Compte rendu conseil municipal du 27 janvier 2014

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• Publié par: jphilip
• Publié le: 30 juillet 2014
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• Langue: Français

Extrait

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 27 janvier 2014

L’an deux mille quatorze, le vingt-sept janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-François BOURDEAU, Maire. ---------------- er Présents : M.BOURDEAU Jean-FrançoisMaire, M.OUINT1 Adjoint,M. JeanADAM ème ème Laurent 2Adjoint MmeLEPESANTMme3 Adjoint, Martine CAYERPierrette, MmeLEBRETON Catherine,M. ADELEJean-Claude, M. IZABELThibault. M.LAIRPhilippe MmeDEXIDIEUXDelphine, M.MARIANIThibault, M.GODETJean- Claude, MmeFLAUXMonique.

AbsentsM. CORVEEPatrice, M.LE SAOUTDidier a donné pouvoir à M.BOURDEAUJean-François

MmeCAYERPierrette a été nommée secrétaire.

Monsieur le Maire ouvre la séance et fait procéder à l’approbation du compte rendu de la séance précédente, lequel n’amenant aucune observation est approuvé à l’unanimité.

APPROBATION HORAIRES RYTHMES SCOLAIRE RENTREE 2014

Monsieur le Maire informe l’assemblée que les nouveaux rythmes scolaires ont été étudiés par les écoles, les représentants de parents d’élèves et les élus. A l’issue de ces réunions, l’ensemble des membres était d’accord pour arrêter les horaires suivants :

ECOLE MATERNELLE : Lundi mardi jeudi vendredi :9 h - 12 h / 13 h 30 - 15 h 45 (pause méridienne 12 h – 13 h 30) Mercredi :12 h9 h -

ECOLE PRIMAIRE : Lund i:9 h - 12 h / 13 h 30 - 16 h 30 (pause méridienne 12 h – 13 h 30) Mardi :9 h - 12 h / 13 h 30 - 15 h(pause méridienne 12 h – 13 h 30) Mercredi :9 h -12 h Jeudi vendredi :9 h - 12 h / 13 h 30 - 15 h 45 (pause méridienne 12 h – 13 h 30)

Cette proposition a été transmise à Monsieur le Directeur d’Académie du Calvados afin de proposer ces horaires, lequel a répondu favorablement à cette organisation du temps scolaire pour les écoles sous réserve de l’élaboration d’un projet éducatif territorial présentant des garanties pédagogiques qui justifient la demande de dérogation.

Après en avoir délibéré, à 13 voix pour et une abstention, le conseil approuve cette nouvelle organisation du temps scolaire pour la rentrée 2014.

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PARTICIPATION MUTUELLES Le Maire propose à l’assemblée de reconduire la participation au financement des contrats et règlements labellisés auxquels les agents choisissent de souscrire. Il propose de reconduire à l’identique de 2013 l’aide pour 2014 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE : De maintenir sa participation qui sera versée mensuellement, en prenant en compte la situation familiale. En application des critères retenus, le montantmensuel dela participation est fixé comme suit : Agent ....................................................13euros Enfant (jusqu’à 21 ans) ..........................4 euros Les crédits nécessaires à la participation seront inscrits au budget, chapitre 65, article 6574 – subvention aux associations.

QUESTIONS DIVERSES Vitesse excessive rue de la Moisson ; Grillage du tennis ; Lecture faite d’un courrier reçu de Madame PATOUREL.

Personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 19heures 30 Clos et délibéré les jours, mois et an susdits

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