PROCES-VERBAL ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ...

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2 1928 – 2011 83 ANS DE PROMOTION DU BASKETBALL Association Cantonale Genevoise de Basketball Case postale 99 – 1223 Cologny – Genève - Switzerland Tél. [phone] - Fax. [phone] – PROCES-VERBAL ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ACGBA Du lundi 10 octobre 2011 Maison des Sports, Parc des Eaux-Vives Comité Directeur – Membres présents M. BENDAYAN Michel MB Président Central M. HECQUET Didier DH Président Jeunesse M. ZERAH Gérard ZH Président Technique M. KUNZ Grégory KG Trésorier Diverses Commissions – Membres présents M. BERNER Christian CB Membre de la commission de l'

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• Publié par: andue
• Publié le: 10 octobre 2011
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 1928–2011  83 ANS DE PROMOTION DU BASKETBALL Association Cantonale Genevoise de Basketball Case postale 99–1223 Cologny–Genève - Switzerland Tél. [phone] - Fax. [phone] [e-mail]–www.acgba.ch PROCESVERBAL ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ACGBA Du lundi 10 octobre 2011 Maison des Sports, Parc des EauxVives Comité Directeur–Membres présents M. BENDAYAN MichelMB Président Central M. HECQUETDH Président Jeunesse Didier M. ZERAHZH Président Technique Gérard M. KUNZKG Trésorier Grégory Diverses Commissions–Membres présents M. BERNER Christian CBMembre de la commission de l’arbitrage Excusés M. GOBBI Serge Vice Président Mme MASSETBENDAYAN Anne Responsable calendrier et homologation Me SAYEGHConseillère juridique Christine Non excusés M. PICCHIOTTINOcommission Mini Basket Jean Daniel Responsable Secrétaires :Mme PAZOS Chantal et Mme COCHET Claudia Clubs présents avec présentation licence/procuration (= droit de vote) : 20/23 Bernex Basket, Champel Basket, Collonge Basket, Cologny Basket, Genthod Basket, Grand Saconnex, International BBC, Lancy Basket, Lions Carouge BC, Latino America BC, Maccabi Club Genève, Meyrin Basket, Onex Basketball Club, Genève Basket PâquisSeujet, SaintJean Basket, Stade Français, U.G.S., ES Vernier, Versoix Basket, VeyrierSalève Basket. Clubs absents ou sans droit de vote: 3/23 Chêne Basketball Club, Puplinge Basket, Servette BBC Information : le club de Servette est inscrit valablement pour la saison 20112012 auprès de l’ACGBA et de Swiss Basketball et n’a, à ce jour, pas donné sa démission. M. BENDAYAN ouvre cette Assemblée Générale Extraordinaire à 19h30, laquelle a été convoquée dans les formes et selon les statuts. Il souhaite la bienvenue à tous au nom des membres du Comité Directeur et de la Commission technique de l’ACGBA. Il excuse les absences de : M. GOBBI, Vice Président et Président sénior - M. DELUERMOZ, Président d’honneur- M. BURKARDT, membre d’honneur- Point 1. : Vérification des présences : La vérification des présences a été effectuée à l’entrée.20 clubs sur 23 sont représentés. Point 2.: Constitution de l’Assemblée: Nombres de clubs présents : 20/23 2

Clubs ayant présenté une licence ou une procuration : 20/23 Clubs sans licence ou procuration : 0 Clubs absents : 3 Nombre total de voix : 90 Majorité simple : 46 Point 3.: Approbation de l’ordre du jour: MB,demande à l’assemblée de modifier l’ordre du jourpar l’ajout, après le point10, du règlement passerelle. Il est approuvépar l’assemblée à l’unanimité des voix. Point 4. : Approbation du procèsverbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) 17 juin 2011: MB, informe que le procèsverbaln’a pas été approuvépar l’ensemble du ComitéDirecteur, ils ne l’ont pas lu. Deux membres l’ont lu et faitleurs remarques, le Président et le VicePrésident. M. Tagliabue, signale que le club de Veyrier était présent et non absent. La correction sera apportée Le Procèsverbalde l’AGEdu 17 juin 2011 est approuvépar l’assemblée à l’unanimité des voix. Point 5. : Approbation du procèsverbal de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) du 21 juin 2011: MB, informe que le procèsverbal n’a pas été approuvé par l’ensemble du Comité Directeur, ils ne l’ontpas lu. Deux membres l’ont lu et fait leurs remarques, le Président et le VicePrésident. M. ROSSET demande à ceque l’on rajoute dans ce PVle renvoi àl’AGEde ce jour de la ratification du PV de la CDP. MB signale que la Présidente de la commission disciplinaire et protêts (CDP) a entretemps démissionné et le PV ne pourra pas être ratifié. Le Procèsverbal de l’AGO du21juin 2011 est approuvé par l’assemblée à l’unanimité des voix. Point 6. : Distribution des médailles pour les champions 20102011 genevois COBB: Suite à l’intervention de M. Lenggenhager (Chêne Basket) lors de l’AGO du21 juin 2011 demandant que soit aussi récompensé les équipes les mieux classées en COBB et à l’acceptationde cette proposition par l’assemblée, les médailles sont remises à : Champions cantonaux COBB Jeunesse Féminin : Junior Lancy - Cadette Lancy - Benjamine Lancy - Champions cantonaux COBB Jeunesse Masculin : Junior Chêne - Cadet Versoix - Benjamin Meyrin - Suite au retard de livraison des médailles, sont remises à : Champion genevois : Cadet Champel - Benjamin Carouge - Champion Mini U13 : Bernex - Point 7. : Proposition AG finances à fin octobre pour présentation des comptes et du budget : M. KUNZ propose de présenter les comptes et le budget à fin octobre. M. JAUNIN pense que pour les comptes, pas de problème, mais pour le budget c’est plus difficilepour les clubs de l’approuver après le début de la saison. M. BENDAYAN informe que depuis des années la vaudoise fait une Assemblée Générale des finances à fin octobre etqu’ils n’ont jamais eu de problème par rapport au budget, mais les deux sont indissociables. M. STUCKER trouve que, pour les clubs,c’est important de savoir en fin de saison le coût de l’inscription pour l’année qui suit, ainsi que le prix des licences. M. BENDAYAN signale que les clubs recevront les Directives des Modalités Financières (DMF) pour la prochaine saison. Elles seront envoyées aux clubs à fin avril de la saison en cours, pour acceptation lors de l’AGO de juin. Cela permettra aux clubs et à l’ACGBA de préparer leurs budgets respectifs. 3

M. JAUNIN demande si les clubs peuvent eux aussi repousser leur AG MB l’informeque cela ne devrait pas poser de problème,pour autant qu’elle se fasse avant celle de l’ACGBA. La proposition est approuvée par l’assembléeàl’unanimité des voix. Point 8. : Taxes sur les licences: M. BENDAYAN a envoyé un courrier aux clubsà ce sujet et qu’effectivement l’augmentation doit être approuvée par l’assemblée. Les taxes sur les licences n’ontpas été modifiées depuis plus de 15 ans et le présidentpropose à l’assemblée de voter cette augmentation des taxes, qui sera utilisée à la formation des entraineurs. Elle représente environ une Chf. 7'350.. Contre : 42 Abstention : 16 L’augmentation des taxes sur les licences est refusée. Suite au refus de cette augmentation,il sera remboursé aux clubs l’augmentation des taxes qui devront le rétrocéder aux licenciés des catégories U10, U12, U14, U16 et U19. MB,l’ACGBAdemandera à Swiss Basketball de modifier les taxes sur les licences et informera les clubs de la date d’introduction de la correction qui correspondra avec le décompte final du remboursement des taxes. Point 9. : Charges AVS administration et arbitrage: Sur le budget, dans les transitoires arbitrages et administration, figurent les frais AVS, ce qui donne une augmentation. Il n’y a pas lieu de voter il faut les payer. Point 10. : Budget ACGBA saison 20112012: M. JAUNIN, Bernex, trouve que le budget a été reçu unpeu trop juste avant l’AGE et demande l’explication du poste Arbitrage/officiel de table qui passe de Chf. 109'000. à Chf. 5'400.. M. KUNZ répond qu’avant,les frais d’arbitrage étaient rentrés comme recette etalors que charges, maintenant les frais d’arbitrage sont enregistrés au bilan comme transitoires.Ce n’est qu’un changement de présentation comptable. M. BENDAYAN signale que c’est la même chose avecles cotisations qui sont versées à Swiss Basketball et à la COBB,c’est mis en transitoire afin que cela soit plus clair. M. JAUNIN, Bernex, trouve les frais de téléphone de Chf. 7'000. relativement élevés. M. KUNZ : entre le téléphone du bureau et les deux portables,lesquels servent beaucoup pour l’arbitrage, GZ GK a préféré mettre un peu plus au budget et avoir une bonne surprise que le contraire. M. JAUNIN, Bernex, demande à quoi correspond le montant de Chf. 3'500. pour internet M. BENDAYAN, ce sont les frais du webmaster et son indemnité. M. JAUNIN, Bernex, a fait un petit calcul, championnat séniors– jeunesse– mini basket, calendrier et homologation pour un montant de Chf. 18'500., il trouve le montant élevé et demande qui fait ce travail ? M. BENDAYANinforme qu’en 12 années,le poste calendrier et homologationà l’ACGBA n’a été augmenté que de Chf. 1’250.. Ilsignale que c’est Anne MASSET BENDAYAN qui gère le calendrier et l’homologationet que toute la république genevoise en a connaissance depuis des années. Pour comparaison, le calendrier COBB a une indemnité de Chf. 5’000., plus l’homologation COBB une indemnité de Chf 5’000.. La différence correspond au calendrier età l’homologation du Mini Basket,ainsi qu’à la gestion du fichier des OTR. MB signale que le travail est titanesque et correspond presque à un poste à mitemps. M. JAUNIN, Bernex, demande à M. Rosset H si le budget a été présenté à la commission des finances M. ROSSET, ES Vernier, le budget a été présenté à la commission des finances et une séance a eu lieu avec le comité directeur de l’ACGBA le 05 octobre et qu’il n’y avait pas de remarques particulières. M. JAUNIN, Bernex, trouve que le montant alloué pour les tournois est conséquent et remercie pour tous les détails mentionnés dans le budget et le gros travail fourni. Le budget est approuvépar l’assemblée à l’unanimité des voix.

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Point 11. : Règlement passerelle: er M. BENDAYAN s’estsur le championnat des U14 ; sur les matchs homologués au samedi 1 penché octobre 2011, soit 21 matchs, il y a 7 forfaits. On ne peut pas continuer comme ça. On ne peut continuer à avoir un classement et des résultats crédibles avec tous ces forfaits, soit les clubs étoffent les équipes, soit on annule le règlement « Passerelle ». M. HECQUET, membre de la commission technique COBB, a informé le Comité Directeur de l’ACGBA que pour la saison prochaine, la COBB a décidé de supprimer le règlement passerelle. L’assemblée ne se prononçant pas sur le point «d’étoffer les équipes pour éviter les forfaits», MB, demande à l’Assemblée de voter sur l’annulation, avec effet immédiat, de ce règlement « Passerelle », sans effet rétroactif sur les résultats. L’annulation avec effet immédiat est approuvée par l’assemblée à l’unanimité des voix. M. HECQUET fait savoir que pour le tournoi qualificatif COBB, le règlement passerelle sera appliqué. M. HECQUET donne des informations sur le déroulement du tournoi de qualification COBB. Au niveau des cadets il se déroulera sur deux weekends. Le premier weekend : 2 matchs le samedi et 1 match le dimanche pour toutes les équipes. Les classés 123 joueront le weekend suivant,l’équipe 4 est éliminée et reviendra en cantonal. Au niveau des benjamins il n’y a que 18 équipes d’inscrites,soit 3 groupes de 6 ; ils auront cinq matchs par groupe, 2 matchs le premier samedi et un match le dimanche, le weekend suivant, un match le samedi et un match le dimanche. Toutes les informations apparaîtront prochainement sur le site de la COBB. Point 12. : Message du Président: M. BENDAYAN a subil’inacceptable et l’inadmissible depuis le mois d’avril, avec des courriers et des mails allant du fallacieux à la limite de la dénonciation pénale. Ces limites ont été atteintes avec la levée de bouclier par deux clubs,à l’encontre du Président et des membres du Comité Directeur, avec pour fond « la filière de formation », bien que la réalité sousjacente estl’appropriation dessubventionsde l’ACGBA pour alimenter la filière. Malgré toutes nos explications sur ce partenariat, qui ne concerne que deux clubs, l’ACGBAa estimé que les clubs avaientcompris qu’il ne peut y avoir deux types de CPE à Genève. Cela concerne directement Swiss Basketball, mais les clubs impliqués sont revenus à la charge, en se gardant bien d’informer l’association et les autoritéssur la réalité finale de la filière de formation. Tous les clubs ont reçu le document concernant le CPE de Swiss basketball et Swiss Olympic. A Genève, il n’y a qu’un CPE reconnu par Swiss Basketball, Swiss Olympic, l’ACGBA et les autorités genevoises, il s’agit de CPE MeyrinGenève. Pour l’ACGBA l’affaire est close. En ce qui concerne les sélections, on se retrouve avec les mêmes problèmes que la saison passée. Les U18 sont partis à Belgrade mais tous les entraînements des autres sélections,qui d’après les planningsqui vous ont été remis devaient débuteren septembre, n’ontà ce jour pascommencé et que nous n’avons toujours pas les entraineurs de ces autres sélections ! Malgré notre appel aux clubs concernant l’arbitrage, Néant, aucun club ne s’est soucié du problème crucial et le Président technique a repris uniquement le calendrier de l’arbitrage, la gestion de la commission de l’arbitrage restant sous la responsabilité du CD. Après un mois, le Président technique a informé le CD qu’il arrêtait la désignation des arbitres car celalui prenait près de 34h par jour, ainsi qu’à la secrétaire,plus tous les téléphones de jour, de nuit, avec tous les paramètres des quatre calendriers (ACGBA, COBB, LNBA, Swiss Basketball), des classements et des problèmes de certaines rencontres. Le travail du responsable du calendriern’est pas aussi simple que cela ne peut paraîtredepuis l’extérieur. J’ai dû reprendre l’arbitrage, plus par passion du basket que pour la reconnaissance des présidents de clubs, et cela malgré les critiques de fin de saison passée. Le calendrier de l’arbitrage est unepartie aussi importante que le calendrier des championnats, car sans eux, il n’y a pas de basket,qui reste en finalité l’essentiel de nos engagements. Concernant l’Arbitrage avec un grand A,l’engagement et la gestion des présidents de clubssont inexistants même si depuis plusde cinq ans l’ACGBA tire la sonnette d’alarme. Aujourd’hui nous sommes arrivés en dessous de la limite quantitative et qualitatived’arbitres nécessaires pour tous nos championnats.

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Vous, Présidents,regardez ironiquement l’ACGBA se débattre avec ce problème, vous, grands clubs qui parlezd’élitisme, avec un petit é, vous voyez le corps arbitralse dégrader et aucun d’entre vous n’a rien fait, car actuellement les grands clubs à eux seuls additionnent le manque du 3/4 du quota soit plus de 20 arbitres !!!! Concernant les entraineurs, l’ACGBAa essayé de mettre en place des clinics de formation, mais nous nous sommes retrouvés avec une majorité de clubs qui ont mis les pieds au mur, soidisantqu’ilsforment les entraineurs en interne, et à ce jour rien, sauf de convoiter les entraineurs des autres clubs à chaque fin de saison. A cause de votre manque de dynamisme, le nombre de licenciés fond chaque année, et ce n’est pas avec cet argument que l’on peut discuter avec nos autorités. Avant de parler de la gouvernance duprésident de l’ACGBA et ducomité directeur, vous feriez bien de balayer devant la porte de vos clubs respectifs et devous mettre à l’ouvrage pour étoffer le corps arbitral et encore plus les entraineurs. Il ne sert à rien de venir débattre des amendes qui ne sont pas du ressort de l’ACGBA maisqui relèvent de la totale incompétence des présidents à gérer leurs équipes. M. BENDAYAN annonce qu’il démissionne, avec effet immédiat, de son poste de Président, car iln’est plus possible de gérer des clubs qui ont des présidents qui se regardent dans le miroir etd’autres qui ne prennent pas leurs responsabilités,au lieu de faire corps commun avec l’ACGBA pour l’évolution de l’ensemble du Basketball de notre canton. Il tient par contre à remercier le mouvement féminin et des présidents de clubs, qui se reconnaitront, pour leur soutien au Présidentet au travail entrepris par l’ACGBA. Qu’avonsnous depuis plusieurs années, rien! Rien que le silence dans nos assemblées. Comment voulez vous évoluer de cette manière !! M. BENDAYAN, constatantaucune proposition de reprise de ce poste, assumera l’intérim de la présidence de l’ACGBA jusqu’à l’AGO de l’ACGBA de juin 2012. Devant le silence de l’assemblée, aucune abstention, aucun désaccord,l’intérim de la présidencede l’ACGBA et de la présidence de la commission de l’arbitragesont acceptésà l’unanimité par l’assemblée. M. BENDAYAN communique quelorsqu’il a repris la présidence,il avait comme président technique M. MONNIER, lequel connaissait toutes les ficelles et les lui a transmises pendant deux ans. C’est grâce à lui qu’il a appris le travail de président et acquis les bagages, que ce soit règlementaire ou statutaire, dans tous les domaines nécessaires à la charge de ce poste. M. BENDAYAN demande aux clubs de prendre leurs responsabilités,et de répondre au quota de l’arbitrage au plus tard pour la minovembre. En cas de non présentation des candidats, le quota (financier) sera appliqué avec effet immédiat. Pour les demandes de renvois de matchs, si cellesci ne sont pas demandées 10 jours avant la rencontre, ne seront plus acceptées sauf pour les cas indiqués dans les directives techniques. Toute demande de renvoi de match doit être visée par le membre du comité engageant le club par sa signature. Pour les cas de renvoi 48h avant la rencontre,les frais d’arbitrage seront facturésen plus des émoluments. M. JAUNIN, Bernex :en ce qui concerne l’arbitrage, pour le Bernex, ils ont cinq très bons arbitres qui sont partis, c’est dommage,et on peut critiquer les clubs, il en prend la responsabilité, mais iltrouve qu’au niveau de l’Association il y a aussieu des choses mal faites,d’où le départ de certains arbitres. M. BENDAYAN indique que les départs se sont échelonnés sur plus de cinq années, certains naturels, pour les autres il est facilede rendre l’ACGBA responsabledes manquements ont également eu lieu en interne des clubs. M. ROSSET, ES Vernier, a deux arbitres qui ne peuvent pas faire leur quota et il demande si on pourrait les compter pour un demi quota. M. BENDAYAN, les deux arbitres dont vous parlez ont arrêtél’arbitrage pour cause d’âge,de charge professionnelle et de comité de club et ne sont plus disponibles. Nous avons besoin d’arbitres actifssur les terrains. Engageriezvous un entraineur avec les mêmes disponibilités ? M. BENDAYAN, informe une fois de plus que toutes les personnes inscrites sur la feuille de match (joueurs, Officiels de table, entraineur, assistant et arbitres) et pour toutes les compétitions, doivent être licenciéset que l’ACGBA sera intransigeante à ce sujet suite à l’entrée en vigueur du règlement disciplinaire de Swiss Basketball.

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Douze arbitres ne sont pas licenciés et n’arbitreront pas tant qu’ils n’auront pas leur licence validée, c’est aux clubs de faire rapidement le nécessaire. M. RATZENBERGER, Champel : pour les officiels de table mini basket, le club essaie de licencier 6 à 8 parents afin qu’ils fassent chacun une ou deux fois la feuille, cela fait Chf. 80., pour un ou deux matchs. Cela revient cher de licencier tout le monde. M. BENDAYAN : lecoût de la licence d’officiel de table et de Chf 60., et non 80., et le fait de licencier tous ceux qui sont inscrits sur la feuille de matchn’est pas du ressort del’ACGBA, mais de Swiss Basketball. L’ACGBA a essayé à maintesreprises, auprès de Swiss Basketball, de faire diminuer le coût de la licence officiel de table, mais nous avons chaque fois reçu une fin de nonrecevoir. La solution est entre vos mains, à vous clubs de présenter une demande de modification des tarifs des licences concernant les officiels de table à Swiss Basketball. De toute façon il faut se rendre à l’évidence,Swiss Basketball, devra trouver un autre moyen de financement que les membres devront supporter. M. BENDAYAN, demande pour la xème fois aux présidents de club de rappeler aux équipes seniors les règles d’éthiquesportive envers l’adversaire et les arbitres. La saison a à peine débuté que nous avons 2 rapports d’équipes de 3L. Il nous est impossible de faire les gendarmes sur tous les terrains, à vous, Présidents, de tout mettre en œuvre pour que les championnats se déroulent sportivement. Point 13.: Commission de l’arbitrage et quota arbitres: Devant l’absence de candidat au poste de DRA, afin que la saison se déroule,la commission de l’arbitrage se composera : DRA M. BENDAYAN Adjoint DRA M. BERNER Directeur de cours M. MICHAELIDES M. BENDAYAN formera le secrétariatpour faire le calendrier de l’arbitrage, cela sera long, car il y a beaucoup de calendriers et de paramètres à gérer en même temps. La composition de la commission de l’arbitrage a été acceptéepar l’assembléeà l’unanimité des voix. Les statuts de l’ACGBA seront modifiés en conséquence. Pour le quotad’arbitres, les clubsse doivent d’y répondre impérativement afin de se mettre à jour selon le tableau remis. A fin novembre, ilsera mis à jour provisoirement après l’inscription des candidats arbitres. Les clubs qui ne sont pas en ordre recevront la facture des émolumentsdu manque d’arbitre selon le quota. Les grands clubs se doivent de faire le nécessaire. M. STUKER, Gd Saconnex,demande si un cours d’arbitrageest prévu cette année. M. BENDAYAN informe que le cours est prévu début février et pourra éventuellement commencer début décembre. M. BENDAYAN informe égalementqu’un petit nombre d’arbitres arbitrentau GAB. Il demande au aussi président de faire le point avec eux et de les inciter à donner plus de disponibilitésà l’ACGBA. M. Gérard ZERAH,pense qu’il y aurait peutêtre une solution en augmentant les tarifs d’arbitrage, passer de Chf. 50. à Chf. 70. M. BENDAYAN : àproposer pour l’AGde fin de saison pour décision des clubs. M. BENDAYAN,suite aux problèmes du nombre d’arbitres, les dispositions suivantes sont appliquées : 1.Lorsd’indisponibilité d’arbitres, l’équiperecevante sera responsable de lagestion de l’arbitrage 2.Lors dedésignation d’un seul arbitre, celuici recevra la totalité de l’indemnitédu match 3.L’arbitre compte dans le quota du cluboù il est licencié 4.Les samedis,si la disponibilité des arbitres n’est pas suffisante pour répondre aunombre de match, il y aura des regroupements de salle 5.Si la situation perdure, il sera fait appel aux arbitres du canton de Vaud ou aux arbitres frontaliers

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Aujourd’hui la situation est grave, il y a 45 arbitres qui font entre 80 et 100 matchs et qui vont bientôt devoir arrêter. Il faudra les remplacer par 10 nouveaux, sans compter les départs naturels. Point 14. : Commission disciplinaire: Suite à la démission de la présidente de la CDP, M. BENDAYAN a pris contact avec Me SAYEGH, mais ils n’ont pas puse rencontrer par manque de temps. Malgré les recherches, personne n’a été trouvé pour reprendre le poste,pour lequel il est impératif d’être juriste, selon le règlement genevois. Suite à ce constat, M. BENDAYAN a pris contact avec la CDPCOBB, laquelle a en charge les CDP de Fribourg, Neuchâtel, Berne et Valais, pour le transfert de la CDPACGBA. Celleci,par l’entremise de son Président, a donné son accord et demande que le règlement de la CDP COBB soit appliqué pour avoir une normalisation. M. BENDAYAN, propose de dissoudre la CDPACGBA et de transférer le pouvoir décisionnel à la CDP COBB. La dissolution de la CDPACGBA et le transfert du pouvoir décisionnel à la CDPCOBB est approuvé par l’assemblée à l’unanimité des voix. Point 15. : Com. éthique et politique sportive, nomination des groupes de travail M. GOBBI a écrit à tous les clubs concernant la commission éthique et politique sportive. Il a été décidé avec M. JAUNIN, de faire deux ou trois groupes travail. Suite au courriel envoyé aux clubs, une seule personne s’est présentée pour en faire partie, M. CAPPELLANO de Meyrin. Un tour de tablede l’assemblée est fait pour étoffer lacommission et se propose : Mme RENTERIA, Latino América M. CAPPELLANO, Meyrin M. DELACHAUX, Lancy M. DENIZOT, Maccabi Une recherche de membres pour compléter ces groupes de travail sera entreprise afin de former deux ou trois groupes de travail : éthique–politique sportive–arbitrage. Point 16. : Divers: M. Claude ZERAH, Versoix : en ce qui concernele quota d’arbitre,le montant est assez important et il ne l’a pas prévu à son budget il ne sait pas comment le club va pouvoir payer cela.Il a beaucoup d’anglophone dans son équipe et il avait demandé d’avoir un cours de formation en anglaisetaucune suite n’a été donnée. M. BENDAYAN, n’en a souvenir que pour le cours d’officiels de table, concernant la formation d’arbitres, il n’y a aucun problème pour intégrer des candidats anglophones. er M. ROSSET, ES Vernier : pour rappel tous les clubs doivent déclarerà l’AVSdès le 1 janvier 2012 leurs entraîneurs, à partir de Chf. 2'300. de gains annuels. M. BENDAYAN fait remarquer que les montants en dessous de Chf. 2'300. doivent tout de même être déclarés à l’AVS même s’ils ne seront pas taxés.Pour les personnes qui sont déjà à l’AVS, veuillezvous informer. M. CLAIVAZ, Lancy, comment cela se passe avec le mini arbitrage ? M. BENDAYAN,c’est le Mini basket qui a en charge cette gestion, voir avec M. PICCHIOTTINO, si vous n’avez pas de réponse, veuillezvous adresser au comité directeur qui prendra les dispositions nécessaires pour la bonne marche. M. BUSTION, Pâquis, M. Salome Boko a une licence à Lions Carouge et entraîne à Pâquis avec une autre licence. M. BENDAYAN, il n’est pas possible d’avoirdeux licences valides dans deux clubs différents. Concernant la licence d’entraineur, celleci est délivrée pour un club et actuellement l’entraineur,comme l’officiel de table, peut naviguer dans plusieurs clubs. Dans l’attente des nouvelles cartes, qui n’occasionneront aucun fraissupplémentaire,l’officiel de tabledoit présenter la licence validée etc’est l’homologationqui contrôlera sa validité. D. BUSTION, Pâquis, demande comment cela se passe pour les officiels de table mini basket de la saison dernière ?

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M. BENDAYAN répond que lors de la séance Mini basket de début de saison, M. Piocchiotino a informé tous les responsables Mini Basket des clubs qu’une formation doit être faite, à l’internepar les clubs, pour la nouvelle feuille de match et que les clubs doivent transmettre la liste pour recevoir la carte OTMB. M. RENTERIA, Latino America, demande combien de temps une personne peut arrêter puis recommencer sans refaire le cours pour les officiels de table, M. BENDAYAN, environ six ans si des nouvelles règles n’imposent pas le rappel de tous les OTR. MmeTRIGNANO d’UGS a plusieurs questions : Comment faiton pour l’aide aux sportsquand le club redémarre avec un mouvement jeunesse ? Nous avons tout repris à zéro et nous ne savons pas comment cela se passeavec le quota d’arbitre ? L’ACGBA atelle une salle à mettre éventuellement à disposition quand notresalle n’est p?as disponible Pour information le club est en train de relancer une équipe de filles. M. BENDAYAN, répondqu’en ce qui concerne l’Aide aux sports, pour cettesaison, vous ne recevrez pas de subventions, il faudra faire la déclaration pour fin janvier 2012 et la transmettre à l’ACGBA qui fera suivre, pour une subvention la saison prochaine. Pour l’arbitrage, vous avez zéro arbitre et il faudra rechercher des candidats et envoyer l’inscription au secrétariat del’ACGBA à fin novembre pour être en ordre avec le quota. Concernant les salles, cette saison nous n’avons que le bois des Frères de disponible les Lundis et Jeudis. M. DENIZOT informe que depuis 25 ans, son nom est écrit avec un « S» alors que c’est un «Z » sur la carte d’officiel de table, deuxième chose la convocation était à19h 30 et c’est passé à 19h15. M. BENDAYAN, nous avons pris note et la correction sera faite, pour l’horaire nos excuses pour ce bug. M. HECQUETcommunique l’information suite à la séance avecla commission formation et promotion (CFP) de Swiss Basketball. La CFP espère mettre en place un championnat national pour la saison 2012 2013 et aussi une coupe Suisse U16 qui ne sera pas réservée aux équipes qui font le championnat national mais à toutes les autres équipes sur inscription. Les frais d’inscription et d’arbitrage seront pris en charge par Swiss Basketball et la finale se déroulera lors de la finale de la coupe suisse senior. M. JAUNIN, Bernex, va se mettre au travail avec la commission éthique et politique sportive afin de répondre aux attentes des clubs et de l’ACGBA. M. RATZENBERGER, Champel,comme tous les officiels de table doivent être licenciés et qu’ils n’ont licencié aucun parent, quel est le délai raisonnable pour se mettre en ordre ? M. BENDAYAN : à fin octobre, tous devront être licenciés. M. Gérard ZERAH, lors de la séance Mini Basket de début de saison, au vu de la simplification de la feuille de match, il ne sera pas nécessaire de mettre en place la formation des OTMB, celleci doit se faire en interne chez les clubs. M. BENDAYAN, informe que le mini basket a omis que, malgré les simplifications, il y a une homologation de ce championnat et afin que ce travail se fasse dans de bonnes conditions et dans le respect obligatoire du règlement des licences de Swiss Basketball, toutes les personnes inscrites sur la feuille de match doivent être licenciées. L’ACGBA attend des clubs la liste des officiels de table OTMB. M. BENDAYAN passe en revue le nombre d’équipes par club,ce document se trouvera sur le site. M. BENDAYAN, remercie le secrétariat, le calendrierhomologation pour le travail de titan réalisé dans l’ombreainsi que les membres du CD et CC qui s’engagent pour notre sport. Un apéritif est offert à l’Assemblée. Levée de la séance 21h 30 Genève, le 03.11.2011/MBcc

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