CTB-21502 plan cours A04 P Couture

Richardt

Description

FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Automne 2004 Le 10 août 2004 INSTRUMENTS FINANCIERS CTB-21502 Professeur : Patrick Couture 5240, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131, poste 7696 [e-mail] Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 [e-mail] CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. EN CE QUI CONCERNE L’ABSENCE AUX EXAMENS, VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L’ADRESSE NORMALISÉE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L’ENSEIGNANT VERS L’ÉTUDIANT. L’ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE <@ulaval.ca>. 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS Plages de disponibilité : sur rendez-vous. Le site du cours est sur Webct : http://www.webct.ulaval.ca . 1- COMMUNICATION : Le site Webct permet au professeur de communiquer avec les étudiants, aux étudiants de communiquer entre eux et avec le professeur en utilisant les outils suivants : 1- FORUM: a) Principal (Administratif) Utilisez ce forum pour ...

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• Langue: Français

Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

Automne 2004

Le 10 août 2004

INSTRUMENTS FINANCIERS

CTB-21502

Professeur :

Patrick Couture

5240, Pavillon Palasis-Prince

Téléphone : 656-2131, poste 7696

[e-mail]

Secrétaire :

Ghislaine Laurendeau

5247, Pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7572

ghislaine.laurendeau

@fsa.ulaval.ca

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE

COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

EN CE QUI CONCERNE

L

’

ABSENCE AUX EXAMENS

,

VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE À L

’

ADRESSE WEB

SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L

’

ADRESSE

NORMALISÉE DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>

.

CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE

MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L

’

ENSEIGNANT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

’

ÉTUDIANT EST DONC

RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

- 2 -

1.

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET SUR LE FONCTIONNEMENT DU

COURS

Plages de disponibilité :

sur rendez-vous.

Le site du cours est sur Webct :

http://www.webct.ulaval.ca

.

1- COMMUNICATION :

Le site

Webct

permet au professeur de communiquer avec les étudiants, aux étudiants de

communiquer entre eux et avec le professeur en utilisant les outils suivants :

1- FORUM:

a) Principal (Administratif)

Utilisez ce forum pour poser des questions administratives telles que sur le déroulement

du cours, sur le local d’une séance de dépannage, sur une confirmation de local

d’examen, etc.

b) Commentaire

Utilisez ce forum pour commenter sur le déroulement et le contenu du cours.

Entièrement confidentiel (l’auteur du message n’est pas affiché), ce forum est un moyen

de communiquer votre évaluation du cours durant la session.

c) Séance X (1, 2, 3, etc.)

•

Utilisez ce forum pour poser et répondre à des questions sur le contenu du cours

(théorie, exercices, ...).

o

Afin de faciliter la consultation du forum, il y a un forum par séance.

o

Les questions devraient

être courtes et précises

avec un

sujet du message

précis.

o

Les questions qui portent sur plusieurs

sujets

devraient être posées sur des

messages séparés.

o

L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est

invité à le faire. Ne vous gênez surtout pas car c’est un outil pratique.

2-

CALENDRIER :

•

Cet outil est utilisé par le professeur pour communiquer des messages aux étudiants du

groupe entre les séances de cours, au besoin.

3-

COURRIER :

•

Cet outil facilite la transmission de courrier électronique entre les individus du groupe en

disposant de toutes les adresses de courrier des étudiants et du professeur.

- 3 -

À NOTER :

•

Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas

communiqué en classe sera communiqué sur le site. Vous devez donc

vérifier le site

avant de vous présenter en classe et avant de faire vos travaux. En entrant sur le site,

vous recevrez un avis si un nouveau message a été ajouté. Cet avis demeurera jusqu’à

ce que vous ayez lu le message en question.

•

Afin de faciliter la diffusion d’information au groupe, toutes les questions, sauf les

questions personnelles,

devraient être posées sur un des forums et

non pas par

courrier électronique.

•

L’étudiant est responsable de toute la matière et de l’information communiquées

en classe et communiquées sur les forums par le professeur.

2. INTRODUCTION

Ce cours traite des problèmes ayant trait à la comptabilisation et à la présentation des

instruments financiers dans les états financiers. Il porte aussi sur l’analyse des normes

comptables en vigueur portant sur divers sujets de comptabilité financière avancée. La première

partie du cours aborde des considérations comptables des instruments financiers. La deuxième

partie traite de divers sujets spécialisés, notamment l’information sectorielle, le bénéfice par

action et le bénéfice étendu.

Ce cours est obligatoire pour les étudiants qui veulent devenir experts-comptables ou analystes

financiers. Il est requis pour accéder aux examens de l’Ordre des comptables agréés du

Québec (CA) et de l’Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA).

3. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

Ce cours amène l’étudiant à :

1) intégrer les notions comptables et financières afin de visualiser de façon générale

l’impact des instruments financiers sur l’image véhiculée par les états financiers ainsi

que sur les mesures de performance de l’entreprise;

2) réaliser l’impact de la présentation des instruments financiers dans un processus

d’analyse d’états financiers;

3) acquérir une démarche intellectuelle rigoureuse, propre à la comptabilité des

instruments financiers et la comptabilité de certains autres sujets particuliers de la

comptabilité financière avancée;

4) situer les problèmes des opérations de couverture, des instruments financiers et la

présentation des risques d’entreprises, incluant les risques financiers en relation avec

les sujets traités dans les autres cours de son programme, et en à percevoir les

difficultés;

- 4 -

5) développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires

pour interpréter adéquatement des transactions et les analyser de façon critique afin

d’en dégager les enjeux et de choisir des solutions appropriées;

6) commenter la situation des normes internationales en matière d’instruments financiers;

7) développer son sens éthique;

8) développer le goût et la capacité de continuer à parfaire ses connaissances;

9) utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la comptabilité

financière avancée;

10)

communiquer de façon efficace avec précision et logique.

4. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS

À la fin de ce cours, l’étudiant peut :

•

décrire les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux instruments

financiers et à certains sujets de comptabilité financière avancée;

•

comptabiliser adéquatement les opérations de couverture ainsi que les autres types

d’instruments financiers;

•

dresser des états financiers en présentant adéquatement l’information relative aux

instruments financiers ainsi que certains sujets de comptabilité financière avancée;

•

recommander certaines stratégies concernant la couverture des risques financiers;

•

intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment dans le

contexte des instruments financiers et certains sujets de comptabilité financière avancée;

•

détecter les anomalies concernant les normes en vigueur portant sur les instruments

financiers et certains autres sujets de comptabilité financière avancée;

•

expliquer l’importance de l’établissement de normes acceptables pour la présentation de

l’information financière ayant trait aux instruments financiers et certains autres sujets de

comptabilité financière avancée.

5. MÉTHODOLOGIE

Pour atteindre les objectifs du cours, nous utiliserons les approches pédagogiques suivantes :

•

Cours magistraux interactifs à partir de travaux d'application effectués en classe;

•

Travaux et exercices d'apprentissage à faire hors classe.

Les travaux servent à : (1) développer l'habileté à identifier des problèmes, (2) voir l'application

des principes comptables généralement reconnus dans les états financiers des entreprises

commerciales, (3) développer les aptitudes de recherche et (4) développer l'esprit d'analyse et

l'esprit de synthèse.

- 5 -

6. ÉVALUATION

L’évaluation vise à déterminer le degré d’atteinte des objectifs du cours. Les modes d’évaluation

ainsi que leur pondération sont décrits ci-dessous :

Examen intra

50 %

Examen final

50 %

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Pour réussir ce cours, l’étudiant

doit obtenir une moyenne de

60 %

.

DATE DES EXAMENS :

La politique de l'École de comptabilité ne permet pas d'avancer ou de retarder la date de

l'examen pour un ou des étudiants. Seules des raisons médicales attestées par un certificat

permettent le report de l'examen à la session suivante.

ÉTHIQUE :

L'éthique et l'intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des

affaires. Elles le sont aussi à l’Université. C'est pourquoi votre professeur prendra pour acquis,

jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un « étudiant éthique ». Les points suivants vous

sont donnés pour vous aider à déterminer si vous êtes un « étudiant éthique ».

Examen

: L’examen est un examen individuel. Aucun livre ou notes de cours ne sont permis. La

calculatrice numérique seulement est permise.

Un étudiant devrait rapporter au professeur tout cas de comportement jugé « non éthique » dès

qu’il en a connaissance.

POLITIQUE DE RÉVISION DE NOTES :

a) Examen intra :

•

Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen est remise à chaque

étudiant à la fin de la séance de cours pour consultation.

•

Les notes et le barème de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser

des questions sur la correction.

•

L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la

nature de sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et remettre

la copie du document au professeur.

•

Le professeur révisera la demande dans un délai maximal de trois semaines.

b)

Note finale et examen final :

•

Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure

normale de la FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du BAA.

•

Conformément à la procédure, la demande sera acheminée par le BAA au professeur.

•

Le professeur évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du BAA sur le

formulaire en question. Le formulaire est, par la suite, acheminé à l’étudiant.

•

L’examen final est toujours disponible pour consultation sur demande au bureau du

professeur pendant la période allouée pour les révisions de notes.

- 6 -

7. VOLUMES DE RÉFÉRENCE

REQUIS :

•

Institut Canadien des Comptables Agréés.

Manuel de l’ICCA

– volet comptabilité.

Toronto : Institut canadien des comptables agréés.

•

L’accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes d’ordinateur au local 2215

du PAP (sous les programmes, options « ctb »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou

sauvegarder sur disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quel poste

d’ordinateur possède le logiciel.

•

Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel,

l’Ordre des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la

carte CA étudiant. Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la section

« étudiants » du site de l’OCAQ à la page suivante du site Internet de l’OCAQ :

http://www.ocaq.qc.ca/

.

•

Sylviane Beauregard – Jacques Fortin

,

Les instruments

financiers

,

Constatation, mesure,

présentation

, Chenelière – McGraw-Hill, 1997.

•

Ross M. Skinner – J. Alex Milburn

, adaptation française

de: Nadi Chlala – Jacques Fortin,

Normes Comptables

,

Analyse et concepts

, Édition du Renouveau Pédagogique Inc. (ERPI),

2003.

- 7 -

CALENDRIER DE TRAVAIL Automne 2004

No

i

Date

Thème

Détails

Lectures suggérées

ii

1

2 sept

Introduction et définition

des instruments

financiers

Comprendre ce qu’est un instrument financier et

le définir.

SJ : Chapitre 1, pages 1 à 11

ICCA : 3860.05 à 3860.17 et 3860

Annexe 03 à 17.

2

9 sept

Introduction et définition

des instruments

financiers (suite)

Être en mesure d’identifier des instruments

financiers dans le bilan et classifier selon leur

nature dans une note aux états financiers.

SJ : Chapitre 3, pages 83 à 95

ICCA : 3860.18 à 3860.30

3

16 sept

Situation de

normalisation et règles

de présentation

minimales

Compensation d’un actif/passif financier

,

Comprendre ce qu’est un instrument dérivé et

être en mesure de donner des exemples

concrets, comprendre la situation actuelle des

normes canadiennes vs internationales,

information différentielle.

SJ : chapitre 4, pages 99 à 102

SJ : chapitre 5, pages 107 à 118

RS : chapitre 16, page 461, pages 465 à

482

ICCA : 3860.34 à 3860.42, 3860.43 à

3860.51, 3860.96 à 3860.100 et 3860

annexe 26

4

23 sept Situation de la

normalisation et règles de

présentation minimales

(suite)

Voir information semaine précédente.

SJ : chapitre 5, pages 120 à 124

RS : chapitre 16, pages 464 et 482 à

488.

ICCA : 3860.78 à 3860.88

5

30 sept Comptabilisation des

instruments financiers

hybrides

Être en mesure d’identifier et de comptabiliser

adéquatement les instruments financiers

hybrides.

SJ : chapitre 5, pages 120 à 124

RS : chapitre 16, pages 464 et 482 à

488.

ICCA : 3860.78 à 3860.88

6

7 oct

Comptabilisation des

options d’achats

d’actions

Être en mesure de comptabiliser les options

d’achats d’actions et voir impact de la nouvelle

norme sur société publique.

ICCA : 3870.07 à 3870.81

7

14 oct

Comptabilisation des

options d’achats

d’actions (suite)

Être en mesure de comptabiliser les options

d’achats d’actions et voir impact de la nouvelle

norme sur société privé et note pro forma.

ICCA : 3870.07 à 3870.81

8

21 oct

Examen intra, le cours

est annulé.

Examen intra de 18h30 à 21h30 au local du

cours.

Le contenu de l’examen va jusqu’à la

séance 7 inclusivement.

N/A

9

28 oct

Semaine de lecture

N/A

N/A

10

4 nov

Comptabilité de

couverture et incidence

sur les états financiers

Comprendre ce qu’est la comptabilité de

couverture et voir son impact sur les états

financiers

SJ : chapitre 5, pages 125 à 127

RS : chapitre 16, pages 462 à 464

ICCA : 3860.92 à 3860.94

11

11 nov

Comptabilité de

couverture et incidence

sur les états financiers

(suite)

Comprendre incidence de NOC 13 sur la

comptabilité de couverture et note aux états

financiers

NOC 13

iv

12

18 nov

Comptabilisation des

contrats à terme et des

Swaps de taux d’intérêt

Comprendre l’impact sur la comptabilisation et la

présentation de ces 2 éléments dans les états

financiers

RS : chapitre 16, pages 462 et 470-471

- 8 -

13

25 nov

Bénéfice par actions et

bénéfice étendu

Calculs et présentation du bénéfice par actions

de base et dilué en tenant compte des

instruments financiers potentiellement dilutifs.

Concepts théoriques du bénéfice étendu et

application au Canada et impact sur états

financiers.

RS : chapitre 22, pages 701 à 706

ICCA : 3500.05 à 3500.70

14

2 déc

Information sectorielle

Comprendre l’impact de la norme pour les états

financiers de sociétés publiques et être en

mesure de comprendre la note aux états

financiers.

RS: chapitre 22, pages 695 à 701

ICCA: 1701.02 à 1701.45

15-16

Examen final

Date à confirmer.

i

Numéro de la séance correspondant au contenu de cours précisé sous le thème. Pour chacune des sections,

les dates des séances sont indiquées dans les deux colonnes immédiatement à droite du numéro de la séance.

ii

Références pour les lectures suggérées :

ICCA

= Manuel de comptabilité de l’ICCA;

SJ

= Sylviane

Beauregard et al. 1997;

RS

= Ross Skinner al., 2003 (voir la liste des références).

iii ES: Exposé sondage de l'ICCA. Voir le site de l'ICCA, http://www.icca.ca/, sous « normes et

recommandations », « documents de consultation ».

iv NOC:

Note d'orientation en comptabilité

dans le

Manuel de l’ICCA

, à la suite des recommandations en

comptabilité.