Cours de fiscalite

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• Publié par: jonnisbo
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Extrait

COURS DE FISCALITE CR D FCI Abdoul Fataf bdata SAVADOGOVOIntroduction générale à la fiscalité Induonnlelaca
La fiscalité est une discipline qui recourt à Lalt iseec à d’autres disciplines telles que la comptabilité, le dsiplteueombil droit et poursuit des objectifs économiques et dt pui oifsnoes sociaux dont l’arbitrage provoque la sx l’aagv la multiplication des règles fiscales. mlic dglca
L’étude de la fiscalité consiste à étudier Le fié isttu comment les différents impôts sont établis et cen dintôtnt lis recouvrés par les pouvoirs publics. rerér lu ps.
. .Introduction générale à la fiscalité suite suodoné àsc
L’essentiel du système fiscal Burkinabé LendutèfisBa repose sur les entreprises (entreprises ree letreetrse individuelles, SARL, SA, SE, SEM etc.). indus,L, Stc La fiscalité des entreprises est l’ensemble Lcadetrset e des impôts dus sur les résultats de cette dpdurrétsce entreprise ou collectés par elle à epruecpale l’occasion de son activité. l’sie até
Le système d’imposition des revenus au Lst do dres Burkina est un système cédulaire. Bna ust claIntroduction générale à la fiscalité suite suodoné àsc
Chaque catégorie de revenu est imposée Cueég dveespo différemment. Cédule : catégorie de dmntducaor revenus imposables. Exemples : Bénéfice, reuspoleeesn, salaire, dividende, loyer etc. se,de, lr eIntroduction générale à la fiscalité suite suodoné àsc
Pour l’entreprise et le monde des affaires, la P’enrisle de as, fiscalité s’analyse de prime abord comme une fié lye p a ce contrainte pour les unités économiques. Mais cinurnciq M celles-ci, en la maîtrisant, parviennent à en tirer ccia isane enr profit. p
C’est pourquoi, l’Entreprise moderne doit srql’Eriod d intégrer la fiscalité dans ses calculs inr caans ls économiques et financiers, sa stratégie et son ém en, satéet management. La connaissance des me. Lnnanes mécanismes fiscaux est nécessaire pour remplir mis fis eceirer rir les nombreuses obligations mises à la charge lembeigas m àha des entreprises dtresIntroduction générale à la fiscalité suite suodoné àsc
Pour ce faire, il faut d’abord connaître l’impôt : Pe , il d’d aîmp son fondement et les différentes règles qui s’y sndnts enègu appliquent. aue
L’étude de la fiscalité revêt nécessairement tue cavcere un aspect théorique qui se traduit par la ueo q tr p définition de l’impôt, la typologie fiscale ou dionl’im laloiscu encore les modalités de détermination de e lods dteate l’impôt. l’it.
Introduction générale à la fiscalité suite suodoné àsc
Mais, elle doit revêtir un aspect pratique, car Mellit rir upera, c l’objet ultime, c’est que chacun puisse l’o ul cucis déterminer l’impôt dû dans les différentes dinmû lefés situations. sonIntroduction générale à la fiscalité suite suodoné àsc
Nous allons nous limiter dans cette introduction Nalloitntedu à quelques considérations relatives à àquonra res l’appréciation du concept d’impôt, à la l’ac dnc’im à classification fiscale des différents impôts et cic fis dffé is taxes, aux sources du droit fiscal et à ta aurdut fet l’organisation de l’administration fiscale. l’ois dmrais1) Définition de l’impôtétioe pô IL n’est pas très réaliste de chercher à donner ’es éa drc der une définition précise de l’impôts, dioci l’ts car une définition à souvent tendance à ceit sntan renfermer un concept dans des limites qui à rrm cps imu l’analyse se révèlent arbitraires. lysrét rai Néanmoins, l’impôt moderne est défini par Nm l’i mrne dépaDéfinition de l’impôt suite sin dim Lucien MEHL et Pierre BELTRAME Ln L errLE comme « une prestation pécuniaire requise cee tatécireui des personnes physiques ou morales de droit pnys o dit privéé