................... 11
I. QUESTIONS ET NOTIONS SUR DES POLLUANTS D’USAGE COURANT ..................... 12
A. LE CARACTÈRE COMPLÉMENTAIRE DES DEUX SAISINES DE L’OPECST.................... 12
B. LES QUESTIONS POSÉES A L’OPECST ONT-ELLES DÉJÀ REÇU
DES RÉPONSES ? .................................................................................................................... 14
1. Les éthers de glycol 14
2. Les polluants d’usage courant................................................................................................. 15
C. LES DIVERSES APPROCHES POUR RÉPONDRE AUX QUESTIONS POSÉES ................... 17
1. L’approche par la substance chimique.................................................................................... 17
2. L’approche par les catégories de produits ou par les produits................................................ 19
3. L’approche par le milieu de vie : travail, domicile, autres milieux de la vie
quotidienne............................................................................................................................. 19
4. L’approche par les pathologies............................................................................................... 22
5. L’approche par les populations sensibles................................................................................ 24
6. L’approche par l’évaluation du risque sanitaire cumulatif lié à des expositions
environnementales multiples................................................................................................... 25
7. La classification des agents environnementaux cancérogènes, mutagènes et
reprotoxiques (agents CMR) 26
a) La classification des agents environnementaux cancérogènes ............................................. 26
b) La classification des agents environnementaux mutagènes ................................................. 29
c) La classification des agents environnementaux toxiques pour la reproduction .................... 29
D. L’IDENTIFICATION DES PRIORITÉS DE SANTÉ PUBLIQUE 32
II. LA MESURE DE L’IMPACT SANITAIRE DE POLLUANTS D’USAGE
COURANT ............................................................................................................................... 40
A. LA NOTION D’ÉMISSION ....................................................................................................... 40
B. LES NOTIONS DE MARGE DE SÉCURITÉ, DE DOSE ET D’EXPOSITION ......................... 41
1. L’identification des substances et des produits polluants........................................................ 42
2. La marge de sécurité............................................................................................................... 43
3. La dose.... 45
4. La relation dose-effet ou dose réponse.................................................................................... 47
5. L’exposition ............................................................................................................................ 50
C. L ’INFORMATION DU CONSOMMATEUR ............................................................................ 56
1. L’étiquetage 56
2. Les pictogrammes de danger................................................................................................... 58
3. Les notices des produits .......................................................................................................... 61- 4 -
4. Les plaquettes d’information grand public.............................................................................. 61
5. L’éducation............................................................................................................................. 62
6. L’information du travailleur ................................................................................................... 63
DEUXIÈME PARTIE : LES ÉTHERS DE GLYCOL ET LES POLLUANTS
DE L’AIR INTÉRIEUR................................................................................................................ 65
I. LES ÉTHERS DE GLYCOL..................................................................................................... 65
A. LA PORTÉE DE LA SAISINE DE L’OPECST.......................................................................... 74
B. L’ÉTAT DE LA RECHERCHE SUR LES ÉTHERS DE GLYCOL............................................ 78
C. L’IMPACT DES ÉTUDES ANTÉRIEURES SUR L’UTILISATION DES ÉTHERS DE
GLYCOL ................................................................................................................................... 90
1. Rappel de la réglementation relative aux éthers de glycol ...................................................... 90
2. Classification européenne des éthers de glycol dangereux 93
3. Réglementation concernant les travailleurs – la plus contraignante d’Europe........................ 93
D. LES DANGERS DE L’EXPOSITION PROFESSIONNELLE AUX ETHERS DE
GLYCOL.......... 96
E. L’ACTUALITÉ DES INTERROGATIONS, DES ÉTUDES, DES RECHERCHES ET
DES CONTRÔLES SUR LES ÉTHERS DE GLYCOL..............................................................100
1. La réglementation applicable à la cosmétologie .....................................................................100
2. La police sanitaire exercée par l’AFSSAPS face à l’utilisation d’éthers de glycol
dangereux dans les cosmétiques..............................................................................................101
II. LES POLLUANTS D’USAGE COURANT DANS L’AIR INTÉRIEUR...............................113
A. LA PORTÉE DE LA SAISINE DE L’OPECST..........................................................................114
B. L’ÉTAT DE LA RECHERCHE SUR LES POLLUANTS DE L’AIR INTÉRIEUR....................118
C. LA RÉGLEMENTATION ..........................................................................................................121
1. La réglementation des produits chimiques en France..............................................................121
2. La réglementation de l’usage des polluants organiques persistants (POP) .............................122
3. Le système REACH (Registration, Evaluation, Authorization and restriction of
CHemicals ou enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits
chimiques) ..............................................................................................................................123
a) La réglementation actuelle des substances chimiques (103.000 substances)........................123
b) La réglementation REACH (30.000 substances) .................................................................123
c) Les biocides et REACH ......................................................................

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