- cours - matière potentielle : année
- exposé
CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2011 PROCES-VERBAL PRESENTS : M. le Maire, M. VUKICEVIC, Mme RACLET, M. POTTIE, Mme NICOLET, Adjoints, Mme PESENTI, MM. VIDAL, GENOUD-PRACHEX, Mme HEHLEN, MM. LE VEN, DONJON, Melle BOURQUIN, Mme MANIGAND (à compter de la question n°3) et M. GODFROY, Conseillers Municipaux. POUVOIRS : Mme DELVA à Mme NICOLET M. VIOLLAND à Mme RACLET Mme SOGNO à Melle BOURQUIN M. NIBELLE à M. GODFROY Melle BALLET à M. GENOUD-PRACHEX EXCUSEE : Melle BLANC ABSENTS : Melle MINAMBRES et M. VADUREAU A l'unanimité, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal
- promoteur privé
- avenant au contrat de location entérinant la modification du bailleur et entraînant la gestion directe par semcoda
- modification du tableau des emplois
- dispositif de financement
- aot avec location avec option d'achat
- délégation de service public
- délégations de service public
- accueil des publics
- accueil du public
- poste
- postes